Les salariés auront un droit de refus du travail dominical

[Dom Le Trappeur]

Les salariés auront un droit de refus du travail dominical

Reuters

Face aux critiques sur son projet, le ministre du Travail Xavier Bertrand a affirmé dimanche que les salariés auraient un droit de refus du travail le dimanche dès l'an prochain.

IL a également mis sur le compte des socialistes le report de la proposition de loi, dont il espère l'examen "le plus rapidement possible."

La guérilla menée par la gauche contre le projet de loi sur l'audiovisuel public a eu pour effet de repousser du 11 au 15 décembre le débat à l'Assemblée sur la proposition de loi controversée, y compris dans les rangs de l'UMP.

"Il y a une obstruction sans nom des socialistes", a dit Xavier Bertrand sur Europe 1.

Dans Le Parisien-Dimanche, le ministre assure qu'il "y aura un droit au refus du travail le dimanche, et ce dès l'an prochain."

"Dès la signature du contrat de travail, le salarié pourra refuser de travailler le dimanche. Sinon l'employeur sera sanctionné. Et si rien n'est prévu dans le contrat de travail, le droit au refus s'applique aussi", précise-t-il.

Xavier Bertrand affirme qu'un employeur qui refuserait une embauche parce qu'un salarié ne veut pas travailler le dimanche serait sanctionné, car il s'agit d'"une discrimination."

Selon lui, la majorité de la soixantaine de députés de la majorité initialement opposés au texte sont aujourd'hui d'accord pour le voter.

Selon un récent sondage Ipsos, une majorité de Français (84%) considèrent comme "primordial et important" que le dimanche reste le jour de repos commun à la plupart des salariés", contre 16% qui estiment que cela est "secondaire."

[Dom Le Trappeur]

ça va faire jaser à la sncf...

Bonjour les recrutements...

Sinon je suis surpris que les socialistes aient déclenchés une guérilla sur les projets de lois en cours d'examen à l'Assemblée Nationale... lotrela

[michael02]

1 pas en avant envers et contre tous === > on autorise les employeurs à faire travailler les salariés le dimanche...

1 pas en arrière, sinon ça casse =====> les salariés pourront refuser au recrutement et le patron sera sanctionné s'il n'embauche pas pour ce motif

Question : qu'est ce qui obligera un patron à recruter quelqu'un qui ne voudrait pas travailler le dimanche? Comment sera constituée l'infraction de discrimination? Si l'employeur embauche des temps partiels pour le week end, ça se passe comment ?

C'est du grand n'importe quoi ... Les prud'hommes risquent d'avoir des surcharges ...

Modifié 7 décembre 2008 par michael02

[ckilboss]

C'est clair que c'est du grand n'importe quoi ....

En plus, ce qui m'énerve perso, c'est lorsque je discute avec des personnes qui sont totalement contre le travail du dimanche : moi je suis contre tu vois, mais je prends le train souvent pour aller me ballader le dimanche.... Certains dimanches, je regarde la télé toute la journée.... J'aime bien me cuisiner des petits trucs le dimanche avec mon gaz de ville.... Je surfe sur internet et je passe des commandes ... Je vais me chercher une pizza souvent le dimanche ...Et puis je prends le taxi pour aller voir mamie tous les dimanches...

Etc.

Ben oui, mais il y a des personnes qui travaillent le dimanche pour le bien de beaucoup. Trop nombreux sont ceux qui l'oublient.

Voilà, c'était mon petit coup de gueule, mais bon pas de souci, je suis cool quand même ...

Allez, je retourne à mon énigme ... :blink:

[Invité MarcM]

Question : qu'est ce qui obligera un patron à recruter quelqu'un qui ne voudrait pas travailler le dimanche? Comment sera constituée l'infraction de discrimination? Si l'employeur embauche des temps partiels pour le week end, ça se passe comment ?

C'est du grand n'importe quoi ... Les prud'hommes risquent d'avoir des surcharges ...

