fabrice Publication: 1 janvier 2015 Partager Publication: 1 janvier 2015 "Décret du 22 mars 1942" Un décrêt qui fleure bon la collaboration et vichy. Etonnant que personne n'ait exigé son abrogation et son remplacement. Et je crois qu'il y en a d'autres du même genre, comme les licences de débits de boisson. Tiens, je l'attendais celle, lors de l'écriture de ma précédente réponse, j'avais envisagé de faire référence à cette époque, puis je me suis ravisé en disant, y a bien un C*n qui va le faire Mais comme le souligne Rail cassé, cet arrété a été maintes fois retouchés depuis Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
mikado43 Publication: 1 janvier 2015 Partager Publication: 1 janvier 2015 (modifié) DECRET Décret du 22 mars 1942 portant règlement d'administration publique sur la police, la sûreté et l'exploitation des voies ferrées d'intérêt général et d'intérêt local Version consolidée au 01 janvier 2015 Article 92 Les principales dispositions du présent décret sont affichées, par les soins de l'exploitant, dans les gares importantes. c'est affiché dans les gares comme c'est affiché pour le métro dans les stations bon le métro c'est pour la capitale et le PUY EN VELAY on est chez les bouseux donc rien d’écrit vu que l'on sait pas lire !!!!! est la c'est écrit OU pourtant ça vend du billet ! perso moi je préférai le bon vieux temps ou un agent poinçonnait mon billet avant l’accès aux quais , ça évitait ce genre de probléme ! mais c'était avant et je suis un vieux con nostalgique se qui a de sur c'est qu'avec ce genre de politique commerciale on va "gagner " du client pour la concurrence serait ce le but ...........? non y oserez pas !!!! Modifié 1 janvier 2015 par mikado43 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
cc27001 Publication: 1 janvier 2015 Partager Publication: 1 janvier 2015 Comparer un chalumeau avec un simple briquet pour se justifier, et ce que j'appelle se triturer le neurone pour pas grand chose Tu emploies une méthode de plus en plus employée sur divers forum, surtout en politique et venant de certains groupe extrémistes pour justifier le non respect des règles ou lois en vigueurs Comme je suis un c*n et que tu ne comprends pas le langage des c*ns, je vais t'expliquer un peu en langage moins c*n. Mon but n'est pas de faire de la physique/chimie sur le pourquoi-comment du chalumeau, mon but c'est de montrer que le droit français s'appuie sur des textes et l'interprétation de ces textes par des magistrats et des juristes, qui parfois s'éloignent largement du but recherché ou du simple bon sens. Si tu es un peu curieux, va écouter de temps en temps les plaidoiries d'avocats au tribunal (c'est en audition libre la plupart du temps), tu comprendras que c'est un tout autre univers que ce qui te paraît logique et évident. Tu as du remarquer que d'autres intervenants ici parlent de l'esprit des lois et de la finalité. Eux ne sont pas c*ns comme moi, tu devrais les comprendre mieux. Je mets quelques smileys, sinon certains vont m'accuser de mettre une mauvaise ambiance, alors que c'est encore la fête. Et puis on peut bien échanger sur des thèmes plus ou moins sérieux avec un peu de légèreté. 1 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Invité jackv Publication: 1 janvier 2015 Partager Publication: 1 janvier 2015 Un chalumeau est une pièce en forme de tuyau servant à extraire l’eau d’érable à sucre. Un chalumeau, instrument de musique ancêtre de la clarinette. Le chalumeau d'une cornemuse, embout de l'instrument par lequel le musicien peut jouer la mélodie. Un chalumeau à cocktail, le tube légèrement plus gros que la paille, permettant d'aspirer des liquides tels que les cocktails. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
cc27001 Publication: 1 janvier 2015 Partager Publication: 1 janvier 2015 Chat Lumo Définition: Un chat lumo est un animal quelque peu rêveur et surtout un fin mélomane qui se plaît à ronronner aux abords du piano, entre un courant d'air et la chaleur du radiateur http://lechatlumo.blogspot.fr/ 2 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
