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katamiaw

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Nouveaux radars... nouveaux panneaux de signalisation

"pour votre sécurité, contrôles radars fréquents"

sur une distance d'un à plusieurs kilomètres...

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Ce qu'il y a de bien avec Sarkozy et sa clique, c'est que même au mlilieu d'un débat nauséabond

on y apprend toujours quequechose d'intéressant sur la constitution

à condition de faire l'effort nécessaire de chercher et de lire ...et de comprendre,

mais je ne suis pas certain que les UMPistes font cet effort...

Déchéance de nationalité : une impossibilité juridique ?

LEMONDE.FR | 03.08.10 | 14h15 •

Après les annonces, la cuisine : députés et ministres s'emploient à trouver des moyens d'inscrire dans la loi la possibilité, souhaitée par Nicolas Sarkozy, de déchoir de la nationalité française une personne "d'origine étrangère" coupable d'une agression sur un dépositaire de l'autorité publique. Une peine que Brice Hortefeux veut étendre aux délits d'excision, de traite d'êtres humains ou "d'actes de délinquance grave".

La proposition, outre le tollé qu'elle a soulevé à gauche, mais aussi dans une partie de la droite, a été jugée "inconstitutionnelle" par plusieurs juristes confirmés. L'article 1 de la Constitution française définit en effet la France comme une"République indivisible, laïque, démocratique et sociale", qui "assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine, de race ou de religion".Suffit-il de revenir à l'avant-1998 ?

Eric Besson, qui sera chargé de transcrire dans la loi les idées du chef de l'Etat, assure pourtant que ce n'est pas un problème. Invité d'Europe 1, mardi 3 août, il assure qu'on "n'est pas obligé de changer la Constitution".

Selon lui, "il suffit de revenir à l'état de droit qui prévalait jusqu'en 1998". Avant cette date, la déchéance de nationalité pouvait être prononcée pour des personnes condamnées pour crime à une peine de plus de cinq ans de prison, dans les dix ans suivant leur accès à la nationalité. Toujours selon le ministre de l'immigration, cette disposition avait été validée par le Conseil constitutionnel. "Je ne vois pas pourquoi le Conseil constitutionnel acceptait en 1998 ce qu'il refuserait en 2010", estime Eric Besson.

Modifié par la loi Guigou en 1998, l'article 25 du code civil précise quatre cas où la déchéance est possible, pour une personne ayant acquis la nationalité depuis moins de dix ans : une condamnation pour un "crime ou délit constituant une atteinte aux intérêts fondamentaux de la nation" ou pour"terrorisme" ; pour un "crime ou délit prévu au chapitre 2 du titre III du livre IV du code pénal" (espionnage, sédition, haute trahison militaire...) ; se soustraire "aux obligations résultant pour lui du code du service national", et enfin, s'être "livré au profit d'un Etat étranger à des actes incompatibles avec la qualité de Français et préjudiciables aux intérêts de la France".

Traités et jurisprudence vont contre la thèse du gouvernement

Ces dispositions ne sont pas applicables si la personne déchue de la nationalité devient apatride, et requièrent l'agrément du Conseil d'Etat. Deux cas récents de déchéance de nationalité sontsignalés par Rue89 : un homme poursuivi pour "association de malfaiteurs en vue de préparation d'actes terroristes" en 2006, et un imam radical, jugé coupable de "comportements susceptibles d'attenter à la sécurité nationale", en 2008.

Le site d'information rappelle également que la France est signataire, sans l'avoir ratifiée, de laconvention européenne de la nationalité de 1997, qui stipule que "nul ne peut être arbitrairement privé de sa nationalité", sauf en cas de "comportement portant un préjudice grave aux intérêts essentiels de l'Etat". En clair, on ne peut prononcer de déchéance pour des cas de droit pénal général.

Quant à l'idée de "revenir à l'état de droit qui prévalait avant 1998", les choses ne sont pas si simples : si le Conseil constitutionnel ne s'est pas opposé au principe d'une déchéance de nationalité dans les cas d'atteinte à la sécurité de l'Etat, il a confirmé au fil de sa jurisprudence le "principe d'égalité" entre les Français. Or, de Patrick Weil à Guy Carcassonne en passant parDominique Rousseau, les spécialistes de l'immigration ou du droit constitutionnel sont unanimes sur ce point : les projets du gouvernement reviendraient à définir une catégorie de Français "en sursis", car ayant acquis leur nationalité depuis moins de 10 ans et susceptibles de la perdre, opposée à une catégorie de Français "de souche", ayant acquis leur nationalité à la naissance, et de ce fait dans l'impossibilité de s'en voir privés.

