katamiaw

Bonjour,

Et le Français s'installe dans les boutons .... et consignes diverses

Il y a cependant un choc de couleurs en haut de page entre le bandeau grenat et le bleu ...:

Mais les goûts et les couleurs, c'est très personnel

Le choc des couleurs n'est que temporaire, je pense que le forum va garder la couleur du ciel ;-)

Ce qu'il y a de bien sur ce forum

c'est que l'admin trouve toujours la solution...

mais bon sang de bois, il en abat du bouleau

heu du boulot...

marci qui...merci Kata !

Quand on peut faire bien, il faut pas hésiter ! Et encore, y'a des trucs (pleins) que vous ne voyez pas...

Le forum, ça prend beaucoup, beaucoup de temps.... c'est pour cela que j'essaie de moins participer, car sinon ce serait un job à temps plein !

Bravo Kata (et pas seulement pour ce bouton)!

Merci ! Ca fait toujours plaisir ce genre de petits mots !

Le bouton "retour en haut" vient de refaire son apparition...

Ben là en me connectant tout était en anglais !

J'ai changé la langue en anglais puis à nouveau en français, et là ça a bien appliqué les traductions, et effectivement l'affichage est bien "1 réponse" à présent.

Normalement c'est réglé. Langue US supprimée.

Pour accéder au Minichat, quelle est la combine ???

Paramétrages modifiés. En théorie tout le monde y a maintenant accès ?

Si vous avez d'autres remarques / détections d'erreurs...

Un petit défaut de traduction : dans le nouveau contenu, quand un sujet n'a qu'une seule réponse, il est précisé « 1 répondre » au lieu de « 1 réponse »

A l'occasion de la mise à jour, j'ai mis en place une nouvelle traduction française qui devrait être moins erronée que la précédente.

Par contre, on vient de perdre le skin cheminots.net ?

L'ancien skin apportait des problèmes à certains membres, dommage mais on va devoir s'en passer.

Il y a un design, un ami personnel, qui devait nous faire un skin dédié, mais il n'a pas le temps d'y bosser dessus.

En attendant on va tenter de faire ça un peu jolie quand même !

Un nouveau bug est apparu (depuis l'interruption du forum de cette fin d'aprem') : l'heure et la date du dernier message posté qui apparaissait au niveau de chaque rubrique s'affiche sous forme de chiffre (sans doute sous la forme d'un timestamp unix)...

Corrigé.

Ben... un post sur deux, pas de smilies pour moi... et l'éditeur est on ne sait où, mais pas à Paris...

Je n'ai pas eu ce soucis ou pas réussi à l'avoir...

Le forum a été mis à jour.... ceci explique certains "nouveaux" bugs / erreurs. N'hésitez pas à les signaler svp.

Fais un test, c'est dès maintenant automatique. Je tente de lancer une procédure automatique pour que toutes les vignettes soient re-générées, mais ça plante en cours de réalisation...

Mail reçu à 11h40 ....

webmaster@ifrap.org

Bonjour,

dans la page http://www.cheminots.net/forum/index.php?/topic/25046-lifrap-a-de-nouveau-reflechi-sur-la-sncf/ , "necroshine" cite intégralement ET à DEUX REPRISES l'article de l'iFRAP, publié sur notre site Internet www.ifrap.org .

Je vous rappelle que, conformément à la législation en vigueur, vous ne disposez d'un droit de citation limité à un paragraphe environ. Pourriez-vous réduire à un paragraphe la citation de notre article s'il vous plaît?

Cordialement,

C. C.

Webmaster de la Fondation iFRAP

Bonjour à vous tous,

Depuis la dernière mise à jour importante du logiciel du forum, nous avons perdu la carte... car il n'existe pas de version mise à jour de cette carte pour la nouvelle version du logiciel du forum. Bien dommage...

Sujets combinés.

Bienvenu sur ce forum, j'espère que vous trouverez les familles que vous recherchez.

Tenez-nous au courant !

Il suffit juste de demander l'autorisation à ton propriétaire.

Il y a des contraintes:

- Il n'y a pas de livraison de marchandise

- Il n'y a pas de visites de client

- L'activité ne gêne pas le voisinage

- Votre bail de location ou de co-propriété n'interdit pas l'exercice d'une activité professionnelle chez soi

Ca peut aussi dans certains cas être uniquement une domiciliation temporaire (5 ans).

Extraits de l'autre forum (s'y référer pour avoir les conversations en intégralité) pour garder l'essentiel:

Il faut faire une demande écrite auprès de ton chef d'établissement par sécurité.