fabrice Publication: 1 janvier 2015 Partager Publication: 1 janvier 2015 Comme je suis un c*n et que tu ne comprends pas le langage des c*ns, je vais t'expliquer un peu en langage moins c*n. Mon but n'est pas de faire de la physique/chimie sur le pourquoi-comment du chalumeau, mon but c'est de montrer que le droit français s'appuie sur des textes et l'interprétation de ces textes par des magistrats et des juristes, qui parfois s'éloignent largement du but recherché ou du simple bon sens. Si tu es un peu curieux, va écouter de temps en temps les plaidoiries d'avocats au tribunal (c'est en audition libre la plupart du temps), tu comprendras que c'est un tout autre univers que ce qui te paraît logique et évident. Tu as du remarquer que d'autres intervenants ici parlent de l'esprit des lois et de la finalité. Eux ne sont pas c*ns comme moi, tu devrais les comprendre mieux. Je mets quelques smileys, sinon certains vont m'accuser de mettre une mauvaise ambiance, alors que c'est encore la fête. Et puis on peut bien échanger sur des thèmes plus ou moins sérieux avec un peu de légèreté. Et dans ce texte, il est où l'interprétation ??? Quand au mot c*n, il est juste là pour souligner la remarque concernant le caractère de ce texte de loi au vu de la date de sa première édition J'ai tendance à appeler un chat, un chat, je sais bien que c'est dérangeant pour certains qui ont l'habitude de dévier un peu suivant leur volonté, mais c'est ainsi, donc un briquet est un briquet, et un chalumeau de soudure est un chalumeau de soudure avec bouteille de gaz. Et la dangerosité de l'un ou de l'autre est facilement( ( enfin, je le croyais) discernable et je ne pense pas qu'un avocat ira jusqu'à défendre en employant l'argumentation qu'on laisse bien passer un mec avec un briquet 1 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
cc27001 Publication: 1 janvier 2015 Partager Publication: 1 janvier 2015 J'ai tendance à appeler un chat, un chat, je sais bien que c'est dérangeant pour certains qui ont l'habitude de dévier un peu suivant leur volonté, mais c'est ainsi, donc un briquet est un briquet, et un chalumeau de soudure est un chalumeau de soudure avec bouteille de gaz. Et la dangerosité de l'un ou de l'autre est facilement( ( enfin, je le croyais) discernable et je ne pense pas qu'un avocat ira jusqu'à défendre en employant l'argumentation qu'on laisse bien passer un mec avec un briquet Non, l'avocat utilisera des textes règlementaires, celui-ci par exemple (déja cité plus haut) : http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/5417 Article 19 de l'arrêté du 5 juin 2001 (Arrêté du 22 décembre 2006, article 1er et Arrêté du 9 décembre 2008, article 1er VII) Colis pouvant être conservés par les voyageurs empruntant des trains. Les voyageurs empruntant des trains ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis à main, que des matières dangereuses destinées à leur usage personnel ou nécessaires à l'exercice de leur profession. Cependant, le transfert de matières radioactives est interdit. Les récipients portables de gaz à usage médical transportés par des malades présentant des difficultés respiratoires sont admis dans la limite des quantités nécessaires pour un voyage. Seules les dispositions relatives à l'emballage, au marquage et à l'étiquetage des colis prescrites au 4.1 et 5.2 ou au 3.4 " ou au 3.5 "sont applicables. Ce sont des magistrats qui décident au final, en se basant sur des textes. Ce sont eux qui devront estimer la dangerosité des matières, des quantités, et des contenants. A priori, rien ne les oblige à décider qu'un briquet est inoffensif, et rien ne les oblige à décider qu'un chalumeau est dangereux. Rendre un jugement, c'est une tâche rigoureuse et complexe. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
fabrice Publication: 1 janvier 2015 Partager Publication: 1 janvier 2015 Non, l'avocat utilisera des textes règlementaires, celui-ci par exemple (déja cité plus haut) : http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/5417 Ce sont des magistrats qui décident au final, en se basant sur des textes. Ce sont eux qui devront estimer la dangerosité des matières, des quantités, et des contenants. A priori, rien ne les oblige à décider qu'un briquet est inoffensif, et rien ne les oblige à décider qu'un chalumeau est dangereux. Rendre un jugement, c'est une tâche rigoureuse et complexe. enfin quelqu'un qui reconnait le travail pénible des juges quand il s'agit de statuer sur une sentence Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Invité jackv Publication: 2 janvier 2015 Partager Publication: 2 janvier 2015 Non, l'avocat utilisera des textes règlementaires, celui-ci par exemple (déja cité plus haut) : http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/5417 Ce sont des magistrats qui décident au final, en se basant sur des textes. Ce sont eux qui devront estimer la dangerosité des matières, des quantités, et des contenants. A