ADC01

Le 04/03/2018 à 11:28, ADC01 a dit :

Je n'ai pas besoin d'un spécialiste RH pour savoir que je n'ai jamais été maîtrise. Je vois que tu es CRL, si tu t'attendais à dérouler sur maîtrise en passant TB3, c'est cuit.

 

TB3 Exécution..pdf

 

 

Le 04/03/2018 à 11:47, fabrice a dit :

Pas besoin de spécialiste j’ai été DP quelques temps, les TB3 et Cborm, même s’ils déroulent au delà du 14 sont classés dans le collège exécution

Voici le truc qui va bien pour le prouver, la page du RH0001, autrement le statut donc on parle un peu actuellement.

il y a 14 minutes, Greg4546 a dit :

u coté client, tu auras le droit très rapidement aux sondages des instituts "libres et indépendants", relayés par l'ensemble des médias, presse écrite, internet

- "Etes-vous favorables au mouvement des Cheminots qui s'annonce ?"

C'est déjà en cours, "sondage du jour".

il y a une heure, NEMO94 a dit :

On a l'impression que ce compromis cherche à ménager temporairement l'unité entre ceux qui voulaient une vraie reconductible type 1995 ou plus rien ne roule

  En 95, plus aucun train ne roulait à un moment donné grâce à la direction, en effet, bien peu savent que c'est la SNCF, elle même qui a finit par supprimer le peu de train qui circulait par soucis de sécurité.

il y a 2 minutes, ccbo66 a dit :

Une piste pas encore étudiée ??

http://www.lindependant.fr/2018/03/14/tragedie-de-millas-la-mere-dune-victime-accuse-la-conductrice-son-avocat-reagit,3907803.php

Si la prise de médicament a déjà été évoquée par la presse, il y quelque temps, il n'y a rien de nouveau dans cet article.

il y a 25 minutes, Juliomono a dit :

Qu'est ce que la formation sécurité?

Sans doute la formation à la sécurité du personnel dans les emprises, apprendre à évaluer les risques ferroviaires pour pouvoir se déplacer dans les enceintes sans danger.

il y a 11 minutes, dilidou a dit :

simplement la jalousie...

Voila, c'est exactement ça et pas autre chose, le français est jaloux de son prochain, je le constate tous les jours dans ma famille, chez mes amis et dans mes relations sociales, es discussions sont de plus en plus tournées vers ce que les autres peuvent avoir, je en sais si c'est du à mon age mais j'ai de plus en plus de mal à supporter ces discussions à ne pas en finir sur les possessions d'autrui. Je me refrène pour ne pas tout envoyer promener.

il y a 17 minutes, tresorier a dit :

, c'est bien pour les frais de déplacements (repas, hotel,...).  Les primes de nuits, D&F, heures de nuit,.... c'est autre chose

C'est bien ce que j'ai écrit.

il y a 1 minute, tresorier a dit :

C'est moins vrai maintenant avec le paiement des EVS aux frais réels avec la carte bleue.

La CB c'est uniquement pour les déplacements, ne pas confondre avec les EVS tel que nuits, dimanches et fêtes et autres.

Le 12/03/2018 à 20:09, jackv a dit :

Le gouvernement ne s'attaquera pas aux billets gratuits des cheminots (et de leur famille)

 

Non, c'est plus vicieux que ça, il seront considérés comme "avantages en nature" et seront ainsi soumis aux prélèvements sociaux, faisant rentrer ainsi des sous dans les caisses. Ainsi tu paieras quand ta belle mère viendra te voir avec les billets de trains gratuit que tu lui auras fourni...

Il y a 8 heures, yienyien89 a dit :

De toute façon, il est normal d'apprendre le boulot sans tablette, car le jour ou elle tombe en panne, il faudra bien faire sans...

Et faire sans référentiel tout court car ils ne sont en dotation perso qu'en version numérique.

il y a 25 minutes, Juliomono a dit :

D'accord , mais pour ce qui est des IPAD nous en avons pas le départ je pense ? 

Pour quoi faire l'Ipad au départ ?

il y a 23 minutes, zoom 45 a dit :

Le 0,1% en moins va faire dire que t'es un "Privilégié"...

C'est pareil pour tout le monde, il n'y a pas de différences entre qui que se soit, c'est 1,7% de plus pour tout le monde et non 1,8

il y a 19 minutes, orliaguet a dit :

dites   moi  les  retraités  du  CF   , vous aussi  , vous  avez  droit  au  moins  1,8 %  de  csg

Bien sur qu'on y a eu droit au  1,7 % de CSG en plus

il y a 22 minutes, Mak a dit :

Qu'est ce que tu préférerais qu'ils fassent avec ces 100 000 €,

Ce n'est pas ce que je préférerais qui importe mais ce que les contribuables concernés préféreraient, par exemple, allègement de la dette de leur collectivité ou mieux encore, non augmentation de leur fiscalité ou encore mieux baisse de celle ci.

