Astreinte

[midoman13]

Bonjour,

J'ai une question concernant l'astreinte.

Je sais que les agents soumis à l'astreinte perçoivent une indemnité d'astreinte forfaitaire.

A cela s'ajoute les indemnités de sortie reprises en taux A et taux B:

A quoi correspondent ces taux , taux horaires? taux par sortie? bruts, nets?

Taux A: semaine?

Taux B: Week End ou seulement le Dimanche?

Merci de vos réponses.

[assouan]

Ah bah déjà il me semble que l'indemnité d'astreinte elle-même est en 2 taux A et B pour la semaine d'un côté, week-end et jours fériés de l'autres

Pour les "sorties" je ne sais pas bien en fait (honte à moi) mais ça devrait suivre la même logique ? Mais, en plus, il y a les heures supplémentaires non ?

[midoman13]

Ah bah déjà il me semble que l'indemnité d'astreinte elle-même est en 2 taux A et B pour la semaine d'un côté, week-end et jours fériés de l'autres

Pour les "sorties" je ne sais pas bien en fait (honte à moi) mais ça devrait suivre la même logique ? Mais, en plus, il y a les heures supplémentaires non ?

Cette réponse, comment dire, ne remet donc une question supplémentaire!

Mais merci quand même :-)

[Audrey]

Taux B c'est dimanche et fêtes et la sortie d'astreinte est différente de mémoire

[Nipou]

Heures supplémentaires en astreinte ? Euh comment dire ... (se marre un bon coup) ... tu es d'astreinte de vendredi à vendredi, dans cette période il n'y a pas d'horaires, donc pas d'heures supplémentaires.

Ou alors vous avez des concepts d'astreinte qui me dépassent ...

[PLANONYME]

La question de midoman13 est étrange pour qui connait un tant soit peut l'astreinte et y est soumis (et en général, quand on est soumis, on connait !). Ce qui m'amène à me demander si midoman13 nous parle bien d'astreinte au sens réglementaire du RH077 ? Car il ne semble pas connaître le B.A.-BA de ladite astreinte.

D'aucuns vont me dire ou penser "mais de quoi nous parlerait-il d'autre alors ?".

Eh bien, d'un truc bizarre non référencé nulle part et que j'ai vu se pratiquer : ça ressemblait à de l'astreinte, mais c'en n'était pas tout simplement parce que la catégorie d'agents n'avait pas été soumise à l'astreinte mais qu'il leur était quand même demandé d'assurer une permanence en dehors de leurs heures de service et à tour de rôle.. au cas où.

De ce que j'ai vu se pratiquer, ça ciblait les DPX (chefs d'équipe). Un cadre de la direction de l'U.O. était bien d'astreinte lui mais ne souhaitant pas être dérangé pour tout et n'importe quoi et n'importe où sur un territoire souvent vaste, des relais plus locaux avaient été mis en place parmi l'encadrement de proximité. A tour de rôle, l'un de ces DPX était de permanence. Pas d'astreinte mais de permanence. Un truc qui veut tout dire et rien dire. Et si pendant la permanence le DPX était dérangé (à une heure ou n'étant pas en service il était nécessairement en repos journalier, repos hebdomadaire ou repos périodique) il fallait bien d'une façon ou d'une autre lui trouver une compensation salariale et ça passait en heures supplémentaires mais uniquement s'il y avait eu dérangement ("on" peut payer aussi en gratification tant qu'à faire et je l'ai vu faire !)

J'ai été Secrétaire de CHSCT. Les murs du CHSCT raisonnent encore de mon ire et de mon courroux quand j'ai appris ce type d'organisation ! Et au début, la direction d'U.O. mise en cause me soutenait que ça pouvait se faire dans dans la mesure où ces DPX n'étaient pas soumis à tableau de service.

Eh oui, ça se passe comme ça parfois...

Midoman13 ne manquera sans doute pas de venir nous préciser tout ça.

Modifié 4 janvier 2015 par PLANONYME

[Nipou]

La question de midoman13 est étrange pour qui connait un tant soit peut l'astreinte et y est soumis (et en général, quand on est soumis, on connait !). Ce qui m'amène à me demander si midoman13 nous parle bien d'astreinte au sens réglementaire du RH077 ? Car il ne semble pas connaître le B.A.-BA de ladite astreinte.

D'aucuns vont me dire ou penser "mais de quoi nous parlerait-il d'autre alors ?".

