bonifications conduite

[Invité MarcM]

Comme pour mon cas personnel , je me suis penché sur les textes réglementaires concernant les bonifs tractions .Donc autant partager !

Réglement qui en traite : RH 0360 ,

-article 72.2 : les bonifs

-article 44: anticipation de la retraite pour les ADC

Sont pris en considérations toutes les périodes :

1- avec un grade de route :

sauf les périodes d'interruption pour maladie ou remise en service

sédentaire de plus de 90 jours

2- passées sur les machines qlq soit le grade :

- pour celles qui ont précédées immédiatement la nomination à un grade de route

(même AICR , formation TB/CRMP/CRML ).Il ne doit pas y avoir d'interruption de

plus de 60 jours entre chaque (sédentaire , maladie etc...)

- en dehors des périodes ci dessus ,d'autres périodes peuvent être prises en compte.

Mais à condition que chacune des utitlisations sur les machines soit de 60 jours au

moins .

Par exemple ,10 ans avant votre école ou votre nomination , vous avez été AICR

pendant 61 jours et puis plus rien .Hé bien ces 61 jours viennent s'ajouter en début

de carrière à la traction .cela ajouter autant de fois que de périodes de + de 60

jours éffectués sur les machines...Bon à prendre !

Pour conclure , les bonifications sont acquises à vie .par exemple , vous avez été mécano de 25 ans à 35 ans .Soit dix ans de route .Vous avez opté pour la filiere GM ensuite ou autre chose . Votre départ a la retraite sera de :

- 55 ans moins les bonifs acquises .Cela donne :

10 ans de route = 7 ans de prise en compte car 3 premières neutralisées donc ,

7 ans X 3 mois (par an ) = 21 mois .

Dans ce cas , cet agent pourra prétendre partir à 53 ans et 3 mois !

Plusieurs cas se présentent

a)Un ADC qui a un grade de route a 50 ans mais qui n'a pas ses 15 ans de traction peut quand même partir à 50 ans.Simplement , il ne valide pas ses 5 ans de bonifs....!

b)Un agent qui a ses 15 ans de route mais qui termine sa carrière dans un autre grade

que la traction peut prétendre à partir a 50 ans

c)Voir exemple ci dessus

bonne lecture ..................

[fabrice]

Ca demarre donc à la nomination TA pour les reconversions ?

[Invité MarcM]

Ca demarre donc à la nomination TA pour les reconversions ?

Précise ta pensée ......?

En effet , on parle de notion "d'utilisation sur les machines " et de grade de route .Non pas exclusivement de TB

[fabrice]

En effet , on parle de notion "d'utilisation sur les machines " et de grade de route .Non pas exclusivement de TB

Oui donc c'est bien des le debut de la formation pour les nouveaux embauchés ( qui prennent directement un grade T ( TA)) et des la nomination des reconversions qui prennent le grade T des la reussite de l'examen apres la notation complementaire

[nelsonlink]

Pour connaitre exactement la date de début de décompte des bonifications traction, il vous suffit de vous rendre dans votre BA demander un relevé de position administrative reprenant votre date d'O.S.V.C (Origine de Servive Valable à la Conduite), ajoutez-y les trois année neutralisées et vous obtiendrez la date à partir d'où les années effectuées à la traction commencent à produire les mois de bonifications.

moi je me comprends, j'espère qu'il en sera de même pour vous revoltages

[fabrice]

Pour connaitre exactement la date de début de décompte des bonifications traction, il vous suffit de vous rendre dans votre BA demander un relevé de position administrative reprenant votre date d'O.S.V.C (Origine de Servive Valable à la Conduite), ajoutez-y les trois année neutralisées et vous obtiendrez la date à partir d'où les années effectuées à la traction commencent à produire les mois de bonifications.

moi je me comprends, j'espère qu'il en sera de même pour vous

Je sais meme pas si on a encore un BA à l'UP revoltages

[Jay17]

Je sais meme pas si on a encore un BA à l'UP

Un quoi ? okok

[Invité MarcM]

Pour connaitre exactement la date de début de décompte des bonifications traction, il vous suffit de vous rendre dans votre Bureau Administratif demander un relevé de position administrative reprenant votre date d'O.S.V.C (Origine de Servive Valable à la Conduite), ajoutez-y les trois année neutralisées

et vous obtiendrez la date à partir d'où les années effectuées à la traction commencent à produire les mois de bonifications.

moi je me comprends, j'espère qu'il en sera de même pour vous

Effectivement , mais ce qu'il y a dans ton dossier qui est bureau administratif n'est pas forcément juste .En effet ,pour mon cas , il en manquait ! Car , il n'est pas dit que des périodes AICR soient toutes reprises .Aussi il n'est pas dit que les différentes interruptions soient exactes ou les remises à la route donc tout cela est à vérifier ...

par exemple , mon école TB nefigurait pas...soit 12 mois c'est à dire 3 mois de bonifs

Donc ça vaut le coup de s'y pencher !

