[Roulants] L'indemnité de modification de commande

[rzm]

Nipou, completement en accords avec ce que tu viens d'ecrire au dessus.

Prime pour tenter de donner de la souplesse au système à cause de modifications structurelles..qui ne sont pas le fait des agents, et contre lesquels les agents affirmaient pour la pluspart que c'était une bétise.

Reste que si la prime n'est pas donné (il ne s'agit même plus de savoir si elle est juste ou non dans son existence), les agents subissent les inconvénients d'une production modifiés au contraire de ce qu'ils attendaient, mais sans leur en donner la compensation. Parceque 10€..ca peux vite monter comme tu le disais auparavant, a 50 voir 100 euro/mois.

J'irai plus loin, aujourd'hui rien n'empeche la mise en place de class-action, même si le texte venait à disparaitre, cela ne rends pas nul les modifications faites aujourd'hui d'être validée. Mais la aussi, il faut un groupe, pas des actions individuelles, je pense qu'en face ils en sont bien conscient, et on bien calculé que le risque est faible et mesuré.

Comme vous je suis persuadé que de toute façon elle disparaîtra dans les nouveaux textes. Et c'est aussi le pourquoi que je m'y attache autant, comme le dictionnaire des filières, le rh, les temps, la 135 etc.

Certains textes sont sortis, ont été modifié..dès le début on pouvait imaginer les contrainte et aberration du système. Mode divinatoire peut être, c'est un peu ce qu'on nous opposait à l'époque. Aujourd'hui force est de constater que les prédictions n'étaient peut être pas aussi idiotes que cela. Même le rapport Grignon dénonce certaines de ces absurdités, c'est pour dire. Sauf que ce dernier ne va plus du tout dans le sens de la préservation de l'Entreprise..et on s'en étonne encore.

[Nipou]

@Maitre Folace : Faut vraiment vouloir positiver ...

Je ne suis pas sur la même tonalité, sans doute parce que je raisonne à plus courte échéance : moi je vois que ca va ajouter de la merde à la merde et que tout le monde va y perdre (les agents, le service)

Donc oui, peut être que ca servira (un tout petit peu) si un jour la machine s'inverse, mais j'ai de gros doutes que ce soit sur le mouvement, son ampleur où sur l'échéance à laquelle il arrivera éventuellement.

Modifié 24 février 2015 par Nipou

[Invité Maitre Folace]

Sans vouloir faire des lapalissades : "on n'est jamais à l'abri des surprises, et c'est d'ailleurs le principe même des surprises".

Cela te semble de la science-fiction ce retour "au bon vieux temps" : pas de souci. Mais n'oublie pas que la situation que l'on vit aujourd'hui; si on l'avait décrite aux cheminots de l'époque il y a 20, 30, ou 40 ans (si ce n'est plus) çà aurait aussi été perçu par eux, comme de la science-fiction.

[Nipou]

Allant vers le moins bien, c'était plus de la science (économique) que de la fiction. A l'autre sens s'en est aussi, mais plus fiction à l'heure actuelle car si Piketty a lancé un pavé dans la marre avec son bouquin, j'ai peur que ça fasse comme pour Charlie : tous Charlie .... un jour, mais on arrête dès le lendemain.

[Invité Maitre Folace]

Oui enfin piketty ce n'est pas marx non plus loin de là, il est plus applaudi par madelin que par Laguiller, et à juste titre.

[Nipou]

Désolé mais marx étant rongé depuis un petit moment, en parole mondialement audible j'ai que ça en magasin.

[Invité Maitre Folace]

Si c'est juste une question de succès commercial, il fallait prendre "50 nuances de Grey" en référence : c'était pareil.

[Nipou]

Faut pas non plus pousser mémé je sais où ... mais on s'éloigne du sujet (ce sujet là serait bien plus vaste et là, on serait franchement, mais franchement pas d'accord ^^)

[Fred]

Justement, cette stratégie de gestion par activités est une connerie : on est d'accord. Et on y reviendra, même privatisé, car même La Poste S.A (ex-P.T.T) refait de la téléphonie aujourd'hui, qu'EDF S.A. vend du gaz, que GDF S.A. vend de l'électricité, etc...

