Nombre maximale d'heures supplémentaire?

[KIZKOO]

Salut,

j'aimerais connaitre le nombre maximum d'heures suplémentaire pouvant être éffectués par année à la SNCF et dans les autres entreprises de transport ferroviaires?

merci

[Invité MarcM]

Salut,

j'aimerais connaitre le nombre maximum d'heures suplémentaire pouvant être éffectués par année à la SNCF et dans les autres entreprises de transport ferroviaires?

merci

Par principe , il n'y en a pas sauf accidentelles ...............!

[KIZKOO]

Par principe , il n'y en a pas sauf accidentelles ...............!

comment ça j'ai pas bien compris la...

Tu veux dire qu'il n'y a pas d'heure supplémentaire, ou qu'il n'y a pas de volume maximum et que donc on peut en faire autant qu'on veut??

Parceque moi j'ai vue dans plusieurs arcticles de loi que la durée légale du travail hebdomadaire dans les EF été de 35heures, mais quelle pouvait être allongée à 46 voir 48heures; il y a donc bien des heures suplémentaires, cependant ces articles ne stipulent pas quel est le volume maximum d'heures sup que peut réaliser un employé ( conducteur ou sédentaire) dans une année; et c'est en fait ma question

merci

[Rail cassé]

Par principe , il n'y en a pas sauf accidentelles ...............!

Mais la nouveauté depuis un certain temps c'est l'accidentel programé, dixit un encien grans chef chez nous, y devait confondre avec " risque calculé " ( pour lui )quand il nous a sorti en DP " la prévision des prologations accidentelle du temps de service".

[KIZKOO]

svp vous pouvez me traduire un peu tout ça

Une réponse claire svp c'est urgent.

[Invité MarcM]

comment ça j'ai pas bien compris la...

Tu veux dire qu'il n'y a pas d'heure supplémentaire, ou qu'il n'y a pas de volume maximum et que donc on peut en faire autant qu'on veut??

Parceque moi j'ai vue dans plusieurs arcticles de loi que la durée légale du travail hebdomadaire dans les EF été de 35heures, mais quelle pouvait être allongée à 46 voir 48heures;

je ne sais pas de quelle loi tu parles pour ne pas l'avoir étudiée .mais ce que tu décrit correspond à une annualisation

il y a donc bien des heures suplémentaires

dans les EF privées , ça doit exister

, cependant ces articles ne stipulent pas quel est le volume maximum d'heures sup que peut réaliser un employé ( conducteur ou sédentaire) dans une année; et c'est en fait ma question

merci

au cours de travaux ,j'ai cotoyé des EF privées , j'ai cru comprendre que c'était annualisé .C'est à dire que les gars bossent lorsqu'il y a du boulot et le tolier les met en repos lorsque le boulot manque un peu puisq'ils s'en plaignaient de ce système !

non on ne fait pas comme on veut .C'est le bordel mais on en est pas là !

Visiblement , tu n'es pas cheminot mais

par exemple , un conducteur SNCF est au 35 h.Pour faire simple , c'est annualisé .il n'y a pas de notion tant d'heures dans la semaine , tant d'heures dans la suivante .On bosse d'après un programme plus ou moins établi à l'avance.Des repos viennent compenser si il y a des dépassements et en fonction de compteurs tenu à jour par la direction .

[Invité MarcM]

Mais la nouveauté depuis un certain temps c'est l'accidentel programé, dixit un encien grans chef chez nous, y devait confondre avec " risque calculé " ( pour lui )quand il nous a sorti en DP " la prévision des prologations accidentelle du temps de service".

oh ça mérite une table ronde , non ?j'ai voulu simplifié volontairemnt car je crois deviné que ce n'est pas un cheminot .SNCF

[KIZKOO]

non on ne fait pas comme on veut .C'est le bordel mais on en est pas là !