Le Conseil constitutionnel a évoqué la question lorsqu'il a autorisé, le 16 juillet 1996, la perte de nationalité pour faits de terrorisme. Mais il l'a fait en justifiant le caractère exceptionnel de la mesure, et en rappelant, dans les considérants de sa décision, qu'"au regard du droit de la nationalité, les personnes ayant acquis la nationalité française et celles auxquelles la nationalité française a été attribuée à leur naissance sont dans la même situation".

Questionné sur ce point précis, Eric Besson s'est montré évasif sur Europe 1, se contentant de répéter qu'il n'aurait "pas à toucher à la Constitution" pour mettre en place cette mesure, mais admettant qu'il s'agissait "d'un sujet délicat", sur lequel ses services devaient encore "se pencher"d'ici à septembre.

Samuel Laurent

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http://www.lepoint.fr/economie/montez-a-bord-du-nouvel-avion-presidentiel-francais-02-08-2010-1221389_28.php

L'Airbus A330 présidentiel devrait effectuer mercredi son premier vol de réception après travaux. L'avion, en chantier depuis mai 2009 chez Sabena Technics (ex-Sogerma) à Bordeaux, doit, en principe, être livré à l'Élysée en octobre prochain. Rarement un avion a fait autant fantasmer, voire délirer, sur ses emménagements. C'est en fait un avion de ligne de série qui est transformé en avion présidentiel réservé au chef d'État et à sa suite. Le Point.fr vous en détaille les coins et recoins.

LE PROFIL DU PASSAGER SARKOZY PASSÉ AU CRIBLE

Un minimum d'étude marketing à partir du profil et des demandes de son client s'est imposé au maître d'oeuvre, la Direction générale pour l'armement (DGA), qui relève du ministère de la Défense. Nicolas Sarkozy voyage beaucoup, ce qui n'était pas le cas de ses prédécesseurs dont il a hérité de la flotte d'avions. Il se déplace en métropole au moins une fois par semaine, mais aussi à l'étranger. Il est souvent accompagné de personnalités et de chefs d'entreprises chargés du développement culturel ou économique du pays. Ses séjours sont courts et il remonte souvent dans l'avion à peine le dîner officiel terminé pour y passer la nuit pendant le vol retour. Pendant le trajet aller, il n'a pas manqué de se tenir au courant des dossiers. À noter, l'avion peut aussi être utilisé pour des rapatriements humanitaires.

À partir de ce cahier des charges, la DGA s'est mise à la recherche d'un long-courrier de moyenne capacité. Comme il ne serait pas politiquement correct de voler à bord d'un Boeing, un Airbus a été choisi. Dans la gamme, c'est le biréacteur A330-200 qui est le mieux adapté au profil présidentiel. Neuf ou d'occasion ? Compte tenu du nombre d'heures de vol annuelles relativement faibles par rapport à une compagnie aérienne classique, un avion de seconde main peut assurer le service présidentiel pendant près de vingt ans. De plus, au moment de la prospection, en pleine crise économique, les avions d'occasion sont légion. Il se trouve que ILFC, le plus gros loueur mondial, recherche des liquidités. Sa situation de filiale de l'assureur américain AIG le met au coeur de la crise financière de 2008. La DGA lui achète pour 60 millions d'euros l'A330-200 portant le numéro de série Airbus 240. Âgé de dix ans, cet avion ne totalise que 45.000 heures de vol et 7.500 cycles (séquence décollage-atterrissage avec pressurisation). Le même appareil sorti neuf des usines de Toulouse serait revenu à près de 180 millions d'euros. Dans tous les cas s'ajoute l'aménagement de la cabine et des équipements spéciaux qui sont l'objet du chantier actuel à Mérignac.

L'ANCIEN AVION DE VOS VACANCES AUX ANTILLES

Peut-être, comme des centaines de milliers de Français, avez-vous déjà voyagé à bord du futur avion présidentiel, alors immatriculé F-OPTP quand il reliait Orly à Pointe-à-Pitre et à Fort-de-France aux couleurs d'Air Caraïbes ? La compagnie long-courrier louait cet avion à ILFC, mais l'a rendu pour acquérir un A330-300 mieux adapté au trafic antillais.