à l’instant, Mak a dit :

Je dirais plutôt "politique externe": un pouvoir politique fort qui imposerait à la SNCF de pratiquer comme Schenker, que cela lui plaise ou non.

Oui, Schenker fait rouler des quantités industrielle de camions avec des entrepôts routiers un peu partout sur le territoires.

à l’instant, gilles_tagada a dit :

Personnellement, à aucun moment, que ce soit dans la bouche du premier ministre, dans celui de la ministre ou du président G. Pépy, je n'ai entendu de paroles déplacées stigmatisant les cheminots, les insultant, ... au contraire.

Parce qu'ils sont faux culs et pratiquement la langue de bois au sommet de l'art.

il y a 55 minutes, Mak a dit :

C'est la fréquentation moyenne, oui ce service coûte environ 100 000€ par an à la région Centre, en même temps ça rend service à 4 personnes, tous les jours...

La, excuse moi, mais cela frole l'abus de bien social.

Le 07/03/2018 à 21:27, Greg4546 a dit :

Tu n'as toujours pas réussi à récupérer cette belle pendule ?

Non, je l'ai laissé aux collègues et à Budd en particulier, puisque je n'ai pas besoin de regarder l'heure dans ma nouvelle (in)activité, tiens au fait, où ai je mis ma montre, cela fait plusieurs jours que je en l'ai pas mise ?

il y a 15 minutes, Patpat62 a dit :

Bonjour, comment se passe la semaine d'intégration pour CRL?  Car je voudrai savoir si il y a moyen que je rentre chez moi juste pour cette semaine. Merci beaucoup.

Si tu commences par te poser cette question, tu n'es pas arrivé au bout

Citation

En visite officielle en Inde ce week-end, le président Emmanuel Macron a redit sa détermination à continuer de réformer la France en profondeur. "Ça ne s'arrêtera ni demain, ni le mois prochain, ni dans les trois mois", a-t-il déclaré.

  J'espère que les français vont se réveiller face à ce petit con de dictateur, c'est lui qu'il faut réformer, au sens foutre à la porte avant qu'il finisse sa casse sociale et donne le pays aux financiers comme cela n'a jamais été fait.

à l’instant, NEMO94 a dit :

Je pense aussi que le public se demande si le 22/03 peut être le point de départ d'une grève reconductible ou bien si l'annonce éventuelle le 15/03 d'un mouvement reconductible ne peut concerner qu'une date forcément postérieure...

Il n'y a pas que le public qui se demande comment cela va devenir, je crois que les cheminots de la SNCF sont les premiers à se demander comment cette grogne va se manifester.

il y a 1 minute, fabrice a dit :

Il me semble que la SNCF, paye des impôts sur les quais, d’où la réductions voir la suppression de certains

Exact 

Citation

IF - Taxe foncière sur les propriétés bâties- Champ d'application- Propriétés imposables - Installations assimilables à des constructions

 

Citation

4. Chemins de fer

a. Cas général : chemin de fer d'intérêt général

170

Doivent être distinguées, d'une part, les constructions ressortissant à l'exploitation du chemin de fer, d'autre part, les voies ferrées et leurs dépendances.

1° Bâtiments d'exploitation.

180

D'une manière générale. les bâtiments affectés à l'exploitation sont imposables à la taxe foncière sur les propriétés bâties (Cf. également BOI-IF-TFB-10-50-10) .

Il en est ainsi :

- des bâtiments des voyageurs (buffets, bureaux des employés, salles d'attente, etc.) ;

- des bâtiments des marchandises (halles aux marchandises, halles de dépôt, locaux servant à remiser des bagages, magasins, etc.) ;

- des bâtiments divers, dont remises, ateliers de réparation, maisons de garde-barrières, lampisteries, etc.

2° Voies ferrées.

190

Le régime fiscal applicable aux voies ferrées nécessite de distinguer :

- les voies principales de circulation, de garage... ;

- les voies affectées à l'exploitation ;

- les voies mixtes.

a° Voies principales de circulation et leurs dépendances.

200

Ces voies et leurs accessoires, (quais d'embarquement, tunnels...) sont imposables à la taxe foncière sur les propriétés non bâties (CGI, art. 1393, al. 2).

b° Voies affectées à l'exploitation.

210

Sont soumises à la taxe foncière sur les propriétés bâties, les voies dépendant du service de l'exploitation, telles que :

• voies proprement dites :

• les voies qui existent dans les ateliers ou qui y conduisent ;

• les voies affectées au service de l'atelier de réparations ;

• les voies affectées au service du chantier ;

• les voies affectées principalement au chargement et au déchargement des marchandises ;

• les voies dites « de débord » ;

• les voies donnant accès au dépôt des machines ou locomotives ;

• la voie sur laquelle se trouve une grue roulante ;

• les voies desservant les halles aux marchandises ;

• les voies transversales reliant des voies imposables ;

• les voies transversales reliant des voies imposables à la TFPB à des voies non imposables, lorsqu'elles ne sont pas exclusivement utilisées pour le service de ces dernières.

