magic08 Publication: 20 mars 2010 Publication: 20 mars 2010 Bonjour à tous, Bien que cela ne soit pas interdit par le rh0077 (titreII), la boîte met en place près de mon chantier une coupure de 1h00 sur les nuits (23h à 24h). A votre connaissance, est-ce que cela existe déjà? Où? Merci
Rail cassé Publication: 20 mars 2010 Publication: 20 mars 2010 Bonjour à tous, Bien que cela ne soit pas interdit par le rh0077 (titreII), la boîte met en place près de mon chantier une coupure de 1h00 sur les nuits (23h à 24h). A votre connaissance, est-ce que cela existe déjà? Où? Merci Les coupures de nuits existent encore???????????????? il me semble que non. mais?
magic08 Publication: 20 mars 2010 Auteur Publication: 20 mars 2010 Les coupures de nuits existent encore???????????????? il me semble que non. mais? Salut rail cassé, Je ne sais pas si elles existent. Je sais par contre qu'elles sont interdites dans la période 00h00 - 4h00. Ma question est donc de savoir si cela se pratique avant minuit (voire après 4h00) ailleurs. Notamment sur les travaux où il semble y régner le foutoir point de vue rh0077. A bientôt
Rail cassé Publication: 20 mars 2010 Publication: 20 mars 2010 Salut rail cassé, Je ne sais pas si elles existent. Je sais par contre qu'elles sont interdites dans la période 00h00 - 4h00. Ma question est donc de savoir si cela se pratique avant minuit (voire après 4h00) ailleurs. Notamment sur les travaux où il semble y régner le foutoir point de vue rh0077. A bientôt Je n'ai pas le Rh sous les yeux.
Nipou Publication: 20 mars 2010 Publication: 20 mars 2010 Coupure sur nuits ? Pas normal ça et le RH est clair là dessus. CHAPITRE VI Article 10 - Coupures. 1 - La journée de travail ne peut comporter plus d'une coupure. 2 - La coupure doit avoir une durée minimale d'une heure. Elle ne peut commencer au plus tôt qu’une heure trente après l'heure de prise de service et doit se terminer au plus tard une heure trente avant l'heure de fin de service. Ces limites ne sont pas applicables dans le cas où la coupure comporte au moins une heure dans l'une des périodes de 11 h 30 à 13 h 30 ou de 18 h 30 à 20 h 30. 3 - La période de 22 heures à 6 heures ne peut comporter de temps de coupure. 4 - Les journées couvrant tout ou partie de la période entre 0 heure 30 et 4 heures 30 ne peuvent comporter de coupure.Toutefois, si une journée prévue comme ne devant pas comporter tout ou partie de cette période la couvre en définitive (en tout ou partie), la coupure dont l'agent a bénéficié reste décomptée comme telle. 5 - Dans le cas où un retard de train ne permet pas d'attribuer la coupure initialement prévue dans la journée de travail, il y a lieu, compte tenu des nécessités de service, de la décaler ou de la transformer en pause pour repas, ou tout au moins de permettre à l'agent de prendre un repas. 6 - Pendant les coupures, les agents doivent disposer d'un local aménagé comportant, au minimum, une table, un siège, un appareil de chauffage, un réchaud, le matériel indispensable pour préparer un repas, un fauteuil ou une banquette permettant de se reposer. Si ce local est éloigné du lieu où l'agent cesse ou reprend son service, les temps nécessaires pour s'y rendre ou en revenir sont décomptés comme travail effectif.
sdx Publication: 20 mars 2010 Publication: 20 mars 2010 D'après l'article 3 (au dessus de celui qui a été mis en gras), ce n'est pas de 0h à 4h que les coupures sont interdites, mais de 22h à 6h.
