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Licenciement pour cause d'abus de mail


kerguel

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Un article dans 20 minutes

Licenciée pour avoir envoyé 156 mails personnels en deux mois

Une femme d'une trentaine d'années a été déboutée vendredi par le conseil des prud'hommes d'Angers...

Une femme d'une trentaine d'années, licenciée pour avoir envoyé 156 mails personnels en deux mois depuis son lieu de travail, a été déboutée vendredi par le conseil des prud'hommes d'Angers saisi pour «atteinte à la vie privée», a indiqué une source judiciaire à l’AFP ce samedi.

La jeune femme «avait besoin de dialoguer avec sa mère après le décès de son compagnon», avait plaidé son avocate, Brigitte Sublard, lors de l'audience le 4 juin 2008, selon le quotidien «Ouest-France» qui a révélé l'information samedi. Elle a ajouté que ces courriers étaient rédigés pendant les pauses alors qu'elle mangeait sur son poste de travail.

La salariée réclamait 26.000 euros de dommages intérêts

«Elle était en pleine déprime», il s'agissait d'une «conversation normale entre une fille et sa mère qui ne portait pas atteinte au bon fonctionnement de l'entreprise», a expliqué à l'AFP l'avocate, qui dénonce un «licenciement abusif».

L'assistante de gestion, licenciée en mai 2007 pour «utilisation abusive d'Internet sur son lieu de travail», réclamait 26.000 euros de dommages intérêt de son ex-employeur, l'Association de gestion et de comptabilité du Maine-et-Loire.

Une atteinte à la vie privée selon l’avocate

«Ce dossier met en avant le problème grave de l'immixtion des employeurs dans la vie privée de leurs salariés», a souligné Brigitte Sublard, en se référant au code civil qui interdit de consulter les correspondances informatiques des salariés.

L'employeur a affirmé qu'il avait découvert cette correspondance en recherchant l'origine d'un virus dans le système informatique et soutenu qu'il n'avait pas ouvert les messages mais seulement constaté leur existence. Il a estimé qu'une dizaine de courriers électroniques par jour représentaient «une heure de travail négligée».

«Fréquence et importance de telles communications»

Le juge départiteur qui a tranché l'affaire a reconnu qu'on pouvait utiliser occasionnellement la messagerie à des fins personnelles, tout en estimant qu'on pouvait reprocher à la salariée «la fréquence et l'importance en volume de telles communications».

«Le licenciement pour motif personnel à caractère disciplinaire est pleinement justifié», a-t-il jugé, écartant l'atteinte à la vie privée au motif que «les messages n'ont pas été ouverts par l'employeur». L'avocate a indiqué réfléchir à l'opportunité de faire appel.

http://www.20minutes.fr/article/295395/Fra...n-deux-mois.php

176 mails en 2 mois ça représentent 4 à 5 mails par jour soit 10 minutes de clavier pendant la pause. Jugulaire, jugulaire sur la région d'Angers lotrela

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Un article dans 20 minutes

Licenciée pour avoir envoyé 156 mails personnels en deux mois

Une femme d'une trentaine d'années a été déboutée vendredi par le conseil des prud'hommes d'Angers...

Une femme d'une trentaine d'années, licenciée pour avoir envoyé 156 mails personnels en deux mois depuis son lieu de travail, a été déboutée vendredi par le conseil des prud'hommes d'Angers saisi pour «atteinte à la vie privée», a indiqué une source judiciaire à l’AFP ce samedi.

La jeune femme «avait besoin de dialoguer avec sa mère après le décès de son compagnon», avait plaidé son avocate, Brigitte Sublard, lors de l'audience le 4 juin 2008, selon le quotidien «Ouest-France» qui a révélé l'information samedi. Elle a ajouté que ces courriers étaient rédigés pendant les pauses alors qu'elle mangeait sur son poste de travail.

La salariée réclamait 26.000 euros de dommages intérêts

«Elle était en pleine déprime», il s'agissait d'une «conversation normale entre une fille et sa mère qui ne portait pas atteinte au bon fonctionnement de l'entreprise», a expliqué à l'AFP l'avocate, qui dénonce un «licenciement abusif».

L'assistante de gestion, licenciée en mai 2007 pour «utilisation abusive d'Internet sur son lieu de travail», réclamait 26.000 euros de dommages intérêt de son ex-employeur, l'Association de gestion et de comptabilité du Maine-et-Loire.

Une atteinte à la vie privée selon l’avocate

«Ce dossier met en avant le problème grave de l'immixtion des employeurs dans la vie privée de leurs salariés», a souligné Brigitte Sublard, en se référant au code civil qui interdit de consulter les correspondances informatiques des salariés.