Eh bien, d'un truc bizarre non référencé nulle part et que j'ai vu se pratiquer : ça ressemblait à de l'astreinte, mais c'en n'était pas tout simplement parce que la catégorie d'agents n'avait pas été soumise à l'astreinte mais qu'il leur était quand même demandé d'assurer une permanence en dehors de leurs heures de service et à tour de rôle.. au cas où.

De ce que j'ai vu se pratiquer, ça ciblait les DPX (chefs d'équipe). Un cadre de la direction de l'U.O. était bien d'astreinte lui mais ne souhaitant pas être dérangé pour tout et n'importe quoi et n'importe où sur un territoire souvent vaste, des relais plus locaux avaient été mis en place parmi l'encadrement de proximité. A tour de rôle, l'un de ces DPX était de permanence. Pas d'astreinte mais de permanence. Un truc qui veut tout dire et rien dire. Et si pendant la permanence le DPX était dérangé (à une heure ou n'étant pas en service il était nécessairement en repos journalier, repos hebdomadaire ou repos périodique) il fallait bien d'une façon ou d'une autre lui trouver une compensation salariale et ça passait en heures supplémentaires mais uniquement s'il y avait eu dérangement ("on" peut payer aussi en gratification tant qu'à faire et je l'ai vu faire !)

J'ai été Secrétaire de CHSCT. Les murs du CHSCT raisonnent encore de mon ire et de mon courroux quand j'ai appris ce type d'organisation ! Et au début, la direction d'U.O. mise en cause me soutenait que ça pouvait se faire dans dans la mesure où ces DPX n'étaient pas soumis à tableau de service.

Eh oui, ça se passe comme ça parfois...

Midoman13 ne manquera sans doute pas de venir nous préciser tout ça.

Chez nous on répond au tel quand il sonne. Mes gars sont pas stupides et s'ils me téléphonent un weekend c'est forcément pour un truc grave. Et si je peux les aider, je suis bien content car c'est ça de moins de problèmes à gérer après.

C'est pas de l'astreinte, on a pas d'obligation, juste de la jugeote et du sens humain. Pas de gratification ou de récompense, juste des emmerdes en moins.

L'astreinte qu'on fait par ailleurs est elle réglementée.

[Invité jackv]

en résumé il y a l'astreinte tel que la décrit planonyme très réglementée ..et que certain DET essaie de dévoyer j'ai connu aussi (dispo gratos 24/24)

et les relations de travail en cas de coup dur comme l'indique nipou et là il ne faut pas que ce soit une habitude

[PLANONYME]

Le type d'intervention, hors astreinte, que j'ai voulu évoquer c'était pour aller réorganiser une schéma d'occupation des guichets en cas d'absence inopinée ou solliciter des changements d'horaires des agents en poste. Ou éteindre une alarme un peu sensible dans une boutique. Ou encore, aller prêter la main à la distribution d'enveloppes régularité à l'arrivée d'une batterie de train en retard.

Je comprends que si l'astreinte s'occupe en direct de ça, pendant ce temps là elle n'est pas disponible pour quelque chose de plus grave qui pourrait se produire. Mais les organisations de base doivent normalement être assez robustes pour faire face à ce type d'aléa. Or, force est de constater que c'est (c'était pour moi) de moins en moins le cas.

Pour le coup de l'alarme de la boutique qui se déclenchait régulièrement sans raison (enfin si, en général un choc accidentel mais bénin contre la vitrine surtout les soirs d'événements festifs), comme j'habitais pas loin, j'avais proposé de m'en occuper à l'occasion. En demandant une participation à mon loyer. Mon D.U.O. et mon D.ET. m'ont regardé avec des yeux hagards et pourtant ça aurait été parfaitement réglementaire ça !

[assouan]

Heures supplémentaires en astreinte ? Euh comment dire ... (se marre un bon coup) ... tu es d'astreinte de vendredi à vendredi, dans cette période il n'y a pas d'horaires, donc pas d'heures supplémentaires.

Ou alors vous avez des concepts d'astreinte qui me dépassent ...

J'ai pourtant bien un formulaire officiel à remplir (et à faire signer par mon chef) quand je suis "sortie" et qui précise les heures de sortie que je retrouve ensuite sur ma feuille de paye....

