ADC01

Il tourne à gauche à Malakoff.

Bien avant Malakoff, voyons ! Peu après Ouest Ceinture.

Si.

A Senlis tu payes avant d'accéder à l'autoroute A1 vers Paris. Et tu ne sais pas si tu ne vas pas te manger des bouchons monstres avant Roissy, parfois même dès Survilliers et que l'emprunt des nationales proches serait plus aisé.

Il doit bien y avoir des cas semblables ailleurs.

L'autoroute de Normandie, la traversée de Tours par l'A10, sens Sud-Nord me semble t'il, le viaduc de Millau etc etc

Quand je parle de préfabriqué, c'est les bâtiments en tôle-ondulée placés sous l'espèce de marquise en béton.

En tant que conducteur sur Paris-Montparnasse, tu passes jamais à Versailles ? :Smiley_40:

Je suis conducteur, moi, pas pousse manette du genre à me rabaisser à passer à Versailles et encore moins à Rambouillet. :Smiley_03:

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Malheureusement si l'URSSAF s'en rend compte, pendan un contrôle URSSAF, ben il alligne le patron et après il n'a plus de choix que de faire appliquer la règle.

Je serai patron, je ferais simple, plus aucun avantage en nature, comme ça beaucoup moins de comptabilité à faire, quittes à augmenter un poil les salaire, histoire de faire passer la pilule.Le patron aura toujours le choix, soit de se plier aux règles de l'URSAFF ou soit de supprimer l'avantage en nature en cause.

Il aurait été bien de créer un nouveau diagramme pour les 2N2 (celui retenu étant le même que celui du premier Duplex de 1996...) afin de proposer moins de carrés et le sens de la marche. Ça aurait certes fait un parc à part, ne pouvant pas être banalisé avec les Duplex 200, 600 et 700, mais le plus aurait été indéniable sur des rames captant la clientèle internationale sur de très longs parcours (Suisse, Allemagne, Espagne).

Et d'autres trouveront qu'il n'y a pas assez de carré, car ils sont toujours complets quand ils veulent en réserver un, et là je parle de vécu, pas facile de contenter tout le monde.

Ca a l'air d'être costaud pour du préfabriqué, je ne me rappelle plus trop qu'elle aspect avait ces bâtiments, mais je ne me souviens pas que c'était du préfabriqué.

Ce sujet me fait penser à çà, mais du coté ouvrier, j'ai mis du temps à le retrouver.

Depuis 1997 et sa séparation en deux entités nouvelles (SNCF, transporteur - RFF, gestionnaire de l'infrastructure), la SNCF loue des sillons à RFF pour avoir l'autorisation d'y faire rouler son outil de travail : les trains.

VOITURE + TELEPHONE PORTABLE UTILISES DANS LE CADRE D’UNE ACTIVITE PROFESSIONNELLE SONT

DES OUTILS DE TRAVAIL

Et on peut les voir utilisés chaque jour, de plus en plus nombreux, par n'importe quelle entreprise privée (entre autres), utilisant et occupant une voirie routière publique qui ne lui appartient pas puisque relevant du domaine public et appartenant à différents gestionnaires, selon sa classification

(communale, départementale, nationale).

Pourtant, pour ces entreprises : pas de sillon, pas de facturation et pas la moindre autorisation non plus.

Normal ou DISCRIMINATOIRE ?

Concurrence légale ou ILLEGALE ?

Les entreprises de transport public, comme la SNCF - mais il y en a d'autres - ne sont-elles pas lésées par cette situation et injustement traitées ?

Merci de m'apporter vos avis, témoignages divers sur ce sujet ... sensible (?)

et de diffuser sans modération car ne nuit pas à la santé du transport ferroviaire

Justement voici ce qu'écrit l'Urssaf à ce sujet.

http://www.urssaf.fr/profil/employeurs/dossiers_reglementaires/dossiers_reglementaires.html

Une majoration de 1,32 % est prévue en cas d'utilisation de papier triple épaisseur.

J'ai une page "error 404" sur ton lien.

En parlant de JM, quand le DPX offre le café, doit-on le déclarer à l'URSSAF ?

Le sirop mis à disposition prêt de la fontaine, ainsi que l'eau de la dite fontaine ???

Et le stylo pour écrire dans le carnet ou les BS Annexe, si on s'en sert pour faire un chèque, je le déclare comment ??

Si cela continue, il va nous trouver plus en avantage en nature qu'en argent sonnant et trébuchant, remarques c'est certainement pareils dans toutes les entreprises mais les gens n'en ont pas forcément conscience.

bien résumé...

bon de toute façons nous avons tous compris que notre contributeur est un Killer(bahn) ouvertement libéral.....

c'est son choix.

c'est un provocateur arrogant c'est également son choix.

puisse seulement l’avenir ne lui réserver que de bonnes surprises sur le plan professionnel car avec un tel discours un jour ou l'autre il sera peut être amener à en rabattre !

on ne sait jamais de quoi l'avenir est fait et parler comme un livre....ou être plus royaliste que le roi mène souvent à se faire prendre à son propre piège.....

