speedie Publication: 8 décembre 2013 Publication: 8 décembre 2013 Bonjour, je suis convoqué à la VMA (= personnel roulant, celle qui a lieu tous les 3 ans) à 08h et à ce titre j'ai reçu un relevé de déplacement à remplir et remettre.... J'ai 3 heures de route (en train), je suis donc en évolution la vieille et évolution le lendemain après la VMA. Aucun horaire de train ne m'est indiqué. Mes questions : 1) est ce que je retombe dans le régime général avec son amplitude de travail? et dans ce cas quelle est l'amplitude maxi car j'ai 3 heures de transport pour revenir de la VMA? ou est ce que je reste quand même régit par le RH roulant avec amplitude maxi de 8h, dérogation..... ? 2) si aucun horaire de train ne correspond, est ce que je suis obligé d'attendre quitte à dépasser l'amplitude horaire maxi autorisé et être en dérogation ou l'entreprise est elle obligée de me fournir un moyen de transport pour m'acheminer de sorte que mon amplitude totale : VMA + délais de route = 8h maxi ex => je suis VMA à partir de 8h, elle se termine vers 13h....si le prochain train pour me rapatrier sur mon UO train est à 15h c'est à dire retour à 18h est ce que c'est bon sachant que mon amplitude sera de 08h à 18h sans coupure....ou puis je exiger d'être rapatrier avant ? Merci d'avance Bon dimanche
Nipou Publication: 8 décembre 2013 Publication: 8 décembre 2013 Normalement tu restes régit par les modalités RH de roulant, en fait c'est fonction de ton utilisation antérieure (tu ne peux être utilisé sur le régime sédentaire que si tu as fais plus de la moitié de ta dernière décade comme sédentaire ... de mémoire, à vérifier). Les UO ne sont pas stupides et prévoient des amplitudes largement suffisantes pour se rapatrier. Et dans le cas où ça traîne, tu ne peux rien exiger, tu attends un train et tu rentres ... quand tu rentres.
Roukmoute Publication: 8 décembre 2013 Publication: 8 décembre 2013 (modifié) Salut ! Premièrement, la VMA n'est pas réservée au personnel roulant mais à tout le personnel ayant une fonction de sécurité. Ensuite sur mon ET, les agents sont considérés au titre II pour les journées de VMA (les modalités de celle-ci ayant fait beaucoup de foin en CHSCT voie en DCI...). Pour finir, tu dois recevoir une commande en bonne et due forme avec les acheminements dans des trains déterminés et qui existent et pas être envoyé à la voile-démerde-toi-pour-rentrer-tant-pis-si-c'est-le-lendemain. Modifié 8 décembre 2013 par Roukmoute 3
speedie Publication: 8 décembre 2013 Auteur Publication: 8 décembre 2013 Salut ! Premièrement, la VMA n'est pas réservée au personnel roulant mais à tout le personnel ayant une fonction de sécurité. Ensuite sur mon ET, les agents sont considérés au titre II pour les journées de VMA (les modalités de celle-ci ayant fait beaucoup de foin en CHSCT voie en DCI...). Pour finir, tu dois recevoir une commande en bonne et due forme avec les acheminements dans des trains déterminés et qui existent et pas être envoyé à la voile-démerde-toi-pour-rentrer-tant-pis-si-c'est-le-lendemain. Dans ma région les ADC sont envoyés à la VMA en RHR tandis que nous ASCT, sommes envoyés en déplacement complet..... Je sais que la VMA concerne tous les agents ayant une fonction sécurité sauf que les autres catégories ne relèvent pas du régime roulant.... Bref, qu'il y ait la notion de continuité de service lorsqu'on bosse à bord des trains c'est à dire dans le cadre d'une commande ok, mais que l'on se retrouve en dérogation c'est à dire avec une amplitude supérieure à celle prévu, pour une simple visite médicale, ça me semble abérrant !!!
speedie Publication: 8 décembre 2013 Auteur Publication: 8 décembre 2013 Salut ! Premièrement, la VMA n'est pas réservée au personnel roulant mais à tout le personnel ayant une fonction de sécurité. Ensuite sur mon ET, les agents sont considérés au titre II pour les journées de VMA (les modalités de celle-ci ayant fait beaucoup de foin en CHSCT voie en DCI...). Pour finir, tu dois recevoir une commande en bonne et due forme avec les acheminements dans des trains déterminés et qui existent et pas être envoyé à la voile-démerde-toi-pour-rentrer-tant-pis-si-c'est-le-lendemain. Normalement tu restes régit par les modalités RH de roulant, en fait c'est fonction de ton utilisation antérieure (tu ne peux être utilisé sur le régime sédentaire que si tu as fais plus de la moitié de ta dernière décade comme sédentaire ... de mémoire, à vérifier). Les UO ne sont pas stupides et prévoient des amplitudes largement suffisantes pour se rapatrier. Et dans le cas où ça traîne, tu ne peux rien exiger, tu attends un train et tu rentres ... quand tu rentres. Si je ne suis pas commandé en fonction sur un train, je ne vois pas pourquoi j'aurais une continuité de service....de mémoire, je ne pense pas qu'ils puissent me commander en dérogation vu qu'il n'y a pas de train pour me rapatrier dans les horaires....La dérogation doit être imprévisible et exceptionnelle non?