[Invité MarcM]

Oui donc c'est bien des le debut de la formation pour les nouveaux embauchés ( qui prennent directement un grade T ( TA))

et utilisation sur les machine , pour formation par ex

et des la nomination des reconversions

tu entends quoi par reconversion ?

qui prennent le grade T des la reussite de l'examen apres la notation complementaire

ou lala tu complqiues ,tu prends un grade T et tu roules c'est ta date d'examen .s'y ajoute avant, les autres périodes que tu as passé sur les machines.Que vient faire la notation comlémentaire ?

S'il te plait soit plus clair...

[fabrice]

S'il te plait soit plus clair...

Simple, je suis arrivé à la route avec un grade d'agent Catenaire , soit ATENV à l'époque

J'ai effectué la formation TA sous ce grade . à la réussite de l'examen, il a fallut pour nous 56 ( formation mixte reconversion/nouvel embauche)de la formation faire une notation complementaire pour nous basculer de notre ancien grade vers le nouveau

[Invité ____]

Simple, je suis arrivé à la route avec un grade d'agent Catenaire , soit ATENV à l'époque

J'ai effectué la formation TA sous ce grade . à la réussite de l'examen, il a fallut pour nous 56 ( formation mixte reconversion/nouvel embauche)de la formation faire une notation complementaire pour nous basculer de notre ancien grade vers le nouveau

Peu importe le grade que tu avais, à partir du moment où tu touches une prime de traction, tu justifies bien le fait que tu travailles à la traction.

Si je prends mon exemple, j'ai touché ma première prime de traction en juin 1990, j'étais OK (ouvrier qualifié, l'équivalent de qualif B aujourd'hui) et je faisais aide-conducteur et détaché des ateliers. En 1991, j'ai fait ma formation, toujours détaché des ateliers avec mon grade d'OK et en 1992, j'étais nommé conducteur.

PS: le terme détaché signifie que les ateliers m'ont prêté à la traction mais sans allocations de déplacement.

Modifié 13 janvier 2008 par ____

[fabrice]

Peu importe le grade que tu avais, à partir du moment où tu touches une prime de traction, tu justifies bien le fait que tu travailles à la traction.

Si je prends mon exemple, j'ai touché ma première prime de traction en juin 1990, j'étais OK (ouvrier qualifié, l'équivalent de qualif B aujourd'hui) et je faisais aide-conducteur et détaché des ateliers. En 1991, j'ai fait ma formation, toujours détaché des ateliers avec mon grade d'OK et en 1992, j'étais nommé conducteur.

PS: le terme détaché signifie que les ateliers m'ont prêté à la traction mais sans allocations de déplacement.

Interessant ce que tu dis là

[Invité ____]

Interessant ce que tu dis là

Tout a été dans la continuité. Il n'y a pas eu d'interruption. J'avais demandé mes OSVC au BA, l'année dernière, et il m'ont donné sur un bout de papier la date de "mai 1990". Hors, je viens de voir que j'ai touché une prime de traction en juin 1990, donc ça serais plutôt avril 1990.

[fabrice]

Tout a été dans la continuité. Il n'y a pas eu d'interruption. J'avais demandé mes OSVC au BA, l'année dernière, et il m'ont donné sur un bout de papier la date de "mai 1990". Hors, je viens de voir que j'ai touché une prime de traction en juin 1990, donc ça serais plutôt avril 1990.

Je suis du genre à tout conservé, ca prende de la place , mais souvent tres utile

Tu viens de me faire gagner 6 mois de formation TA mdrmdr

[pasdid84]

Effectivement , mais ce qu'il y a dans ton dossier qui est bureau administratif n'est pas forcément juste .En effet ,pour mon cas , il en manquait ! Car , il n'est pas dit que des périodes AICR soient toutes reprises .Aussi il n'est pas dit que les différentes interruptions soient exactes ou les remises à la route donc tout cela est à vérifier ...

par exemple , mon école TB nefigurait pas...soit 12 mois c'est à dire 3 mois de bonifs

Donc ça vaut le coup de s'y pencher !

