Tout savoir sur [Les Arrêts Maladie] à la SNCF

[michael02]

Je parle des entreprises soumises au droit local alsacien.

Effectivement...

[Invité Gnafron 1er]

Je parle des entreprises soumises au droit local alsacien.

Ok sauf qu'elles doivent bien aussi tirer un bénéfice qlqconque du droit Alsacien ....(à vérifier , bien sûr )

Par exemple sur Wiki :

"

L'artisanat[modifier]

Le Code local des Professions (Gewerbeordnung - réglementation des affaires), loi d'empire du 26 juillet 1900, régit le régime de l'artisanat en Alsace-Moselle.

Une activité est artisanale non pas lorsque l'entreprise qui l'exerce est de petite dimension comme ailleurs en France (droit général : maximum 10 salariés) mais parce que le travail y est réalisé selon des méthodes non industrielles et en ayant principalement recours à des salariés professionnellement formés.

Les artisans sont groupés en corporations, libres ou obligatoires, dont la mission première est d'assurer la défense des intérêts professionnels de leurs membres qui dépendent de Chambres de Métiers, ces dernières étant chargées de représenter les intérêts généraux de l'artisanat.

A la différence des syndicats, les corporations représentent à la fois les employeurs et les salariés sur une circonscription déterminée.

L'apprentissage est soumis à un régime différent et est beaucoup plus développé en Alsace-Moselle qu'ailleurs en France ; il peut être sanctionné par un diplôme spécifique : le Brevet de Compagnon."

Modifié 20 novembre 2011 par Gnafron 1er

[Cyril83]

Ok sauf qu'elles doivent bien aussi tirer un bénéfice qlqconque du droit Alsacien ....(à vérifier , bien sûr )

Peut-être mais ça n'enlève rien au fait que la loi leur sera moins favorable qu'auparavant (à moins qu'un avantage quelconque leur ait été attribué en échange).

C'est comme si, quand les routiers protestent contre la moindre hausse du prix du gazole, tu allais leur expliquer qu'ils bénéficient d'un régime beaucoup plus favorable que les EF. La seule chose qu'ils voient, c'est que la hausse du carburant leur fait perdre de l'argent.

[midoman13]

Pourriez vous m'indiquer si les agents SNCF affiliés à la CPR auront ou non la carence d'une journée lors d'un arret maladie?

[Invité]

cela dépend si sur ton arrêt de maladie le médecin autorise ou non les sorties: si autorisation de sortie --> "carence" = retenue sur salaire immédiat

Qui confirme?

[ADC01]

cela dépend si sur ton arrêt de maladie le médecin autorise ou non les sorties: si autorisation de sortie --> "carence" = retenue sur salaire immédiat

Qui confirme?

N'y at-il pas une histoire si c'est un médecin SNCF ou non qui signe l'arrêt ? Je n'ai toujours pas compris.

[Invité Gnafron 1er]

C'est à vérifier si ça existe tjrs mais ça a été le cas .

Comme dit plus haut le délai de carence existe déjà .Il est possible de ne pas le subir en y laisser 1 ou 2 congés .C'est statutaire , rassurez vous sauf si changement depuis !

[midoman13]

Un spécialiste RH?

[Invité]

en attendant et pour rappel concernant les zavantages du privé des cheminots au statut :

. Mais une bonne partie des salariés du privé verront ce jour pris en charge par leur employeur dans le cadre d'un accord d'entreprise ou de branche. "Cela va coûter de l'argent aux entreprises parce que, dans la plupart des cas, ce sont les entreprises qui paient ces journées de carence", a critiqué Laurence Parisot, présidente du Medef, sur RTL, mercredi matin.

http://www.lemonde.fr/societe/article/2011/11/16/arret-maladie-quelles-sont-les-differences-entre-public-et-prive_1604427_3224.html#ens_id=1563976

Modifié 29 novembre 2011 par 2D2

[Invité necroshine]

Le 4e jour de carence a été supprimé pour le Privé,

Encore une reculade du gouvernement actuel, une reculade que je salue pour une fois !!!!

[Invité]

Le 4e jour de carence a été supprimé pour le Privé,

Encore une reculade du gouvernement actuel, une reculade que je salue pour une fois !!!!

Le jour de carence instauré dans la Fonction publique est maintenu. Il touchera l'ensemble des fonctionnaires, y compris les régimes spéciaux de Sécurité sociale qui en étaient dispensés jusqu'alors.

http://actu.orange.f...afp_344418.html

pourtant on perd 1/4 solde si sortie autorisé pour des arrêts maladie inférieur à 8j soit 2 jours de carence si 8j d'arrêt, 1j pour 4 jours d'arrêt ?

C'est de la désinformation de colporter qu'on avait pas de journée de carence.