L'employeur a affirmé qu'il avait découvert cette correspondance en recherchant l'origine d'un virus dans le système informatique et soutenu qu'il n'avait pas ouvert les messages mais seulement constaté leur existence. Il a estimé qu'une dizaine de courriers électroniques par jour représentaient «une heure de travail négligée».

«Fréquence et importance de telles communications»

Le juge départiteur qui a tranché l'affaire a reconnu qu'on pouvait utiliser occasionnellement la messagerie à des fins personnelles, tout en estimant qu'on pouvait reprocher à la salariée «la fréquence et l'importance en volume de telles communications».

«Le licenciement pour motif personnel à caractère disciplinaire est pleinement justifié», a-t-il jugé, écartant l'atteinte à la vie privée au motif que «les messages n'ont pas été ouverts par l'employeur». L'avocate a indiqué réfléchir à l'opportunité de faire appel.

http://www.20minutes.fr/article/295395/Fra...n-deux-mois.php

176 mails en 2 mois ça représentent 4 à 5 mails par jour soit 10 minutes de clavier pendant la pause. Jugulaire, jugulaire sur la région d'Angers lotrela

A Angers , attention au danger ! !

"Le juge départiteur qui a tranché l'affaire a reconnu qu'on pouvait utiliser occasionnellement la messagerie à des fins personnelles, tout en estimant qu'on pouvait reprocher à la salariée «la fréquence et l'importance en volume de telles communications».

En gras , il est indiqué , "le juge départiteur " .Cela signifie que les 2 conseillers employeurs et les 2 conseillers salarié(e)s avaient été en désaccord lors de l'audience de jugement précédente .Donc , ensuite , l'affaire est présentée en séance de départage avec les même conseillers auxquels s'ajoutent un juge proféssionnel . Voiloù , pour le détail mais lotrela si effectivement elle était en pause lors de l'envoi de ces mails .

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Je suppose que la salariée et son défenseur vont faire appel de cette décision...

Si je ne m'abuse il doit déjà y avoir une jurisprudence sur ce sujet...

Sinon encore une affaire qui ira jusqu'en cassation vu que ça touche aux libertés...

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Il y a de la jurisprudence à ce sujet. Mais attention, la constatation de communications privées entre un salarié et un tiers transmises à des fins personnelles ne signifie pas violation de ces communications. Si elles n'ont pas été lues, il n'y a pas violation.

Par contre, il y a constatation d'utilisation abusive du matériel mis à disposition des employés pour effectuer le travail pour lequel ils ont été recrutés.

Après il est sans doute fondé de faire appel de ce genre de décision tout en sachant qu'un tribunal des prud'hommes n'est pas aussi calé au niveau des libertés inviduelles qu'un tribunal avec des magistrats professionnels. C'est un sujet sensible sur lequel les magistrats pro ne prendront pas de risque.

Il y a eu des précédents jurisprudentiels tant au niveau des juridictions de première instance que des juridictions européennes et la France a été plusieurs fois condamnée par la Cour Européenne des Droits de l'Homme (CEDH) à ce propos. Je pense donc qu'en cassation, recours ultime en droit interne, elle a des chances de voir se requête examinée favorablement.

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Il y a de la jurisprudence à ce sujet. Mais attention, la constatation de communications privées entre un salarié et un tiers transmises à des fins personnelles ne signifie pas violation de ces communications. Si elles n'ont pas été lues, il n'y a pas violation.

C'est ce que le juge départiteur a pris en compte.

Par contre, il y a constatation d'utilisation abusive du matériel mis à disposition des employés pour effectuer le travail pour lequel ils ont été recrutés.

C'est ce que le juge départiteur a arbitré.

Après il est sans doute fondé de faire appel de ce genre de décision tout en sachant qu'un tribunal des prud'hommes n'est pas aussi calé au niveau des libertés inviduelles qu'un tribunal avec des magistrats professionnels.

C'est pour cela que l'affaire a éta mise en départage, puisque le conseil des Prud'hommes était partagé (a priori, mais ce n'est pas certain, les 2 conseillers salariés contre les deux conseillers employeurs)

C'est un sujet sensible sur lequel les magistrats pro ne prendront pas de risque.

Il y a bien eu jugement...

Il y a eu des précédents jurisprudentiels tant au niveau des juridictions de première instance que des juridictions européennes et la France a été plusieurs fois condamnée par la Cour Européenne des Droits de l'Homme (CEDH) à ce propos.

