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Procédure de reprise après un congé parental


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Si c'est bien de congé parental d'éducation (celui jusqu'au 3 ans de l'enfant) il est possible de reprendre à tout moment (délais de prévenance d'un mois au minimum).

Quand à passer à mi temps, c'est une demande écrite, mais il me semble que l'entreprise dans le cas d'enfant de moins de 3 ans, ne peux s'y opposer -a confirmer, on ma parlé de ca il y peu de temps notamment d'un rh précis sur les temps partiel, mais pas pris plus d'info n'étant pas concerné-

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Le temps partiel (car ce n'est pas forcément du mi-temps) est régi par un accord d'entreprise. Dans certains métiers ou établissements, ça ne fait pas du tout, mais alors pas du tout, l'affaire des DUO et autres responsables de la production mais c'est la signature à Pepy ! Comme j'ai dit souvent à certains qui traînaient des pieds pour appliquer l'esprit et la lettre de cet accord d'entreprise, si vous n'êtes pas content, si vous pensez que Pepy a signé des conneries, vous décrochez votre téléphone et vous le lui dites de vive-voix. N'ont jamais décroché leur téléphone ! Ceci pour dire que l'obtention d'un temps partiel n'est pas toujours chose aisée. Si refus il y a, il doit être sérieusement motivé. Il y a même une commission de suivi de l'accord pour ça.

La difficulté pratique c'est que souvent la demande de temps partiel s'accompagne d'une demande d'horaires particuliers et compatibles avec les obligations familiales ainsi que d'un roulement avec repos samedis, dimanches et fêtes. C'est la combinaison des trois qui dans la plupart des endroits rend difficile une réponse positive à la demande.

Ne pas me demander le texte de l'accord d'entreprise. Je n'ai pas ça sous la main. Un contributeur le cherchera peut-être sur SYSPRE et le mettra en ligne (si les modérateurs veulent bien s'agissant d'un document interne à l'entreprise). Sinon, n'importe quel bon délégué du personnel ou représentant syndical doit être en mesure de fournir le texte.

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