priori, rien ne les oblige à décider qu'un briquet est inoffensif, et rien ne les oblige à décider qu'un chalumeau est dangereux. Rendre un jugement, c'est une tâche rigoureuse et complexe. tout a fait c'est pour cela que certains jugements sont déconcertant pour beaucoup de gens et qu'ils peuvent être contraire en 1 ere instance et en appel... il y a la "régle" et l'appréciation du juge en fonction des éléments qui lui sont fournis "des 2 cotés" et de sa "personnalité" sur le rester de cette règle.. c'est humain mais cela ne semble pas toujours très juste. la justice n’est pas une réalité donnée mais un idéal qui se conquière patiemment par la médiation des pratiques juridiques et politiques ? Il est sans doute nécessaire de maintenir l’opposition du moral et du juridique.Mais on ne peut cependant manquer de constater la diversité des pratiques de justice d’une région d'un pays à l’autre d'un tribunal a l'autre. Pascal écrivait : « Vérité au-deçà des Pyrénées, erreur au-delà ». Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Mak Publication: 2 janvier 2015 Partager Publication: 2 janvier 2015 Il y a aussi une réglementation "matières dangereuses", on peut se promener avec un briquet sur soi ou une bombe de laque pour cheveux dans son sac à main, mais transporter en train une valise correctement étiquetée et de la bonne dimension, mais remplie de bombes insecticide ou de laque est évidemment strictement interdit, en raison de la quantité transportée... 1 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Invité _Nox_ Publication: 3 janvier 2015 Partager Publication: 3 janvier 2015 (modifié) "Le transport des marchandises dangereuses est régi par le Règlement concernant le transport international ferroviaire des marchandises dangereuses (RID – Appendice C à la COTIF) et, en particulier, par le chapitre 7.7 de son annexe (www.otif.org). En général seuls sont admis les matières et les objets dans leur emballage d’origine qui sont destinés à un usage personnel ou privé, ou pour la pratique d’un loisir ou d’un sport." http://www.voyages-sncf.com/ext/editorial/pdf/cgv/dispositions-generales-sncf.pdf page 125 Par contre le RID fait 1054 pages http://www.otif.org/fileadmin/user_upload/otif_verlinkte_files/07_veroeff/99_geschuetzt/RID_2015_f/RID%202015%20F.pdfet le chapitre 7.7, à la page 1047 est fort succinct : "Chapitre 7.7 Ferroutage en trains mixtes (trafic combiné de voyageurs et de marchandises) Le transport de marchandises dangereuses en ferroutage dans des trains transportant également des voyageurs n’est possible qu’avec l’accord des autorités compétentes de tous les pays concernés par le transport, aux conditions qu’elles ont fixées. NOTA 1. Les restrictions applicables dans le cadre de conditions de transport de droit privé des transpor- teurs ne sont pas affectées par ces dispositions. 2. Pour le transport dans le cadre de la route roulante (accompagné ou non accompagné) (voir la définition de « trafic ferroutage » au 1.2.1), voir le 1.1.4.4." A moins que ce ne soit pas le bon document ... Nox Modifié 3 janvier 2015 par _Nox_ Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
PLANONYME Publication: 4 janvier 2015 Partager Publication: 4 janvier 2015 De fil en aiguille... Et pour un voyageur équipé d'un appareil respiratoire avec bonbonne d'oxygène ? Ne me dites pas que vous n'en avez jamais vu dans les trains. Et ne me dites pas que le contrôleur les a verbalisés (discernement je pense). Et pourtant : http://www.holyvac.com/fiches-pratiques/transports-train.asp (sous toutes réserves car je n'ai rien trouvé de source SNCF). Une question posée ici le 2 mars 2014 : http://questions.sncf.com/questions/657589-transport-bouteille-oxygene-medical-tgv Sans réponse SNCF. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
fabrice Publication: 4 janvier 2015 Partager Publication: 4 janvier 2015 (modifié) De fil en aiguille... Et pour un voyageur équipé d'un appareil respiratoire avec bonbonne d'oxygène ? Ne me dites pas que vous n'en avez jamais vu dans les trains. Et ne me dites pas que le contrôleur les a verbalisés (discernement je pense). Et pourtant : http://www.holyvac.com/fiches-pratiques/transports-train.asp (sous toutes réserves car je n'ai rien trouvé de source SNCF). Une question posée ici le 2 mars 2014 : http://questions.sncf.com/questions/657589-transport-bouteille-oxygene-medical-tgv Sans réponse SNCF. Le chien accompagnant un mal voyant n'est pas verbalisable Modifié 4 janvier 2015 par fabrice 1 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