La France est assez indifférente aux décisions de la CEDH ... Quant à la jurisprudence, elle est évolutive et peut dire demain le contraire de ce qu'elle affirme aujourd'hui...

Je pense donc qu'en cassation, recours ultime en droit interne, elle a des chances de voir se requête examinée favorablement.

Tout à fait ... et puis, en cas d'échec du pourvoi, la CEDH après que toutes les possibilités nationales aient statué...

Et tout cela ne donnera pas un boulot à cette personne, qu'on a (peut être) licenciée en fait pour d'autres raisons encore moins avouables ....

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Bonne analyse!

Cependant, il faut dire que la France n'a pas que faire des décisions de la CEDH notamment en matière de libertés fondamentales et de protection de la vie privée.

En 2004, la chambre sociale de la Cour de cass a jugé contraire à l'art 9 du code Civil mais aussi contraire à l'article 8 de la convention européenne des droits de l'Homme le fait qu'un employeur prenne connaissance des correspondances privées, et prononce une mise à pied pour la même occasion, envoyées par le biais d'un outil mis à la disposition du salarié pour effectuer ses taches professionnelles.

Enfin, il est vrai que la France est un des Etats partis à la CEDH les plus condamnées (7eme sur 47 en 2007) mais, même si la force exécutoire des arrêts rendus par la CEDH n'est que pour ainsi dire "morale", de nombreuses décisions concernant les libertés individuelles ont permis à la France de rectifier le coche (notamment l'affaire des écoutes téléphoniques qui avaient été jugées gravement attentatoires au secret des correspondances avec le fameux arrêt Kruslin contre France de 1990 qui avait servi de base à la rédaction de loi du 10 juillet 1991 relatif au secret des correspondances émises par voies de télécommunication).

Enfin, pour ce qui est de la personne qui a sans doute perdu son travail à l'issue de cette affaire, je ne pense pas qu'elle ait de nouveau envie de retourner travailler avec cet employeur. Par contre, je pense qu'elle va pouvoir percevoir des indemnités conséquentes à l'issue pour violation du secret des correspondances et par la même occasion pour licenciement sans causes réelles et sérieuses.

Modifié par Potzo
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Enfin, pour ce qui est de la personne qui a sans doute perdu son travail à l'issue de cette affaire, je ne pense pas qu'elle ait de nouveau envie de retourner travailler avec cet employeur. Par contre, je pense qu'elle va pouvoir percevoir des indemnités conséquentes à l'issue pour violation du secret des correspondances et par la même occasion pour licenciement sans causes réelles et sérieuses.

Lis en détail la coupure de presse à l'origine du fil : il ne s'agit pas ici d'un cas de violation du secret des correspondances, l'employeur déclare n'avoir pas pris connaissance du contenu des messages envoyés, et la personne licenciée ne semble pas avoir apporté la preuve du contraire.

L'employeur a constaté un volume d'envois de messages par cette personne qu'il a jugé anormalement élevé et c'est par cela qu'il motive sa décision de licenciement. Sur ce point la justice lui donne raison en première instance.

Il faut savoir que techniquement on peut tout à fait faire de l'analyse d'historique de serveur de messagerie pour décompter les messages envoyés sans voir pour autant le contenu.

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Lis en détail la coupure de presse à l'origine du fil : il ne s'agit pas ici d'un cas de violation du secret des correspondances, l'employeur déclare n'avoir pas pris connaissance du contenu des messages envoyés, et la personne licenciée ne semble pas avoir apporté la preuve du contraire.

L'employeur a constaté un volume d'envois de messages par cette personne qu'il a jugé anormalement élevé et c'est par cela qu'il motive sa décision de licenciement. Sur ce point la justice lui donne raison en première instance.

156 messages en deux mois : 5 par jour, en dehors des heures de travail (vérifiable).

Et en matière de préservation du secret de la correspondance, le fait d'examiner à qui sont destinés les messages d'un salarié constitue un début d'indiscrétion...

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Va falloir licencier tous les agents SNCF qui disposent d'un boite mail vu la quantité de connerie que je reçois!!!!!!!!!!!!!!

lotrela

Bonne journée à tous!

Je vais prendre mon train et je vais aller lire mes mails à la gare tiens! lol

A bientôt

  • J'adore 1
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156 messages en deux mois : 5 par jour, en dehors des heures de travail (vérifiable).

À titre personnel je suis d'accord qu'on est loin de l'heure de travail perdue par jour qu'avance l'employeur.

Mais la justice a néanmoins accepté l'argument.