Modifié 29 novembre 2011 par 2D2

[chifffon gras]

j'ai ete arrete 24jours,je n'ai pas eu de jour de carence.pour ma part le14 de solde s appplique aux arret de moins 8 jours avec sortie autrement8jours pasde retenue

[midoman13]

Et avec la réforme sur les régimes spéciaux?

[Invité Killerbahn]

en attendant et pour rappel concernant les zavantages du privé des cheminots au statut :

. Mais une bonne partie des salariés du privé verront ce jour pris en charge par leur employeur dans le cadre d'un accord d'entreprise ou de branche. "Cela va coûter de l'argent aux entreprises parce que, dans la plupart des cas, ce sont les entreprises qui paient ces journées de carence", a critiqué Laurence Parisot, présidente du Medef, sur RTL, mercredi matin.

http://www.lemonde.f...#ens_id=1563976

En attendant pour rappel, il y a tellement d'accord de branche différent dans le privé, que si un 4ème jour de carence est rajouté, ce n'est pas dit que ça leur côute rien. En plus ce genre d'accord touche les gros groupe ou grosse convention . Par exemple, dans ma convention j'ai un complément de salaire sur arrêt de la part de mon employeur à partir du 8 jours d'arrêt, donc un jour de carence de plus c'est directement pour moi et non l'employeur.

Le jour de carence instauré dans la Fonction publique est maintenu. Il touchera l'ensemble des fonctionnaires, y compris les régimes spéciaux de Sécurité sociale qui en étaient dispensés jusqu'alors.

http://actu.orange.f...afp_344418.html

pourtant on perd 1/4 solde si sortie autorisé pour des arrêts maladie inférieur à 8j soit 2 jours de carence si 8j d'arrêt, 1j pour 4 jours d'arrêt ?

C'est de la désinformation de colporter qu'on avait pas de journée de carence.

Régime spéciaux ne veux pas forcément dire "SNCF".

Quand on va sur cette page : http://www.regimessp...p.php?article91 il n'y a pas que la SNCF, loin de là.

Après vous avez, à la SNCF, une journée de carence "sous condition", elle n'est pas automatique.

Actuellement vous perdez 1/4 de solde les 4 premiers jours si c'est un arrêt de moins de 8 jours et aucune carence si arrêt supérieur ou égal à 8 jours, avec sortie autorisé.

Donc arrêt de :

1 jour = 1/4 jours de carence

2 jours = 2/4 ou 1/2 jour de carence

3 jours = 3/4 jour de carence

4 jours à 7 jours = 1 jour de carence

égal ou plus de 8 jours = 0 jour de carence.

Si ils appliquent le nouveau jour de carence, logiquement de 1 jour à x jours d'arrêt = 1 jour de carence. Plus de conditions des 8 jours d'arrêt ou avec/sans sorties autorisé.

ça va faire mal à ceux qui ont des petits arrêts maladie.

Après ça va ils ne touchent pas aux indemnités journalières pour les régime spéciaux, seulement pour le privé ou là, gros effort ça ne touche qu'une partie des salaires (+ de 2 450€ au lieu de 2 945 €), au moins les salaires les plus faibles ne se prennent pas ça en moins dans le porte-feuilles.

Modifié 1 décembre 2011 par Killerbahn

[Invité]

Après vous avez, à la SNCF, une journée de carence "sous condition", elle n'est pas automatique.

c'est 1/4 par jour de congés maladie si sortie autorisée, donc pour 8j --> 8j/4= 2j de "carence"

Au delà de 8j de congés maladie, on peut supposer que l'agent ne va pas trop bien et le médecin non complaisant.

Généralement le médecin sncf se déplace s'il y a un doute....

Ah oui, pendant de nombreuses années, seul les congés maladie prescrit par un médecin sncf étaient tolérés pas les autres.

Heureusement que le système s'est assoupli.

"sous condition" = presque automatique et encore le médecin sncf suggère fortement de poser un congés ce qui m'est arrivé 2x en 5 ans pour un début d'état grippale.

Le dialogue fût cocasse:

-pas d'arrêt, donc je peux travailler?

- non car vous risquez de contaminer vos collègues

-vous m'arrêtez?

-non mais vous pouvez prendre un congés (on était jeudi après-midi et j'ai la chance de bosser en bureau)

- ben non, je vais travailler alors

- ...

résultat: plusieurs cas d'état grippal la semaine suivante et plusieurs arrêts de maladie donné par d'autres médecins.

C'est caricatural mais vécu.

Maintenant j'ai un problème avec un agent qui pose un congés sec par téléphone "pour des raisons médicales" au moment de la prise de service: cela bouleverse trop le service, pénalise les collègues présents et je ne suis pas obligé de l'accepter:

comment fait-on?

Et il y aura toujours le doute du tire-au-flanc au moment du coup de feu, laissant la charge de travail à ses collègues.