L'école TB compte pour les bonifs ????

[Invité MarcM]

Peu importe le grade que tu avais, à partir du moment où tu touches une prime de traction, tu justifies bien le fait que tu travailles à la traction.

et que tu sois capable de prouver une utilisation sur les machines .En effet , en maldie , tu touches une primes de traction ....Mais dans le principe , tu as raisosn !

Si je prends mon exemple, j'ai touché ma première prime de traction en juin 1990, j'étais OK (ouvrier qualifié, l'équivalent de qualif B aujourd'hui) et je faisais aide-conducteur et détaché des ateliers. En 1991, j'ai fait ma formation, toujours détaché des ateliers avec mon grade d'OK et en 1992, j'étais nommé conducteur.

PS: le terme détaché signifie que les ateliers m'ont prêté à la traction mais sans allocations de déplacement.

[Invité MarcM]

Tout a été dans la continuité. Il n'y a pas eu d'interruption. J'avais demandé mes OSVC au BA, l'année dernière, et il m'ont donné sur un bout de papier la date de "mai 1990". Hors, je viens de voir que j'ai touché une prime de traction en juin 1990, donc ça serais plutôt avril 1990.

D'où l'utilité de mon post et de bien se gaffer car tout n'est pas exact dans les dossiers des agents ....

[Invité MarcM]

L'école TB compte pour les bonifs ????

Toute utilisation sur les machines compte.C'est à dire , AICR , formation, d'ailleurs si il y a deux écoles TB consécutives , elle devraient réglementairement être prises toutes deux en compte .En considérant que les 3 première années sont neuralisées !

[Invité MarcM]

Je suis du genre à tout conservé, ca prende de la place , mais souvent tres utile

Tu viens de me faire gagner 6 mois de formation TA

effectivement , c'est la seule solution pour faire valoir ses droits

[Invité MarcM]

Comme pour mon cas personnel , je me suis penché sur les textes réglementaires concernant les bonifs tractions .Donc autant partager !

Réglement qui en traite : RH 0360 ,

-article 72.2 : les bonifs

-article 44: anticipation de la retraite pour les ADC

Sont pris en considérations toutes les périodes :

1- avec un grade de route :

sauf les périodes d'interruption pour maladie ou remise en service

sédentaire de plus de 90 jours

2- passées sur les machines qlq soit le grade :

- pour celles qui ont précédées immédiatement la nomination à un grade de route

(même AICR , formation TB/CRMP/CRML ).Il ne doit pas y avoir d'interruption de

plus de 60 jours entre chaque (sédentaire , maladie etc...)

- en dehors des périodes ci dessus ,d'autres périodes peuvent être prises en compte.

Mais à condition que chacune des utitlisations sur les machines soit de 60 jours au

moins .

Par exemple ,10 ans avant votre école ou votre nomination , vous avez été AICR

pendant 61 jours et puis plus rien .Hé bien ces 61 jours viennent s'ajouter en début

de carrière à la traction .cela ajouter autant de fois que de périodes de + de 60

jours éffectués sur les machines...Bon à prendre !

Pour conclure , les bonifications sont acquises à vie .par exemple , vous avez été mécano de 25 ans à 35 ans .Soit dix ans de route .Vous avez opté pour la filiere GM ensuite ou autre chose . Votre départ a la retraite sera de :

- 55 ans moins les bonifs acquises .Cela donne :

10 ans de route = 7 ans de prise en compte car 3 premières neutralisées donc ,

7 ans X 3 mois (par an ) = 21 mois .

Dans ce cas , cet agent pourra prétendre partir à 53 ans et 3 mois !

Plusieurs cas se présentent

a)Un ADC qui a un grade de route a 50 ans mais qui n'a pas ses 15 ans de traction peut quand même partir à 50 ans.Simplement , il ne valide pas ses 5 ans de bonifs....!

b)Un agent qui a ses 15 ans de route mais qui termine sa carrière dans un autre grade

que la traction peut prétendre à partir a 50 ans

c)Voir exemple ci dessus

bonne lecture ..................

