Cyril83 Publication: 30 novembre 2011 Publication: 30 novembre 2011 Je vais quand même envoyer une lettre au médiateur de la SNCF, non pas pour espérer être remboursé, mais au moins pour dire ce que j'ai envie de dire. Ecris aussi au Canard enchaîné (pour la rubrique "Couac") et à Que Choisir. Ce qui permettra au moins de faire connaître aux usagers qu'en aucun cas il ne faut franchir un tourniquet, fût-il récalcitrant...
capelanbrest Publication: 30 novembre 2011 Publication: 30 novembre 2011 Ecris aussi au Canard enchaîné (pour la rubrique "Couac") et à Que Choisir. Ce qui permettra au moins de faire connaître aux usagers qu'en aucun cas il ne faut franchir un tourniquet, fût-il récalcitrant... Bien que je comprenne le désarrois de cette demoiselle....(se faire pincer alors que l'on pense être dans son bon droit...) elle peut aussi téléphoner à Bourdin, écrire au Figaro etc..... Le mieux est effectivement d'écrire au médiateur en dernier ressort....qui ne tente rien n'a rien. Il n'en demeure pas moins que quiconque franchi une limite matérielle ou matérialisée comme telle, obligeant le compostage ou la validation de son titre de transport.....sait à quoi s'attendre en cas de contrôle...! Un conseil si demain vous devenez automobiliste et qu'au péage de l'autoroute votre carte bleue ne passe pas....ne tentez pas de franchir la barrière... une vous abimeriez votre véhicule deux ce ne sont pas de "revêches" contrôleurs de la sncf qui vous feront un comité d'accueil...mais la méchante maréchaussée..! en sus de la contravention qui va bien, vous aurez à régler la facture pour les dégâts occasionnés....à la société d'autoroute. Pour la petite histoire : Un cas de carte bleue inopérante, m'est arrivé à un péage automatiques des ASF..... Ma réaction : explication à l'interphone et malgré ma carte bleue défectueuse...un agent est arrivé...j'ai pu donner mon identité à l'agent qui a établi une facture(13€50) à régler sous huit jours(sans majoration) et a libéré le feu(pas de barrière matérielle à ce péage secondaire)....en attendant il avait fermé la file où j'étais immobilisé....! Comme quoi, faut pas vouloir être trop pressé ....vouloir gagner du temps sur le temps demande de l'énergie, procure du stress, et peu couter cher... Certes ça m'a pris 20 mn...mais j'avais la conscience tranquille....! :Smiley_63:
cytrilon Publication: 30 novembre 2011 Publication: 30 novembre 2011 Le problème c'est quant il n'y a ni guichet ni composteur. Ou parfois le composteur est HS. Et qu'il n'y a pas d'ASCT. Dans ce cas le voyage est gratuit?
Cyril83 Publication: 30 novembre 2011 Publication: 30 novembre 2011 (modifié) Il n'en demeure pas moins que quiconque franchi une limite matérielle ou matérialisée comme telle, obligeant le compostage ou la validation de son titre de transport.....sait à quoi s'attendre en cas de contrôle...! Justement j'en doute, et je doute encore plus que "quiconque" sait qu'il peut écoper d'une amende du même montant que celle applicable en cas d'absence pure et simple de titre de transport. A titre de comparaison, à Lyon, non validation d'un abonnement en cours de validité (dans le tram ou le bus) = amende réduite de 5 euros (me semble-t-il). D'ailleurs je me demande bien qu'elle est l'intérêt de cette obligation de validation (en l'absence de tourniquet à franchir). Peut-être pour qu'une personne qui n'a pas renouvelé son abonnement soit obligée de se rendre compte qu'elle est en infraction, sans qu'elle puisse dire aux contrôleurs : "hein, quoi, mon abonnement n'est pas à jour ? je suis vraiment désolée, merci de me le dire...". Le problème c'est quant il n'y a ni guichet ni composteur. Ou parfois le composteur est HS. Et qu'il n'y a pas d'ASCT. Dans ce cas le voyage est gratuit? On s'éloigne un peu du sujet mais je pense qu'on peut voir ça comme un effet collatéral de l'EAS. Attention, il y a parfois des incidents, cf. le fil sur la rubrique "couac" du Canard. Modifié 30 novembre 2011 par Cyril83
Pascal 45 Publication: 1 décembre 2011 Publication: 1 décembre 2011 Le problème c'est quant il n'y a ni guichet ni composteur. Ou parfois le composteur est HS. Et qu'il n'y a pas d'ASCT. Dans ce cas le voyage est gratuit? Guichet fermé (donc sans titre de transport), ou composteur HS (donc titre de transport non composté), Tu dois te présenter à l'agent de train, soit sur le quai avant de monter, soit le plus rapidement possible après la montée... ne pas attendre le passage de l'agent de train pour le controle... là, c'est cuit !
