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Le Web des Cheminots

Les règlements S n’existent plus...


Invité JLChauvin

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Debut des années 80, l'entrée de la gare de Pontoise (95) se faisait via un pont dont une des voies etait reservée à PSL, et l'autre à PNO. celà devait être deux voies banalisées.

à St Ouen l'Aumône, on s'engageait sur ce court tronçon, et on trouvait un Cv nain qui nous presentait son beau violet. celà n'a choqué aucun des conducteurs que je connaissait, à juste titre puisque ni en MAV ni Mnv....

peut être celà est il modifié depuis.... force est de constater les Cv nain dans la voie presentent le blanc....

Fabrice

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peut être celà est il modifié depuis....

Depuis, il y a 6 voies (dont 2 pour PSL) sur trois ponts accolés et, pour autant qu'il me souvienne, pas de Cv nains rencontrés fermés en marche normale.

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J'ai eu le cas d'un poste qui m'arrêté à un carré ordinaire situé avant un carré violet nain éteint, pour me délivrer un bulletin CBA, l'aiguilleur a mis un certain a admettre que je me foutais de son carré éteint et que je n'avais pas besoin de son bulletin.

Je ne m'arrête pas un un carré nain fermé si je suis en marche normal même à basse vitesse, réglement, réglement.

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Invité JLChauvin

Allez tiens, pour rigoler un peu, que doit faire le conducteur d'un train circulant en marche normale s'il rencontre fermé un carré violet de type bas? On dirait bien qu'il y a des "variantes" et que personne ne soit d'accord...

Des réponses concrètes, s'appuyant sur des textes réglementaires précis... vous avez le choix des sources, pour pimenter la chose.

Pas d’approximations ni autre supputations "au doigt mouillé", des textes "opposables", la loi, quoi. Et évitons les textes obsolètes, çà gagnera du temps...

PS: et même question pour un feu blanc présenté par panneau de type bas, voire même un feu blanc clignotant présenté par panneau de type bas. Marrant tout çà, non?

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Pour moi, la présence d'un CV de type bas fermé est due au fait qu'il y a protection d'un itinéraire concerné directement par ce CV.

Aussi, si l'itinéraire prévu pour le train n'est pas vers les VS, il y a anomalie.

Donc dérangement.

En marche normale, sur VP, un CV de type bas doit présenter un blanc. Tout autre aspect implique une anomalie.

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Allez tiens, pour rigoler un peu, que doit faire le conducteur d'un train circulant en marche normale s'il rencontre fermé un carré violet de type bas? On dirait bien qu'il y a des "variantes" et que personne ne soit d'accord...

Des réponses concrètes, s'appuyant sur des textes réglementaires précis... vous avez le choix des sources, pour pimenter la chose.

Pas d’approximations ni autre supputations "au doigt mouillé", des textes "opposables", la loi, quoi. Et évitons les textes obsolètes, çà gagnera du temps...

PS: et même question pour un feu blanc présenté par panneau de type bas, voire même un feu blanc clignotant présenté par panneau de type bas. Marrant tout çà, non?

Dans tout les cas que tu as cités, j'ai appris tout comme toi, qu'ils ne me concernent pas puisqu'on ne peux pas tomber sur un CV en marche normal, pour les références des textes réglementaires, je te laisse les citer.

Modifié par ADC01
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A 11.02

=> "Sur voies principales, ne pas tenir compte des carrés violets du type bas à moins que la marche à vue ou la marche en manœuvre ne soit à observer"

Tout est dit ! Les seuls "pièges" à la limite seraient l'évo à proximité du point de rebroussement/destination (M Man) ou l'arrêt accidentel avant le CV (...)

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Dans tout les cas que tu as cités, j'ai appris tout comme toi, qu'ils ne me concernent pas puisqu'on ne peux pas tomber sur un CV en marche normal, pour les références des textes réglementaires, je te laisse les citer.

Bonsoir

Je me rappelle que lors de ma formation initiale, c'était ce qu'il était dit ,mais notre formateur un des rares à avoir refusé le controle en cabine (il faut être rentré à la grande maison avant 1986, Hiver froid et longue greve) avait attiré notre attention sur le fait que cela pouvait être le dernier moyen à disposition d'un aiguilleur pour arrêter un train bien que non repris dans les textes. Si nous rencontrions un tel cas, il n'était pas interdit de s'arréter, principe de précaution avant l'heure il vaut mieux s'arrêter pour rien que trop tard.

