Visite technique ou RAT ?

[km315]

Une question pour laquelle j'ai déja eu plein de reponse différentes :

Une entreprise ferroviaire A arrive dans un triage , laisse

sa rame , et une entreprise B poursuit l'acheminement .

cas possible : passage de frontiere , ou sous traitance...

Quelle operation doit est faite ?

- Une visite technique au sens de la fiche UIC 471-2 : ( faite par un visiteur du materiel )

Cette fiche définit les conditions d'échange entre entreprises ferroviaires (EF) des wagons

du trafic de fret interne ou international.

Elle décrit les trois organisations possibles pour les visites techniques, dont

l'exécution doit être conforme aux prescriptions du RIV ou aux accords

particuliers conclus entre EF.

C'est sur ces accords que la fiche met l'accent dans sa deuxième partie en

donnant des précisions sur les modalités d'échange, la prise en compte des

défectuosités et des frais correspondants.

( ou de l'annexe 9 de la CUU egalement )

- Une RAT ?? ( Reconnaissance Aptitude au Transport )

Ces visites ont , outre une importance technique , une importance juridique

en cas d'incident sur la 2e partie du parcours

Merci de vos réponses venues de tous horizons ( SNCF , VFLI, ECR , Europorte2 ... ) cartonrouge

[Sébastien Martin]

La RAT est l'opération d'acceptation au transport des wagons remis par un client.

Lors de l'échange avec une autre EF on réalise une visite technique, visite éventuellement réalisée en confiance par/pour l'autre EF selon les dispositions contractuelles entre les deux.

Notons que les accords RIV sont ou seront un jour ou l'autre caducs, les accords « à l'ancienne » entre EF historiques n'étant plus en odeur de sainteté en Europe pour des questions d'équité concurrentielle.

[km315]

Ok , mais a ce jour, les accords entre EF semblent appliqués majoritairement,

il ne me semble pas que VFLI fasse passer un visiteur sur une rame lorsqu'elle prend en compte

une rame SNCF par exemple ? ( le contrat de sous traitance affranchi t il de cette VT ? )

et coté ECR , cela se passe comment ? ( si un p'tit gars d'ECR passait par la ... )

[Sébastien Martin]

Ok , mais a ce jour, les accords entre EF semblent appliqués majoritairement,

il ne me semble pas que VFLI fasse passer un visiteur sur une rame lorsqu'elle prend en compte

une rame SNCF par exemple ? ( le contrat de sous traitance affranchi t il de cette VT ? )

Avec les filiales on passe généralement des accords en confiance ; on peut déclarer par exemple qu'on accepte en confiance les trains remis par SFI, SFB, VFLI, etc. dans les conventions passées avec elles. Ça peut par exemple permettre de se passer de la VT import si c'est la filiale à l'étranger qui a fait la reconnaissance.

Modifié 13 décembre 2009 par Sébastien Martin

[Invité JLChauvin]

Ok , mais a ce jour, les accords entre EF semblent appliqués majoritairement,

il ne me semble pas que VFLI fasse passer un visiteur sur une rame lorsqu'elle prend en compte

une rame SNCF par exemple ? ( le contrat de sous traitance affranchi t il de cette VT ? )

et coté ECR , cela se passe comment ? ( si un p'tit gars d'ECR passait par la ... )

Tu devrais trouver des éléments de réponse sur le site de l'EPSF:

http://www.securite-ferroviaire.fr/fr/inde...od=3&id=233 , Règlementation de sécurité applicable sur le RFN, Règlement 001, dans le Titre I, Article 4 et dans la Section 6 – Vérifications avant circulation des trains, Article 18

Je ne sais pas si çà réponds entièrement à ta question, mais si çà peut aider. cartonrouge

[km315]

Tu devrais trouver des éléments de réponse sur le site de l'EPSF:

http://www.securite-ferroviaire.fr/fr/inde...od=3&id=233 , Règlementation de sécurité applicable sur le RFN, Règlement 001, dans le Titre I, Article 4 et dans la Section 6 – Vérifications avant circulation des trains, Article 18

Je ne sais pas si çà réponds entièrement à ta question, mais si çà peut aider.

j'arrive pas a retouver ta doc citée lol

[Invité JLChauvin]

j'arrive pas a retouver ta doc citée lol

Essaye çà:

http://www.securite-ferroviaire.fr/fr/modu...Fichier_257.pdf

[CRL COOL]

Pour le Ford, lors de sa sortie du tunnel avec traction Europorte, la SNCF fait procéder à une visite technique.... Cà dure près d'une heure....