.

Bonjour

Pour moi c'est 2 choses différentes :la gestion par activité n'a pas empêché a la sncf de faire dans le bus, le covoiturage ou la location d esurface commerciale c'est juste que bus c'est telle activité ou telle filiale et que si un bus devait remplacer un bus on prendrait peut-être un bus TARTEMPION et pas un bus sncf car çe n'est pas la bonne activité, que si les vendeurs de billets veulent un emplacement dans la zone commerciale, ils seront traités comme par un parfumeur .

Á la poste la téléphonie fait partie du guichet et pas du courrier par exemple.

[Invité Maitre Folace]

Oui mais encore courrier ou guichet, çà reste La Poste, pas une filiale... D'ailleurs le dogme d'il y a 30 ans chez eux de tout cassé est tellement contredit aujourd'hui qu'ils ne vendent même pas du Orange (ex-PTT) mais du "bouygues", c'est dire s'ils donnent l'exemple et si le marché n'est pas de dupes...

Alors oui, peut-être que dans cette logique dans quelques temps, l'ADC de l'activité Intercités emmènera un V160 à l'aller et un MA100 de chez ECR au retour. Et rigolons à peine, on a plusieurs exemples de trains ECR où la SNCF a assuré l'intérim pour tout ou partie ! C'est toujours mieux pour pépy qu'un de ses mécanos autorisé que MA100 aille aider la concurrence plutôt qu'il ne tire un de ses V160. Il n'y a pas à dire, nous sommes entre de très bonnes mains. Les patrons du privé n'ont pas fini de rigoler et d'halluciner face à notre grand happening.

[fabrice]

Oui mais encore courrier ou guichet, çà reste La Poste, pas une filiale... D'ailleurs le dogme d'il y a 30 ans chez eux de tout cassé est tellement contredit aujourd'hui qu'ils ne vendent même pas du Orange (ex-PTT) mais du "bouygues", c'est dire s'ils donnent l'exemple et si le marché n'est pas de dupes...

Alors oui, peut-être que dans cette logique dans quelques temps, l'ADC de l'activité Intercités emmènera un V160 à l'aller et un MA100 de chez ECR au retour. Et rigolons à peine, on a plusieurs exemples de trains ECR où la SNCF a assuré l'intérim pour tout ou partie ! C'est toujours mieux pour pépy qu'un de ses mécanos autorisé que MA100 aille aider la concurrence plutôt qu'il ne tire un de ses V160. Il n'y a pas à dire, nous sommes entre de très bonnes mains. Les patrons du privé n'ont pas fini de rigoler et d'halluciner face à notre grand happening.

Meuh non, l'ADC FRET ira accroché au départ , fait le frein et la RAT, lui tout seul, tire le train et décrochera à l'arrivée, calé ,

pour le voyageur, il fera le ménage dans la rame en attendant

Oui on a tiré et on tire encore d'ECR , mais pas qu'eux. Il arrive que VFLI soit à la ramasse et que l'on doive vider les faisceau où les trains sont aux tas. La "sous-traitance" entre EF existe depuis un moment, ce qui se faisait avant entre dépôt se fait maintenant entre EF ( salut, j'ai un problème de mécano/machine , je te propose de faire mon train de X à Y, moi je fais un des tiens de Y à X )

Comme je l'ai dit une fois à un de mes voisins, avant, je ne voulais pas faire une grève, j'arrivais le matin mon FRET supprimé, ben on me mettait sur le 1er TER du matin. aujourd'hui, mon fret est supprimé, ben je rentre à la maison et le TER reste à quai

[Invité Maitre Folace]

Oui on a tiré et on tire encore d'ECR , mais pas qu'eux. Il arrive que VFLI soit à la ramasse et que l'on doive vider les faisceau où les trains sont aux tas. La "sous-traitance" entre EF existe depuis un moment, ce qui se faisait avant entre dépôt se fait maintenant entre EF ( salut, j'ai un problème de mécano/machine , je te propose de faire mon train de X à Y, moi je fais un des tiens de Y à X )

La sous-traitance à souhait entre EF, sauf à la SNCF où on ne se sous-traite pas les trains entre activités, et ils finissent supprimés, mais à part çà tout va bien...