Visiblement , tu n'es pas cheminot mais

par exemple , un conducteur SNCF est au 35 h.Pour faire simple , c'est annualisé .il n'y a pas de notion tant d'heures dans la semaine , tant d'heures dans la suivante .On bosse d'après un programme plus ou moins établi à l'avance.Des repos viennent compenser si il y a des dépassements et en fonction de compteurs tenu à jour par la direction .

a ok merci, donc si j'ai bien compris il n'y a pas d'heures supplémentaires, mais lorsque vous faites par exemple 48heures dans une semaines, on essaie de se débrouiller pour que une semaine suivante vous réalisez 22h pour que la moyenne des 2semaines fassent 35h.Est-ce bien cela?Et au final, à la fin de l'année le but est d'avoir effectué 35h de travail en moyenne par semaine.Ce qui veux dire qu'à la SNCF on procéde par Modulation, c'est ça?

[Invité MarcM]

a ok merci, donc si j'ai bien compris il n'y a pas d'heures supplémentaires*, mais lorsque vous faites par exemple 48heures dans une semaines, on essaie de se débrouiller pour que une semaine suivante vous réalisez 22h pour que la moyenne des 2semaines fassent 35h.Est-ce bien cela?

non , c'est globalisé (pour faire simple annualisé ) sur 52 semaines = 35h/semaine

Et au final, à la fin de l'année le but est d'avoir effectué 35h de travail en moyenne par semaine.

oui !

Ce qui veux dire qu'à la SNCF on procéde par Modulation, c'est ça?

très schématiquement oui..

*tu comprendras que les explications sont simplistes pour te faciliter la compréhension car on ne laisse pas des trains en pleine pampa parce que l'on a "dépassé" le seuil .il y a une ribambelle de textes qui régissent tout cela .

[KIZKOO]

*tu comprendras que les explications sont simplistes pour te faciliter la compréhension car on ne laisse pas des trains en pleine pampa parce que l'on a "dépassé" le seuil .il y a une ribambelle de textes qui régissent tout cela .

tu pourrais pas me poster quelques textes pour illustrer tout cela si ça ne te dérange pas biensure... koiquesse

[Invité MarcM]

tu pourrais pas me poster quelques textes pour illustrer tout cela si ça ne te dérange pas biensure...

heu non trop fastidieu.....désolé !Et je n'ai pas tout donc redésolé

[KIZKOO]

heu non trop fastidieu.....désolé !Et je n'ai pas tout donc redésolé

ok merci quand même

[fabrice]

comment ça j'ai pas bien compris la...

Tu veux dire qu'il n'y a pas d'heure supplémentaire, ou qu'il n'y a pas de volume maximum et que donc on peut en faire autant qu'on veut??

Parceque moi j'ai vue dans plusieurs arcticles de loi que la durée légale du travail hebdomadaire dans les EF été de 35heures, mais quelle pouvait être allongée à 46 voir 48heures; il y a donc bien des heures suplémentaires, cependant ces articles ne stipulent pas quel est le volume maximum d'heures sup que peut réaliser un employé ( conducteur ou sédentaire) dans une année; et c'est en fait ma question

merci

Certains au materiel arrivent à faire des heures , mais pour la plupart c'est niet car poste de sécurité il te faut un minimum de repos ( c'est valable dans de nombreux secteur) , donc si tu finis en retard, ta prise de service suivante sera autant repoussée pour avoir ce mini

Et comme dit plus haut pour les conducteurs, en plus le temps est lissé sur le semestre

Juste un truc, est le paiement des repos fériés

[Invité MarcM]

Juste un truc, est le paiement des repos fériés

exact mais pas forcément judicieux !

[KIZKOO]

Certains au materiel arrivent à faire des heures , mais pour la plupart c'est niet car poste de sécurité il te faut un minimum de repos ( c'est valable dans de nombreux secteur) , donc si tu finis en retard, ta prise de service suivante sera autant repoussée pour avoir ce mini

Et comme dit plus haut pour les conducteurs, en plus le temps est lissé sur le semestre

Juste un truc, est le paiement des repos fériés

ca veut dire quoi lissé? une modulation c'est ça?

Sinon comme j'ai compris il n'y a pas d'heure sup en pratique mais en théorie c'est à dire dans les textes de loi en est-il également de même?

[Invité MarcM]

ca veut dire quoi lissé? une modulation c'est ça?

Sinon comme j'ai compris il n'y a pas d'heure sup en pratique mais en théorie c'est à dire dans les textes de loi en est-il également de même?

lissé , globalisé etc = idem

[fabrice]

ca veut dire quoi lissé? une modulation c'est ça?