Invité Publication: 1 décembre 2011 Publication: 1 décembre 2011 Guichet fermé (donc sans titre de transport), ou composteur HS (donc titre de transport non composté), Tu dois te présenter à l'agent de train, soit sur le quai avant de monter, soit le plus rapidement possible après la montée... ne pas attendre le passage de l'agent de train pour le controle... là, c'est cuit ! Encore faut-il qu'il y ait un agent de train. Sur une ligne EAS, donc sans ASCT, venir se présenter au conducteur pour signaler le dérangement est diversement apprecié par les brigades de contrôle. Certaines font preuve de tolérance et appliquent le tarif normal en remerciant le client de s'être manifesté auprès du conducteur. D'autres ne veulent rien savoir et verbalisent sans états d'âme, faisant éventuellement croire au client qu'il a été dénoncé par le conducteur (vécu perso entre Melun et Corbeil).
Pascal 45 Publication: 1 décembre 2011 Publication: 1 décembre 2011 Encore faut-il qu'il y ait un agent de train. Sur une ligne EAS, donc sans ASCT, venir se présenter au conducteur pour signaler le dérangement est diversement apprecié par les brigades de contrôle. Certaines font preuve de tolérance et appliquent le tarif normal en remerciant le client de s'être manifesté auprès du conducteur. D'autres ne veulent rien savoir et verbalisent sans états d'âme, faisant éventuellement croire au client qu'il a été dénoncé par le conducteur (vécu perso entre Melun et Corbeil). Oui, tu soulèves un réél problème pour les lignes EAS, sans ASCT ! Comment font les clients pour le signaler ? (sachant que le conducteur n'a pas à régler ce problème). Un membre ASCT va peut-etre nous répondre ce matin, sur le forum ! :Smiley_62:
xeb Publication: 1 décembre 2011 Publication: 1 décembre 2011 Il n'en demeure pas moins que quiconque franchi une limite matérielle ou matérialisée comme telle, obligeant le compostage ou la validation de son titre de transport.....sait à quoi s'attendre en cas de contrôle...! ....! Je pense que je me suis mal exprimée. Mon titre de transport a été validé. Seulement le tourniquet n'a pas fonctionné. Quand j'ai essayé à une autre borne, celle ci m'a affichée " votre titre de transport est déjà validé", ce qui bloque le passage pendant un certain temps. Et d'ailleurs, l'agent qui m'a verbalisé, disposant d'un instrument pour vérifier la régularité de la validation, l'a constaté lui même.(j'avais validé une minute avant qu'il le passe dans sa machine. Il a même refuser de l'inscrire sur ma quittance, à ma demande pourtant. La seule chose qui m'a été reprochée est d'avoir, malgré tout, enjambé le tourniquet. Je n'ai pas tenté de passer outre la validation de mon titre. Je suis arrivée sur le quai en toute régularité, je le maintiens. j'ai tout de suite indiqué à l'agent que j'entendais contester et lui ait demandé sur quoi il s'appuyait pour me verbaliser (pas de contravention sans obligation édictée dans un texte, c'est dans la loi). Il m'a dit que c'était indiqué au dos de ma quittance. Au dos de cette quittance est cité un règlement qui précise seulement qu'il est interdit de pénétrer sur les dépendances de la voie, non muni d'un titre de transport valable et sans avoir accomplit les formalités telles que compostage, validation. (ce que j'avais fait) Dans ma lettre écrite au service clientèle j'ai également demandé sur quoi on s'appuyait pour me verbaliser ce sur quoi on ne m'a pas répondu, me disant simplement que " ya pas le droit de le faire, quel qu'en soit le motif, c'est une incitation à la fraude, veuillez agréer mes sentiments distingués" Donc moi je veux bien qu'on me verbalise, mais au moins que la règle existe et que les utilisateurs en soit averti (je ne suis pas du genre à frauder, si j'avais su être en faute, je ne l'aurais pas fait). On peut au moins dire que ça me servira de leçon et la prochaine fois je partirais en chasse dans la gare à la recherche d'une âme bienveillante pour m'ouvrir le tourniquet.