Et en matière de préservation du secret de la correspondance, le fait d'examiner à qui sont destinés les messages d'un salarié constitue un début d'indiscrétion...

Il y a toujours une frontière floue entre ce qui est nécessaire à la bonne administration d'un service et la confidentialité des utilisateurs.

Personnellement, je ne trouve pas choquant qu'un employeur puisse mesurer si la messagerie électronique n'est pas abusivement utilisée pour des motifs non professionnels, à la condition qu'il ne mesure que « l'enveloppe » des messages et pas le contenu.

Il en serait de même s'il surveillait le courrier classique : il pourrait compter le nombre ou le volume de plis envoyés et juger par l'adresse s'il s'agit de courriers privés ou professionnels, mais ne pourrait pas faire de vérification du contenu sans avoir l'assurance qu'il ne s'agit pas d'un courrier personnel.

En revanche, le fait d'en venir au licenciement dans le cas de cette personne peut laisser penser qu'on s'en débarrasse pour d'autres raisons que l'abus de ressources ; peut-être suite à ses difficultés personnelles (dépression) évoquées dans l'article. Si tel est le cas, alors j'espère qu'elle sera bien appuyée pour en faire la démonstration en justice.

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  • 2 années plus tard...

Bonjour ,

Par deux arrêts en date du 2 février 2011, la Cour de cassation affirme que des salaries qui utilisent la messagerie de leur entreprise pour dénigrer leur hiérarchie , encourent une sanction disciplinaire pouvant aller jusqu'au licenciement. La Cour de cassation estime que dès lors que l'employeur a accède légitimement au contenu de ce type de courriels, leurs auteurs ne peuvent arguer d'une atteinte a leur privée. La Haute cour précise que de tels messages sont liés a l'activité professionnelle.

Modifié par zoreglube
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  • 1 année plus tard...

J'ai connu les 2 cas:

- dans un atelier (hors sncf), un des chefs d'équipe passait pas mal de temps à la recherche de l'âme soeur et d'autres photos grivoises. La patron avait fait saisir le disque dur par huissier et hop, mesure de licenciement :wacko: !!!

- une amie avait malheucontresement bloqué le serveur de son lieu de travail en renvoyant un simple mail (mais qui lui, devait surement être "malicieux" dans le jagon informatique). Travaillant dans une collectivité territoriale, elle avait de justesse passé à travers une mesure disciplinaire :sleep: ...

Effectivement, de nos jours, avec BIG BROTHER, Dame PRUDENCE est de bon aloi :closedeyes: ...

Modifié par Bearcat
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Quand on conduit un train il devrait être techniquement possible de passer des SMS ou de consulter ses mail. Êtes-vous tentez et comment vous y arrivez ?

Modifié par Lok 46
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Ben c'est simple, on met le pilote automatique et on passe tout le trajet sur nos smartphones. Faut bien s'occuper.

Un peu de sérieux... Notre société veut qu'on soit toujours joignable en permanence. Mais ce n'est pas compatible avec le métier de conducteur. Oui, soyons francs, il m'arrive d'être tenté parfois. Mais seulement tenté. En phase de conduite, on a tout de suite d'autres choses à faire et à penser. Le SMS attendra plus tard. La règlementation nous impose d'ailleurs que le téléphone perso soit éteint afin d'éviter toute distraction. Le téléphone pro est autorisé en service uniquement en mode GSM/GFU (hors LGV).

  • J'adore 3
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Ben c'est simple, on met le pilote automatique et on passe tout le trajet sur nos smartphones. Faut bien s'occuper.

Un peu de sérieux... Notre société veut qu'on soit toujours joignable en permanence. Mais ce n'est pas compatible avec le métier de conducteur. Oui, soyons francs, il m'arrive d'être tenté parfois. Mais seulement tenté. En phase de conduite, on a tout de suite d'autres choses à faire et à penser. Le SMS attendra plus tard. La règlementation nous impose d'ailleurs que le téléphone perso soit éteint afin d'éviter toute distraction. Le téléphone pro est autorisé en service uniquement en mode GSM/GFU (hors LGV).

sans oublier les DVD ...sur le lecteur ...