[fabrice]

Heures supplémentaires en astreinte ? Euh comment dire ... (se marre un bon coup) ... tu es d'astreinte de vendredi à vendredi, dans cette période il n'y a pas d'horaires, donc pas d'heures supplémentaires.

Ou alors vous avez des concepts d'astreinte qui me dépassent ...

euh, quand j'étais caténaire, je montais des astreintes

Y avait la prime d'astreinte , et ensuite les heures de sortie/ relevage ( en heures supp) auxquelles s'ajoutaient celles de nuits et de dimanche et fêtes .

L'heure prise en compte était celle de l'appel du poste 1 de Meaux ( c'était l'AC qui gérait les appels en ayant la liste des gars du secteur) au chef d'équipe, qui lui appelait dans la foulé le reste de l'équipe et l'annonceur soit à la maison, soit sur Alpha page. Etant le plus pret du local, j'étais appelé en général le premier, je préparais le camion le temps que les autres arrivent, ou si me le demandait, je partais tout de suite avec le petit véhicule sur le lieu de l'incident pour faire un premier état des lieux en cas de besoin de matériel spécifique si les renseignements étaient trop flou ou pour le sécuriser

C'est le chef d'équipe qui faisait le pointage

Modifié 4 janvier 2015 par fabrice

[PLANONYME]

J'ai pourtant bien un formulaire officiel à remplir (et à faire signer par mon chef) quand je suis "sortie" et qui précise les heures de sortie que je retrouve ensuite sur ma feuille de paye....

Des heures supplémentaires, donc ? Euh... c'est bien de l'astreinte au sens réglementaire (RH077) ? Et non une version édulcorée genre permanence comme déjà évoqué ?

Car l'astreinte est rémunérée comme ceci :

L'astreinte pendant cinq périodes de vingt-quatre heures autres que repos

hebdomadaire, périodique ou supplémentaire, journée chômée, repos pour jour férié

chômé ou repos compensateur de jour férié donne lieu, au choix de l'agent :

- soit à l'attribution d'un demi-repos compensateur,

- soit au paiement de cinq indemnités journalières prévues par le règlement du

personnel.

L'astreinte pendant chaque repos hebdomadaire, périodique ou supplémentaire

(chaque repos constitutif s'il s'agit d'un repos double ou triple), chaque journée

chômée, chaque repos pour jour férié chômé ou repos compensateur de jour férié

chômé donne lieu, au choix de l'agent :

- soit à l'attribution d'un demi-repos compensateur,

- soit au paiement d'une indemnité prévue par le règlement du personnel.

(article 41 du RH077)

Et pour mémoire, le cadre réglementaire des heures supplémentaires c'est ça :

1 - Sont considérés comme dépassements de la durée du service :

- pour les personnels relevant du titre I, les heures effectuées au cours d’une grande

période de travail au-delà de la moyenne journalière prévue au paragraphe 1 de

l’article 7 ;

- pour les personnels relevant du titre II dont le service est fixé à l’avance, les heures

effectuées chaque mois au-delà de la durée totale du travail résultant, pour le mois

considéré, de l’application du tableau de service ; les variations (excédents et

insuffisances) sont appréciées, pour chaque journée de service, par rapport à la durée

journalière du travail effectif (ou à la durée réputée équivalente) prévue au tableau de

service ;

- pour les personnels relevant du titre II dont le service n’est pas fixé à l’avance, les

heures effectuées chaque mois civil, au-delà des moyennes journalières définies aux

alinéas a) b) et c) du paragraphe 1 de l’article 25 ;

- les dépassements effectués dans les cas prévus :

. aux articles 37 et 38 pour le personnel en déplacement ou en remplacement ;

. au paragraphe 2 de l'article 39-I pour les agents des équipes d’entretien de la voie ;

. aux articles 36 et 40 pour les agents assurant le gardiennage des passages à niveau

ainsi que le remplacement dans des postes et les levers de nuit dans les passages à

niveau.

2 - Lorsque des dépassements ont été constatés comme indiqué au paragraphe 1 ci-dessus,

ils doivent être prioritairement compensés à temps égal avant la fin du semestre civil

en cours.

A défaut d’une telle compensation avant la fin du semestre civil au cours duquel ils se

sont produits, ces dépassements sont considérés comme heures supplémentaires et

donnent lieu au paiement et à une majoration de la rémunération égale à :

- 25 % pour les 270 premières heures de chaque semestre civil

- 50 % pour les heures au-delà.