Quand au scénario, même avec la nouvelle convention collective, le temps passé à faire de la RAT, des accroches, du ménage, et autres lavage de carreaux sera autant de moins passé à tirer des trains, la sacro-sainte productivité pourrait en prendre un coup.

Modifié 25 février 2015 par Maitre Folace

[fabrice]

La sous-traitance à souhait entre EF, sauf à la SNCF où on ne se sous-traite pas les trains entre activités, et ils finissent supprimés, mais à part çà tout va bien...

Quand au scénario, même avec la nouvelle convention collective, le temps passé à faire de la RAT, des accroches, du ménage, et autres lavage de carreaux sera autant de moins passé à tirer des trains, la sacro-sainte productivité pourrait en prendre un coup.

Ben ca ; je pense qu'on le sait, nous, mais eux la haut !!!!!!!!!!!!!!!!!!

Quand à notre salade interne, ben ouais ca fait des années qu'on l'avait dit. Même nous, l'UP avait fait au maximum de pouvoir garder des auto Z2, ceci afin de permettre de rapatrier une rame d'Alsace en cas où

[Keroman]

Un bonjour à vous,

 

Pour vous rappeler que le jugement de renvoi de la cour d'appel d'angers du 1er février 2015 est NON suspensif.   Ce qui signifie qu'il est immédiatement exécutoire et doit être respecté par les instances d'ordre inférieur telles que les conseils de prud'hommes.

Cet arrêt rappelle également que le jugement prud'homal de Nantes de décembre 2009 est confirmé.

La SNCF a effectivement formulé un pourvoi en cassation contre l'arrêt d'Angers, qui a 99% de chance d'être rejeté,  mais rappelons encore qu'un arrêt de cour d'appel n'est PAS suspensif ..... le pourvoi en cassation ne remet pas en cause le paiement des IMC qui sont exigées  en conseil de prud'hommes depuis cet arrêt de la cour d'appel d'Angers.

Autres info intéressantes :  Le redressement sur solde des IMC est recevable sur les 3 années maximum avant la date de saisie du conseil de Prud'homme ..... mais l'IMC est redevable depuis sa création du 1er janvier 2002 !!!!!

Ce qui signifie que la demande en justice peut également comporter des dommages et intérêts, basés sur la moyenne mensuelle des 3 années de redressement, pour toutes les IMC avant ces 3 années jusqu'au 1er janvier 2002  !!!

Exemple :  Un agent est modifié en moyenne 4 fois par mois durant la période de référence constituée par les 3 années précédentes ..... donc 4 x 11€  ( prix unitaire de l'IMC ) x 36 mois = 1.584 € de demande de redressement sur paie.

 +++++  dommages et intérêts sur la même base moyenne mensuelle jusqu'au 1er janvier 2002   ( soit 129 mois )

= 44€/ mois X 129  = 5.675 € de demande de dommages et intérêts

A  ces demandes se rajoute l'article 700 du code de procédure civil :  Une demande classique de 1.500€

Et une condamnation à une somme pour refuse de respecter la jurisprudence obtenue depuis 8 années sur ce sujet de l'IMC, pour exécution de mauvaise foi du contrat de travail dans la mesure ou vous avez au préalable effectuer vos demandes de redressement d'IMC à votre employeur par courrier avec AR..... et que celui-ci refuse de répondre ou répond par un refus écrit.

Compte tenu de l'importance et de la durée de la procédure vous pouvez être exigeant sur cette dernière demande :   2.500€ à titre d'exemple de demande.

 

On obtient une demande globale de 13.759€  pour cet exemple qui ne concerne que l'un des ..... 24.000 agents concernés par cette IMC ......  une paille !!!

 

Vous pouvez me joindre ici : ******@orange.fr   ...... je tâcherais de répondre à toutes vos questions.

Modifié 23 septembre 2015 par Roukmoute
Suppression de l'adresse mail en clair, passez par les MP

[Keroman]

Un bonjour à vous,

 

Pour vous rappeler que le jugement de renvoi de la cour d'appel d'angers du 1er février 2015 est NON suspensif.   Ce qui signifie qu'il est immédiatement exécutoire et doit être respecté par les instances d'ordre inférieur telles que les conseils de prud'hommes.