Pour en revenir au réglements S, cela fait suite au désengagement de l'entreprise dans sa responsabilité en cas d'accident/incident.

Autant qu'il m'en souviennes cela se passé en 1992 peut être, notre collégue qui avait eu l'accident à la gare de Lyon venait d'être condamné à de la prison ferme (?) et une amende suite à son procés.

Dans la journée nous avons pratiquement tous les uns après les autres posés les sacoches. L'entreprise a fait appel du jugement et la justice a reculé par la suite.

Il ne faut pas oublié que dans cette affaire les textes n'était pas clair, pas d'obligation de faire un essai de fonctionnement, autants de robinets de frein que de positions, tout cela est venu après ainsi que le PGM outil simple d'utilisation et pratique, enfin c'est mon avis.

3 ans plus tard,en catimini est passé une loi sur la responsabilité pénale et civile. Pénal = prison/amende. Civil dommages aux victimes éventuelles (tu vends ta maison et tu es clochard ensuite).

Là aussi une mobilisation syndicale a obligée l'entreprise a revoir la copie et se positionner sur la responsabilité civile des agents.

Ce que je vois avec la suppression de ces réglements c'est que le socle commun et de référence n'existe plus et que cela ouvre la porte à tout un tas d'interpretations qui ne pourrons que desservir les opérationnels et les dévaloriser. Voir l'exemple cité plus haut.

Je suis toujours étonné par les prises de positions de certains qui disent que ce n'est pas grave que ils savent ce qu'il font, ça c'est vrai , mais pas toujours dans le bon sens, que l'on verra demain que le Père Noël existe etc...

Bon j'éspere que vous avez compris ce que je voulais dire, je ne suis pas trés doué avec un clavier, je retourne à mes occupations de retraité, autos anciennes, maquettes, draguer, bricoler et continuer à m'indigner et pester contre ces camions qui détruisent nos infracstructures, polluent, tuent et nous emmerde sur la rocade Bordelaise alors qu'il y a des centaines de machines garées.

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Bonsoir

Je me rappelle que lors de ma formation initiale, c'était ce qu'il était dit ,mais notre formateur un des rares à avoir refusé le controle en cabine (il faut être rentré à la grande maison avant 1986, Hiver froid et longue greve) avait attiré notre attention sur le fait que cela pouvait être le dernier moyen à disposition d'un aiguilleur pour arrêter un train bien que non repris dans les textes. Si nous rencontrions un tel cas, il n'était pas interdit de s'arréter, principe de précaution avant l'heure il vaut mieux s'arrêter pour rien que trop tard.

:Smiley_67: C'est de l'interprétation pur et simple d'un texte réglementaire,ça m'hérisse le poil de voir de tels comportements, il existe un réglement et il est fait pour être appliqué et non interprété ou déformé par tout un chacun.

De plus un carré violet n'est pas fait pour arrêter un train en marche en catastrophe, il existe là aussi d'autres moyens pour ce faire et qui sont réglementaires.

Modifié par ADC01
  • J'adore 1
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En marche normale, sur VP, un CV de type bas doit présenter un blanc. Tout autre aspect implique une anomalie.

J'ignore si la situation se retrouve encore, mais pour d'anciens postes cette situation pouvait se produire. Par exemple à Strasbourg avant le PAI, où s'il avait fallu s'arrêter devant chaque Cv nain fermé, on y serait encore...

  • J'adore 2
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Et à pleine vitesse, 220 par exemple on fait comment pour s'arrêter devant ? Ah, oui par principe de précaution, je réduis ma vitesse à par exemple 30 à l'heure, sur tout le parcours de mon train, dés fois que je rencontre un CV nain fermé entre 2 signaux à voie libre.

  • J'adore 2
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On m'avait raconté qu'une fois en gare de Rennes, il fut usage d'un CV nain pour arrêter un train qui arriver en face d'un autre, à voir si c'est vrai mais selon cette histoire, si le collègue avait suivi le réglement a la lettre, il y aurait peut être eu collision !

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Si nous rencontrions un tel cas, il n'était pas interdit de s'arréter, principe de précaution avant l'heure il vaut mieux s'arrêter pour rien que trop tard.