Des exemples on en connait tous dans nos entourages....

C'est rigolo comme discussion, je trouve, enfin, je ris quand même jaune en voyant certains écrits.

Au fait JM, j'espère que tu n'utilises pas un balai fourni par ton employeur pour balayer chez toi, sinon, cotises sociales sur son cout, ha, ha.

Selon l'Urssaf :

http://www.urssaf.fr/employeurs/dossiers_reglementaires/dossiers_reglementaires/outils_issus_des_nouvelles_technologies_01.html

Outils issus des nouvelles technologies

Textes de référence :

Arrêté du 10 décembre 2002 ( article 4)

Lettre circulaire N° 2003- 014 du 09/01/2003

Lettre ministérielle du 06/01/2003

Lettre ministérielle du 07/01/2003

Article 31 de la loi de finances pour 2008 n°2007-1822 du 27 décembre 2007.

On entend par outils issus des nouvelles technologies de l’information et de la communication essentiellement les biens tels qu’ordinateurs, progiciels, logiciels, modem d’accès à un télécopieur, à l’ordinateur de l’entreprise ou à internet, téléphones mobiles.

Lorsque l’employeur met à la disposition permanente du salarié, dans le cadre de l’activité professionnelle, des outils issus des nouvelles technologies de l’information et de la communication ( NTIC ) dont l’usage est en partie privé, cet usage privé des outils constitue un avantage en nature qui doit être inclus dans l’assiette des cotisations de sécurité sociale.

Comme déjà dit par je ne sais plus qui, à ce moment le PQ que ton patron te fourni sera classé comme avantage en nature car c'est un usage , on ne peut plus privé,

W O U AR F !!!!!

Renseigne-toi, Sirius 2 est un outil de travail que l'agent peut utiliser à des fins personnelles, c'est même "vendu" comme ça.

Je garde les feuilles de papier vierge d'un seul coté, style page de garde des RT ou FT? pour faire du brouillons ou pour mon imprimante? Est ce un avantage en nature à déclarer à l'URSAFF et à l'administration fiscale ? en cherchant bien, on peut trouver tout et n'importe quoi comme avantage en nature, ce qu'l aurait de bien, c'est que cela va créer une palanquée d'emplois dans TOUTES les entreprises pour les recenser et faire les différentes déclarations à qui de droit, ça y, le gouffre de la dette de la France est en passe d'être résorbée par cette brillante idée, W O U A R F!!!!!! Mais de qui se moque t'on ?l

?

Mais sinon, tu n'as rien dit par rapport à ma première phrase :

"Mais quand c'est quelque chose qui existe avant ton embauche, tu refuse de prendre le travail parce que les avantages en nature (182€ pour 1888€ de valeur commerciale) te seront fiscalisé ?"

La question ne se pose pas, je n'ai jamais été confronté à ce cas, peut être négocié le caractère non obligatoire de ces repas "offerts" par l'employeur. Et d'abord quand les règles du jeu sont clairement énoncées dès le départ, soit avant l'embauche, ce n'est pas la même chose que de les changer au bout de 33 ans de carrière comme c'est mon cas ainsi que pour beaucoup de mes collègues, cf la réforme des retraites que j'ai encore du mal à digérer, 27 mois de cotisations supplémentaires pour avoir la même pension, on m'a volé 9 trimestres de cotisation, un point, c'est tout et pourquoi ? A des fins purement électoralistes, car cela n'amène rien à personne.

Mais quand c'est quelque chose qui existe avant ton embauche, tu refuse de prendre le travail parce que les avantages en nature (182€ pour 1888€ de valeur commerciale) te seront fiscalisé ?

La Mutuelle fait aussi parti du Net Imposable, du moins la part patronale, va tu ne pas prendre une mutuelle de groupe (moins cher avec de meilleurs garantit qu'une mutuelle individuelle) parce qu'une partie va finir sur ton Net Imposable ?

Pour ce qui est de la mutuelle, ce pas le cas et une mutuelle de groupe imposée n'est pas forcément plus avantageuse qu'un mutuelle individuelle et si j'ai le choix, je ne pourrais très bien ne pas la prendre car avec sa fiscalisation, cela risque de revenir plus onéreux qu'un contrat individuel.

C'est lamentable...mais bon aux usagers de se prendre en mains également.....et de ne pas avoir le portemonnaie plus gros que le ventre.....

Tout à fait d'accord, on ne peut pas légiférer sur tout, tout est fait d'un coté pour pousser à la (sur)consommation, et à coté , il serai complétement hypocrite d'interdire de consommer.