Cet A330-200 immatriculé F-OPTP a été victime d'une panne d'informations de vitesse début septembre 2008, assez proche de celle qui aurait causé le crash de l'Air France 447 Rio-Paris en juin 2009. Grâce essentiellement à la maîtrise de l'équipage, la perte de contrôle a été évitée. Un rapport des pilotes a été transmis aux autorités de tutelle et à Airbus. Mais, à Air France, les retours d'expériences des petites compagnies sont rarement pris en compte. Les sondes Pitot ont, bien sûr, été immédiatement changées par Air Caraïbes.

En version élyséenne, les 324 sièges de l'avion de ligne transatlantique ont disparu. Seule reste la "carrosserie" avec le fuselage, les ailes et les moteurs ; l'intérieur a été complètement vidé puis refait. Même le cockpit a subi quelques retouches.

À L'HORIZON, L'OCÉANIE

Par rapport aux deux Airbus A319 CJ actuels, l'A330, plus volumineux, offre une autonomie importante de près de 22.000 km (contre 12.000). À condition de limiter le nombre de passagers, même l'Océanie sera accessible sans escale de Paris.

Schématiquement, on peut diviser l'A330 présidentiel en neuf volumes. Embarquons par une des portes avant sur le côté gauche de l'appareil. On se trouve face à une suite de cabines bordées par une coursive.

- Juste derrière le cockpit, la chambre présidentielle est aménagée avec un lit double, un dressing. Dans la salle d'eau, on trouve une douche.

- Le salon présidentiel comporte un bureau et des fauteuils autour d'une table basse.

- Un espace secrétariat.

- Une cuisine où, comme sur tous les avions, on ne prépare pas des plats, mais on les réchauffe.

- Une salle de télécommunications (VHF, HF, satellite) où sont notamment disposés les équipements de cryptage qui permettent de maintenir des liaisons confidentielles avec le sol. Les ordres liés à la dissuasion nucléaire peuvent également être transmis.

- Une salle de réunion insonorisée avec une table ovale et onze sièges.

- Ce qui a parfois été baptisé "hôpital" est un espace infirmerie permettant notamment d'apporter des soins en cas de rapatriement sanitaire.

- Une cabine de 60 places pour les accompagnateurs qui disposent d'équipements de travail pour communiquer avec le sol, dont Internet à haut débit. Ces dix rangées de fauteuils-lits, semblables à ceux des classes affaires, sont disposées 2 x 2 x 2.

- Tout à l'arrière, une cabine économique est réservée aux membres d'équipages et aux gardes du corps.

Tous ces espaces sont non-fumeurs, protégés par des alarmes de sécurité, comme c'est la norme en aéronautique.

Achat compris, le budget annoncé de l'A330 présidentiel est de 176 millions d'euros. En sera défalqué le prix de la vente des deux Airbus A319CJ actuellement utilisés par le gouvernement.

ET LE PILOTE SERA...

Comme tous les autres avions gouvernementaux français, l'A330 sera rattaché à l'Etec, l'escadron de transport, d'entraînement et de calibration, ex-Glam. Les autres avions (Falcon 50, Falcon X, A319CJ) sont basés à Villacoublay, mais la piste est trop courte pour permettre à l'A330 de décoller en charge. Le président Sarkozy embarquera donc à Orly pour ses voyages, mais l'avion n'y stationnera pas plus que quelques heures. Il y a quelques années, l'avion présidentiel y avait été tagué... C'est donc sur la base aérienne d'Évreux que l'A330 sera basé à l'abri du vandalisme.

Les équipages militaires seront communs aux deux A340 exploités par l'armée de l'air. Les deux types d'avions sont suffisamment semblables pour correspondre à une même qualification. Deux pilotes prennent place dans le cockpit, renforcés par un troisième dès que le vol dépasse neuf heures. Le ratio est de deux équipages par avion, contre six à sept pour un avion civil qui vole 18 heures sur 24. Les méthodes de pilotage sont exactement les mêmes que celles pratiquées dans le civil à Air France, CorsairFly, Air Caraïbes ou XL. Les entraînements ont lieu sur les simulateurs d'Air France installés à Roissy-CDG à raison de trois séances par an. Ces navigants sont formés aux particularités d'exploitation des opérations militaires quand, par exemple, il faut atterrir en zone de combat comme Kaboul.