[Invité Killerbahn]

c'est 1/4 par jour de congés maladie si sortie autorisée, donc pour 8j --> 8j/4= 2j de "carence"

Au delà de 8j de congés maladie, on peut supposer que l'agent ne va pas trop bien et le médecin non complaisant.

Généralement le médecin sncf se déplace s'il y a un doute....

Ah oui, pendant de nombreuses années, seul les congés maladie prescrit par un médecin sncf étaient tolérés pas les autres.

Heureusement que le système s'est assoupli.

"sous condition" = presque automatique et encore le médecin sncf suggère fortement de poser un congés ce qui m'est arrivé 2x en 5 ans pour un début d'état grippale.

Le dialogue fût cocasse:

-pas d'arrêt, donc je peux travailler?

- non car vous risquez de contaminer vos collègues

-vous m'arrêtez?

-non mais vous pouvez prendre un congés (on était jeudi après-midi et j'ai la chance de bosser en bureau)

- ben non, je vais travailler alors

- ...

résultat: plusieurs cas d'état grippal la semaine suivante et plusieurs arrêts de maladie donné par d'autres médecins.

C'est caricatural mais vécu.

Dans le RH0839 il est marqué :

"Une retenue du quart de solde est effectuée pendant les 4 premiers jours d’arrêt de

travail dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur."

C'est quel texte le bon ?

Retenue les 4 premiers jours ou sur tout les jours pour un arrêt de 8 jours et moins ?

Maintenant j'ai un problème avec un agent qui pose un congés sec par téléphone "pour des raisons médicales" au moment de la prise de service: cela bouleverse trop le service, pénalise les collègues présents et je ne suis pas obligé de l'accepter:

comment fait-on?

Et il y aura toujours le doute du tire-au-flanc au moment du coup de feu, laissant la charge de travail à ses collègues.

Ou je travaille c'est pareil, il y en a qui ne viennent pas et prévienne 1h avant etc... et il faut les remplacer ou faire sans.

Après tout dépend de ton poste etc..., il peux y avoir des astreintes, vous pouvez dépasser votre horaire de 2 heures etc... selon l'importance du poste.

[ADC01]

Ou je travaille c'est pareil, il y en a qui ne viennent pas et prévienne 1h avant etc... et il faut les remplacer ou faire sans.

Après tout dépend de ton poste etc..., il peux y avoir des astreintes, vous pouvez dépasser votre horaire de 2 heures etc... selon l'importance du poste.

Quand je suis dans l'incapacité d'assurer mon travail, je ne choisis pas et je préviens dés que je le peux même si parfois c'est à l'heure de la PS.

[lamicahouette]

Bon, on va faire un peu de tri dans tout çà :

retenue du quart de solde (traitement et indemnités versées à titre fixe mensuellement) sur les quatre premiers jours de la maladie si l'arrêt est inférieur à 8 jours et si l'agent beneficie des sorties autorisées. Pas sur tous les jours, seulement les quatre premiers. Cà revient à 1 jour de carence maxi.

Là.. C'est fait

Si l'arrêt fait directement suite à une hospitalisation ou une intervention chirurgicale, pas de retenue.

Pour les petits malins qui jugeraient bon de biffer, de rectifier la case ou de gribouiller derrière le médecin "sorties non autorisées" en pensant échapper à la retenue : en cas de rature sans contre-signature du docteur, c'est automatiquement considéré comme "sorties autorisées" donc retenue (les ratures ne sont pas autorisées sur les Cerfa, sauf si le médecin indique qu'il a raturé lui même en contre signant sa modification).

Si le médecin ne coche aucune des cases, c'est automatiquement "sorties non autorisées" (pas de retenue du quart de solde).

Le premier exemplaire de l'arrêt qui reprend votre "pathologie" n'a pas être communiquée à l'employeur, le deuxième ou le troisième suffit.

JAMAIS! JAMAIS vous ne devez envoyer le premier ailleurs qu'à la CPR.

il est a envoyer au médecin conseil de la CPR sous enveloppe , votre chef ou votre établissement n'a certes pas à savoir si vous êtes en dépression, si vous avez une blennorragie ou si vous souffrez d'Hémorroides.... Celà peut être discriminatoire dans certains cas ; ex :HIV,...Hépatite, dame ayant fait plusieurs fausses couches,... alcoolisme (c'est une maladie)....

Ni le service, ni l'établissement n'est en droit d'exiger de connaitre le motif de votre arrêt, ni le mettre en doute (ils ne sont pas docteur en médecine).

Après, c'est souvent le cas, on communique sur sa maladie entre collègues.

Enfin sachez que la CPR s'est dotée de cabinets prestataires en charge du contrôle médical, et qu'il est désormais fréquent de se faire contrôler même pour un arrêt inférieur à 8 jours. Le contrôleur est un médecin assermenté à qui vous devrez présenter vos ordonnances ainsi que vos traitements en cours.