Rigolo Publication: 20 mars 2010 Publication: 20 mars 2010 Cela est complètement interdit de 22.00 à 06.00 et cela depuis longtemps !!! Je sais qu'au début du RH077 donc juste après le PS 4 (à mon embauche ) c'était déjà interdit donc ça date !
bruyerois Publication: 21 mars 2010 Publication: 21 mars 2010 Bonjour à tous, Bien que cela ne soit pas interdit par le rh0077 (titreII), la boîte met en place près de mon chantier une coupure de 1h00 sur les nuits (23h à 24h). A votre connaissance, est-ce que cela existe déjà? Où? Merci c'est une pause ou une véritable coupure . tu fais 22/23 + 1 h de coupure +24/7 soit une amplitude de 9h ou tu fais 22/6 avec une pause de pause de 1 h en arrangement locale.
magic08 Publication: 21 mars 2010 Auteur Publication: 21 mars 2010 (modifié) Bonjour à tous, Bien que cela ne soit pas interdit par le rh0077 (titreII), la boîte met en place près de mon chantier une coupure de 1h00 sur les nuits (23h à 24h). A votre connaissance, est-ce que cela existe déjà? Où? Merci Bonjour à tous, Nipou, SDX, Pluto, Je parle du titre II, des sédentaires. Et ce titre II est dans le même document que titre I. Bruyerois, Exactement, c'est 21h00-6h00 avec coupure de 23h à 24h. Petite précision qui à de l'importance: c'est à l'Equipement, sur des grands travaux. Merci...Bonne journée...et...irez-vous voter? Modifié 21 mars 2010 par magic08
Soupeaulait Publication: 21 mars 2010 Publication: 21 mars 2010 Exactement, c'est 21h00-6h00 avec coupure de 23h à 24h. Petite précision qui à de l'importance: c'est à l'Equipement, sur des grands travaux. Merci...Bonne journée...et...irez-vous voter? S'agit-il d'une véritable coupure, graphiquée comme telle ? Parfois, lors des chantiers de nuit, une pause est prévue (pause café, pause casse croûte). S'agissant de travaux Equipement, je doute qu'il y ait une interruption des périodes d'interdictions de circulation nécessaire à la réalisation des travaux. Il faudrait analyser cela au vu des TS établis pour ces travaux.
magic08 Publication: 21 mars 2010 Auteur Publication: 21 mars 2010 S'agit-il d'une véritable coupure, graphiquée comme telle ? Parfois, lors des chantiers de nuit, une pause est prévue (pause café, pause casse croûte). S'agissant de travaux Equipement, je doute qu'il y ait une interruption des périodes d'interdictions de circulation nécessaire à la réalisation des travaux. Il faudrait analyser cela au vu des TS établis pour ces travaux. Salut Soupeaulait, Il s'agit d'une "vraie" coupure, graphiquée comme telle. Il y a déjà eu une tentative, il y a 7 ou 8 ans, sur un SPRC. Le CHSCT avait dénoncé une dégradation des conditions de travail et les gars avaient posé le sac. La boîte avait revu le TS. Au-delà de ces quasi 9h30 de boulot la nuit (parce que la coupure à 23h 00, à 15 bornes d'un réfectoire, avec des protections en cours,... ), au-delà des risques routiers en fin de service,...Cela est la porte ouverte à une généralisation, voire même à mise en pièce d'autres articles, de manière unilatérale. Bon Ap...pétit ou péro...ou les 2!
Soupeaulait Publication: 21 mars 2010 Publication: 21 mars 2010 Salut Soupeaulait, Il s'agit d'une "vraie" coupure, graphiquée comme telle. Effectivement, pas très réglo alors. Au-delà de ces quasi 9h30 de boulot la nuit (parce que la coupure à 23h 00, à 15 bornes d'un réfectoire, avec des protections en cours,... ), au-delà des risques routiers en fin de service,... Ca, logiquement c'est réglé par l'amplitude : amplitude supérieure à 12h00 ==> découché amplitude inférieure à 12h00 => possibilité de prendre son repos journalier à domicile. D'autant plus que s'il s'agit de "grand travaux" au sens de la réglementation, il existe une possibilité de prise en charge d'une partie des frais d'hébergement par la boite (en plus des indemnités de déplacement). [Début HS] Mais au dela de l'éventuelle entorse faite au RH0077, je crois que le problème est plus profond. L'application stricte de la réglementation (déplacements, durée de travail) devrait permettre à chacun d'y trouver son compte. Mais on observe souvent des dérives, que ce soit du coté de la hiérarchie, que des agents. Les uns veulent améliorer la productivité des chantiers, les autres veulent arrondir leur