En comme je suis sympa, je vous mets une tof de l'avion lorsqu'il volait entre Orly et les Antilles:

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Invité louis44

Ce reportage sur l'avion est bien... mais peu important...

Débat nauséabond

Je n'aime pas cette expression... du tout lotrela Elle relève des jugements qu'une caste, gardienne de la bien-penseance et de la pensée unique baba-cool, se permet d'imposer sur tout ce qui relève du devenir de la Nation. Non, ce n'est pas nauséabond, c'est sujet à débat, soit, mais c'est surtout bien plus important que de polémiquer sur l'avion présidentiel. Ou sur Carla. C'est bien moins facile et ça suppose des compétences, et non pas simplement de la vigueur dans les propos et la réplique; quoi de plus naturel que de vouloir noyer le poisson par des qualificatifs inappropriés et oiseux? lotrela

Le site d'information rappelle également que la France est signataire, sans l'avoir ratifiée, de laconvention européenne de la nationalité de 1997, qui stipule que "nul ne peut être arbitrairement privé de sa nationalité", sauf en cas de "comportement portant un préjudice grave aux intérêts essentiels de l'Etat". En clair, on ne peut prononcer de déchéance pour des cas de droit pénal général.

Signataire, mais pas ratifié... donc en quelque sorte, cela ne nous concerne pas... :blink:

Modifié par louis44
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Invité necroshine

http://www.lemonde.fr/economie/article/2010/08/03/les-tarifs-de-l-electricite-augmenteront-de-3-le-15-aout_1395356_3234.html#ens_id=1395360&xtor=RSS-3208

Les tarifs réglementés de l'électricité vont augmenter en France de 3 % pour les ménages et de 4 % à 5,5 % pour les entreprises le 15 août, a annoncé mardi 3 août le ministère de l'écologie et de l'énergie. Les tarifs bleus (clients particuliers) vont augmenter de 3 %, les tarifs bleus pros (artisans, professions libérales), de 4 %, les tarifs jaunes (PME-PMI), de 4,5 % et les tarifs verts (grandes entreprises), de 5,5 %, a précisé le ministère.

En moyenne, la hausse sera donc de 3,4 %. Environ 94 % des consommateurs français, soit 28,5 millions de clients particuliers et 4 millions d'entreprises, sont actuellement soumis aux tarifs réglementés, qui sont proposés par EDF. Ces tarifs, révisés traditionnellement chaque 15 août, sont fixés conjointement par le ministère de l'énergie et celui de l'économie.

RENFORCEMENT DU DISPOSITIF DU TARIF DE PREMIÈRE NÉCESSITÉ

La hausse des tarifs vise à "prendre en compte l'augmentation du rythme des investissements dans les réseaux et le parc de production", justifient les deux ministères, pour "permettre à la France d'assurer sur le long terme l'intégrité de son système électrique et sa sécurité d'approvisionnement énergétique". La mesure "se décline de façon différenciée" afin d'avantager les abonnements qui favorisent les "comportements vertueux" en incitant à consommer moins ou pendant des heures de faible consommation, précise-t-on au ministère de l'écologie.

Le gouvernement indique qu'il a "décidé de renforcer, dans les prochains mois, le dispositif du tarif de première nécessité, en proposant une aide supplémentaire sur l'abonnement et la consommation d'électricité des ménages éligibles de 10 %".

La Commission de régulation de l'énergie (CRE), autorité de régulation du secteur, rend un avis sur ces révisions tarifaires mais celui-ci est purement consultatif. La facture d'électricité avait augmenté de 2,3 % en moyenne en août 2009 (+ 1,9 % pour les ménages et + 4 à 5 % pour les entreprises), de 2 % en 2008 et de 1,1 % en 2007.

Les prix français de l'électricité sont parmi les plus bas d'Europe. Selon l'institut européen des statistiques Eurostat, l'électricité française était 25 % moins chère que la moyenne européenne fin 2009. En tenant compte des différences de pouvoir d'achat entre pays européens, l'électricité française est la deuxième moins chère d'Europe, juste après la Finlande.

