tim.jones Publication: 25 avril 2012 Publication: 25 avril 2012 Bonjour, savez-vous s'il existe une ou des notices générales (NG) concernant les transports exceptionnels ? Tout document explicatif autre que l'IN 1787 pourrait m'intéresser.... Merci.
On Sight Publication: 26 avril 2012 Publication: 26 avril 2012 Bonjour, des NG, je ne sais pas..., mais un document officiel ci dessous. Je ne sais pas si cela va t'aider, tu as l'article 108 de l'arrêté du 19 mars 2012 qui en "parle". Tu peux retrouver ce texte sur le site de l'EPSF /textes réglementaires/arrêtés/ arrêté du 19/03/2012.
tim.jones Publication: 27 avril 2012 Auteur Publication: 27 avril 2012 Merci pour l'info, je regarderais mais il est vrai que j'aurais apprécié davantage une bonne NG qui explique bien les choses et leurs particularités....
tim.jones Publication: 24 mai 2012 Auteur Publication: 24 mai 2012 Est-ce que l'un d'entre vous serait un EXPERT en TE pour pouvoir bien m'expliquer les procédures de A à Z....?
Gom Publication: 24 mai 2012 Publication: 24 mai 2012 Oui bien sûr, on peut sortir toute la méthode utilisée par la SNCF, la rendre publique, pour que n'importe qui d'autre puisse s'en servir. Oui bien sûr avec plaisir ! Plus sérieusement, on ne pourra rien donner d'autre ici que les textes officiels accessibles à tous. Les procédures internes autres que la règlementation qui concerne toutes les entreprises n'ont pas à être divulguées ici.
km315 Publication: 24 mai 2012 Publication: 24 mai 2012 Les procedures ATE sont basées sur des textes opposables ,qui sont déclinés dans la methodologie de chaque EF , au travers de son certificat de securité et des consignes locales ( qui reprennent les particularités Infra autorisation ou interdictions) Tenter de decrire comment se monte un ATE me parait assez ardu ...
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