RVB, signalisation etc....: que fait la SNCF

[Train-Corail]

Salut!

Je voudrais savoir une chose: Infra ne s'occupe que de l'entretien du réseau? L'EPIC SNCF ne fait pas (plus?) les travaux style RVB ? Comment ça se passait avant 1997 c'étaient des cheminots qui faisaient le boulot? RFF sous-traite-t-il l'entretien courant de certaines sections à des entreprises privées?

[raez]

je ne pense pas que des RVB aient été réalisé uniquement par des cheminots depuis je dirais ,30 ans !

les gros chantiers sont réalisés de plus en plus par des entreprises.

sur Montpellier ,il y a eu un remplacement d'une dizaine d'appareils de voie ,il y à 4/5 ans ,les seuls agents de VB présents étaient annonceurs ,le SE s'est occupé de la partie électrique ,tout le reste a été fait par l'entreprise .

à ma connaissance RFF ne soustraite pas (encore) l'entretien courant pour la signalisation ,pour VB je dirai ,non,aussi ,mais sans garantie .

Modifié 22 février 2011 par raez

[Brayaud]

Salut!

Je voudrais savoir une chose: Infra ne s'occupe que de l'entretien du réseau? L'EPIC SNCF ne fait pas (plus?) les travaux style RVB ? Comment ça se passait avant 1997 c'étaient des cheminots qui faisaient le boulot? RFF sous-traite-t-il l'entretien courant de certaines sections à des entreprises privées?

Si on se réfère au décret de 97 relatif aux missions et aux statuts de Réseau ferré de France (plusieurs fois modifié évidemment), on peut lire, entre autres

Article 6

RFF exerce lui-même sa maîtrise d'ouvrage ou confie à la SNCF, en application de l'article 1er de la loi du 13 février 1997 susvisée, des mandats de maîtrise d'ouvrage pouvant porter sur des ensembles d'opérations. Ces mandats portent soit sur un ensemble de travaux concernant une catégorie particulière d'ouvrage, soit sur une opération globale d'aménagement ou de développement du réseau. Ils précisent le programme des travaux et les enveloppes financières prévisionnelles, ainsi que les conditions de rémunération prévues.

Afin d'assurer la sécurité des personnes et des circulations, RFF confie à la SNCF une mission de maîtrise d'oeuvre pour les opérations sur le réseau en exploitation.

et un peu plus loin:

Article 11

Modifié par Décret 2003-194 2003-03-07 art. 32 JORF 8 mars 2003.

Dans le cadre des objectifs et principes de gestion du réseau ferré national définis à l'article 7, la SNCF exerce les missions prévues à l'article 1er de la loi du 13 février 1997 susvisée.

Ces missions comportent en particulier :

- La conduite des études techniques d'exécution nécessaires à l'instruction des demandes de sillons dans les conditions prévues à l'article 21 du décret n° 2003-194 du 7 mars 2003 relatif à l'utilisation de réseau ferré national.

- la gestion opérationnelle de ces circulations, et les mesures propres à assurer leur fluidité, leur régularité et leur acheminement en toute sécurité, ainsi que la mise en oeuvre des dispositions nécessaires pour assurer le rétablissement de la situation normale en cas de perturbation de la circulation ;

- la gestion des systèmes de régulation et de sécurité ;

- la surveillance, l'entretien régulier, les réparations, dépannages et mesures nécessaires au fonctionnement du réseau et à la sécurité de l'ensemble des plates-formes, ouvrages d'art, voies, quais, réseaux, installations et bâtiments techniques s'y rattachant.

Donc, en fait, ce n'est pas RFF qui sous-traite certains travaux, mais la SNCF en tant que maître d'oeuvre. Cependant, si l'on suit les règles des relations entre maître d'ouvrage (ici RFF) et maître d'oeuvre (ici SNCF), une telles sous-traitance ne devrait pouvoir être décidée qu'avec l'approbation du maître d'ouvrage. Le fait que RFF puisse donner une délégation de maîtrise d'ouvrage à la SNCF permet sans doute de s'affranchir de cette règle.