Tophe Publication: 8 décembre 2013 Publication: 8 décembre 2013 Chez nous c'est titre 1, aller EV, RHR, puis VMA. Début à 8h. En théorie, K de 12h30 à 13h30 et TGV de 14h pour nous rapatrier. Pour ceux qui sont loin (Quimper / Brest), ça le fait mais c'est juste. En cas de problème à la VMA, il fallait appeler le dépôt pour voir comment on fait. Donc c'était soit 2nd RHR à Paris, soit EV Rennes, RHR à Rennes, puis retour à la maison le lendemain. La journée ne devait pas dépasser 11h d'amplitude. 3 jours pour passer une visite, c'est sûr que ça a un coût. Mais les visites se faisant désormais à Rennes, c'est nettement plus simple pour tout le monde.
Nipou Publication: 8 décembre 2013 Publication: 8 décembre 2013 (modifié) Si je ne suis pas commandé en fonction sur un train, je ne vois pas pourquoi j'aurais une continuité de service....de mémoire, je ne pense pas qu'ils puissent me commander en dérogation vu qu'il n'y a pas de train pour me rapatrier dans les horaires....La dérogation doit être imprévisible et exceptionnelle non? Il n'y a pas de dérogation puisque les délais donnés sont largement suffisants pour te rapatrier (genre commandé sur un train 2 h après al fin de visite prévue et fin de service 2 h après l'arrivée de ce train). Et si un jour, pour X raisons, tu dépasses le délai prévu, c'est bien exceptionnel. Modifié 8 décembre 2013 par Nipou
Tophe Publication: 8 décembre 2013 Publication: 8 décembre 2013 (modifié) Il n'y a pas de dérogation puisque les délais donnés sont largement suffisants pour te rapatrier (genre commandé sur un train 2 h après al fin de visite prévue et fin de service 2 h après l'arrivée de ce train). Et si un jour, pour X raisons, tu dépasses le délai prévu, c'est bien exceptionnel. Tout dépend d'où tu viens. Quand les délais de route sont conséquents, c'est calculé juste ! Modifié 8 décembre 2013 par Tophe
speedie Publication: 8 décembre 2013 Auteur Publication: 8 décembre 2013 Il n'y a pas de dérogation puisque les délais donnés sont largement suffisants pour te rapatrier (genre commandé sur un train 2 h après al fin de visite prévue et fin de service 2 h après l'arrivée de ce train). Et si un jour, pour X raisons, tu depasses le délai prévu, c'est bien exceptionnel. La visite médicale commence à 08h et finit vers 13h30....si le 1er train est à 15h00, ça me fait retour à ma résidence d'attache à 18h....Il y a bien dérogation car 08h00 _ 18h00 sans coupure c'est pas bon !!! Sauf que pour le moment seuls quelques agents y sont passés et n'ont pas réalisé.....
Nipou Publication: 8 décembre 2013 Publication: 8 décembre 2013 Ba si on te met une coupure entre 13h30 et 14h30, c'est réglé.
Tophe Publication: 8 décembre 2013 Publication: 8 décembre 2013 Ba si on te met une coupure entre 13h30 et 14h30, c'est réglé. Sauf si ton train arrive après 19h, ou si ta visite prends du temps et la coupure est décalée (ce qui arrivait fréquemment quand les résultats n'étaient pas corrects ou qd les résultats de prise sang mettaient du temps à revenir).
rzm Publication: 8 décembre 2013 Publication: 8 décembre 2013 La coupure ne pouvant avoir lieu que dans un local désigné, conforme :p mais 8h 18h, avec 3h d'EV..il reste de la marge. Reste qu'on doit te donner le train pour l'EV, peu importe si le temps en suffisant ou pas suffisant. Pas de dérogation sur ce genre de journée, faut pas oublié qu'on pourrais passer en titre 2, et il me semble que le ev+ rhr était un accord obtenu pas une obligation reglementaire.( a verif)
Tophe Publication: 8 décembre 2013 Publication: 8 décembre 2013 Ah oui, là c'est mort et pof, dérog. Et pour qu'elle ne soit pas dérogatoire, il ne reste que la solution d'un 2nd RHR....
speedie Publication: 10 décembre 2013 Auteur Publication: 10 décembre 2013 La coupure ne pouvant avoir lieu que dans un local désigné, conforme :p mais 8h 18h, avec 3h d'EV..il reste de la marge. Reste qu'on doit te donner le train pour l'EV, peu importe si le temps en suffisant ou pas suffisant. Pas de dérogation sur ce genre de journée, faut pas oublié qu'on pourrais passer en titre 2, et il me semble que le ev+ rhr était un accord obtenu pas une obligation reglementaire.( a verif) Bien sure que si , le locale doit être conforme pour une coupure... Mais je suis graphiqué 08h - 16h sans coupure.... Chez nous ASCT, je ne sais pas si l'evolution compte pour 50% du temps, comme pour vous lorsque vous êtes en voiture...
speedie Publication: 10 décembre 2013 Auteur Publication: 10 décembre 2013 Merci à tous pour votre aide, je verais bien !
Roukmoute Publication: 10 décembre 2013 Publication: 10 décembre 2013 Chez nous ASCT, je ne sais pas si l'evolution compte pour 50% du temps, comme pour vous lorsque vous êtes en voiture... Si, bien sûr, puisqu'on est roulants pareil (art 9 §2 du RH0077).
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