Il suffira qu'un employeur rédige son annonce d'embauche ainsi :

"Ets Bidule cherche employé(e)s pour vente de scoubidous .Contrat à durée indéterminée de 20 h/mois payées au smic + prime de travail incluant les dimanches.4 jours consécutifs du jeudi au Dimanche "

le tour est joué et rien d'illégal .Cela devient un critère de recrutement ! ! :blink:

[michael02]

Il suffira qu'un employeur rédige son annonce d'embauche ainsi :

"Ets Bidule cherche employé(e)s pour vente de scoubidous .Contrat à durée indéterminée de 20 h/mois payées au smic + prime de travail incluant les dimanches.4 jours consécutifs du jeudi au Dimanche "

le tour est joué et rien d'illégal .Cela devient un critère de recrutement ! !

Evidemment... (c'est pour cela qu'il n'y a pas trop de risque à la SNCF,... ), mais dans ce cas là, l'argumentation du Ministre n'a pas de fondement... D'après l'article, qui n'est peut pas exhaustif de ce qu'a dit le ministre, il n'a pas parlé des salariés en poste à qui on demanderait de travailler le dimanche...

Modifié 7 décembre 2008 par michael02

[Invité MarcM]

Evidemment... (c'est pour cela qu'il n'y a pas trop de risque à la SNCF,... ), mais dans ce cas là, l'argumentation du Ministre n'a pas de fondement... D'après l'article, qui n'est peut pas exhaustif de ce qu'a dit le ministre, il n'a pas parlé des salariés en poste à qui on demanderait de travailler le dimanche...

hé bien c'est simple .Juridiquement parlant , il suffira qu'une modification du contrat de travail soit proposé par l'employeur et justifiée par une nécéssité économique (par exemple , la concurence située dans la sone commerciale ouvre le dimanche ).dans ce cas , le (ou la ) salarié(e) aura le choix d'accepter ou pas .Et en cas de refus d'une modification du contrat de travail = la porte !

Après charge au salarié de démontrer auprès de la justice une modification injuste (voir substancielle) de son contrat de travail......;;woaurf !

va y avoir du boulot aux prud'hommes .Sauf si l'employeur sait habillement rédiger la lettre de licenciement.

Modifié 7 décembre 2008 par MarcM

[TroTroRigolo]

Personellement je ne suis pas opposé au travail le Dimanche, de plus il y a une demande de pas mal de personnes (souvent a condition qu'ils ne soient pas concernés..) Aujourd'hui Beaucoup de personnes travaillent deja le dimanche; Transports, securité, Hopitaux, restauration...

Les seules éléments que je souhaite sur ce sujet c'est que;

- le dimanche reste le jours de repos de reference (payé comme tel lorsqu'il est travaillé)

- Que le nombre de dimanche travailé reste limité pour chaque salarié (Max 1 sur 2)

- Que les repos soient toujours accollés et non morceler dans la semaine

- Que cela ne concerne que les commerces ou les services (il n'y a aucun gain a travailler le dimanche dans l'industrie ou le batiment)

Donc c'est un debat necessaire, et surtout je voie une grande difference entre autoriser le travail la dimanche et celui de l'interdire, car certaines personnes sont demandeuses sur ce sujet

Modifié 7 décembre 2008 par Vinces

[Rail cassé]

Personellement je ne suis pas opposé au travail le Dimanche, de plus il y a une demande de pas mal de personnes (souvent a condition qu'ils ne soient pas concernés..) Aujourd'hui Beaucoup de personnes travaillent deja le dimanche; Transports, securité, Hopitaux, restauration...

Les seules éléments que je souhaite sur ce sujet c'est que;

- le dimanche reste le jours de repos de reference (payé comme tel lorsqu'il est travaillé)

- Que le nombre de dimanche travailé reste limité pour chaque salarié (Max 1 sur 2)

- Que les repos soient toujours accollés et non morceler dans la semaine

- Que cela ne concerne que les commerces ou les services (il n'y a aucun gain a travailler le dimanche dans l'industrie ou le batiment)

Donc c'est un debat necessaire, et surtout je voie une grande difference entre autoriser le travail la dimanche et celui de l'interdire, car certaines personnes sont demandeuses sur ce sujet

Salut Vinces, surtout que dans le tourisme saisonnier on travaille depuis toujours le dimanche. Alors plutôt que d'autoriser ou interdire le travail le dimanche, le gouvernement devrait faire en sorte de reconnaitre ce qui se fait déja et faire payer ce jour comme il se doit. Et oui, dans le tourisme, le dimanche travaillé est un jour comme les autres.