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Invité necroshine

La hausse des tarifs vise à "prendre en compte l'augmentation du rythme des investissements dans les réseaux et le parc de production", justifient les deux ministères, pour "permettre à la France d'assurer sur le long terme l'intégrité de son système électrique et sa sécurité d'approvisionnement énergétique". La mesure "se décline de façon différenciée" afin d'avantager les abonnements qui favorisent les "comportements vertueux" en incitant à consommer moins ou pendant des heures de faible consommation, précise-t-on au ministère de l'écologie.

Ils ne mentionnent pas les dividendes EDF versés a l'etat,

en supprimant ces dividendes, on aurait pu sans probleme se passer de cette augmentation,

Les chiffres peuvent se retrouver, mais je crois qu'en 2008, on approchait quasiment le milliard d'euros...

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Invité louis44

Hmm... il s'agit de préparer le terrain à la concurrentialisation accrue du marché... ce qui veut dire :

1/ Hausse échelonnée de 10 à 15% sur cinq ans

2/ Disparition de facto du tarif régulé

3/ Création de conditions pour que la concurrence puisse vendre sa daube moins cher... mais toujours plus cher qu'aujourd'hui lotrelalotrela :blink:

Modifié par louis44
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Ce reportage sur l'avion est bien... mais peu important...

Citer

Débat nauséabond

Je n'aime pas cette expression... du tout lotrela Elle relève des jugements qu'une caste, gardienne de la bien-penseance et de la pensée unique baba-cool, se permet d'imposer sur tout ce qui relève du devenir de la Nation. Non, ce n'est pas nauséabond, c'est sujet à débat, soit, mais c'est surtout bien plus important que de polémiquer sur l'avion présidentiel. Ou sur Carla. C'est bien moins facile et ça suppose des compétences, et non pas simplement de la vigueur dans les propos et la réplique; quoi de plus naturel que de vouloir noyer le poisson par des qualificatifs inappropriés et oiseux? lotrela

Signataire, mais pas ratifié... donc en quelque sorte, cela ne nous concerne pas... :blink:

C'est bien la première fois qu'on me la fait celle-là...

mais bon n'étant pas pour la pensée unique,

et étant suffisamment large d'esprit et tolérant,

mais ni baba...bobo, ni cool ni membre d'une secte, d'un clan ou d'un caste,

j'assume mon propos...

Je n'irai toutefois pas jusqu'à dire que ton propos semble être un jugement un peu à l'emporte pièce...

Modifié par Dom Le Trappeur
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Invité JLChauvin

comme 90% de tes messages. angry.gif

Je commence aussi à fatiguer de ce flot ininterrompu sur tout et n'importe quoi...

Je suis allé jeter un œil sur les autres forums fréquentés par qui vous savez, il s'est passé des choses.

Je connais moi aussi un excellent forum ou certains se sentiraient comme coq en pâte, mais je ne suis pas assez pervers pour donner l'adresse lotrela

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Je commence aussi à fatiguer de ce flot ininterrompu sur tout et n'importe quoi...

Je suis allé jeter un œil sur les autres forums fréquentés par qui vous savez, il s'est passé des choses.

Je connais moi aussi un excellent forum ou certains se sentiraient comme coq en pâte, mais je ne suis pas assez pervers pour donner l'adresse :blink:

Tu pourrais faire preuve d'un peu de bonne camaraderie quand même ...

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Invité louis44

Je n'aime pas beaucoup ce flicage par certains... non je n'épancherais pas mes états d'âmes, mais il faudrait peut-être changer d'état d'esprit... car pour l'instant, je vois au moins trois disciples de M; Besson dans cette page... mdrmdr Et je vois au moins trois poêlons qui se payent la tête de la chauffetière... okok parce que pour faire des 2000, 3000 et autres 8000 messages, vous avez aussi été des super-posteurs, et vous l'avez même revendiqué pour certains... Les archives du forum, c'est comme les années Chirac... c'est tout plein de bombes à retardement... :):Smiley_33:

Quand Woerth intervient... c'est pour effacer les grandes ardoises... (27 M€)

http://www.liberation.fr/societe/0101650364-quand-woerth-effacait-l-ardoise-fiscale-de-la-succession-cesar

@ Dom : non pas un jugement rapide, mais un vrai ras-le-bol... y en a marre de cette chape de plomb jetée à la va-vite sur tout ce qui touche à la Nation... parce que discourir de Carlita ou des talonnettes de Sarko durant des heures, c'est bien beau tout ça, mais ce n'est pas avec ça que l'on construira la France d'après... d'après Sarkozy je veux dire...