PLANONYME Publication: 4 janvier 2015 Partager Publication: 4 janvier 2015 Le chien accompagnant un mal voyant n'est pas verbalisable Oui, oui ! Et il est dispensé de muselière. Et dans un magasin d'alimentation, alors que tous nos amis à quatre pattes sont interdits, lui il est autorisé ! Comme quoi, le législateur lui-même sait faire preuve de discernement pour ne pas (autant que possible) ajouter des problèmes quotidiens au handicap. Mais j'avais dévié sur les insuffisants respiratoires avec leur bonbonne d'oxygène... Alors ? 1 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
ADC01 Publication: 4 janvier 2015 Partager Publication: 4 janvier 2015 Pour ma part, je n'ai jamais vu de tels voyageurs et celui qui a besoin de la transporter sans l'utiliser doit la planquer au fonde son sac et ne pas trimballer ostensiblement son appareil et je ne serai pas surpris que se soit aussi interdit avec un écrit dans un quelconque règlement sauf conditions spéciales. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
fabrice Publication: 4 janvier 2015 Partager Publication: 4 janvier 2015 Pour ma part, je n'ai jamais vu de tels voyageurs et celui qui a besoin de la transporter sans l'utiliser doit la planquer au fonde son sac et ne pas trimballer ostensiblement son appareil et je ne serai pas surpris que se soit aussi interdit avec un écrit dans un quelconque règlement sauf conditions spéciales. Si j'en avais vu, lorsque une fois je suis allé accompagner ma mère pour sa cure au Mont -Dore, mais bon c'était un train de curiste pour les voies respiratoire Sinon, en situation classique , en première, pour avoir de la place pour la bouteille Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
mikado43 Publication: 4 janvier 2015 Partager Publication: 4 janvier 2015 De fil en aiguille... Et pour un voyageur équipé d'un appareil respiratoire avec bonbonne d'oxygène ? Ne me dites pas que vous n'en avez jamais vu dans les trains. Et ne me dites pas que le contrôleur les a verbalisés (discernement je pense). Et pourtant : http://www.holyvac.com/fiches-pratiques/transports-train.asp (sous toutes réserves car je n'ai rien trouvé de source SNCF). Une question posée ici le 2 mars 2014 : http://questions.sncf.com/questions/657589-transport-bouteille-oxygene-medical-tgv Sans réponse SNCF. au putain! après les pauvres, les handicapés voila que les malades sont interdit de train! et bé y va yavoir du monde dans les macrobus!!! et la suite en 2017 , les noirs , les sémites et les roms !!!!!! SNCF : "à nous de vous faire préférer le train" ou comment "le progrès ne vaut que s’il est partagé par tous" Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
fabrice Publication: 4 janvier 2015 Partager Publication: 4 janvier 2015 au putain! après les pauvres, les handicapés voila que les malades sont interdit de train! et bé y va yavoir du monde dans les macrobus!!! et la suite en 2017 , les noirs , les sémites et les roms !!!!!! SNCF : "à nous de vous faire préférer le train" ou comment "le progrès ne vaut que s’il est partagé par tous" bah tu sais , à lire sur certains forums, il prendront le train une dernière fois, direction la frontière ( ou autre ) 1 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
mikado43 Publication: 4 janvier 2015 Partager Publication: 4 janvier 2015 bah tu sais , à lire sur certains forums, il prendront le train une dernière fois, direction la frontière ( ou autre ) oui c'est bien ma crainte ,et je t'avoues que sur ce sujet je manque d'humour car a oublier le passé on n'est appelé a le revivre 1 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
PLANONYME Publication: 8 janvier 2015 Partager Publication: 8 janvier 2015 Un bagage prohibé (à la RATP) : http://chroniquesdurail.com/2015/01/08/initiative-citoyenne/ 1 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
ADC01 Publication: 16 mars 2015 Partager Publication: 16 mars 2015 J'en ai parlé plusieurs fois en rigolant en constatant que les bagages étaient de plus en plus volumineux, eh bien, ça y est quelqu'un l'a fait. Un Français cache sa femme russe dans une valise pour entrer en Pologne. ......un citoyen français transportant sa femme russe au fond d'une valise.......En prenant à Moscou le train pour Nice,....... http://actu.orange.fr/insolite/un-francais-cache-sa-femme-russe-dans-une-valise-pour-entrer-en-pologne-afp_CNT0000008jqab.html 3 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
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