3 - En ce qui concerne le personnel relevant du titre I, le dépassement sur le semestre civil

de la moyenne de travail effectif par jour de service limitée au premier paragraphe de

l'article 7 donne lieu à compensation par attribution de repos compensateurs dans les

conditions définies aux paragraphes 4 et 5 de l’article 17 du présent décret.

Le dépassement de la moyenne de 8 heures par jour sur 3 grandes périodes de travail

consécutives donne lieu au versement d’une indemnité dans les conditions définies par

le règlement du personnel.

4 - En ce qui concerne le personnel relevant du titre II, les heures supplémentaires

peuvent, sur demande des agents, faire l'objet d'une compensation au lieu d'être

rémunérées.

5 - Les repos compensateurs sont accordés en fonction des possibilités du service et dans

les conditions définies aux articles 18 et 33 du présent décret.

Lorsque l’agent relève d’un régime de travail pour lequel le compte temps visé à

l’article 55 est prévu, ces repos compensateurs viennent créditer ce compte temps.

6 - En ce qui concerne le personnel relevant du titre III, lorsque, par suite d'un surcroît de

travail exceptionnel, la durée journalière moyenne normale du travail effectif a été

dépassée de façon importante sur le semestre civil, le dépassement donne lieu à

rémunération dans les conditions définies par le règlement du personnel ou peut, sur

demande des agents, être compensé.

(article 51 du RH077)

[Invité jackv]

par contre il semble qu'il y a une évolution avant le paiement des heures sup était assez rare dans les établissement il y avait plutôt récupération et cumul des 1/2 journées pour récupération..pour le reste,le texte ne me semble pas avoir changé depuis les années 90

[Nipou]

J'ai pourtant bien un formulaire officiel à remplir (et à faire signer par mon chef) quand je suis "sortie" et qui précise les heures de sortie que je retrouve ensuite sur ma feuille de paye....

Oui et oui aussi pour fabrice : le paiement des heures de sortie est différent de celui de l'astreinte sans sortie, mais on ne parle pas d'heures supplémentaires. Le formulaire sert à compter, pas à fixer un quelconque seuil au delà duquel tu serais en heures supp. Tu ne peux pas être en heures supplémentaires en astreinte, je réitère. Tu es payée soit au taux de base astreinte, soit au taux de sortie, mais jamais en heures supplémentaires.

[Rail cassé]

Bonjour,

J'ai une question concernant l'astreinte.

Je sais que les agents soumis à l'astreinte perçoivent une indemnité d'astreinte forfaitaire.

A cela s'ajoute les indemnités de sortie reprises en taux A et taux B:

A quoi correspondent ces taux , taux horaires? taux par sortie? bruts, nets?

Taux A: semaine?

Taux B: Week End ou seulement le Dimanche?

Merci de vos réponses.

cherches pas, t'es juste en prolongation accidentelle.......................... programmée!!! y a plus personne pour faire le taf!!! hic!

[fabrice]

par contre il semble qu'il y a une évolution avant le paiement des heures sup était assez rare dans les établissement il y avait plutôt récupération et cumul des 1/2 journées pour récupération..pour le reste,le texte ne me semble pas avoir changé depuis les années 90

Oui et oui aussi pour fabrice : le paiement des heures de sortie est différent de celui de l'astreinte sans sortie, mais on ne parle pas d'heures supplémentaires. Le formulaire sert à compter, pas à fixer un quelconque seuil au delà duquel tu serais en heures supp. Tu ne peux pas être en heures supplémentaires en astreinte, je réitère. Tu es payée soit au taux de base astreinte, soit au taux de sortie, mais jamais en heures supplémentaires.

En general, on se faisait payer la semaine et recuperation du week-end en Repos Compensateur d'Astreinte soit 1 journée

mais rien n’empêchait de demander le paiement intégral ou la récupération intégral 1.5 jours

effectivement, il fallait voir la durée hebdomadaire pour le paiement éventuel d'HS

[assouan]

Oui et oui aussi pour fabrice : le paiement des heures de sortie est différent de celui de l'astreinte sans sortie, mais on ne parle pas d'heures supplémentaires. Le formulaire sert à compter, pas à fixer un quelconque seuil au delà duquel tu serais en heures supp. Tu ne peux pas être en heures supplémentaires en astreinte, je réitère. Tu es payée soit au taux de base astreinte, soit au taux de sortie, mais jamais en heures supplémentaires.