1ere réponse (du DET)

Bonjour,

Les textes réglementaires n'ont pas été mis à jour au sujet du cumul d'activité dans le cadre d'une création d'entreprise. Toutefois, compte tenu de l'évolution législative de 2007, il est désormais accordé aux agents SNCF de travailler à temps plein ou à temps partiel (de 50% à 91,4% du temps de travail) tout en ayant le statut de créateur d'entreprise, quel que soit le statut juridique de l’entreprise (micro -société, SARL…). Pour ce faire, l’agent doit faire une demande écrite à sa hiérarchie à laquelle il sera donné une réponse.

En cas d'acceptation de la demande (notamment pour le temps partiel), celle-ci sera valable pour une durée d’un an renouvelable une fois pour la même durée. La demande de prolongation est à formuler 2 mois avant le terme de la première année.

Pendant cette période, l’agent doit respecter certaines obligations :

- son activité ne doit pas nuire à l’accomplissement du service qu’il doit assurer à la SNCF, ce dernier impliquant qu’il assume les obligations découlant ses fonctions ;

- respecter des dispositions visées à l’article 4 du RH0006 reprenant notamment l’obligation de loyauté et de discrétion, le respect du secret professionnel ou la protection du patrimoine intellectuel ;

- respecter l'interdiction d'utiliser ses facilités de circulation (FC) dans le cadre des son activité professionnelle hors de la SNCF, conformément aux prescriptions réglementaires reprises au RH400 (les voyages à caractère commercial ou lucratif avec les FC étant exclus);

- son activité ne doit pas l’amener à se trouver dans l’une des situations visées par l’article 15 du RH0006, cet article disposant notamment l’interdiction d’être au service d’une entreprise quelconque pouvant se trouver en relation avec la SNCF ou l’interdiction aux agents ayant exercé certaines fonctions, de prendre ou de recevoir une participation dans des entreprises privées répondant à des conditions particulières.

Par ailleurs, pour information :

- les droits aux prestations maladie restent ouverts à la Caisse de Prévoyance SNCF si l’activité principale reste à la SNCF ;

- il ne bénéficie pas du régime spécial SNCF pour la couverture des accidents qui pourraient survenir dans l’exercice de votre activité extérieure à la SNCF.

Cordialement

2eme réponse (du DET)

Bonjour,

Aucun texte n’est encore paru dans la mesure où lors de la dernière réunion avec le DRH, il a été décidé d’approfondir le benchmarking que j’avais réalisé. Je n’ai donc pas de date précise quant à la parution du nouveau RH0013.

En tout état de cause, les demandes de cumul d’emplois doivent être autorisée sous réserve du respect des règles de droit social et des règles internes c'est-à-dire :

- obligation d’accomplir ses obligations de service (ex : astreintes, obligation de continuité du service pour certains…)

- interdiction de travailler pendant ses congés (jurisprudence constante),

- interdiction d’utiliser ses FC pour les besoins de son autre activité professionnelle (Référentiel RH400),

- respect du devoir de loyauté et de non concurrence (articles 4 et 15.4 du référentiel RH0006),

- respect de la limite maximale de la durée du travail : 44 heures sur 12 semaines consécutives (article L.212-7 du code du travail).

Cordialement

Intervention d'une autre personne:

Bonjour,

J'avance petit à petit dans mon projet, à présent je sais que les cheminots peuvent avoir accès au cumul de statut, même à temps plein...

J'ai eu la chance d'avoir été en relation avec la personne chargée du dossier à la SNCF, qui m'a expliqué

qu'il y avait trois possibilité;

"Les agents SNCF peuvent avoir le statut de créateur d’entreprise pour créer leur activité (peu importe la forme juridique de cette création : entreprise individuelle pouvant être sous la forme « d’auto entrepreneur », SARL, SA…). Pour ce faire, ils peuvent demander pour une durée maximum d’un an renouvelable une fois:

- un congé pour création d’entreprise (suspension du contrat de travail)

- un temps partiel pour création d’entreprise (avenant au contrat de travail)

- une autorisation pour création d’entreprise à temps plein (ni suspension, ni avenant au contrat de travail).

A l’issue de ces 2 années, si l’agent a des missions de sécurité au sein de la SNCF, il devra choisir entre son activité à la SNCF et son activité dans sa société. S’il s’agit d’un poste ne comprenant pas de missions de sécurité, il pourra cumuler les 2 emplois après en avoir fait la déclaration auprès de sa hiérarchie. En retour, il lui sera indiqué les règles à respecter dans le cadre de ce cumul d’emplois, comme repris ci-dessous.