[CHRIS 13]

Personellement je ne suis pas opposé au travail le Dimanche, de plus il y a une demande de pas mal de personnes (souvent a condition qu'ils ne soient pas concernés..) Aujourd'hui Beaucoup de personnes travaillent deja le dimanche; Transports, securité, Hopitaux, restauration...

Les seules éléments que je souhaite sur ce sujet c'est que;

- le dimanche reste le jours de repos de reference (payé comme tel lorsqu'il est travaillé)

- Que le nombre de dimanche travailé reste limité pour chaque salarié (Max 1 sur 2)

- Que les repos soient toujours accollés et non morceler dans la semaine

- Que cela ne concerne que les commerces ou les services (il n'y a aucun gain a travailler le dimanche dans l'industrie ou le batiment)

Donc c'est un debat necessaire, et surtout je voie une grande difference entre autoriser le travail la dimanche et celui de l'interdire, car certaines personnes sont demandeuses sur ce sujet

le probleme que ça va poser maintenant vu que le ministre a dit que ça doit etre payé double c'est pour les commerçants qui ouvrent deja le dimanche...

je vois mal le boucher ou le boulanger hyper heureux à l'idée de payer desormais son apprenti ou son commis le double....

[Gom]

le probleme que ça va poser maintenant vu que le ministre a dit que ça doit etre payé double c'est pour les commerçants qui ouvrent deja le dimanche...

je vois mal le boucher ou le boulanger hyper heureux à l'idée de payer desormais son apprenti ou son commis le double....

il y a une autre question que je me pose, concernant les boutiques ouvrant déjà le Dimanche. Actuellement, sauf erreur, un boulanger peut être ouvert toute la journée du Dimanche. Avec le projet de loi, les commerces de type alimentaire ne pourront être ouvert que le matin. Qu'en sera-t-il pour les boulangeries (par exemple) ? Enfin c'est juste un point que j'ai entendu sans prêter attention au JT, peut être ai-je mal compris...

Gom

[TroTroRigolo]

le probleme que ça va poser maintenant vu que le ministre a dit que ça doit etre payé double c'est pour les commerçants qui ouvrent deja le dimanche...

je vois mal le boucher ou le boulanger hyper heureux à l'idée de payer desormais son apprenti ou son commis le double....

Ce sera un choix qu'ils devront faire, on ne peux avoir le beurre et l'argent du beurre.

Pour les boulangers je ne sais pas ce qui est prévu mais je pense tout comme aujourd'hui que cela ne concernera pas les boulangeries qui travaillent en Famille, sans employés exterieurs. Pour ce cas il y aura aussi le cas des franchisés, ils ne sont pas nombreux mais ils existeent.

[zoreglube]

Salut ,

Un refus ? , vous serez volontaires désignés d'office !!! :Smiley_58:

[Invité devil]

Je travaille le Dimanche et je ne le souhaite à personne, adieu rendez vous familiaux, adieu manifestations sportives, adieu la messe etc etc.

Le travail du dimanche banalisé il conviendra rapidement, dans un but d'harmonisation, de le rémunérer comme un autre jour. D'ailleurs le doublement prévu dans la lois ne s'appliquera qu'aux nouveaux travailleurs...

La vision ou lubie de notre président ne reste qu'un voeux de grand chef mégalo. Rentable ou pas il s'en fiche il veut juste pouvoir contempler ainsi une France au boulot 7 jours sur 7.

Messieurs les députés montrez nous l'exemple votez toutes vos lois le Dimanche...

[TroTroRigolo]

Je travaille le Dimanche et je ne le souhaite à personne, adieu rendez vous familiaux, adieu manifestations sportives, adieu la messe etc etc.

