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Le Web des Cheminots

EAS sur Beauvais - Paris : appel à la mobilisation des cheminots et usagers


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Bonjour à tous,

Le Conseil Régional de Picardie et la SNCF, qui n'ont pas tenu compte des vives protestations des cheminots et des usagers, ainsi que du succès de leurs pétitions respectives, n'entendent pas mettre fin à "l'expérimentation" de l'ANS sur Beauvais - Paris, malgré le droit de retrait de plus de 85% des conducteurs et les incidents provoqués ou amplifiés par cette méthode d'exploitation depuis le 6 juillet.
Les cheminots qui comme nous, ont conscience du lourd passif de la ligne, refusent une dégradation de la sécurité et du service, ont invité les usagers à un rassemblement unitaire à Amiens le 8 septembre.

www.asso-lutece.org/rassemblement-ans.html

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Comment fait on pour poser un droit de retrait contre l'eas, quand on roule par ailleurs en eas sur la D ?

(Paris-Beauvais, une belle ligne exécrable en terme de fréquentation)

C'est au CHSCT de ton établissement ou UP de déposer un droit de retrait, il me semble

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Invité JLChauvin

C'est au CHSCT de ton établissement ou UP de déposer un droit de retrait, il me semble

Droit d'alerte... :Smiley_04:

Le droit de retrait est un droit individuel. Si cela n'a pas changé, il doit exister des registres dans chaque établissement. Si vous voulez rigoler cinq minutes, demandez donc ce registre...

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C'est au CHSCT de ton établissement ou UP de déposer un droit de retrait, il me semble

Non, le CHSCT ne peut que déposer un droit d'alerte.

Le droit de retrait est individuel.

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Droit d'alerte... :Smiley_04:

Le droit de retrait est un droit individuel. Si cela n'a pas changé, il doit exister des registres dans chaque établissement. Si vous voulez rigoler cinq minutes, demandez donc ce registre...

Non, le CHSCT ne peut que déposer un droit d'alerte.

Le droit de retrait est individuel.

Je serai moins bête ce soir, merci

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Comment fait on pour poser un droit de retrait contre l'eas, quand on roule par ailleurs en eas sur la D ?

(Paris-Beauvais, une belle ligne exécrable en terme de fréquentation)

La ligne D est Transilien, Paris Beauvais est TER (Picardie).

Pour rouler sur les 2 je te confirme que la ligne D est bien plus confortable que Beauvais.

Pour le droit de retrait, facile: à l'heure de départ, tu déclares ton droit de retrait, qui est noté par un CTT, celui ci t'accuse de refus de service que tu réfute, le tout devant huissier (les huissiers sont présents tous les jours depuis le 6 juillet, de 5h du matin à 23h). Je ne dévoile pas la suite de l'histoire car ce n'est pas très joli-joli ce que certains cadres pratiquent après.

Bon courage aux clients de cette lignes qui sont exaspérés (et on les comprend), car le S3 n'est vraiment pas assuré.

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Concernant les inspecteurs tu as surement raison, mes collègues du CH,et des 5 OS ont déjà du faire le nécessaire depuis début juillet. Ce qui est sur c'est que les avis des médecins du travail sont formels, eux. Et que la boite joue un jeu... "étrange" avec cette ligne...

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Exercice du droit de retrait : c'est une décision individuelle du salarié exposé. A noter que le salarié peut également se contenter uniquement d'une alerte (sans retrait). L'écrit n'est pas obligatoire. Le danger doit être à la fois grave ET imminent. Personnellement, je ne suis pas sûr que l'E.A.S., réponde à ce genre de définition. Il y a pas mal de subjectivité. En tout état de cause, sur la base du seul droit d'alerte ou de retrait d'un ou de plusieurs salariés, c'est à l'employeur d'apprécier s'il y a ou pas "danger grave ET imminent". A défaut, il sanctionnera et procédera aux retenues de salaire. La confrontation juridique sur les tenants et aboutissants du droit de retrait et ses conséquences se fera ensuite, individuellement, devant la juridiction du travail (litige sur les conditions d'exercice du contrat de travail). Ce n'est pas gagné d'avance ! La première question des juges prud'homaux sera de savoir de que le CHSCT en a dit...

Droit d'alerte du CHSCT (avec ou sans retrait des salariés), c'est autre chose. Et ça me semble plus adapté (bien que je ne pense pas qu'il y ait danger grave ET imminent). Un représentant du personnel avise officiellement l'employeur (stricto sensu, il ne s'agit pas du Président du CHSCT mais bien du directeur d'établissement en personne !). L'avis est consigné sur un registre spécial. Cet avis, daté, signé, comporte l'indication du ou des postes de travail concernés, la nature du danger et de sa cause * ainsi que le ou les noms du ou des salariés exposés.