Roukmoute Publication: 1 décembre 2011 Publication: 1 décembre 2011 Si on estime être dans son droit, il ne faut surtout pas payer pour pouvoir contester devant un tribunal*. Le fait de payer implique qu'on accepte le fait d'être en infraction. * Contrairement aux amendes dues aux radars automatiques, seule exception dans le droit français ( au passage).
ADC01 Publication: 1 décembre 2011 Publication: 1 décembre 2011 Il est tout simplement interdit de passer par dessus les tourniquets même avec un titre de transport valide, c'est comme çà..cela fait partie des formalités.
kerguel Publication: 1 décembre 2011 Publication: 1 décembre 2011 Il est tout simplement interdit de passer par dessus les tourniquets même avec un titre de transport valide, c'est comme çà..cela fait partie des formalités. Surtout quand tu n'as plus 20 ans, tu te prends facilement les pieds . Pendant 1 an je les ai franchi allègrement sur le réseau RATP et j'avais la technique. J'allais quand même pas payer le métro avec ma solde de bidasse quand même. Faute avouée est pardonnée . Non ?
ADC01 Publication: 1 décembre 2011 Publication: 1 décembre 2011 Surtout quand tu n'as plus 20 ans, tu te prends facilement les pieds . Pendant 1 an je les ai franchi allègrement sur le réseau RATP et j'avais la technique. J'allais quand même pas payer le métro avec ma solde de bidasse quand même. Faute avouée est pardonnée . Non ? E til y a prescription et si par malchance tu te serai fait chopé, tu aurais réagis comment ?
Cyril83 Publication: 1 décembre 2011 Publication: 1 décembre 2011 Si on estime être dans son droit, il ne faut surtout pas payer pour pouvoir contester devant un tribunal*. Le fait de payer implique qu'on accepte le fait d'être en infraction. Et tant qu'à faire, si l'on n'est pas d'accord (exemple : l'agent assermenté ne mentionne pas que le verbalisé était en possession d'un titre de transport), ne pas signer non plus. Il n'y a jamais rien qui oblige à signer un PV, que ce soit face à un contrôleur ou au commissariat. Attention, ce n'est pas parce que l'on ne signe pas que le PV dressé par un agent assermenté perd toute valeur, mais cela ne peut que simplifier une contestation ultérieure. * Contrairement aux amendes dues aux radars automatiques, seule exception dans le droit français ( au passage). Et encore : il faut distinguer le paiement de l'amende (qui vaut reconnaissance de l'infraction) et le versement de la consignation (qui permet la contestation). Je crois avoir lu que des personnes se trompent au moment de libeller leur règlement et se retrouve donc soit avec l'impossibilité de contester, soit une contestation (et en bout de course une amende majorée) qu'elles n'ont pas réclamée. Il est tout simplement interdit de passer par dessus les tourniquets même avec un titre de transport valide, c'est comme çà..cela fait partie des formalités. Et quelles sont les sanctions encourues par l'exploitant qui laisse des tourniquets hors service ? Aucune. Cela permet donc de faire des économies (pas besoin de payer des techniciens pour la maintenance) et ça peut rapporter gros (PV). Pourquoi se priver ?
kerguel Publication: 1 décembre 2011 Publication: 1 décembre 2011 E til y a prescription et si par malchance tu te serai fait chopé, tu aurais réagis comment ? Quand t'as pas de billet, t'as pas le choix, tu dis oui m'sieur, je recommencerai plus m'sieur :)
xeb Publication: 1 décembre 2011 Publication: 1 décembre 2011 Il est tout simplement interdit de passer par dessus les tourniquets même avec un titre de transport valide, c'est comme çà..cela fait partie des formalités. Ah ben si c'est comme ça...