Le travail du dimanche banalisé il conviendra rapidement, dans un but d'harmonisation, de le rémunérer comme un autre jour. D'ailleurs le doublement prévu dans la lois ne s'appliquera qu'aux nouveaux travailleurs...

La vision ou lubie de notre président ne reste qu'un voeux de grand chef mégalo. Rentable ou pas il s'en fiche il veut juste pouvoir contempler ainsi une France au boulot 7 jours sur 7.

Messieurs les députés montrez nous l'exemple votez toutes vos lois le Dimanche...

Je travaille aussi le dimanche et cela ne me gene pas plus que ça. J'apprécie d'avoir de temps en temps un WE mais que c'est agréable de faire ses courses ou ses demarches en semaine lorsque les autres sont au boulot, pas de foule, pas ou peu d'attente.....

[Frednewworld]

Pareil pour moi, j'aime bien travailler quelques dimanches dans le mois.

Puis l'ambiance au travail ce jour là n'est pas la même, c'est plus zen, plus sympa.

Je suis de l'avis de ckilboss, j'ai le sentiment que beaucoup de gens qui sont contre le travail le dimanche,

ne se sont pas rendus compte que les service qu'ils utilises ses jours là sont rendus par des gens qui travaillent le dimanche.

Je suis frontalier de la belgique au beaucoup de magasins sont ouverts le dimanche c'est très agréable d'aller se ballader.

En cette période de fin d'année au les grandes surfaces ont des autorisations d'ouvrir le dimanche c'est très pratique de pouvoir s'y rendre.

Et je suis quasi-sûr que les personnes qui bossent dans ses enseignent sont contentes d'avoir un peu d'argent en plus en fin de moi pour payer leur cadeaux de nöel.

A+ FRED

[Gom]

[...]

Et je suis quasi-sûr que les personnes qui bossent dans ses enseignent sont contentes d'avoir un peu d'argent en plus en fin de moi pour payer leur cadeaux de nöel.

A+ FRED

Pourquoi auraient-elles plus d'argent ? Penses-tu vraiment que les clients vont profiter du Dimanche pour dépenser l'argent qu'ils n'ont pas ? Ah oui, les employés seront payés doubles. C'est justement pour ça que des députés UMP sont contre ce projet de loi (notamment dans la région Lyonnaise), car il implique une hausse des charges pour l'entreprise, qui ne sera pas compensée par une consommation supplémentaire, et qui devra nécessairement être répercutée sur les prix.

Exemple concret pour étayer cette hypothèse : certaines superettes en centre ville sont ouvertes le Dimanche, souvent le matin, et assez tard le soir en semaine. Les prix y sont souvent plus chers qu'en grande surface. Normal, le service supplémentaire, ça se paye !

Donc exceptionnellement (période de solde, Noël), comme actuellement, je veux bien croire que ce soit bénéfique. Ce sont des périodes de consommation exceptionnelle, donc avoir un jour de plus pour "dépenser" peut se justifier. Mais tout au long de l'année... J'ai du mal à en voir l'intérêt.

Gom

Modifié 9 décembre 2008 par gomen

[Invité MarcM]

Pourquoi auraient-elles plus d'argent ? Penses-tu vraiment que les clients vont profiter du Dimanche pour dépenser l'argent qu'ils n'ont pas ? Gom

Bjr Gomen .

Une question que je poses tjrs et à laquelle je n'obtiens jamais de réponse :

"Si un couple gagne 2500 euros / mois et qu'il en dépense 500 dans les magasins le dimanche , en aura t-il plus à dépenser dans d'autres magasins le Lundi ? "

Bref , que tu gagnes 2000 , 3000 euros ou plus si tu en dépense une partie dans les magasin le dimanche , c'est autant que tu ne dépenseras pas ailleurs .

lpalisse mais pourtant vrai !

[ermeline]

Il faut savoir aussi que dès que le dimanche devient un jour normal d'ouverture des magasins, pfffuit, plus besoin de payer double ! Les horaires des employés (ées) sont donc répartis sur toute la semaine, dimanche compris, et les repos distribués de même (rappel : au moins 1 jour 1/2 consécutif et la 1/2 qui reste donnée dans la semaine) !