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il me paraitrait donc totalement anormal qu on m impose forfaitairement sur un avantage que je n utilise pas .

Si tel était le cas, les recours devant la justice vont certainement se multiplier comme les petits pains, ce qui serait normal.

Vrai et faux.

A la base c'est vrai que l'on mangeait gratos, mais l'URSSAF est passé par là et ça a changé la donne.

Pour etre précis (je sais j'aime bien ça), on va dire qu'un repas c'est environ 8€.

Nous travaillons 236 jours par an, donc on mange sur place et on ne paye pas les 1888€ (236/*8).

En réalité nous payons par repas les cotisations salariales sur la valeurs fixé par l'URSSAF d'un repas en avantage en nature qui est de 3,51€.

Cette somme fait partie du Net Imposable (et non pas l'Impôt sur le Revenu).

(La somme est ajouté au brut, pour calculer les cotisation salariale et patronale et retiré ensuite sur le Net à Payer.)

Donc pour 1 repas par jour travaillé, cela fait 236 repas, donc 236*3,51€=828,36€

Dessus les cotisations salariale représente environ 22% ce qui donne 182,23 €

Donc nous payons 182,23€ (soit 0,77€ par repas) contre 1888€ de repas.

Après il y a les impôts, là on ne peux pas chiffrer le montant payé (question de tranche, enfant etc...) mais on peux dire combien représente les repas sur le Net imposable :

Ce montant représente 182,23€+6,51€ (CSG/CRDS)=188,74€.

Ce n'est pas cher payé comparé à la valeur marchande des repas, c'est évident.

Après si on devait payer notre repas comme un client, est-ce que l'on mangerait chez notre employeur ? Ou préfèreront nous pas préparer notre repas ou attendre d'être à la maison pour manger ?

Pour une année l'URSSAF récupère environ 182€ par employé sans compter les cotisations patronale qui représente en gros 50% soit 414€ pour un total de 596€ pour une personne.

Par contre cet avantage en nature n'est utilisable seulement pendant les jours travaillé, pas comme les FC qui sont utilisable pour travailler ou pour déplacement personnel.

C'est pour ça, comme je l'ai dit bien plus haut dans le sujet, faire la différence entre trajet professionnel et trajet personnel.

Après je n'ai pas dit qu'il y avait quelque chose de mal à voyager gratos, loin de là, mais pour l'Etat, c'est un manque à gagner qu'il peut récupérer en partie sur les cotisations salariale et sur le Net imposable.

Pour l'instant c'est la SNCF qui paye la part salariale (CSG, CRDS) ce qui peux être interprété comme payé par l'Etat, donc c'est pour ça qu'il y a possibilité pour que ce soit à la charge des employés.

Imagine que les cotisations salariale sur les FC coûte à l'employé 50€/an, ça rapporterait 50*160.000= 8.000.000 d'euros par an.

Pour l'instant ils n'arrivent pas réellement à chiffrer individuellement l'avantage en nature (une chance pour vous), mais si ils se mettent d'accord sur un forfait, il n'y aura plus vraiment de soucis pour le mettre sur la fiche de paie et sur le net imposable.

Un peu plus d'un mois pour le savoir.

On dirait que cela te plait de payer des cotisations sociales et de l'impôt sur le revenu sur ce que tu bouffes au boulot, moi cela me ferai terriblement suer, ce qui était un avantage en nature, ne l'est plus à partir du moment que c'est fiscalisé, on marche sur la tête en France.

Si tu es pour le maintien, dis le une fois pour toute et passe à autre chose...

Maintien dans l'état actuel, bien entendu.

Auray ?

Edit : mince, un rappel dans ce sens là, ça me parait louche :/

C'est bien Auray, sens pair.

Cela ne s'invente pas, samedi c'est la fête aux LouIse.

Quoique ta 125, en roulant cool, elle doit consommer 2l....

Mais n'est surement pas dépolluée autant que la Kawerte.

La jaune fait du 3,1 litre, la kawerte depuis que je l'ai me donne du 4,2 litres et le 103, 3 litres.

C'est bien ça !

Je prend avec une pas trop difficile.

Lors de mon dernier périple express parisien il y a 15 jours j'avais réservé via internet ma place dans le sens de la marche et à aller comme au retour ça correspondait.....y compris le temps de parcours pile poil à l'heure à l'aller comme au retour....

bon faut dire qu'au retour j'avais un super "pilote".....

NB(non Greg4546 ça n'était pas ADC01 !! et pour le vert clignotant bah j'en sais rien j'ai pas fais gaffe)

Ce devais être un parisien jusqu'à Rennes au retour si tu as pris le 8655.

Comment je fais ?

Ca doit être trop tard, seul maintenant un modo peut le faire.