- Cette activité ne doit pas nuire à l’accomplissement du service que vous assurez à la SNCF, et vous devez assumer toutes les obligations découlant de vos fonctions ;

- Vous devez respecter les dispositions visées à l’article 4 et 15 du référentiel RH0006 reprenant notamment l’obligation de loyauté et de discrétion, le respect du secret professionnel ou l’interdiction d’être au service d’une entreprise pouvant se trouver en relation avec la SNCF ;

- Cette activité doit être réalisée dans les limites maximales légales de durée du travail, c'est-à-dire un maximum de quarante quatre heures de travail hebdomadaire en moyenne sur 12 semaines."

Pour le moment toujours cette limite de deux ans, mais Mr Novelli à annoncé qu'il devrait y avoir annulation de cette clause;

Peu aprés il racontre la suite:

J'ai enfin eu une réponse concernant mon cumul d'emploi, c'est OUI et je ne suis même pas limité à 44 heures par semaine comme je le croyais...

Le rh transmet le dossier au service médical car je suis conducteur donc métier de securité...

Je suis autorisé pour deux ans donc à cumuler deux emplois pour le moment, espérons qu'ils suppriment cette clause à l'avenir !

Un lien interressant est donné: http://www.lentreprise.com/1/2/1/etre-fonctionnaire-et-auto-entrepreneur_20086.html

Ca continue d'apporter des réponses:

On a repris ensemble le RH0013 et en fait, c'est tres simple : 2 cas

-personnel soumis a restriction de cumul d'emploi : agents soumis a arrete d'aptitude de sécurité, agents autorisés au port d'arme (SUGE), agent a la continuité de service percevant cette indemnité. pour eux, c'est le chapitre 1 :demande d'autorisation de cumul (les clauses sont assez restrictives)

-pour TOUS les autres agents, voir le chapitre 2 : une simple déclaration pour l'informer du cumul d'activité en indiquant toutes les precisions mentionnées au dit chapitre....cependant, il faut faire attention au temps de travail du cumul des 2 emplois ...j'ai plus les chiffres en tête mais dans mon cas, c'est largement assez :-)

Par contre, concernant la clause du chapitre 1que je trouvais abusive et limite illégale : La décision doit être notifiée à l’agent dans un délai de 1 mois à compter de la réception

de la demande. L’absence de réponse vaut refus." , ...J'ai epluché un peu le droit français et les lois / décrets en vigueur et j'ai trouvé :

Article 6 du Décret n°2007-658 du 2 mai 2007 relatif au cumul d’activités des fonctionnaires, des agents non titulaires de droit public et des ouvriers des établissements industriels de l’Etat : " L’autorité compétente notifie sa décision dans un délai d’un mois à compter de la réception de la demande. Lorsque l’autorité compétente estime ne pas disposer de toutes les informations lui permettant de statuer sur la demande, elle invite l’intéressé à la compléter dans un délai maximum de quinze jours à compter de la réception de sa demande. Le délai prévu au premier alinéa est alors porté à deux mois. En l’absence de décision expresse écrite contraire dans le délai de réponse mentionné aux premier et deuxième alinéas, l’intéressé est réputé autorisé à exercer l’activité accessoire."

Ils remontent ce point au niveau national pour avoir une explication justifiée ou pour faire rectifier la "boulette" le RH0013 a été entierement refondu cet automne suite aux nouvelle dispositions de la LME.

Aucun problème pour le statut d'auto entrepreneur, il faut juste une demande au DET.

On a eu un mot la dessus dans le magazine du depot de PSE.

Tout les agents peuvent avoir en complément un statut d'autoentrepreneur ? peu importe leur fonction ? pour n'importe quelle activité annexe ?

Le DET doit accepter la demande ou est-ce une simple information ?

Si tu as le magazine du dépot de PSE et que tu peux le scanner, je pense que ça va en intéresser plus d'un....

Ce qui est étonnant c'est que le "format" autoentrepreneur soit autorisé et pas d'autres.