[zoreglube]

Salut ,

Le travail du dimanche , c'est absurde pour celles et ceux qui n'y sont pas ( encore ) obligés ,

lisez l'article dans l'hebdo Marianne de cette semaine .

[Invité necroshine]

Pour les employés en place, ils auront le choix,

mais lors d'une embauche, si le candidat dit qu'il ne veut pas bosser le dimanche se sera eliminatoire pour lui...

[TroTroRigolo]

Salut ,

Le travail du dimanche , c'est absurde pour celles et ceux qui n'y sont pas ( encore ) obligés ,

lisez l'article dans l'hebdo Marianne de cette semaine .

Cela pourrait aussi permettre aux personnes ne pouvant faire leur course le samedi de se repartir sur deux jours donc moins de monde simultanément et moins d'évervement

[Invité MarcM]

Salut ,

Le travail du dimanche , c'est absurde pour celles et ceux qui n'y sont pas ( encore ) obligés ,

lisez l'article dans l'hebdo Marianne de cette semaine .

Puisque le sujet revient en tête de congole .......................

Ayant qlq peu le temps de regarder tardivement la télé , je n'ai pas raté beaucoup de débat sur ce sujet .Le dernier m'a interpellé !

Il avait lieu sur la 3 , en présence de J.Attali , qui a préconisé cette mesure , et un membre du gvt .

Au cours de ce débat et des autres , il n' ya qu'une chose qui est revenu et qui semble "ma motivation " pour cette disposition :

"les étudiants préfèrent bosser le dimanche que tard le soir après leurs études quotidiennes !"

attali semble de moins en moins intérréssé par ce travail dominical ......!

Donc , je me pose diverses questions sur l'intêret économique de cette mesure :

1- La majorité des Français n'ont pas un budget illimité .Si l'ouverture du dimanche a lieu et qu'elle rencontre du succès , le budget dépensé ce jour ,ne le sera pas un autre jour dans un autre commerce qui n'ouvrait pas le dimanche .

Donc , il n'y a aucun intérêt économique car le volume financier "dépensé " le dimache , ne le sera pas à un autre moment.............

2. Si un magasin ouvre le dimanche , les autres magasin du même style pourront être perdants = concurrence .Par contre si aucun n'ouvre , pas de concurrence !Donc pas envie d'ouvrir , hormi celle de "bouffer " un concurrent qui n 'ouvrirait ce jour là!

Donc , je n'y voit aucun intérêt économique.............à part les éventuels étudiants , çafait léger pour casser des droits sociaux !

[zoreglube]

Bonsoir ,

Théorie économique du pouvoir d'achat le dimanche :

http://bravepatrie.com/Theorie-economique-du-pouvoir-d,1189

Modifié 13 décembre 2008 par zoreglube

[Invité 5121]

Puisque le sujet revient en tête de condole .......................

je pense que cette ouverture du dimanche est dans le droit fil du travailler plus pour gagner plus et la retraite à 70 ans.

Même si la manie des sondages me sort par les yeux, il est clair que 2/3 des Français sont pour l'ouverture, mais 2/3 (les mêmes peut-être) pas d'accord pour travailler ce jour-là.

Sous prétexte de "liberté", on oblige en fait ceux qui tirent le diable par la queue à travailler même si sur le fond, ils ne le voudraient pas. Parce que quand même, je n'imagine pas les caissières de supermarché laisser de gaité de coeur leur famille un des rares jours où les tâches ménagères leur laissent un peu de temps pour les gosses. Quant à bosser jusqu'à 70 ans, c'est vraiment scandaleux. Il faut croire que ces MM ne s'usent pas trop la couenne pour être encore ne état de marche (???) à cet âge-là !

Je retiens que tout ça ne fait qu'obliger ceux qui sont au bas de l'échelle sociale à travailler encore plus pour tenter de s'en sortir. C'est une forme d'esclavagisme très hypocrite, puisqu'on fait passer pour une liberté ce qui est en fait une condamnation.

Alors que revaloriser la valeur travail comme IL avait dit aurait consisté à relever le salaire de base.