• Accessoires de la voie. Les accessoires de la voie sont imposables dès lors qu'ils desservent des voies imposables à la taxe foncière sur les propriétés bâties. Ainsi :

• des plaques tournantes de voies conduisant aux ateliers ou existant dans ces ateliers :

• des plaques tournantes situées à l'intersection de voies de garage ou de débord et de voies transversales affectées au service de la halle aux marchandises ;

• un pont tournant constituant une annexe de la voie qui conduit à la remise des machines.

c° Voies mixtes.

220

L'usage accidentel d'une voie non imposable pour les besoins de l'exploitation industrielle ne suffit pas à justifier l'imposition. De même, l'affectation exceptionnelle d'un élément imposable au service des voies de circulation ne saurait avoir pour conséquence d'entraîner l'exonération.

Mais, lorsque l'usage mixte est habituel et a été prévu comme normal, c'est le caractère imposable qui est considéré comme prédominant et l'imposition est due a raison de l'intégralité de la valeur locative de l'élément envisagé.

Les dépendances nécessaires et immédiates de ces voies mixtes, ainsi que le sol sur lequel elles reposent sont imposables à la taxe foncière sur les propriétés bâties. Est considéré comme sol d'une voie ferrée le terrain compris entre les extrémités des traverses sur lesquelles reposant les rails.

Quant aux voies ferrées desservant les ports maritimes ou fluviaux ainsi que les aérodromes, dès lors qu'elles ne constituent pas des embranchements particuliers, il leur est appliqué les mêmes règles d'imposition qu'en matière de lignes d'intérêt général ou local dont elles sont, en principe, les annexes.

b. Cas particuliers

1° Autres voies ferrées

230

Les voies ferrées autres que celles visées aux n° 170 à 220 sont, en principe, passibles de la taxe foncière sur les propriétés bâties. Toutefois, leur assujettissement à cette taxe est subordonné aux conditions dans lesquelles elles sont établies, c'est-à-dire au fait qu'elles sont effectivement assimilables à des constructions.

Cette condition est remplie lorsqu'elles sont implantées à demeure sur une assise suffisamment stable et résistante pour supporter des convois dont le poids atteint plusieurs dizaines de tonnes.

D'une manière générale, sont donc imposables à la taxe foncière sur les propriétés bâties les installations ferrées constituées par des éléments comprenant deux rails préalablement fixés sur des traverses qui reposent sur une assise spéciale : le ballast. En effet, la réalisation d'une telle installation ferrée implique normalement des travaux de nivellement, de soutènement, d'aménagement et d'infrastructure (talus, tranchées, écoulement des eaux, etc.) qui confèrent à l'ensemble le caractère de propriété bâtie.

À ce titre, sont notamment imposables :

• une voie ferrée de 0,60 m constituée par des rails fixes au moyen de boulons à des traverses de fer incorporées dans un ballast de cailloux et de mâchefer destinée à l'approvisionnement en betteraves d'une sucrerie, le poids des convois qui y circulent étant de l'ordre de 20 à 25 tonnes ;

  CE, arrêt du 25 novembre 1949, Sté d'industries agricoles de Meaux, Nantes et Algérie, RO, p. 220

• des voies ferrées d'écartement normal établies dans une usine en vue de son raccordement avec le réseau des chemins de fer ;

  CE, arrêt du 22 juillet 1932, Sté anonyme métallurgique d'Auberive et de Villerupt, RO, 5897

• une voie ferrée de 0,80 m utilisée pour l'exploitation de carrières et constituée par des rails solidement fixés à l'aide de crampons et de tire-fonds sur des traverses elles-mêmes incorporées au sol. Cette voie ferrée était, dans se partie qui empruntait la route, construite sur le bas-côté et reposait sur une assise en terre recouverte de ballast formant un accotement dépassant de 15 cm le niveau de la route ;

  CE, arrêt du 23 octobre 1931, Sté des carrières de l'Ouest, RO, 5691

• un embranchement particulier reliant une usine au réseau de chemin de fer voisin,:

  CE, arrêt du 20 juin 1938, Sté anonyme les Usines de Melle, RO, p. 344

240

En revanche, ont été déclarées non imposables les voies ferrées constituées par des rails simplement posés à même le sol et pouvant être déplacés à volonté, comme ceux qui sont utilisés dans certains chantiers ou dans les carrières pour le transport à l'aide de wagonnets des matériaux ou de la pierre extraite

http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/121-PGP

à l’instant, NEMO94 a dit :

Pas sur les quais, sur la matériel roulant (IFER)

Si, foncier sur le non bati.

à l’instant, Greg4546 a dit :

 

ADC01, @ toi la main  

Je passe au suivant.

à l’instant, TintinGV a dit :

Respect !!! 

Non, car j'y suis passé des centaines de fois entre 1983 et 2016.

il y a 34 minutes, gilles_tagada a dit :

Dans le Var, le billet par bus est à 1 € quelque soit le trajet. Effectivement, si une région adopte la même politique, la fréquentation va exploser.

Et les impôts aussi !