Sinon comme j'ai compris il n'y a pas d'heure sup en pratique mais en théorie c'est à dire dans les textes de loi en est-il également de même?

Lissé,

C'est calculé sur 6 mois, pour une moyenne de 35h / semaine

Un conducteur TB c'est 1568 h/ annuel

On a ce que l'on appelle des dépassement d'horaire. Et comme il faut le repos minimum entre la fin de service et la prise suivante

[Dom Le Trappeur]

Pour faire simple la réglementation du travail à la sncf est régie par un texte réglementaire le RH077 avec deux grandes parties : les roulants et les sédentaires (avec plusieurs types de régimes de travail - avec ou sans travail de nuit par exemple...). ( tu devrais trouver assez facilement le RH077)

Comme il a été dit le temps de travail est annualisé (différentes durée selon les régimes de travail).

Ensuite il y a des taquets comme par exemple le nombre de repos annuel, semestriel, les Repos périodiques doubles ou ceux des samedis dimanches, (différents type de repos), les absences du dimanche, la durée mini et maxi des périodes de travail, la durée mini et maxi journalière, les repos journaliers, etc...

L'ensemble du règlement et de ces dispositions qui apparaissent au premier abord disparates, impose ainsi des contraintes à respecter tout en permettant l'utilisation des personnels 24h sur 24 tout le long de l'année.

A partir de là la notion d'heures supplémentaires "programmées" en dépassement du temps de travail légal annuel n'est pas envisageable.

Par contre un agent peut effectuer un dépassement accidentel de sa journée de travail en cas d'incidents par exemple. Il sera payé en heures supplémentaires ou pourra récupéré son temps (avec paiement heures sup en partie).

la réglementation est assez spécifique et son application est différente selon les métiers et les horaires exercés.

Pour les EF privées il y a un fil quelque part sur le forum qui en traite avec les négociations nationales sur la convention collective.

[KIZKOO]

Pour faire simple la réglementation du travail à la sncf est régie par un texte réglementaire le RH077 avec deux grandes parties : les roulants et les sédentaires (avec plusieurs types de régimes de travail - avec ou sans travail de nuit par exemple...). ( tu devrais trouver assez facilement le RH077)

Comme il a été dit le temps de travail est annualisé (différentes durée selon les régimes de travail).

Ensuite il y a des taquets comme par exemple le nombre de repos annuel, semestriel, les Repos périodiques doubles ou ceux des samedis dimanches, (différents type de repos), les absences du dimanche, la durée mini et maxi des périodes de travail, la durée mini et maxi journalière, les repos journaliers, etc...

L'ensemble du règlement et de ces dispositions qui apparaissent au premier abord disparates, impose ainsi des contraintes à respecter tout en permettant l'utilisation des personnels 24h sur 24 tout le long de l'année.

A partir de là la notion d'heures supplémentaires "programmées" en dépassement du temps de travail légal annuel n'est pas envisageable.

Par contre un agent peut effectuer un dépassement accidentel de sa journée de travail en cas d'incidents par exemple. Il sera payé en heures supplémentaires ou pourra récupéré son temps (avec paiement heures sup en partie).

la réglementation est assez spécifique et son application est différente selon les métiers et les horaires exercés.

Pour les EF privées il y a un fil quelque part sur le forum qui en traite avec les négociations nationales sur la convention collective.

tu veux paler ce post?: http://www.cheminots.net/forum/index.php?showtopic=8904

Si oui je ne trouves pas ou sa parles de temps de travail pour les EF privée; peux-tu m'aider à trouver stp?

ce que je recherches principalement c'est leur "RH077" à eux en quelques sortes, si je peux dire ça comme ça...Avec les horaires journalier/hebdomadaire/annuel, repos journalier/périodique, repos RHR,...tous ce qu'il faut savoir concernant la réglementation et l'organisation du temps de travail dans les EF privées.

Est-ce que leurs textes de loi sont basés sur des directives et des normes Européennes? Avez-vous des liens pour les trouver?

merci beaucoup

Modifié 7 janvier 2008 par KIZKOO