ADC01 Publication: 1 décembre 2011 Publication: 1 décembre 2011 Ah ben si c'est comme ça... Je dis çà car c'est dans le réglement, ce n'est pas moi qui l'ai inventé.
juv5345 Publication: 1 décembre 2011 Publication: 1 décembre 2011 (modifié) On s'éloigne un peu du sujet mais je pense qu'on peut voir ça comme un effet collatéral de l'EAS. C'est le seul point sur lequel je suis en accord avec toi. Il n'empêche que tu montes dans le train sans avoir pu acheter un billet/ticket, que tu as franchi les limites et es entré en zone "billet composté obligatoire", que tu te retrouves devant le train. Et là il y a 2 solutions: - Il y a un agent de train et tu vas "de toi-même" te présenter sans t'installer ni attendre qu'il passe (Cf la rubrique "couac" du "Canard enchainé" où une étudiante monte sans billet, voit le contrôleur , s'installe et attend qu'il passe...). - Il n'y a personne. Et là, il y a 3 solutions : - tu es sans billet et tu le sais, et tu ne montes pas dans le train. - tu es sans billet et tu le sais, et tu montes dans le train. A tes risques et perils... - Tu es sans billet et tu ne le sais pas, il faut consulter un spécialiste. L'EAS est une politique que je ne cautionne pas et qui a ses revers. Il y a des gares où il n'y a pas de machines de vente, les guichets ne sont pas ouverts 24h/24h, et s'il n'y a pas d'agent de train... je n'ai pas la solution, et ce n'est pas à moi de la trouver, d'autres haut-placés y ont réfléchi avant la mise en place de l'EAS... Ca m'est arrivé à Malesherbes, gare fermée ( agent malade?), un client vient me voir lorsque je remonte la rame et me dit qu'il ne peut pas prendre de billet. Me posant la question de la véracité de ses propos, je l'ai accompagné en gare, qui était fermée et l'APV à l'intérieur. Je lui ai dit de rester dans la 1ère voiture derrière moi, et j'aurais expliqué sérieusement le cas lors d'un contrôle. Mais la SNCF ne veut pas que les clients "sautent" les CAB car les gens qui te voient faire ne savent pas que tu as un ticket, et d'autant moins qu'il est composté... Modifié 1 décembre 2011 par juv5345
xeb Publication: 1 décembre 2011 Publication: 1 décembre 2011 Je dis çà car c'est dans le réglement, ce n'est pas moi qui l'ai inventé. Pouvez-vous me préciser dans quel règlement trouver cette règle?
juv5345 Publication: 1 décembre 2011 Publication: 1 décembre 2011 Pouvez-vous me préciser dans quel règlement trouver cette règle? Je me permets de répondre à sa place. S'il veut rajouter, il le fera.... La réglementation dit : interdiction de franchir/sauter les CAB. On ne précise pas avec ou sans billet car cela va de soi... Donc, c'est vrai, c'est interdit dans tous les cas de figure, même...
xeb Publication: 1 décembre 2011 Publication: 1 décembre 2011 Je me permets de répondre à sa place. S'il veut rajouter, il le fera.... La réglementation dit : interdiction de franchir/sauter les CAB. On ne précise pas avec ou sans billet car cela va de soi... Donc, c'est vrai, c'est interdit dans tous les cas de figure, même... Je suis prête à me ranger de votre coté, si seulement on voulait bien m'indiquer de quel règlementation il s'agit. derrière ma quittance il est écrit : (je cite mot pour mot) :" l'indemnité forfaitaire est versée au titre de la transaction libératoire en application des articles 529-3 et 4 du Code de procédure pénale et du décret du 22/03/1942." (pour un lien, c'est ici : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=9FED13CCEA2C1190434CBCFF82B3815E.tpdjo02v_1?cidTexte=JORFTEXT000000302733&dateTexte=20061231) Or, ni ces articles (qui sont d'ordre procédurale), ni le décret n'édicte une telle obligation. Bref , on va pas en faire tout un fromage.