*on voit bien qu'autour de l'E.A.S., il n'est pas forcément simple de cerner une situation à risque particulier avéré et de la qualifier de danger grave ET imminent.

A partir de là, l'employeur est tenu de procéder sur-le-champ* à une enquête avec le membre du CHSCT qui a fait le signalement.

*on voit bien que sur-le-champ il pourra être difficile à trouver une cause de danger grave ET surtout imminent !

En cas de divergence d'appréciation sur la réalité du danger et/ou la façon de le faire cesser, le CHSCT doit être réuni d'urgence (sous 24 heures).

A défaut d'accord entre l'employeur et la majorité * du CHSCT sur les mesures à prendre, l'employeur doit saisir immédiatement l'Inspecteur du travail.

* pour rappel, le CHSCT n'est pas composé que de représentants du personnel ; donc, l'unanimité des représentants du personnel qui siègent dans l'instance n'est a priori pas suffisante.

En cas de désaccord entre l'employeur et la majorité du CSHCT, l'Inspecteur du travail peut déclencher une mise en demeure. Ou saisir le juge des référés pour que toute mesure propre à faire cesser le risque soit ordonnée. L'Inspecteur du travail n'agira ainsi que s'il est lui même convaincu du danger grave ET imminent. Et le juge des référés, bien entendu, garde son indépendance d'appréciation.

Tout le reste n'est qu'agitation (sociale) et méconnaissance parfois des dispositions légales.

Modifié par PLANONYME
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c'est à l'employeur d'apprécier s'il y a ou pas "danger grave ET imminent". .....ça se discute

il serait bien aussi que le secrétaire du CHSCT demande un ch extraordinaire sur ce sujet.. il me semble que cela peut se faire s'il y a demande d'au moins 2 de ses membres..

j'ai trouvé en complément de l'article l 4614-10

Modifié par jackv
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Exercice du droit de retrait : c'est une décision individuelle du salarié exposé. A noter que le salarié peut également se contenter uniquement d'une alerte (sans retrait). L'écrit n'est pas obligatoire. Le danger doit être à la fois grave ET imminent. Personnellement, je ne suis pas sûr que l'E.A.S., réponde à ce genre de définition. Il y a pas mal de subjectivité. En tout état de cause, sur la base du seul droit d'alerte ou de retrait d'un ou de plusieurs salariés, c'est à l'employeur d'apprécier s'il y a ou pas "danger grave ET imminent". A défaut, il sanctionnera et procédera aux retenues de salaire. La confrontation juridique sur les tenants et aboutissants du droit de retrait et ses conséquences se fera ensuite, individuellement, devant la juridiction du travail (litige sur les conditions d'exercice du contrat de travail). Ce n'est pas gagné d'avance !

Tout le reste n'est qu'agitation (sociale) et méconnaissance parfois des dispositions légales.

Si pour autant je suis contre l'eas, le problème réside ici dans la notion du danger grave, imminent.

Soit l'eas -c'est ce que je pense- est un danger; c'est tout l'eas que j'estime dangereux, et dans ce cas faire un droit de retrait sur un train dès qu'il est en eas.

Soit c'est la ligne qui est dangereuse -et elle l'est-, et la ce n'est pas l'eas qui peux justifier le retrait.

C'est malheureux pour les collègues, faut il le rappeller je ne souhaite pas du tout la mise en place de l'eas sur cet axe, ni comme à Lyon ou partout où cela est tenté, mais l'argument contre l'eas, ca tient pas la route quand on circule déjà quasi quotidiennement dans ce mode de circulation.

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ce qui pourrait motiver le retrait....tous ces éléments pourraient être demandés et débattu dans le chsct extraordinaire...

nombre de rondes de la SUGE et de la police par rapport a d'autres lignes..pour voir si elles est considérée différemment des autres lignes a EAS

nombre d’incivilités ou d'agression dans les train et les gares..

ce chsct pourrait aussi demander l'aide d'un cabinet conseil ou d'un expert

Le CHSCT peut recourir, aux frais de l’employeur, à un expert agréé :

  1. lorsqu’un risque grave, révélé ou non par un accident du travail, une maladie professionnelle ou à caractère professionnel est constaté dans l’établissement ;
  2. en cas de projet important modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail, prévu à l’article L. 4612-8 du code du travail, c’est-à-dire, notamment, avant toute transformation importante des postes de travail découlant de la modification de l’outillage, d’un changement de produit ou de l’organisation du travail, avant toute modification des cadences et des normes de productivité liées ou non à la rémunération du travail.

il y a 2 points qui semblent pouvoir le permettre "le risque..". le changement "de l’organisation du travail"

Modifié par jackv
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La ligne D est Transilien, Paris Beauvais est TER (Picardie).