Selon ce formateur, le franchissement intempestif d'un Cv rencontré fermée lors d'une "marche normale" était-il une faute de sécurité, et sanctionné comme tel (mesure conservatoire + suivi particulier) ?

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Invité JLChauvin

On m'avait raconté qu'une fois en gare de Rennes, il fut usage d'un CV nain pour arrêter un train qui arriver en face d'un autre, à voir si c'est vrai mais selon cette histoire, si le collègue avait suivi le réglement a la lettre, il y aurait peut être eu collision !

Ah bon?

Il serait intéressant de savoir comment ces deux trains ce sont trouvés dans cette situation... parce-que là, visiblement, il y'a eu comme un "léger" bug, non?

Je dis çà, je dis rien, mais il semble quand même que quelqu'un l'ait déjà très mal appliqué, le règlement, à moins que ce ne fusse un dysfonctionnement grave des installations?

Il y'a un REX de cet événement?

  • J'adore 1
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On m'avait raconté qu'une fois en gare de Rennes, il fut usage d'un CV nain pour arrêter un train qui arriver en face d'un autre, à voir si c'est vrai mais selon cette histoire, si le collègue avait suivi le réglement a la lettre, il y aurait peut être eu collision !

Si on commence à croire toutes les histoires de Radio Ballast ou de Radio Sacoche, on n'est pas sorti de l'auberge.

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Si on commence à croire toutes les histoires de Radio Ballast ou de Radio Sacoche, on n'est pas sorti de l'auberge.

Je suis 100% d'accord avec toi mais le mec qui m'a sorti ça y croyait dur comme fer et est CRL sur RES.

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Si cet évenement à réelement existé et que quelqu'un peut me donner une date je peux retrouver le REX ou l'incident en interne !

Je serais en effet curieux de voir ça.

Jamais entendu parler de cet évènement !!

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normalement, la circulation sans KVB est limitée à :

- parcours pour finir le trajet entamé

- parcours vers centre de maintenance

Valenton Marseille ?

Modifié par fby
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Invité TRAM21

Valenton Marseille ?

c'est l'IN 1384 (INF-REG-INSGE-0031930) qui régit ce type de problème :

Transmission de l'avis d’isolement ou de dérangement d’un système de sécurité

Dans tous les cas d'isolement ou dérangement de systèmes de sécurité embarqués faisant l'objet de la présente directive, le conducteur doit, sans délai, transmettre l'avis au correspondant de l'EF assurant le suivi de l’engin moteur concerné. A défaut, s'il est dans l'impossibilité de transmettre directement cet avis, il le fait transmettre par l'intermédiaire du Régulateur ou de l'agent-circulation.

L'avis doit préciser les numéros du train et de l'engin moteur, la date et l'heure de transmission ainsi que le système isolé ou en dérangement.

Réception de l’avis d’isolement ou de dérangement d’un système de sécurité par le correspondant de l'EF

Lorsque, à la suite d’une avarie sur un engin moteur, le correspondant de l'EF est avisé de l’isolement ou du dérangement de l’un des systèmes faisant l’objet de la présente directive, il doit prendre attachement de ce signalement puis mettre en œuvre, en accord avec le représentant désigné du Gestionnaire dInfrastructure, les dispositions réglementaires prévues par les textes traitant de ces systèmes de sécurité.

Le correspondant de l'EF détermine ensuite les conditions d'acheminement de l'engin moteur vers un centre de maintenance, à partir du point limite d'utilisation.

Acheminement de l’engin moteur avarié vers un centre de maintenance

Le correspondant de l'EF est seul habilité à déterminer, en application des prescriptions de la présente directive, les conditions d’acheminement d’un engin moteur avarié vers un centre de maintenance.

Acheminement vers un centre de maintenance

Règle générale

À partir du point limite d'utilisation, un engin moteur avarié doit être acheminé en véhicule vers le centre de maintenance le plus proche habilité à intervenir sur le ou les

systèmes isolés ou en dérangement.

L'engin moteur peut être acheminé en service vers un centre de maintenance, si la conduite est assurée depuis un autre poste de conduite dont tous les dispositifs de sécurité fonctionnent ou lorsque la ligne ne comporte pas les équipements au sol correspondant au dispositif isolé ou en dérangement.