Ca doit etre des "heures de sortie" tu as surement raison mais cela n'apparait pas clairement sous cette appellation sur la feuille de paye (enfin sur la mienne)

[Bloupeur]

Je suis sans tableau de service, je monte l'astreinte dirigeant SES depuis peu (première semaine en novembre 2014).

En guise de baptême j'ai été servi, arrachement caténaire sur près d'1 km sur Lille-Les Fontinettes entre bif 4 maisons et bif St-andré.

11h de sortie d'astreinte, 23h00-10h00. 1 fois défalquée les 7h45 de la journée du lendemain non assurée (fallait bien dormir un peu!) j'ai eu le reste payé en heures sups, ça apparaît comme tel sur la fiche de paye.

Les heures de sortie taux b, les heures de relevage c'est autre chose.

Sur vos fiches compteurs individelles il y a une cas avec écrit: "paiement heures supp programmées" et une autre "paiement heures supps individuelles". Derrière il est écrit oui ou non selon votre choix d'avoir de l'argent ou des heures à récupérer. Si vous optez pour la récupération la majoration de 25% des heures supps vous sera payée. Le choix du paiement ou de la récupération peut-être changé par simple demande auprès de vos RH.




En ce moment les "jeunes" optent plus pour le paiement intégral des sorties et taux d'astreinte tandis que les "anciens" préfèrent capitaliser les jours pour partir plus tôt en retraite le moment venu. j(avais demandé à un gestionnaire d'utilisation RH (les gens qui saisissent vos fiches EVS dans le logiciel gérant la paye) si des gens utilisaient encore la récupération aujourd'hui que le taux B (WE et fériés) est payé convenablement, celà a été sa réponse.

[Invité jackv]

J

En ce moment les "jeunes" optent plus pour le paiement intégral des sorties et taux d'astreinte tandis que les "anciens" préfèrent capitaliser les jours pour partir plus tôt en retraite le moment venu. j(avais demandé à un gestionnaire d'utilisation RH (les gens qui saisissent vos fiches EVS dans le logiciel gérant la paye) si des gens utilisaient encore la récupération aujourd'hui que le taux B (WE et fériés) est payé convenablement, celà a été sa réponse.

c'est ce que j’évoquais plus haut par qu'a une certaine époque (ou il n'y avait pas de capitalisation des jours possible) presque tout le monde récupérait et petit a petit c'est devenu pour de plus en plus de monde "paiement " c'est un changement de mentalité qui c'est opéré

[Bloupeur]

Mon père montait l'astreinte avant moi, dans les années 80. Il m'a dit qu'à l'époque le taux b était beaucoup moins bien payé qu'aujourd'hui.
Ceci peut expliquer pourquoi plus de monde optait pour la récup.

Actuellement, en temps que qualif E et plus, l'astreinte est quasiment le seul moyen de pointer des EVS donc les 90€ (environ) du taux b font du bien au compte en banque en ces temps de crise.

[Invité jackv]

Mon père montait l'astreinte avant moi, dans les années 80. Il m'a dit qu'à l'époque le taux b était beaucoup moins bien payé qu'aujourd'hui.

Ceci peut expliquer pourquoi plus de monde optait pour la récup.

Actuellement, en temps que qualif E et plus, l'astreinte est quasiment le seul moyen de pointer des EVS donc les 90€ (environ) du taux b font du bien au compte en banque en ces temps de crise.

oui ce sont surement les principales raisons du changement ...les mentalités ont surement aussi changé

Modifié 7 janvier 2015 par jackv

[mick67260]

5 taux A en semaine et les week end 2 taux B

[aydeg]

pour un déclenchement pendant les horaires de travail, c'est 10,82€ brut. Pour les agents non soumis à TS, il est convenu des horaires dénommés fictifs.

[fabrice]

5 taux A en semaine et les week end 2 taux B

La pratique habituelle n'a pas changé donc

[Bloupeur]

pour un déclenchement pendant les horaires de travail, c'est 10,82€ brut. Pour les agents non soumis à TS, il est convenu des horaires dénommés fictifs.

En dehors des horaires de travail non?

Chez moi les horaires fictifs pour les agents sans TS sont sujets à de belles engueulades car ils sont modulés en fonction de ce qui est le plus avantageux pour l'entreprise (genre jour à récupérer, appel en service/hors service etc...). Et sans tenir compte des heures de présence pointées sur la fiche d'EVS.