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Le Web des Cheminots

Facilité de circulation des ayants droit


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Bonjour,

J'ai cherché un peu partout mais sans trouver de réponse à ma question.

Est ce que les ayants droit d'origine étrangère (Portugal) peuvent utiliser les facilités de transport dans leur pays de résidence?

Et quelles sont les personnes que l'on peut inscrire en tant qu'ayant droit????

Merci

Modifié par cvmjl
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Bonjour,

J'ai cherché un peu partout mais sans trouver de réponse à ma question.

Est ce que les ayants droit d'origine étrangère (Portugal) peuvent utiliser les facilités de transport dans leur pays de résidence?

Non. Valable seulement sur le réseau SNCF pour les parents.

Et quelles sont les personnes que l'on peut inscrire en tant qu'ayant droit????

Merci

Les ayants droits :

-conjoint (mariage, concubinage sous conditions, PACS)

-enfants

-parents + grands parents

-Beaux parents +beaux grands parents

Sujets anciens :

http://www.cheminots.net/forum/index.php?/topic/14903-statut-ayant-droit/

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  • 8 mois plus tard...

Les ayants droits :

-conjoint (mariage, concubinage sous conditions, PACS)

-enfants

-parents + grands parents

-Beaux parents +beaux grands parents

Bonsoir, je fais remonter ce topic, car je me pose une question au sujet des ayants-droits. Quand on parle des beaux-parents du cheminot, il s'agit de qui ?

- les parents de son conjoint ?

- ou le nouvel époux - la nouvelle épouse de ses parents s'ils sont divorcés ou veufs ?

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Bonsoir, je fais remonter ce topic, car je me pose une question au sujet des ayants-droits. Quand on parle des beaux-parents du cheminot, il s'agit de qui ?

- les parents de son conjoint ?

- ou le nouvel époux - la nouvelle épouse de ses parents s'ils sont divorcés ou veufs ?

Les parents du conjoint, individuellement s'ils sont divorcés. Logique non ?

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Invité Gnafron 1er

Bonsoir, je fais remonter ce topic, car je me pose une question au sujet des ayants-droits. Quand on parle des beaux-parents du cheminot, il s'agit de qui ?

- les parents de son conjoint ?

- ou le nouvel époux - la nouvelle épouse de ses parents s'ils sont divorcés ou veufs ?

Dans ce cas , il y a des droits mais je crois (il faut vérifier précisément) que le "nouveau" conjoint ait élevé l'enfant un certain temps...Combien ? Je ne sais plus ....mais à une époque c'était 5 ans !

Modifié par Gnafron 1er
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  • 2 mois plus tard...

rien pour les cousins teutons

et rien non plus pour le chien de la famille :Smiley_55:

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Invité Gnafron 1er

Ca bonne question

Par contre, les morpions eux voyagent à l'oeil :tongue:

:jesuisdehors:

Jamais eu , mais "par ouïe dire " , ils n'adhèrent à l'oeil .ils sont au chaud , plus bas ....w o u a r f

  • J'adore 1
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Pour ma part, j'ai réussi à faire bénéficier mon beau-père, j'entends par là, le mari de ma mère, de facilités de circulation. Très compliqué, il a fallu insister un moment : lettre indiquant le motif, photocopie du livret de famille, et effectivement, toute preuve qui justifie que cette personne m'a élevé. Pour info, je vis avec mon beau-père depuis que j'ai 2 ans, et je n'entretiens presque plus de relation avec mon père.

Au début, la réponse était catégorique : impossible. En insistant, j'ai fini par avoir un rdv avec la responsable de l'agence famille de Tours (encore une agence régionnale à l'époque) qui a été un peu plus compréhensive. Avec tous les justificatifs + mon courrier, ma demande est passée en commission et a été acceptée, au bout de 3 mois. Evidemment, mon père, lui, ne bénéficie plus de rien...

Donc c'est du cas par cas. Comme toujours, il faut de l'insistance et des personnes un peu plus compréhensives

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