Cyril83 Publication: 1 décembre 2011 Publication: 1 décembre 2011 (modifié) - Il y a un agent de train et tu vas "de toi-même" te présenter sans t'installer ni attendre qu'il passe (Cf la rubrique "couac" du "Canard enchainé" où une étudiante monte sans billet, voit le contrôleur , s'installe et attend qu'il passe...). Euh... si mes souvenirs sont bons c'était plutôt une collégienne voire une écolière, et elle n'avait pas vu le contrôleur (problème classique sur les UM d'automoteurs). Quand il y a bien un ASCT, il arrive aussi qu'il ignore que la gare n'ait pas de guichet ni de borne automatique (déjà vécu en Aquitaine !), et plus fréquemment, qu'il soit dans l'impossibilité de vérifier les dires de l'usager (qui affirme que la borne automatique était en panne). Pour ma part dans ces situations je suis toujours tombé sur des ASCT compréhensifs, mais un ami s'est vu appliquer la majoration "tarif de bord" pour être monté sans billet dans une gare sans guichet ni borne automatique... Mais la SNCF ne veut pas que les clients "sautent" les CAB car les gens qui te voient faire ne savent pas que tu as un ticket, et d'autant moins qu'il est composté... Sauf dans le cas où tu as essayé de passer sur 3 tourniquets et que tu te retrouves coincé... Bon, ça se comprend, mais au moins l'amende pourrait être d'un montant réduit. Je reste convaincu que le commun des usagers ignore cette règle. Il y a 3 mois j'ai sauté avec 2 autres usagers les tourniquets de sortie de la gare de Bourg-la-Reine (ligne B, zone RATP), et je me suis ensuite présenté au guichet pour indiquer qu'il devait y avoir un problème technique. Explication : à l'entrée à Antony, le tourniquet avait imprimé la date et l'heure sur le ticket mais n'avait pas modifié la piste magnétique, donc le ticket était considéré comme non validé. La guichetière a indiqué avec un grand sourire : "Vous savez, il y a un interphone, vous pouviez éviter de faire de la gymnastique... " Mais elle ne nous a même pas dit : "Et attention, vous auriez pu être verbalisés !" Modifié 1 décembre 2011 par Cyril83
juv5345 Publication: 1 décembre 2011 Publication: 1 décembre 2011 (modifié) Euh... si mes souvenirs sont bons c'était plutôt une collégienne voire une écolière, et elle n'avait pas vu le contrôleur (problème classique sur les UM d'automoteurs). On tourne en rond car on revient à : ( Cf plus haut) il y a 2 solutions: - Il y a un agent de train et tu vas "de toi-même" te présenter sans t'installer ni attendre qu'il passe (Cf la rubrique "couac" du "Canard enchainé" où une étudiante monte sans billet, voit le contrôleur , s'installe et attend qu'il passe...). - Il n'y a personne. Et là, il y a 3 solutions : - tu es sans billet et tu le sais, et tu ne montes pas dans le train. - tu es sans billet et tu le sais, et tu montes dans le train. A tes risques et perils... - Tu es sans billet et tu ne le sais pas, il faut consulter un spécialiste. Pour ma part dans ces situations je suis toujours tombé sur des ASCT compréhensifs, mais un ami s'est vu appliquer la majoration "tarif de bord" pour être monté sans billet dans une gare sans guichet ni borne automatique... Tout à fait normal, lorsque tu prends un billet dans le train, il y a des frais de confection, c'est le tarif de bord. Ce n'est pas le métier du contrôleur de vendre des billets, mais de vérifier que tu en aies un en règle. Sauf si le guichet est dans l'impossibilité d'en délivrer. Mais le contrôleur doit justifier le tarif guichet qu'il fait... Différent du tarif au moment du contrôle... Modifié 1 décembre 2011 par juv5345
Cyril83 Publication: 1 décembre 2011 Publication: 1 décembre 2011 Tout à fait normal, lorsque tu prends un billet dans le train, il y a des frais de confection, c'est le tarif de bord. Ce n'est pas le métier du contrôleur de vendre des billets, mais de vérifier que tu en aies un en règle. Sauf si le guichet est dans l'impossibilité d'en délivrer. Mais le contrôleur doit justifier le tarif guichet qu'il fait... Donc dans une gare sans vente de billets, le tarif de bord doit normalement s'appliquer ? C'est bon à savoir... et qu'est-ce que la SNCF ne ferait pas pour décourager les usagers et flinguer les petites lignes.
juv5345 Publication: 1 décembre 2011 Publication: 1 décembre 2011 (modifié) Donc dans une gare sans vente de billets, le tarif de bord doit normalement s'appliquer ? C'est bon à savoir... Ce n'est pas ce que j'ai dit. Relis et décryptes et fais honneur à ton avatar "usager toujours content" ou bien changes-en. Fin du sujet pour moi :Smiley_06: Modifié 1 décembre 2011 par juv5345
Cyril83 Publication: 1 décembre 2011 Publication: 1 décembre 2011 Ce n'est pas ce que j'ai dit. Relis et décryptes et fais honneur à ton avatar "usager toujours content" ou bien changes-en. Fin du sujet pour moi Ben euh... Tout à fait normal, lorsque tu prends un billet dans le train, il y a des frais de confection, c'est le tarif de bord.
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