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Quand on conduit un train il devrait être techniquement possible de passer des SMS ou de consulter ses mail. Êtes-vous tentez et comment vous y arrivez ?

t'a pas remarqué les pubs de sites de rencontre sur le forum , et oui le découché , loin de maman c'est propice à l'aventure, quelques SMS pendant le roulement est le soir "goulou goulou"

sinon je vais te raconté une histoire: un mécano joue du portable dans sa cabine une sonnerie retenti , surpris il tombe le téléphone il cherche a le rattraper et la une secousse et un bruit de ferraille

le train s'immobilise il repart un peu plus tard après avoir un peu plantait le trafic

arrivé à la feuille a la fin du roulement il y a un monsieur qui l'attend et franchement je veut bien être une mouche pour voir la tronche du CT quand il entendra l'histoire du téléphone

fait gaffe on dit des sotises , d'autres les répètent ,et la rumeurs fait le tour du macrocosme ,le cas M Titan est exemplaire, il fait que a midi j'ai du expliquer à un collègue de travail que le patron de Good Year

c'est pas la CGT!!!!!!!

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Licenciement pour cause d'envoi de mails grivois. Faites gaffe quand même :Smiley_19:

Justice. Licencié pour avoir envoyé des mails coquins au bureau

Licencié "juste" pour une vingtaine de mails, çà parait un peu gros...... Doit y avoir autre chose. C'est juste la partie émergée de l'iceberg, çà....

,le cas M Titan est exemplaire, il fait que a midi j'ai du expliquer à un collègue de travail que le patron de Good Year c'est pas la CGT!!!!!!!

Ce type est un clown!!! C'est juste un coup d'éclat, une grande gueule, une sorte de Nicollin des USA.... Sa lettre, ou plutot son torchon, c'est juste pour faire un buzz.

Il s'est présenté à la primaire d'un poste de sénateur et n'a pas fait 1% des voix..... C'est dire s'il est représentatif et si le peuple lui fait confiance dans son propre pays!!

  • J'adore 2
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Licencié "juste" pour une vingtaine de mails, çà parait un peu gros...... Doit y avoir autre chose. C'est juste la partie émergée de l'iceberg, çà....

à mon avis sans aucun doute...les mails ayant été sans doute les éléments "manquants au dossier pour le bétonner et balancer le scud final"....

En clair quelqu'un qui était déjà dans le collimateur...... :Smiley_04:

Si les entreprises devaient licencier tout ceux qui font circuler des mails grivois, au quotidien.....combien de chômeurs viendraient ils grossir les rangs du pôle emplois chaque mois ?

100 000 200 000 ?

Combien de rapport pour les fonctionnaires ?

100 000 200 000 ?

Encore un de ces articles pour semer le trouble dans l'opinion.... :Smiley_39: :Smiley_39:

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Licencié "juste" pour une vingtaine de mails, çà parait un peu gros...... Doit y avoir autre chose. C'est juste la partie émergée de l'iceberg, çà....

penserais tu comme moi un peu trop d'ancienneté à payer, ou la tronche qui plait plus au y a qu'a faut qu'on ?

Ce type est un clown!!! C'est juste un coup d'éclat, une grande gueule, une sorte de Nicollin des USA.... Sa lettre, ou plutot son torchon, c'est juste pour faire un buzz.

Il s'est présenté à la primaire d'un poste de sénateur et n'a pas fait 1% des voix..... C'est dire s'il est représentatif et si le peuple lui fait confiance dans son propre pays!!

on et bien d'accord , mais il a fallu que je défende la CGT et que j'explique le bien fait du syndicalisme a un collège qui gagne 1200 euros net à la fin du mois( chercher l'erreur)!

combien de de pauvres décérébrés de BFM , TF1 et consorts ont pensé (je sais le mot est un peu fort) il faut interdire la CGT, le chômage s'est ça faute

1% oui, mais rappelle moi le score de neu-noeil il y a40 ans, 25 ans , et sa progéniture elle a pas fini a la porte du grand palais aux dernières élections , parti comme c'est parti

à la prochaine tapis rouge ?

si le fait dans dire et écrire des énormes jeter les hommes (femmes) de pouvoir aux oubliettes du temps, tonton Adoph n'aurait jamais été élu chancelier !!!!

Modifié par mikado43
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Licencié "juste" pour une vingtaine de mails, çà parait un peu gros......

Une vingtaine de mails grivois, mais combien de mails "autres" ? L'histoire ne le dit pas.

Quand je vois le nombre de mails pour la plupart sans intéret que des connaissances m'envoient de leurs lieux de travail (dans le public comme dans le privé, employés comme cadres), je me dis que la compétitivité de l'économie française ridiculiserait celle du Japon si les accès internet étaient davantage contrôlés pendant les heures de boulot.

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Pas sûr. Des études ont été menées montrant que laisser aux employés des temps de relaxations augmentait la productivité. Un accès aux mails et à internet permet justement un peu de relachement.

  • J'adore 1
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