fins de mois à moindre frais. Combien de fois voit-on des agents (exécution, maitrise, encadrement) s'en retourner chez eux après une ou plusieurs nuits de travail au mépris des règles élémentaires de sécurité, tout ça pour gagner quelques dizaines d'euros de déplacement. Une anecdote : un agent pompier volontaire, le jour il assure ses permanences à la caserne, et la nuit il tient un poste opérationnel avec accomplissement de missions de sécurité. Au bout de 3 nuits, il est rincé, il n'est plus capable de marcher sans trébucher à la moindre irrégularité de terrain. Lorsqu'on lui fait la remarque, et qu'on lui demande d'aller se reposer pour éviter un accident, il ne trouve qu'à répondre "C pas un trou du cul de 25 ans [merci pour moi, j'en ai 40 :blush: ] qui va me dire comment faire mon boulot". Que répondre à ça ? Prendre le risque de voir un TTx sortir du domaine protégé ? Ou talonner une aiguille ? Ou faire un nez à nez avec un autre TTx ? La seule réponse du DPX présent sur place : "vous pouvez pas arrêter mon chantier, je vais devoir payer des pénalités à l'entreprise privée". Quand on en est rendu à mépriser autant la sécurité des agents et des circulations, je crois qu'on devrait se poser des questions et changer de boulot. Y a des coups de pompes dans le cul qui se perdent [Fin HS]
magic08 Publication: 21 mars 2010 Auteur Publication: 21 mars 2010 Soupeaulait, Je crois que tu es, au contraire, en plein dans le sujet. Cela vaut à l'Equipement, cela vaut aussi à l'EX EIC, dans de moindres proportions mais peut-être pas pour moins de danger. Pour en revenir à cette coupure, elle n'est donc pas interdite et c'est le hic. Elle ne répond en rien à la satisfaction d'un besoin (Repas? où le prendre? - Sieste? Pas facile, surtout à l'heure où les autres sont partis pour 5, 6, 7 ,8 heures de sommeil). On peut difficilement vaquer à des occupations personnelles de 23h à minuit, ou plutôt celle-ci seraient limitées. Je répète, le risque est des conditions dégradées, surtout si cette coupure est prise sur le tas, cela peut être aussi du travail effectif réel non payé, et de par l'amplitude temps de trajets + travail effectif + coupure un risque d'accident de trajet. Il va sans doute falloir que je contacte un gars du chsct concerné. Est-il au courant au moins? Quelqu'un d'autre a-t-il déjà vu des nuits avec une coupure?
Invité jackv Publication: 23 mars 2010 Publication: 23 mars 2010 (modifié) Bonjour aucun doute, c'est contraire a la réglementation. mais on arrive dans le domaine des "arrangements"de l'individualisation consentie. A" l'équipement" sur les chantier, bon courage, pour faire revenir dans la norme. ce sont des pratiques (de déroger) aussi vieilles que les chantiers! Seul recours le CHSCT , s'il est actif...et s'il n'entre pas lui aussi dans les combines ou ne ferme pas les yeux sur celles ci.. "soupe au lait" a tout a fait raison dans son hors sujet , c'est pratique courante. Modifié 23 mars 2010 par jackv
magic08 Publication: 24 mars 2010 Auteur Publication: 24 mars 2010 Bonjour aucun doute, c'est contraire a la réglementation. mais on arrive dans le domaine des "arrangements"de l'individualisation consentie. A" l'équipement" sur les chantier, bon courage, pour faire revenir dans la norme. ce sont des pratiques (de déroger) aussi vieilles que les chantiers! Seul recours le CHSCT , s'il est actif...et s'il n'entre pas lui aussi dans les combines ou ne ferme pas les yeux sur celles ci.. "soupe au lait" a tout a fait raison dans son hors sujet , c'est pratique courante. Bonjour à vous, C'est bien tout le problème: ou bien un respect de la règle est imposé (elle a été "négociée" pour préserver la santé) et les élus ont les cheminots sur le dos, ou bien c'est la magouille et il y a risque d'accident, d'usure prématurée. Dans les 2 cas, la boîte bottera en touche. Il y aurait bien une solution mais....Puisqu'apparemment, c'est une affaire de revenus en fin de mois...y'a qu'à les augmenter, nos revenus!!! Il n'empêche que je crains toujours une tentative de débordement au RH0077, par petites touches; d'abord à l'équipement, puis au Voyageurs, puis à l'EIC...ou l'inverse. Bonne journée!
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