Pour rouler sur les 2 je te confirme que la ligne D est bien plus confortable que Beauvais.

Tu peux expliquer pour des gens comme moi qui ne connaissent la fonction de conducteur ni sur ligne D ni sur Paris Beauvais, en quoi l'exercice de l'EAS est plus confortable sur Ligne D ?

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Paris-Beauvais était certainement la ligne avec le plus d'incivilité du réseau; envers les clients, envers le personnel.

Sur la D, plus de soucis concernant la circulation des trains (évidement le soucis du tunnel commun avec la B, parcours même de la ligne), mais au final, moins de phénomène de bande, d'agression en tout genre.

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Si pour autant je suis contre l'eas, le problème réside ici dans la notion du danger grave, imminent.

Soit l'eas -c'est ce que je pense- est un danger; c'est tout l'eas que j'estime dangereux, et dans ce cas faire un droit de retrait sur un train dès qu'il est en eas.

Soit c'est la ligne qui est dangereuse -et elle l'est-, et la ce n'est pas l'eas qui peux justifier le retrait.

C'est malheureux pour les collègues, faut il le rappeller je ne souhaite pas du tout la mise en place de l'eas sur cet axe, ni comme à Lyon ou partout où cela est tenté, mais l'argument contre l'eas, ca tient pas la route quand on circule déjà quasi quotidiennement dans ce mode de circulation.

Il y a EAS et EAS. L'exemple cité en permanence par les chefs est : "on le fait bien en région parisienne". Oui, sauf que de l'exploitation EAS en zone dense avec des quais tous les 5km (ce qui constitue une relative sécurité pour les voyageurs), où tu peux avoir la protection relativement rapidement en cas de problème, ce n'est pas la même chose quand on circule sur des lignes avec des arrêts bien plus espacés et avec une DCO de 2500m. D'autant plus avec la mauvaise qualité des installations radios dans la zone.

Tu rajoutes le fait qu'en zone dense, tu as la plupart du temps une fréquence de trains relativement importante. En TER, en cas de retard avec risque rupture de correspondance, actuellement l'ASCT passe dans les voitures pour faire un recensement et au besoin, prévenir la permanence qui pourra retenir un peu la correspondance. En EAS... Que dalle, walou, nada. Le voyageur attendra 2h sa correspondance de substitution et ira se défouler contre l'agent d'escale qui à son niveau, ne peut pas grand chose.

D'un point de vue sécurité (ou sûreté pour reprendre les mots d'un autre sujet...) comme d'un point de vue confort/respect du voyageur, je ne vois absolument pas le gain. On veut faire de la lutte anti fraude ? D'accord pour les brigades. Mais alors qu'elles viennent en complément des ASCT, pas en remplacement. Là on dénigre le rôle de l'ASCT en le cantonnant à sa mission de contrôle.

Modifié par Gom
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Il y a EAS et EAS. L'exemple cité en permanence par les chefs est : "on le fait bien en région parisienne". Oui, sauf que de l'exploitation EAS en zone dense avec des quais tous les 5km (ce qui constitue une relative sécurité pour les voyageurs), où tu peux avoir la protection relativement rapidement en cas de problème, ce n'est pas la même chose quand on circule sur des lignes avec des arrêts bien plus espacés et avec une DCO de 2500m. D'autant plus avec la mauvaise qualité des installations radios dans la zone.

Tu rajoutes le fait qu'en zone dense, tu as la plupart du temps une fréquence de trains relativement importante. En TER, en cas de retard avec risque rupture de correspondance, actuellement l'ASCT passe dans les voitures pour faire un recensement et au besoin, prévenir la permanence qui pourra retenir un peu la correspondance. En EAS... Que dalle, walou, nada. Le voyageur attendra 2h sa correspondance de substitution et ira se défouler contre l'agent d'escale qui à son niveau, ne peut pas grand chose.

D'un point de vue sécurité (ou sûreté pour reprendre les mots d'un autre sujet...) comme d'un point de vue confort/respect du voyageur, je ne vois absolument pas le gain. On veut faire de la lutte anti fraude ? D'accord pour les brigades. Mais alors qu'elles viennent en complément des ASCT, pas en remplacement. Là on dénigre le rôle de l'ASCT en le cantonnant à sa mission de contrôle.

si tu le permets j'appelle cela de la posture.....car dans les faits ça manque un peu de détermination et surtout de moyens.