Dans tout les cas, les Facilitées de Circulations sont à demander auprès de l'Agence Famille:

Mon Agence Famille - 56 rue du Vivier - CS 10411 - 80041 Amiens Cedex 1

700 000 depuis un poste SNCF ou 0 821 200 110

Ci-dessus pour les enfants de + de 21 ans, sinon:

* Les enfants de moins de 4 ans sont autorisés à voyager gratuitement. Il n'est donc pas nécessaire de leur établir des facilités de circulation sauf s'ils ont besoin de réserver une place assise ou une couchette. Pour réserver une place assise pour un seul enfant de moins de 4 ans, il est nécessaire d'acheter au guichet un forfait bambin sans lequel l'enfant devra voyager sur les genoux de son accompagnateur. Votre Agence Famille peut vous délivrer un fichet avec 2 cases permettant la réservation d'une place assise pour deux enfants de moins de 4 ans de la même famille, ou la réservation d'une couchette pour UN enfant de moins de 4 ans.

* Les enfants de 4 ans à moins de 12 ans bénéficient d'une carte offrant la gratuité sur les lignes de la SNCF. Les réservations sont toujours payantes.

* Les enfants (et beaux enfants) de l'agent, célibataires, de 12 ans à moins de 21 ans peuvent se voir attribuer une carte donnant droit à une réduction permanente de 90% ainsi qu'à 4 fichets de voyage avec 4 cases à composter.

1. L'enfant âgé de plus de 21 ans, à charge, demeurant EN PERMANENCE chez l'agent peut obtenir 2 fichets de 4 cases par année civile.
   Ses revenus nets à déclarer au fisc ne doivent pas dépasser 55% du SMIC brut.
   Les pièces justificatives à fournir : avis d'imposition (agent et enfant), attestation récente du Pôle Emploi, fiches de paye des 3 derniers mois.
   
   Exceptionnellement, pour la recherche d'un emploi (justificatifs à l'appui), il peut également être délivré 1 fichet de voyage par semestre.
2. Le maintien des FC est accordé à l'enfant de plus de 21 ans malade de longue durée, handicapé, sous réserve que le fait générateur soit survenu avant le 21ème anniversaire, que les ressources nettes à déclarer au fisc ne dépassent pas 75% du SMIC brut, qu'il soit célibataire ne vivant pas maritalement.
   Vous pouvez télécharger l'imprimé "Demande de maintien des facilités de circulation à un enfant handicapé de + de 21 ans". Vous pouvez également obtenir cet imprimé auprès de votre Agence Famille.
   
3. Pour bénéficier du maintien des FC étudiant :
   • l'enfant doit être à charge,
   • ses revenus nets à déclarer au fisc ne doivent pas dépasser 55% du SMIC brut,
   • il doit poursuivre effectivement des études diplômantes,
   • il ne doit pas être en vie maritale.

Profitant des mes repos , je suis allé me balader avec une nouvelle paire de chaussure ! Devant reprendre le boulot d'ici peu , qui aurait des conseils pour ne plus avoir mal quand je marche ! Et est ce que ma cloque va disparaitre ?

Ce que tu aurais du faire: c'est acheter une paire de chaussettes "spéciales randonnée" qui évitent de se faire mal aux pieds, elles sont chères mais très efficaces.

Ce que tu peux faire maintenant:

- ne plus marcher sans ces fameuses chaussettes...

- percer avec une aiguille (ou autre) désinfecté ta cloque pour la vider (refaire l'opération plus tard si besoin)

- te faire des bains de pieds avec de l'eau chaude et un peu de javel (une bassine d'eau chaude, un peu de javel, et hop ! devant la télé !!!!)

Tiens nous au courant !

Bonjour ,

Snifffff ...

La panne devrait être locale , puisque fort heureusement les autres utilisateurs du forum peuvent poster

des smillies , car je ne parvient plus à décorer mes messages de ces petites figurines .

La fenètre des émoticônes est désespérement vide , y compris en activant la partie " Show All" , et en

essayant aussi de configurer les options des messages .

Si vous pouvez me donner des indications à ce sujet , je pourrais retrouver le sourire ( en émoticônes ) ... lol

Hello,

Quel système d'exploitation utilises-tu ? et quelle version ?

Quel navigateur ? et sa version ?

Merci pour les infos.

Il y a 2 ans....

A te lire Bun's, l'agence famille n'est pas vraiment au top ?

Il n'y aurait donc aucuns avantages à passer par l'agence famille plutôt que la CAF ?

Trop fort ;-)

Bonjour à tous,

Est-ce qu'il y aurait sur le forum des experts concernant l'imprimé 0241 :

 0.001.0241 - relevé mensuel de déplacements (régime général)

Quand faut-il le remplir ?

A quoi sert-il ?

Influence sur la rémunération ?

Si l'on utilise son véhicule personnel lors d'un déplacement, que faut-il remplir ?

Merci !

Dépannage terminé, pas besoin de demander le secours, ouf !