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hobby élevage félin


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Bonjour,

Je souhaiterais savoir si devenir éleveur félin professionnel était possible tout en étant dans l'entreprise,

sachant qu'il ne s'agit pas d'une activité lucrative puisque ce n'est pas avec deux portée par an que ça rapporte financièrement, il s'agit essentiellement d'un hobby (concours,expos...),

Mais faire plus d'une portée par an nécessite de passer pro , d'avoir un n° de siret etc...(le statut d'auto entrepreneur n'est pas possible pour cette activité car elle relève du secteur agricole).

Donc vis à vis de la sncf je sais pas si ça pose problème.

Je ne sais pas trop ou je pourrais trouver des infos la dessus.

Merci de vos réponses.

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Invité Gnafron 1er

Bonjour,

Je souhaiterais savoir si devenir éleveur félin professionnel était possible tout en étant dans l'entreprise,

sachant qu'il ne s'agit pas d'une activité lucrative puisque ce n'est pas avec deux portée par an que ça rapporte financièrement, il s'agit essentiellement d'un hobby (concours,expos...),

Mais faire plus d'une portée par an nécessite de passer pro , d'avoir un n° de siret etc...(le statut d'auto entrepreneur n'est pas possible pour cette activité car elle relève du secteur agricole).

Donc vis à vis de la sncf je sais pas si ça pose problème.

Je ne sais pas trop ou je pourrais trouver des infos la dessus.

Merci de vos réponses.

Disons que ton épouse (ou compagne ) est également très motivée .....tu ne fais que la conseiller ! Et zou , ni vu , ni connu !

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Bonjour,

Je souhaiterais savoir si devenir éleveur félin professionnel était possible tout en étant dans l'entreprise,

sachant qu'il ne s'agit pas d'une activité lucrative puisque ce n'est pas avec deux portée par an que ça rapporte financièrement, il s'agit essentiellement d'un hobby (concours,expos...),

Mais faire plus d'une portée par an nécessite de passer pro , d'avoir un n° de siret etc...(le statut d'auto entrepreneur n'est pas possible pour cette activité car elle relève du secteur agricole).

Donc vis à vis de la sncf je sais pas si ça pose problème.

Je ne sais pas trop ou je pourrais trouver des infos la dessus.

Merci de vos réponses.

La signification d'éleveur professionnel m'interpelle. Il y aura t'il inscription au tribunal de commerce avec n° de siret ?

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Invité radiosoltrains

oui il y a inscription au tribunal avec no de siret, vu que qu'il s'agit de chat de race je doit declarer les portées au lof...

Alors je pense que c'est pas compatible avec le statut.

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oui il y a inscription au tribunal avec no de siret, vu que qu'il s'agit de chat de race je doit declarer les portées au lof...

oui il y a inscription au tribunal avec no de siret, vu que qu'il s'agit de chat de race je doit declarer les portées au lof...

Salut pistache, Renseignes toi, les choses ont évolué, il y a un cota d'heures à respecter!

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Invité Gnafron 1er

De mémoire , comme dis si bien RC , des choses ont changé .Car , j'ai souvenir d'agent de la voie s'étant mis à temps partiel et très officiel , mis à leur compte .

Je sais qu'ils étaient allé voir ç avocat afin d'être dans les clous .

La CP était au courant et leur avait demandé , justement , les heures ...

  • J'adore 1
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Je vois pas trop comment compter mes heures, les expos c'est sur mon temps libre et ça me coûte de l'argent,

je vais pas leur calculer le temps que je met à verser les crokettes dans la gamelle!

Le mieux c'est peut être que j'appelle la RH directement...

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Invité Gnafron 1er

Je vois pas trop comment compter mes heures, les expos c'est sur mon temps libre et ça me coûte de l'argent,

je vais pas leur calculer le temps que je met à verser les crokettes dans la gamelle!

Le mieux c'est peut être que j'appelle la RH directement...

Visiblement , c'est possible !

Voici ce que j'ai trouvé :

http://www.lautoentr...ents_public.pdf

Exemple de réponse à un agent :

Bonjour,

Les textes réglementaires n'ont pas été mis à jour au sujet du cumul d'activité dans le cadre d'une création d'entreprise. Toutefois, compte tenu de l'évolution législative de 2007, il est désormais accordé aux agents SNCF de travailler à temps plein ou à temps partiel (de 50% à 91,4% du temps de travail) tout en ayant le statut de créateur d'entreprise, quel que soit le statut juridique de l’entreprise (micro -société, SARL…). Pour ce faire, l’agent doit faire une demande écrite à sa hiérarchie à laquelle il sera donné une réponse.

En cas d'acceptation de la demande (notamment pour le temps partiel), celle-ci sera valable pour une durée d’un an renouvelable une fois pour la même durée. La demande de prolongation est à formuler 2 mois avant le terme de la première année.

Pendant cette période, l’agent doit respecter certaines obligations :

- son activité ne doit pas nuire à l’accomplissement du service qu’il doit assurer à la SNCF, ce dernier impliquant qu’il assume les obligations découlant ses fonctions ;

- respecter des dispositions visées à l’article 4 du RH0006 reprenant notamment l’obligation de loyauté et de discrétion, le respect du secret professionnel ou la protection du patrimoine intellectuel ;

- respecter l'interdiction d'utiliser ses facilités de circulation (FC) dans le cadre des son activité professionnelle hors de la SNCF, conformément aux prescriptions réglementaires reprises au RH400 (les voyages à caractère commercial ou lucratif avec les FC étant exclus);

- son activité ne doit pas l’amener à se trouver dans l’une des situations visées par l’article 15 du RH0006, cet article disposant notamment l’interdiction d’être au service d’une entreprise quelconque pouvant se trouver en relation avec la SNCF ou l’interdiction aux agents ayant exercé certaines fonctions, de prendre ou de recevoir une participation dans des entreprises privées répondant à des conditions particulières.

Par ailleurs, pour information :

- les droits aux prestations maladie restent ouverts à la Caisse de Prévoyance SNCF si l’activité principale reste à la SNCF ;

- il ne bénéficie pas du régime spécial SNCF pour la couverture des accidents qui pourraient survenir dans l’exercice de votre activité extérieure à la SNCF.

Cordialement

Un lien :

http://www.auto-entr.../topic5075.html

Modifié par Gnafron 1er
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Visiblement , c'est possible !

Voici ce que j'ai trouvé :

http://www.lautoentr...ents_public.pdf

Exemple de réponse à un agent :

Un lien :

http://www.auto-entr.../topic5075.html

okok . Ah ben ça c'est de la réponse précise. Gnafron nommé expert cumul d'emplois :Smiley_20:

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Invité Gnafron 1er

okok . Ah ben ça c'est de la réponse précise. Gnafron nommé expert cumul d'emplois :Smiley_20:

Le tout , c'est de donner des graines à la souris ...w o u a r f !

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Le tout , c'est de donner des graines à la souris ...w o u a r f !

pour qu'elle se fasse bouffer par le chat ..ça évite d’être obligé de donner des croquettes au chat.. w- o -u -a -r -f !

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