SNCF sait très bien comment lutter contre la fraude....le dire est une chose le faire en est une autre et surtout communiquer là dessus pour le laisser croire...c'est prendre les fraudeurs pour des perdreaux...de l'année.

Mais bon ça fait bien de le dire et de tenter de convaincre qu'on le fait ......c'est un exercice de com classique en management contre la démarque inconnue (heu de la fraude....en fait c 'est en partie la même chose :Smiley_04: ).

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Il y a EAS et EAS. L'exemple cité en permanence par les chefs est : "on le fait bien en région parisienne". Oui, sauf que de l'exploitation EAS en zone dense avec des quais tous les 5km (ce qui constitue une relative sécurité pour les voyageurs), où tu peux avoir la protection relativement rapidement en cas de problème, ce n'est pas la même chose quand on circule sur des lignes avec des arrêts bien plus espacés et avec une DCO de 2500m. D'autant plus avec la mauvaise qualité des installations radios dans la zone.

Tu rajoutes le fait qu'en zone dense, tu as la plupart du temps une fréquence de trains relativement importante. En TER, en cas de retard avec risque rupture de correspondance, actuellement l'ASCT passe dans les voitures pour faire un recensement et au besoin, prévenir la permanence qui pourra retenir un peu la correspondance. En EAS... Que dalle, walou, nada. Le voyageur attendra 2h sa correspondance de substitution et ira se défouler contre l'agent d'escale qui à son niveau, ne peut pas grand chose.

D'un point de vue sécurité (ou sûreté pour reprendre les mots d'un autre sujet...) comme d'un point de vue confort/respect du voyageur, je ne vois absolument pas le gain. On veut faire de la lutte anti fraude ? D'accord pour les brigades. Mais alors qu'elles viennent en complément des ASCT, pas en remplacement. Là on dénigre le rôle de l'ASCT en le cantonnant à sa mission de contrôle.

Juste à côté de Paris Nord, il y a Paris Est; dont certains sont present sur le forum.

Ca circule comment sur Paris-Chateau (une 100aine de km) la majeur partie de la circulation ne se fait pas en zone dense

Idem pour Longueville.

Et puis merde, c'est quand les agc sont arrivés, il y a combien d'année déjà, qu'il aurait fallut lors des premiers projets présenter refuser tout ces engins sans même le dispositif de correspondance. Idem pour les Nat sur l'axe concerné.

Tu as vu quelquechose sur ce sujet à ce moment la, une opposition marquée ? non.

J'ai le sentiment de l'immeuble en feu où l'individu se dit qu'il faut agir uniquement quand cela atteint son étage.

Sauf qu'en face, ils veulent le faire cramer le batiment, et NOUS leur avons donné les moyen de le faire.

Les sursauts d'aujourd'hui, même s'ils peuvent être virulent, ne sont certainement pas considéré comme une remise en cause globale du système eas, au mieux, ou au pire selon comment on se situe, ils feront gagner quelques années.

Alors si je rejoint une partie du propos qu'on ne peux pas comparer et mettre à équivalence toute les lignes, qu'il y a X chemin de fer, je ne crois pas que ce soit le point de vu de nos décideurs, et ici de ceux qui veulent mettre en place ce mode de circulation sur cet axe.

Mais eux prennent ils le train, eux n'auront pas le voyageur en colère en cas de soucis.

Quelqu'un ici croit encore qu'a ce niveau ils accordent une importance au cas du client dans la panade en cas de soucis.

Quand à l'asct et sa mission de contrôle, je pense même plus que malheureusement, leur mission à vocation de completement changer, voir à disparaitre. Des brigages contrôles, les autres des stewarts bord pour tgv, teoz vfe.

Un petit coussin, un magazine, vous voulez un taxi à l'arrivée ?

Et puis c'est pas une ligne de tourisme, mais plutôt apparenté à de la banlieue en terme de frequentation et utilisation.

Et puis annoncer des brigades renforts sur les trains els plus frequenté au detriment de ceux qui le sont moins; lol mdr xptdr oxo, pour combien de temps vu la difficulté de controller ces trains aux heures de pointe. Bel effet d'annonce pour justifier au grand public sa decision.

Modifié par rzm
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En TER, en cas de retard avec risque rupture de correspondance, actuellement l'ASCT passe dans les voitures pour faire un recensement et au besoin, prévenir la permanence qui pourra retenir un peu la correspondance.