Cet arrêt rappelle également que le jugement prud'homal de Nantes de décembre 2009 est confirmé.

La SNCF a effectivement formulé un pourvoi en cassation contre l'arrêt d'Angers, qui a 99% de chance d'être rejeté,  mais rappelons encore qu'un arrêt de cour d'appel n'est PAS suspensif ..... le pourvoi en cassation ne remet pas en cause le paiement des IMC qui sont exigées  en conseil de prud'hommes depuis cet arrêt de la cour d'appel d'Angers.

Autres info intéressantes :  Le redressement sur solde des IMC est recevable sur les 3 années maximum avant la date de saisie du conseil de Prud'homme ..... mais l'IMC est redevable depuis sa création du 1er janvier 2002 !!!!!

Ce qui signifie que la demande en justice peut également comporter des dommages et intérêts, basés sur la moyenne mensuelle des 3 années de redressement, pour toutes les IMC avant ces 3 années jusqu'au 1er janvier 2002  !!!

Exemple :  Un agent est modifié en moyenne 4 fois par mois durant la période de référence constituée par les 3 années précédentes ..... donc 4 x 11€  ( prix unitaire de l'IMC ) x 36 mois = 1.584 € de demande de redressement sur paie.

 +++++  dommages et intérêts sur la même base moyenne mensuelle jusqu'au 1er janvier 2002   ( soit 129 mois )

= 44€/ mois X 129  = 5.675 € de demande de dommages et intérêts

A  ces demandes se rajoute l'article 700 du code de procédure civil :  Une demande classique de 1.500€

Et une condamnation à une somme pour refuse de respecter la jurisprudence obtenue depuis 8 années sur ce sujet de l'IMC, pour exécution de mauvaise foi du contrat de travail dans la mesure ou vous avez au préalable effectuer vos demandes de redressement d'IMC à votre employeur par courrier avec AR..... et que celui-ci refuse de répondre ou répond par un refus écrit.

Compte tenu de l'importance et de la durée de la procédure vous pouvez être exigeant sur cette dernière demande :   2.500€ à titre d'exemple de demande.

 

On obtient une demande globale de 13.759€  pour cet exemple qui ne concerne que l'un des ..... 24.000 agents concernés par cette IMC ......  une paille !!!

[quantico70]

Je trouve que c'est remuer beaucoup de choses pour en final pas grand choses .Pour moi les modifications de commandes font parties du boulot.Pour l,instant et encore a titre personnel,je trouve que la boite est super arrangeante ,peut être parce que je viens du privé ,mais je pense aussi qu'a force de tirer sur la corde a coup de procès ou revendications elle va finir par casser et la chute sera dure . Mais encore une fois ce n'est que mon avis et je respecte toutes les convictions et les combats des collegues.

[cyclodocus]

apparemment

tu n'as jamais eu 

1/ d'appel à la maison pour te dire que tu ne prenais pas le lendemain matin à 8 heures, mais dans 2 heures à 23h30

2/ de modif à la prise de service qui te disait que ton retour EV était supprimé pour RHR

3/ de modif en cours de route qui te faisait péter ta coupure (à l'heure du repas) pour faire un autre train, la décaler entre 14 et 15h et finir plus tard.

3 situations vécues

peut être extrêmes

mais une généralisation d'un "pas grand chose" permet d'atténuer cette gêne

[ADC01]

Je crois qu'il faut prendre le problème dans l'autre sens, maintenant on se permet de modifier tes commandes parce qu'il existe cette IMC, auparavant beaucoup moins de journées modifiées qu'actuellement.

[quantico70]

apparemment

tu n'as jamais eu 

1/ d'appel à la maison pour te dire que tu ne prenais pas le lendemain matin à 8 heures, mais dans 2 heures à 23h30

2/ de modif à la prise de service qui te disait que ton retour EV était supprimé pour RHR

3/ de modif en cours de route qui te faisait péter ta coupure (à l'heure du repas) pour faire un autre train, la décaler entre 14 et 15h et finir plus tard.