A ce train là la campagne de 2012 risque d'être effarante de nullité... 2007 ce n'était déjà pas mal, mais dans deux ans, on devrait porter les bornes de la connerie un peu plus loin... mdrmdr

Pauvre France... :blink:

@ audrey : très bien la signature... okok Mais...

Modifié par louis44
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Louis mon Ami,

Je ne pense pas avoir émis d'avis sur le nombre de messages envoyés sur ce forum par les uns ou les autres.

Libre à chacun de choisir son rythme (selon la période et l'actualité).

Mais pour moi la fidélité est importante et je ne suis pas un adepte du zapping.

Je fréquente quelques forums divers et cela suffit à mon bonheur ...

Il m'arrive oui de traiter ici Sarko, Carla et quelques autres sur le mode de l'humour...ça détend...

Mais je crois souvent être sur le fond et non sur le caricatural...

A chacun son sentiment et ses idées sur son identité

mais je suis et me revendique avant tout comme un citoyen du monde

qui va passer sur cette planète quelques dizaines d'années et qui finira comme tout les autres

en ayant un dernier choix celui de se faire enterrer six pieds sous terre

ou de se faire incinérer et voir ses cendres répandus sur sa terre.

Si je revendique la Culture Française c'est celle du siècle des lumières, les idéaux de 1789 "Liberté, Egalité, Fraternité"

auxquelles j'ajouterai Solidarité, les idéaux de La Commune et de la Résistance, de justice, de justice sociale, de tolérance.

Certes je revendique aussi l'appartenance à ma Terre Bretonne, aux Landes des Monts d'Arrée et aux côtes de la Mer d'Iroise

mais sans Frontières, sans gardes-Frontière ni Gardes-chiourmes,

comme je revendique tolérance et accueil, Paix et liberté, respect des autres et amitiés...

Mais je garde l'esprit critique et l'oeil ouvert sur les oppressions, les injustices ici et ailleurs,

opposé aux dictatures et totalitarismes qu'ils soient d'Etat ou d'Entreprise

(et j'ai subit suffisamment d'injustices quand j'étais en activité...)

Et je sais que l'Homme reste faiblesse et bassesse surtout dans les moments difficiles de l'Histoire

et dès qu'il y a pouvoir et argent...

Modifié par Dom Le Trappeur
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Invité louis44

Dom Trappeur,

Je ne te visais pas, mes flèches allaient à d'autres.... cela dit, ce sont des paroles pleines de sagesse que tu exprimes...

Mais j'aime bien les frontières... les trucs internationalistes, ça ne me sied guère...

Je suis catholique, pratiquant et je crois en la vie après la mort et en la sainte Trinité

Mais peu à la "civilisation du respect et de la paix", puisque aujourd'hui comme jamais

Le règne du plus fort et la jungle sont nos libertés...

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Moi je ne crois qu'en le pouvoir qu'à le peuple de se débarrasser des chaines que lui ont imposé les dogmes éhontés des flics et des curés.

Prolétaires de tous pays, unissez vous !

(merde je suis né 70 ans trop tard et pas dans le bon pays moi !)

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Dom Trappeur,

Je ne te visais pas, mes flèches allaient à d'autres.... cela dit, ce sont des paroles pleines de sagesse que tu exprimes...

Mais j'aime bien les frontières... les trucs internationalistes, ça ne me sied guère...

Je suis catholique, pratiquant et je crois en la vie après la mort et en la sainte Trinité

Mais peu à la "civilisation du respect et de la paix", puisque aujourd'hui comme jamais

Le règne du plus fort et la jungle sont nos libertés...

Bizarre... il me semble que toutes les religions ont ces mots dans leur dogmes : respect et tolérance. Bizarrement, il n'y en a pas beaucoup qui les applique... "Moi j'ai raison, j'ai la réponse à tout, les autres ont forcément tort donc je pars en guerre contre eux".