Règles particulières

Exceptionnellement, le service de l’engin moteur peut être aménagé avec conduite depuis le poste dont le système est isolé ou en dérangement afin de l’acheminer dans les meilleurs délais. Lorsque cette disposition est appliquée, le ou les trains à assurer doivent permettre un acheminement direct vers un centre de maintenance.

CFR impose un échange de dépêches entre le conducteur qui a isolé un système de sécurité, et le dirigeant technique, pour finir la mission ou rapatrier l'EM vers un centre de maintenance.

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Invité JLChauvin

Bonsoir

Je me rappelle que lors de ma formation initiale, c'était ce qu'il était dit ,mais notre formateur un des rares à avoir refusé le controle en cabine (il faut être rentré à la grande maison avant 1986, Hiver froid et longue grève) avait attiré notre attention sur le fait que cela pouvait être le dernier moyen à disposition d'un aiguilleur pour arrêter un train bien que non repris dans les textes. Si nous rencontrions un tel cas, il n'était pas interdit de s’arrêter, principe de précaution avant l'heure il vaut mieux s'arrêter pour rien que trop tard.

...

Salut mon ami. :Smiley_04:

:Smiley_67: C'est de l'interprétation pur et simple d'un texte réglementaire,ça m'hérisse le poil de voir de tels comportements, il existe un règlement et il est fait pour être appliqué et non interprété ou déformé par tout un chacun.

De plus un carré violet n'est pas fait pour arrêter un train en marche en catastrophe, il existe là aussi d'autres moyens pour ce faire et qui sont réglementaires.

Je connais très bien ROUGNOUS, il m'a fait l'honneur de m'inviter à l'arrivée et au repas de son dernier train.

Et des chefs de la qualité de ce formateur, il n'y en a pas eu des masses, malheureusement. Même si nous n'avons pas la même interprétation que lui, il faut bien préciser qu'il a fait remonter pas mal de problèmes dans ce genre... mais c'est un peu comme s'il avait p*ss* dans un violon, on ne s'arrête pas à ce genre de détails, chez les décideurs, j'en ai fait l'amère expérience...

C'est un peu comme la non-concordance des indications entre un panneau et le CAB sur le contournement de Tours, on vous dit-que çà ne peut pas arriver, donc on n'écrit rien, laissant ainsi chacun se démerder comme il peut si malgré tout cela se produit... parapluie, parapluie, ne rien écrire pour rester couvert...

...

Pour en revenir au règlements S, cela fait suite au désengagement de l'entreprise dans sa responsabilité en cas d'accident/incident.

Autant qu'il m'en souviennes cela se passé en 1992 peut être, notre collègue qui avait eu l'accident à la gare de Lyon venait d'être condamné à de la prison ferme (?) et une amende suite à son procès.

Dans la journée nous avons pratiquement tous les uns après les autres posés les sacoches. L'entreprise a fait appel du jugement et la justice a reculé par la suite.

Il ne faut pas oublié que dans cette affaire les textes n'était pas clair, pas d'obligation de faire un essai de fonctionnement, autant de robinets de frein que de positions, tout cela est venu après ainsi que le PGM outil simple d'utilisation et pratique, enfin c'est mon avis.

3 ans plus tard,en catimini est passé une loi sur la responsabilité pénale et civile. Pénal = prison/amende. Civil dommages aux victimes éventuelles (tu vends ta maison et tu es clochard ensuite).

Là aussi une mobilisation syndicale a obligée l'entreprise a revoir la copie et se positionner sur la responsabilité civile des agents.

Ce que je vois avec la suppression de ces règlements c'est que le socle commun et de référence n'existe plus et que cela ouvre la porte à tout un tas d’interprétations qui ne pourrons que desservir les opérationnels et les dévaloriser. Voir l'exemple cité plus haut.

...

Nous avons la même analyse...

Modifié par JLChauvin
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Invité TRAM21

Salut !

En gros, c'est à la voile discrétion de l'EF...

je dirais plutôt sous sa responsabilité juridique !

vu l'attitude "parapluie" et "risque 0" qui se généralise, je ne suis pas vraiment inquiet...

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je dirais plutôt sous sa responsabilité juridique !

vu l'attitude "parapluie" et "risque 0" qui se généralise, je ne suis pas vraiment inquiet...

donc Valenton Marseille ne t’inquiète pas ?

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