3 situations vécues

peut être extrêmes

mais une généralisation d'un "pas grand chose" permet d'atténuer cette gêne

Si ça m,est déjà arrivé ,mais ce n'est pas tout les jours et après je trouve que la commande est assez arrangeante .Par contre il ne faut pas croire que j'accepte tout .

Le cas 1 extrêmement rare ,je pense qu'il essaye a tout prix de couvrir un train .

Le cas 2 et 3 assez fréquents au fret 

Disons que j'ai un mauvais souvenir des ces recours en justice ,un de mes anciens patrons a tout plaqué alors que c’était un très bon patron a cause de ça .Et il n’était pas en tort .Mais bon grâce a ça maintenant je suis a la sncf .

[CRL COOL]

apparemment

tu n'as jamais eu 

1/ d'appel à la maison pour te dire que tu ne prenais pas le lendemain matin à 8 heures, mais dans 2 heures à 23h30

2/ de modif à la prise de service qui te disait que ton retour EV était supprimé pour RHR

3/ de modif en cours de route qui te faisait péter ta coupure (à l'heure du repas) pour faire un autre train, la décaler entre 14 et 15h et finir plus tard.

3 situations vécues

peut être extrêmes

mais une généralisation d'un "pas grand chose" permet d'atténuer cette gêne

Pour les points 1/ et 3/, c'est parce que tu le veux bien..... 

 1/: lors de tes repos journaliers et périodiques, tu es dispensé de toute tâche vis à vis de l'entreprise. Donc tu n'as pas à répondre au téléphone.

 2/: pas sur que ce soit légal.... Tu es prévu en 1/2 tour, donc tu n'as pas forcément tes affaires de RHR. Qu'on te modifie le contenu de ta JS, avec une fin de service décalée, ça c'est possible.... Mais t'envoyer en THR, à part sur une réserve, c'est juste sur ton accord..... Seul autre cas possible: suite à circonstances exceptionnelles et imprévisibles, tu a plus de 8h sans coupure ou 11h avec coupure depuis ta prise de service, et la, tu peux demander le relevé au premier endroit possible et tu tombes en RHR car tu n'est plus dans les taquets légaux....

3/: toute modification du contenu de la JS ne peut se faire qu'à la prise de service. Au delà, c'est juste sur accord de l'agent. En rappelant aussi qu'une coupure peut être décalée suite à un retard, apis en aucun cas réduite.... Donc, si la coupure est de 2 h, mais que ça ne tienne plus dans la JS suite à un retard, elle ne peut être réduite à 1h15 par exemple.... Elle saute tout simplement.....

 

beaucoup se se font enfler parce qu'ils ne connaissent pas assez le RH0077 et 0677..... C'est de bons livres de chevet.

 Dans un autre ordre d'idées, Voir aussi la notion du repos du roulement qui permet parfois d'éviter de poser un congé ou un 1/2/ congé..... Des notions que les bureaux de commande ont curieusement de plus en plus de mal à se rappeler......

[quantico70]

Cela dépend beaucoup du bureau de commande ,chez nous pour l,instant ça se passe bien .

Après je peux comprendre le cas de certains collègues qui pour eux cela se passe moins bien ,j'ai connu le cas avec des collègues contrôleurs dont leur direction n’était pas très arrangeante .( CA refusé au dernier moment ,etc...)et la je peux comprendre que cela énerve un peu .

Pour le cas 2 meaculpa ,j'ai lu un peu trop vite ,en fait c'est le contraire des rhr qui se transforme en EV plutôt. 

[fabrice]

Euh, depuis hier, bien que ce soit au bleue, ca fait 3 fois que ma tournée change, je devrais réclamer 1 ou 3 indemnités

[Roukmoute]

il y a 8 minutes, fabrice a déclaré:

Euh, depuis hier, bien que ce soit au bleue, ca fait 3 fois que ma tournée change, je devrais réclamer 1 ou 3 indemnités

Comment tu le sais ?

[fabrice]

il y a 1 minute, Roukmoute a déclaré:

Comment tu le sais ?

téléphone

[Roukmoute]

Il y a 4 heures , fabrice a déclaré:

téléphone

Ah oui, mais si on commence à répondre aux appels pendant les repos, c'est la porte ouverte à toutes les fenêtres...