On pourra cependant observer que cette obligation pour RFF de passer par la SNCF, qui permet de reverser tout ou partie des péages versés par l'opérateur (les opérateurs), ne s'applique en principe qu'aux opérations sur le réseau en exploitation.

Cette réponse est formulée sous la réserve de modifications du décret que je n'aurais pas prises en compte.:closedeyes:

[Invité jackv]

bonsoir

dans les années 70 c'était déjà des entreprises pour les RVB mais à cette époque toutes les opérations de traction étaient réalisées par la sncf

Modifié 22 février 2011 par jackv

[Railfan]

Lorsque les infrastructures ne sont pas propriété de RFF, ce sont les établissements propriétaires qui s'occupent de la sécurité: c'est le cas dans les ports notamment.

La signalisation appartient en général à RFF, ainsi que l'accessibilité aux gares. Les gares sont de la responsabilité, là encore en général, de la SNCF (je crois que certaines collectivités y prennent part).

Sinon, les EF supervisent la sécurité du matériel sous leur responsabilité.

En revanche, RVB, je ne sais pas ce que ça veut dire :)

[raez]

En revanche, RVB, je ne sais pas ce que ça veut dire

renouvellement , voie + ballast .

bref on enlève les rails et les traverses ,on enlève le vieux ballast ,et on remet du neuf à la place .

[CerbereLeonard]

Pour les RVB, c'est aussi du fait que la SNCF ne possède pas de Suites Rapides (dégarnisseuse, train de coupe...) qui sont la propriété d'entreprises privées comme ETF, Colas, Meccoli...

Il y a en ce moment 2 suites rapides qui tournent sur la France, ce sont des contrats de 3 ans qui sont signés entre la SNCF (Elog National) & ces entreprises là qui réalisent conjointement tous ces travaux de renouvellement.

[cytrilon]

seulement 2!!

Avec tt les traveaux a faire cartonrouge

[assouan]

seulement 2!!

Avec tt les traveaux a faire

Oui enfin ce n'est pas si facile (d'ailleurs sinon ils seraient plus que deux...).

Quand on parle de Rvb, suites rapides, Gop ou autres travaux importants il faut visualiser que l'on va enlever xx h par jour toute la voie. En tête : on coupe les rails existants, on enlève les traverses et le ballast, dans la foulée en queue : on repose, on soude, on visse, on garnit, on bourre, etc...

Pendant ce temps là : pas de circulations ferroviaires, les matériaux à amener puis à enlever donc de gros trains de travaux et de transport, les éventuels passages à niveau à bloquer complètement, le calage parfait de préférence des restitutions, sans oublier les circuits de voie à reposer, la signalisation à vérifier :

fastoche quoi !

[Train-Corail]

Merci pour vos réponses

Mais ici et là j'ai pu lire que des TTX étaient assurés par VFLI ou NC je sais plus, donc la SNCF peut sous-traiter à ses filiales pour les travaux et entretien courant ou c'est l'EPIC qui doit s'en charger? Car par SNCF on ne sait jamais si on parle du groupe ou de l'entreprise publique!

[CerbereLeonard]

Pendant ce temps là : pas de circulations ferroviaires, les matériaux à amener puis à enlever donc de gros trains de travaux et de transport, les éventuels passages à niveau à bloquer complètement, le calage parfait de préférence des restitutions, sans oublier les circuits de voie à reposer, la signalisation à vérifier :

fastoche quoi !

Sur de gros RVB, des GOP sur lignes exploitées, le plan transport est adapté pour rouler dans les 2 sens sur l'autre voie (avec pose d'ITCS ou non suivant le régime de la ligne) & la voie en travaux est rendue sous LTV à l'issue de chaque séance de travail pour pouvoir recirculer sur les 2 voies.

Pour les PN, l'idéal est de pouvoir les fermer pendant toute la durée des travaux avec arrêté préfectoral, mais le plus souvent ils sont simplement repris en gardiennage.