Gom

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bon soir ça continue dans les familles de ministre

extrait le monde

Le compagnon de Christine Lagarde mis en cause dans une affaire de fraude

Une association marseillaise dirigée de 2003 à 2005 par Xavier Giocanti, le compagnon de Christine Lagarde, a été condamnée par une ordonnance de la Cour européenne de justice à rembourser un million d'euros de subventions européennes suite à des "irrégularités".

Révélée par le Canard enchaîné, l'ordonnance de la cour date du 12 mai. Elle se concentre sur la période (de 2003 à 2005) où Xavier Giocanti dirigeait le centre de promotion de l'emploi par la micro-entreprise (CPEM), une association marseillaise mise en place par Jean-Claude Gaudin, sénateur et maire UMP de la ville, en novembre 1994. Cette structure destinée à aider au financement de projets d'entreprise, bénéficie d'une aide d'un million d'euros venant du Fonds social européen (FSE).

et chez Woerth

Selon des informations dévoilées par le quotidien Libération daté du mercredi 4 août, le ministre du travail, Eric Woerth, est "directement intervenu dans un contrôle fiscal, celui de la succession du sculpteur César". M. Woerth aurait demandé en 2008, alors qu'il était ministre du budget, un dégrèvement de 27 millions d'euros sur la succession de l'artiste.

Libération reproduit des extraits d'une lettre datée du 24 avril 2008 et signée d'Eric Woerth qui, selon le journal, "démontre sans ambiguïté qu'Eric Woerth a fait peser tout le poids de sa fonction pour obtenir un dégrèvement fiscal" sur ce dossier. Cette intervention aurait eu lieu après des "pourparlers avec l'exécuteur testamentaire du sculpteur", Alain-Dominique Perrin, président de la Fondation Cartier pour l'art contemporain, "comptant par ailleurs parmi les grands donateurs de l'UMP", affirme Libération.

on revient aux choses sérieuses

Modifié par jackv
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extrait le monde

[et chez Woerth

Libération reproduit des extraits d'une lettre datée du 24 avril 2008 et signée d'Eric Woerth qui, selon le journal, "démontre sans ambiguïté qu'Eric Woerth a fait peser tout le poids de sa fonction pour obtenir un dégrèvement fiscal" sur ce dossier. Cette intervention aurait eu lieu après des "pourparlers avec l'exécuteur testamentaire du sculpteur", Alain-Dominique Perrin, président de la Fondation Cartier pour l'art contemporain, "comptant par ailleurs parmi les grands donateurs de l'UMP", affirme Libération.

Ce que la presse n'a pas encore relevé :

Alain-Dominique Perrin : promu en 2009 au rang de Commandeur dans l'Ordre national de la Légion d'honneur, décoration remise par l'ex-premier ministre M. Jean-Pierre Raffarin.

Comme Philippe de Maistre le gestionnaire de la fortune de Bettencourt. Des enveloppes à l'UMP et hop allègement fiscal et distinction de la Légion d'honneur.

Modifié par kerguel
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Ce que la presse n'a pas encore relevé :

Alain-Dominique Perrin : promu en 2009 au rang de Commandeur dans l'Ordre national de la Légion d'honneur, décoration remise par l'ex-premier ministre M. Jean-Pierre Raffarin.

Comme Philippe de Maistre le gestionnaire de la fortune de Bettencourt. Des enveloppes à l'UMP et hop allègement fical et distinction de la Légion d'honneur.

va y avoir des épaulettes à faire sauter en place publique !!! Commandeur ! pour quel exploit ????

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Ils les accumulent...

menteurs comme arracheurs de dents...

Après la bourde Sarkozy-Morano sur Elisabeth Guigou

Nationalité : le "précédent de la gauche" qui n'existait pas

http://www.lemonde.f...tor=AL-32280184

voici la bourde Ciotti sur le Canada

Canada : les parents ne payent pas pour les fautes des enfants

http://www.lefigaro....des-enfants.php

et Villepin qui renouvelle son adhésion à l'UMP...

Modifié par Dom Le Trappeur
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[et Villepin qui renouvelle son adhésion à l'UMP...

Bon prince il a versé 100€ soit 4 fois plus que la cotisation de base. Comme quoi une adhésion à l'UMP c'est à la portée de beaucoup de monde :Smiley_39::Smiley_39::Smiley_39:

PS : un post de plus :Smiley_39::Smiley_39: :Smiley_39:

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