revenu complémentaire ?

[DamienD]

Bonsoir, j ai refusé un travail de coloriste sur une BD pour lequel j aurai du être rémunéré et bien sur déclaré. Si on me repropose de travailler dans le milieux de la bd ai je le droit par rapport a la SNCF? Si oui y a t il des procédure a suivre? Merci

[PLANONYME]

D'une part, le cumul d'un emploi à la SNCF avec des activités littéraires, artistiques ou d'enseignement est autorisé sans conditions particulières.

D'autre part, je suppose que ce travail de coloriste est réalisé hors lien de subordination, c'est-à dire sans contrat de travail. Ce qui ne signifie pas que les cotisations sociales que de droit ne soient pas prélevées et payées et les revenus déclarés et fiscalisés. Mais il ne s'agit alors pas d'un cumul d'emplois au sens salarial du terme.

Auteur de quelques ouvrages de vulgarisation juridique (et autres), je perçois moi-même des droits d'auteur.

Modifié 12 juin 2014 par PLANONYME

[DamienD]

Merci. J'ai regadé un document edite par le SNAC c'est vrai qu'on est payé qu'a la livraison des planches parfois il y a des avances et c'est un contrat par album. Bien sur il y a aussi des droits d'auteurs. Petites question dois je le signalé a mon supèrieur (DPX, DU,...) ou pas besoins? Encore une question la dernière pour tes ouvrages et tes droit d'auteurs tu es affilié a quelque chose , et sa pose pas de problème pour te déclarer?

[PLANONYME]

Je fais au plus simple. C'est- à-dire que je déclare ce (modeste) revenu complémentaire comme un salaire. Mais cette notion de "salaire" est juste un support fiscal puisqu'il n'y a pas de contrat de travail et pas de lien de subordination avec l'éditeur.

Sinon, il est possible de considérer cela comme le revenu d'un travail indépendant. En tenant une comptabilité des dépenses (pour moi papier, ordinateur avec logiciel de traitement de texte, cartouches d'encre, documentation et même quote-part de loyer et de charges pour la partie de mon logement que je suis réputé consacrer à ça), il est possible assez facilement d'avoir plus de charges que de revenus et donc ne pas payer d'impôts. Mais moi je suis finalement content d'en payer ! (Un tout petit peu plus puisque ça gonfle le revenu annuel certaines années ; les années fastes, j'étale sur 5 ans pour limiter les effets de tranche et il suffit juste de prévenir l'administration fiscale).

En amont, conformément à la législation en vigueur, l'éditeur prélève des cotisations sociales (les mêmes que pour un salarié d'ailleurs). Pas de démarches particuilères de la part de l'auteur. L'éditeur s'occupe de tout et notamment des affiliations (sécurité sociale, chômage, retraite... organismes auprès desquels les modestes auteurs n'auront jamais droit à rien faute d'assiette de cotisations suffisante).

Prévenir le DPX, le DU ? Pourquoi pas ? Mais, d'expérience, ils n'y connaissent rien de la législation et des conditions d'exercice de cette activité d'appoint. Sont capables de dire que c'est interdit ! Tout comme à la Caisse de Prévoyance (et de retraite aussi), seuls quelques experts sont capables de renseigner correctement sur le sujet. DPX et DU seront peut-être fiers de t'avoir dans leur équipe. C'est valorisant.

Il existe au sein de la SNCF, un association Loi 1901, spécialisée : http://www.clec-asso.fr/ (Cercle Littéraire des Ecrivains Cheminots). J'y suis adhérent de longue date (par principe). Mais les animateurs ne sont pas très au fait de la réglementation et de la législation non plus.

Modifié 12 juin 2014 par PLANONYME

[DamienD]

Merci encore. Je vais me lancer et puis je verrai si on me dit quelque chose.

Merci

[TintinGV]

Bonjour.

Je ne connais pas les relations que tu as avec ta hierarchie mais perso,je ne ferai pas rentrer cette info dans l'entreprise.

A moins que tu ais envie qu'on te felicite,autrement c'est un risque qui ne t'apportera rien,sinon des reproches si jamais quelque chose ne va pas.

Ce n'est que mon avis.

Pour le coté administratif,tout est deja dit.

[DamienD]

Bonjour, qui on me félicité ou pas, je m en moque. Si je fais ça c est par plaisirs et pour donner du plaisirs aux lecteurs. Mais bon je ne suis pas milliardaire non plus. Et c est juste pour éviter les ennuis. Mais tu as raison. Je pense que je vais rien dire. Merci