Ah ? Je n'en ai pas vu souvent... (certes, quand j'ai eu rupture de correspondance TER/TGV, le trians était hyper-surchargé donc l'ASCT ne pouvait pas passer ; mais quand on voit que dans les mêmes AGC quasi vides l'ASCT ne montrait même pas le bout de sa casquette, permets-moi d'en douter !)

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Ah ? Je n'en ai pas vu souvent... (certes, quand j'ai eu rupture de correspondance TER/TGV, le trians était hyper-surchargé donc l'ASCT ne pouvait pas passer ; mais quand on voit que dans les mêmes AGC quasi vides l'ASCT ne montrait même pas le bout de sa casquette, permets-moi d'en douter !)

bonjour

Si si cela arrive et le dernier que j'ai vu (ou entendu) sur une ligne 1/2 picarde justement : "merci á ceux qui ont correspondance á X de venir me voir en queue de train" alors que nous arrivions á x dans 5 min, que le train devait rouler depuis un 1/4 d'heure environ, que le train était parti en retard de 20 mn et que cette charmante personne n'a même pas pris le temps de venir voir les voyageurs alors qu'il s'agissait d'un AGC 3 caisses.

Alors contre l'EAS : pourquoi pas mais il faudrait déjà que ceux qui sont en 1 er ligne fasse leur boulot, je traine en train dans mal de région, sur beaucoup de ligne, le contrôle n'est toujours pas réalisé partout y compris sur de petites compos et sur des trains dont la durée le permet. : certains ont compris d'autres pas.

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Ah ? Je n'en ai pas vu souvent... (certes, quand j'ai eu rupture de correspondance TER/TGV, le trians était hyper-surchargé donc l'ASCT ne pouvait pas passer ; mais quand on voit que dans les mêmes AGC quasi vides l'ASCT ne montrait même pas le bout de sa casquette, permets-moi d'en douter !)

Soit c'est de la mauvaise foi, soit on vit dans des régions très différentes. En Champagne-Ardenne je peux te dire que c'est assez appliqué. Bien sûr y a toujours des brebis galeuses mais c'est loin d'être la majorité.

Christophe

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Juste à côté de Paris Nord, il y a Paris Est; dont certains sont present sur le forum.

Ca circule comment sur Paris-Chateau (une 100aine de km) la majeur partie de la circulation ne se fait pas en zone dense

Idem pour Longueville.

Pardon de ne pas connaître à 100% toute la région parisienne et ses portions exploitées en EAS. Pour être plus honnête concernant mon point de vue, l'EAS ne peut se concevoir (selon moi) uniquement en zone très dense avec arrêts très rapprochés. Donc en effet, sur Château-Thierry (je ne savais pas que c'était de l'EAS là bas), il ne devrait pas y en avoir.

Et puis merde, c'est quand les agc sont arrivés, il y a combien d'année déjà, qu'il aurait fallut lors des premiers projets présenter refuser tout ces engins sans même le dispositif de correspondance. Idem pour les Nat sur l'axe concerné.

Tu as vu quelquechose sur ce sujet à ce moment la, une opposition marquée ? non.

J'ai le sentiment de l'immeuble en feu où l'individu se dit qu'il faut agir uniquement quand cela atteint son étage.

Sauf qu'en face, ils veulent le faire cramer le batiment, et NOUS leur avons donné les moyen de le faire.

Les sursauts d'aujourd'hui, même s'ils peuvent être virulent, ne sont certainement pas considéré comme une remise en cause globale du système eas, au mieux, ou au pire selon comment on se situe, ils feront gagner quelques années.

Là encore, pardon d'être trop jeune dans la boite et donc de ne pas avoir été là pour râler à l'époque ! Tu me fais penser à un ASCT qui me reprochait la prime "ST" et de ne pas m'être battu contre ça à l'époque de sa mise en place. Perso, je veux bien leur rendre cette primette contre un accompagnement systématique.

Ah ? Je n'en ai pas vu souvent... (certes, quand j'ai eu rupture de correspondance TER/TGV, le trians était hyper-surchargé donc l'ASCT ne pouvait pas passer ; mais quand on voit que dans les mêmes AGC quasi vides l'ASCT ne montrait même pas le bout de sa casquette, permets-moi d'en douter !)

A chacun de mes incidents ayant occasionné un retard important, j'ai toujours vu mes ASCT parcourir le train pour s'occuper des correspondances. Après, comme l'a dit CC72041, il y a des brebis galeuses partout.
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