Précisison , si vous avez 23 ans de route , aucun problème pour les bonifications .Car

23 ans -3 années neutralisées = 20 années prise en compte .A raison , de 3 mois par année à la route , 3x20 = 60 mois de bonifications (5ans)

[Rail cassé]

Dernières infos sur les bonifs

150108_Tract_sur_les_bonifications.pdf

[scarface 35]

Plusieurs cas se présentent

a)Un ADC qui a un grade de route a 50 ans mais qui n'a pas ses 15 ans de traction peut quand même partir à 50 ans.Simplement , il ne valide pas ses 5 ans de bonifs....!

excuse moi Marc mais il me semble que les deux conditions sinéquanones pour prétendre partir à 50 ans sont de justifier

de 25 ans à la SNCF ou 24 ans plus un an d'armée pour ceux qui l'on faite

et de 15 années de route au minimum

peu importe si grade de route il y a à ce moment là

effectivement les trois premières années étant gelées 15 ans de route ne donnent droit qu'à trois années de bonifications

donc selon moi un ADC qui n'a pas ses 15 ans de traction ne peut pas partir à 50 ans

[Invité MarcM]

Plusieurs cas se présentent

a)Un ADC qui a un grade de route a 50 ans mais qui n'a pas ses 15 ans de traction peut quand même partir à 50 ans.Simplement , il ne valide pas ses 5 ans de bonifs....!

excuse moi Marc mais il me semble que les deux conditions sinéquanones pour prétendre partir à 50 ans sont de justifier

de 25 ans à la SNCF ou 24 ans plus un an d'armée pour ceux qui l'on faite

et de 15 années de route au minimum

non , si tu as 25 ans d'sncf et un grade de route (par exemple 10 ans ) c'est bon .Le tout , lorsque tu n'as pas 15 ans de route , c'est d'avoir un grade T à 50 ans .Justement, ainsi , j'ai permi à un collègue de 1958 , mais qui n'a que 10 ans de traction de pouvoir prétendre à une retraite .Donc ,il va partir en 2009 même sans ces 15 ans de route .Il va prendre le max possible : échelon , les 2,5% , les éléments intégrés dans l'assiette et part .Il va le faire en fonction de ce que lui donne le simulateur , il prendra la date la mieux adaptée !

peu importe si grade de route il y a à ce moment là

Par contre , si tu n'as plus un grade de route à 50 ans (adc reclassé) , il te faut impérativement tes 15 ans de machine

effectivement les trois premières années étant gelées 15 ans de route ne donnent droit qu'à trois années de bonifications

les 3 années gélées sont pour les bonifs..............

donc selon moi un ADC qui n'a pas ses 15 ans de traction ne peut pas partir à 50 ans

Non ..................les textes sont clairs !Tu es Ta ou tb a 40 ans , tu roules encore à 50 ans , tu peux partir ! alors bien entendu , ce sont des cas rares .En plus le gars dans ce cas va tjrs "tiré " un peu plus car 10 ans de traction , il n'est même pas TB3 .Mais dans le principe , il peut .J'ai un collègue qui est en retraite ,depuis 2003, son parcours :

-né en 1953

- oullins voiture jusqu'en 1989

-école TB en 1989 à 36 ans

-Nomination elcr , le1/1/1990 à 37 ans

- parti en 2003 à 50 ans pile avec 13 ans de route .

Les éléments que j'ai mis en ligne sont tous tirés du RH............

Modifié 18 janvier 2008 par MarcM

[stephenn73]

Dernières infos sur les bonifs

150108_Tract_sur_les_bonifications.pdf

Tiens c'est nouveau, ça, la CGT fait du catégoriel maintenant...Ils nous prennent pas pour des imbéciles !!!

Ce serait grâce à elle que la conduite aurait eu les bonifications traction

Ils manquent pas d'air !!!

Mensonge..encore et encore !

Et pour confirmer mes dires, lire "Histoire des retraites des cheminots" de Georges Ribeill.

Vous pourrez demander aussi à un de leurs représentants pourquoi la CGT il y a quelques dizaines d'années a refusé les bonifications traction aux ASCT sur proposition de l'entreprise qui voulait les intégrer dans la filière traction...!!! CQFD

Enfin, ca changera jamais...on commence à connaitre la musique.

Modifié 24 février 2008 par stephenn73