Les contrôles de ce type ne sont pas demandés par votre service, ou dans des cas vraiment très particuliers, mais par la CPR qui est devenue un organisme prestataire indépendant..........

Voili, voilou,

Modifié 1 décembre 2011 par lamicahouette

[lamicahouette]

En gros, soit il faut être malade au moins huit jours, soit il faut demander au médecin "sorties non autorisées" pour ne pas avoir de carence.

Modifié 1 décembre 2011 par lamicahouette

[Invité Killerbahn]

Merci lamicahouette pour ces précisions.

Pour la SNCF il y a retenue "sous conditions" (les autres régime spéciaux je ne connais pas), dans le secteur privé, la seule façon de ne pas avoir de retenue c'est d'être en accident de travail ou maladie professionnelle, sinon c'est les 3 premiers jours de perte de salaire, après je ne parle pas des indemnités journalières.

[Invité Killerbahn]

Quand je suis dans l'incapacité d'assurer mon travail, je ne choisis pas et je préviens dés que je le peux même si parfois c'est à l'heure de la PS.

Heureusement que tu ne choisit pas, sinon ça serait pas une vraie incapacité d'assurer son travail.

Après ce qui change selon les personnes c'est quand ils préviennent.

On en as qui préviennent dès qu'ils savent qu'ils ne peuvent pas venir et d'autre c'est au dernier moment et quand on a un justificatif on est couvert contre d'éventuelles sanctions.

Bien que l'on peux dire que l'on est malade et donner le lendemain le justificatif vu que l'on a (pour tous) 48h pour donner un justificatif/certificat.

[assouan]

Merci à lamicahouette qui a su résume efficacement ce qu'il en est !!!

Maintenant j'ai un problème avec un agent qui pose un congés sec par téléphone "pour des raisons médicales" au moment de la prise de service: cela bouleverse trop le service, pénalise les collègues présents et je ne suis pas obligé de l'accepter:

comment fait-on?

Et il y aura toujours le doute du tire-au-flanc au moment du coup de feu, laissant la charge de travail à ses collègues.

Il faudra justifier à son retour son absence (certificat médical/arrêt) ou sinon : "HA" (absence non autorisée) et retenue sur salaire (à la rigueur on peut négocier un jour de congé mais... ce n'est pas gagné ^^).

Trop de "dimanchites" aiguës....

[ADC01]

Heureusement que tu ne choisit pas, sinon ça serait pas une vraie incapacité d'assurer son travail.

Après ce qui change selon les personnes c'est quand ils préviennent.

On en as qui préviennent dès qu'ils savent qu'ils ne peuvent pas venir et d'autre c'est au dernier moment et quand on a un justificatif on est couvert contre d'éventuelles sanctions.

Bien que l'on peux dire que l'on est malade et donner le lendemain le justificatif vu que l'on a (pour tous) 48h pour donner un justificatif/certificat.

Quand je me leve à 4h00 du mat pour embaucher à 5 et que cela ne va pas(situation vécue), tu veux que je mette mon réveil à 2h00 pour dire que je suis au tas.

[assouan]

Quand je me leve à 4h00 du mat pour embaucher à 5 et que cela ne va pas(situation vécue), tu veux que je mette mon réveil à 2h00 pour dire que je suis au tas.

Bien sûr que non Adc mais tu vas prévenir la permanence non ?

J'ai connu bien des cas (je ne parle pas de conducteurs) où tu n'as jamais de nouvelles... quand cela arrive à 2 ou 3 personnes le même jour (facile sur des grosses UO) ça donne : "ah machin n'est pas là, bidule et truc non plus... pas de nouvelles" ; tu déboutiques quasiment tous tes autres agents pour réorganiser le truc et... ils gueulent !

Et là tu fatigues et un jour tu craques et leur dit : tu remercieras "machin, bidule et truc" de ne JAMAIS prévenir de leur absence ce qui ne nous (encadrement) ne nous permet pas d'organiser un tout petit peu à l'avance le boulot (même une heure avant la PS), de devoir vous changer toutes vos références et que tout le monde soit dégouté de cette journée de m...e !!!

[Invité]

Merci à lamicahouette qui a su résume efficacement ce qu'il en est !!!

Il faudra justifier à son retour son absence (certificat médical/arrêt) ou sinon : "HA" (absence non autorisée) et retenue sur salaire (à la rigueur on peut négocier un jour de congé mais... ce n'est pas gagné ^^).

Trop de "dimanchites" aiguës....

Ah, il y a donc un blème avec un refus d'arrêt de travail de la part d'un médecin !

J'adore quand tu dis "on peut négocier un jour de congé": quand on est malade, on voit le médecin pour se soigner et la logique voudrait un arrêt si on ne peut pas travailler (et contaminer ses collègues).

C'est un problème.