Sortir un agent d'un roulement

[mad dog]

Bonjour à tous.

Je voudrais savoir si on peut sortir un agent d'un roulement s'il est en mi-temps thérapeutique? Sachant que l'agent peut tenir son poste normalemnt sans contre indications médicales....(à cause d'un problème au dos?). Si quelqu'un est calé pourrait-il me dire quel réglement en parle? Merci beaucoup...

[Dom Le Trappeur]

Normalement un agent en roulement ne peut être sorti de son roulement.

Toutefois

en cas cas de figeage de poste (période de fête par exemple, période de travaux) il peut y avoir une modification des horaires de travail (Organigramme tableau de Service OTS) et du Tableau de roulement

Normalement il faut une présentation de ces modifcations au CHSCT et un délai de prévenance pour le ou les agents concernés.

La direction peut également modifier à la quasi dernière minute le roulement d'un agent en cas d'absence d'un autre agent (maladie par exemple) et de manque de personnel de remplacement (agent de réserve)

Dans ce cas c'est le rapport de force qui s'impose au delà d'une négociation entre le service et l'agent prenant en compte l'intérêt du service autant que l'intérêt de l'agent.

Toutefois la direction doit respecter les taquets réglementaires en particulier la durée des repos journaliers et des repos périodiques.

ça peut être également le cas en cas d'urgence suite à un déraillement par exemple et la nécessité d'effectuer des travaux de réparation de nuit alors que le poste est tenu en 2x8 matinée-soirée normalement.

Concernant un mi-temps thérapeutique en cas de difficulté il y a le médecin du travail qui a prescrit le mi-temps. Il faut demander son intervention pour faire respecter sa décision.

Commence par appeler le secrétaire de ton CHSCT pour qu'il intervienne rapidement auprès du Président du CHSCT...

Normalement la liste des membres du CHSCT est affiché sur un panneau dans ton poste de travail.

[mad dog]

Merci beaucoup de tes réponses

Modifié 18 mars 2011 par mad dog

[Audrey]

Je ne te rejoins pas Dom. On peut sortir un agent de son roulement lors d'un mi-temps thérapeutique pour des raisons de production. Sur un poste en extrême, si l'agent a des horaires réduits de journée, on le sort, il est remplacé par la réserve.

[Dom Le Trappeur]

Je ne te rejoins pas Dom. On peut sortir un agent de son roulement lors d'un mi-temps thérapeutique pour des raisons de production. Sur un poste en extrême, si l'agent a des horaires réduits de journée, on le sort, il est remplacé par la réserve.

Si j'ai bien compris Mad Dog a déjà un roulement 3x8 aménagé pour mi-temps thérapeutique,

il travaille si j'ai bien suivi une semaine sur deux ou un jour sur deux (dans la décade ?) à préciser (voir l'autre fil de discussion également)

il s'agirait donc de sortir l' agent de ce roulement aménagé.

mais ça peut être autre chose également. ?

de plus je n'ai pas dit que la Direction ne pouvait pas sortir un agent de son roulement - ce qui équivaut surtout à modifier un tableau de roulement et la succession des journées de service et de repos - mais qu'il y avait des règles à respecter, règles confirmer par les insp)ections du travail et la jurisprudence interne (réunions des délégués du personnel, CHSCT, Commission nationale réglementation du travail...)

et ça m'étonnerait que cela ait beaucoup changé depuis mon départ en retraite (j'en aurai entendu parler sur ce forum... et ailleurs aussi).

Que la direction (directions nationale ou locales ) cherche a modifier l'utilisation du personnel ça c'est certain aussi... mais cela n'empêchera les règles d'exister et les cheminots de tout faire pour lqu'elles soient respectées.

Modifié 18 mars 2011 par Dom Le Trappeur

[fred30]

Je suis pas trop d'accord ,je suis passé par la moi aussi(mais pas pour des raisons therapeutiques)je suis passé de roulement en 3x8 a la reserve,juste avisé 15 jours avant,la réponse du DUO a ma question a été:un roulement appartient a personne,on peut y mettre et y enlever qui on veut.

d'apres un délégué le délai de 15 jours etait suffisant,mais j'ai pas trouvé trace dans le rh,

[nico81]

Perso la question m'intéresse aussi.
C'est devenus un moyen de pression pour les dpxs de nos jours (tu fais ce que je te dis sans rien dire, sinon tu sors du roulement et fini à la réserve) et je pense que cela doit bien être marqué dans un RH??

[ADC01]

Perso la question m'intéresse aussi.

C'est devenus un moyen de pression pour les dpxs de nos jours (tu fais ce que je te dis sans rien dire, sinon tu sors du roulement et fini à la réserve) et je pense que cela doit bien être marqué dans un RH??

Qu'en pensent les instances représentatives du personnel , les DP et CHSCT ? Ils sont complétement à la masse dans ton établissement, tes DPX, en vertu de quoi, ils s'autorisent à exercer un tel chantage ? Au fait, il veulent te faire faire quoi ? Modifié 11 octobre 2014 par ADC01

[nico81]

Qu'en pensent les instances représentatives du personnel , les DP et CHSCT ? Ils sont complétement à la masse dans ton établissement, tes DPX, en vertu de quoi, ils s'autorisent à exercer un tel chantage ? Au fait, il veulent te faire faire quoi ?

Au prétexte qu'un roulement n'appartient à personne et n'est jamais acquis,on a souvent le droit à ce genre de réfléxion.Suite à une restructuration il y a mnt 2 ans nos roulements ont changés ainsi que nos conditions de travail qui se sont fortement dégradées.

La plupart de l'équipe commence à en avoir marre et commence à manifester son mécontentement d'autant que de nouvelles charges de travail doivent arriver d'ici peu.Ceci est couplé à des logiciels qui ne marchent pas et un réseau complétement défaillant (dont ils n'ont toujours pas trouvé le problème depuis quasi 1an d'intervention)

Bref pas des conditions au top....

A aucun moment on ne refuse le travail mais quand on ne peut plus le faire..Lorsqu'on commence à trop s'énerver et à menacer de ne plus faire certaines taches tant que l'on aura pas les conditions minimales pour travailler (quand un logiciel ne marche pas,on ne peut pas bosser avec.Ca parait logique mais pas pour tout le monde) on ressort ce fameux arguments de te faire sortir du roulement si ça va pas afin de mettre quelqu'un d'autre (qui lui saura travailler avec un logiciel qui ne marche pas surement)

Concernant les mesures déja prise:Lettre au DUO signée par toute l'équipe en indiquant les points qui n'allait pas et les problèmes rencontrées.Suite à ça, visite du DUO qui a constaté tous les problèmes et promis d'y remédier rapidement.Depuis plus rien et changement de DUO.

Je voulais donc premièrement savoir ou était écrit ce fameux texte qui donne tout pouvoir au DPX pour sortir un agent d'un roulement (si il existe) afin de déjà voir si les menaces sont fondées ou simplement des paroles en l'air??