Invité MarcM Publication: 1 novembre 2008 Publication: 1 novembre 2008 10 ans de stress pour finalement être blanchi... Alors que dès qu'on lit "sortie de courbe" on sait que le conducteur ne pouvait rien faire... et pour quel enjeu finalement ? Le soutien aux proches des victimes ? warf... En fait, ce qui est en débat c'est LES SOUS ! En fait, l'affaire est resortie du fait que les familles avaient du mal à toucher leurs dûs.Donc , ce recours était justifié . .Donc , le nouveau juge ayant eu à traiter cela à rouvert tous les dossiers et à mis en examen tous ceux ayant directement ou indirectement une qlqconque responsabilité (d'où ce sujet dans ce post pour mettre l'accent sur la notion de responsabilité). L'adc , ainisi , a pu avoir accès au dossier ...
michael02 Publication: 1 novembre 2008 Publication: 1 novembre 2008 En fait, l'affaire est resortie du fait que les familles avaient du mal à toucher leurs dûs.Donc , ce recours était justifié . .Donc , le nouveau juge ayant eu à traiter cela à rouvert tous les dossiers et à mis en examen tous ceux ayant directement ou indirectement une qlqconque responsabilité (d'où ce sujet dans ce post pour mettre l'accent sur la notion de responsabilité). L'adc , ainisi , a pu avoir accès au dossier ... Il y a deux notions en fait : la responsabilité civile qui s'impose à chacun d'entre nous et qui concerne les dommages causés aux tiers de façon volontaire ou involontaire... et la responsabilité pénale qui concerne les actes délictueux... Les assurances "lambda" en responsabilité civile, après avoir réduit autant que possible les indemnités dues aux victimes, se rejettent ensuite couramment la responsabilité du paiement d'où les enquêtes à rallonge et rebondissements... Je dis assurances "lambda" car les assurances à forme mutuelle affichent des objectifs et ont des comportements répondant à une certaine éthique...
Roukmoute Publication: 2 novembre 2008 Publication: 2 novembre 2008 Sujet nettoyé des problèmes de couple entre membres qui se reconnaitront.
Invité devil Publication: 2 novembre 2008 Publication: 2 novembre 2008 C'est nettoyage plus blanc que blanc...
Noisette Publication: 3 novembre 2008 Publication: 3 novembre 2008 Sujet nettoyé des problèmes de couple entre membres qui se reconnaitront. Le diablotin va pas être content ...
Invité devil Publication: 4 novembre 2008 Publication: 4 novembre 2008 (modifié) :) lotrela Modifié 4 novembre 2008 par devil
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