Election présidentielle 2017

[fabrice]

Il y a 3 heures, cc27001 a dit :

Il faudrait arrêter avec les poncifs, on est en 2017, pas en 1970 . Cette psychologie électorale à 2 balles ne va certainement pas aider à avoir une cohésion du peuple.
Dans le vote bleu marine il y a une part de plus en plus importante de rejet du système corrompu actuel, des gens qui souffrent et qui attendent autre chose que la pipolisation des élites autoproclamées. Les partis qui se partagent le pouvoir depuis les années 70 le savent très bien mais ils profitent à fond du système qu'ils contrôlent.

 

Psychologie à 2 balles ????

T'es ici pour voir ce que tu racontes ??

Tiens, un exemple

http://elections.interieur.gouv.fr/presidentielle-2017/044/057/057367.html

 

Il y a une famille qui est là avant ma naissance, ils sont entièrement intégré, et voilà le résultat de dimanche

Et ils ne se passent strictement rien dans ce bled

 

Il y a 3 heures, cc27001 a dit :

 

Quant à la portée locale des législatives, je ne suis pas d'accord. Ce n'est pas comme l'élection municipale, et une grande partie des électeurs vote bien pour un parti, une couleur politique, un programme national. Rares sont ceux qui ont seulement rencontré leur député une fois dans leur vie !
Ce qui se comprend puisque dans notre république, le principe de la délégation locale est détourné au profit du fonctionnement en groupes politiques dans les salons parisiens : on se fait élire à Saint-machin-les-schmurks pour ensuite servir son parti politique au Palais Bourbon.

Ah , parce que toi, tu votes pour un mec qui débarque et qui en connait rien sur le secteur ???

Un député est quand même censé représenter les citoyens de sa circonscription, un minimum de connaissance est quand même nécessaire

 

[Invité Fabr]

déjà évoqué le fait que vote blanc signifie donner une demi voix à chacun des deux participants... donc celà augmente la credibilité de cette election fantoche...

..l'abstention permet de mettre en evidence qu'une part importante de l'opinion ne peut s'exprimer dans le cadre de l'election...

Fabrice

[Invité jackv]

il y a 4 minutes, fabrice a dit :

 

 

Un député est quand même censé représenter les citoyens de sa circonscription, un minimum de connaissance est quand même nécessaire

 

pas tout a fait

Le rôle du député

Le député bien qu’élu dans un cadre géographique restreint, sa circonscription, est l’élu de la Nation : il agit et parle au nom de l’intérêt général. Pendant la durée de la session parlementaire, qui court du premier jour ouvrable d’octobre au dernier jour ouvrable de juin, l’activité du député se partage entre les séances publiques, le travail au sein des commissions, des offices, délégations et des groupes politiques. Les députés se rassemblent par affinités politiques pour former des groupes d’au moins 20 membres.

Il peut déposer des propositions de loi.

En commission, puis en séance publique, il peut proposer, par amendement, des modifications au texte examiné et prendre la parole.

les députés peuvent statuer définitivement sur demande du Gouvernement (art. 45 al. 4 de la Constitution). En cas de désaccord avec les sénateurs au terme de la "navette" entre les deux chambres, et si la commission mixte paritaire ne parvient pas à un texte commun,

Après le vote d’une loi, un député peut, avec au moins cinquante-neuf autres députés, saisir le Conseil constitutionnel pour qu’il se prononce sur la conformité du texte voté à la Constitution.

Au titre du contrôle, le député peut interroger le gouvernement, examiner son action au sein d’une commission, voire, s’il est rapporteur spécial au sein de la commission des finances, contrôler l’emploi de l’argent public.

Il peut également, en signant une motion de censure qui sera soumise au vote de l’ensemble des députés, mettre en cause la responsabilité du Gouvernement.

Par ailleurs, un député peut être élu, par les autres députés, membre de la Cour de justice de la République (composée de 6 députés, 6 sénateurs et 3 magistrats) afin de juger les membres et anciens membres du gouvernement.

Enfin, les députés forment, avec les sénateurs, la Haute Cour chargée, depuis la révision constitutionnelle du 23 février 2007, de se prononcer sur une éventuelle destitution du président de la République.

[Invité Fabr]

il y a 4 minutes, fabrice a dit :

 

Un député est quand même censé représenter les citoyens de sa circonscription, un minimum de connaissance est quand même nécessaire

 

Deputés qui seront squizzés par les Ordonnances que sieur Macron utilisera avec une parcimonie strategique, c a d sur le secteur clé de ses maitres, le domaine economique... et laissera le boxon, et les Deputés, s'ettripper sur les autres sujets...

..lui même n'etant que fusible, il servira de kleenex lorsque la rue, après de combats usants, aura eu sa tête....et ça ne sera, systéme actuel en place, que pour mieux voir apparaitre un clown... euh ,, un clone....

Fabrice

[fabrice]

à l’instant, jackv a dit :

pas tout a fait

Le rôle du député

Le député bien qu’élu dans un cadre géographique restreint, sa circonscription, est l’élu de la Nation : il agit et parle au nom de l’intérêt général. Pendant la durée de la session parlementaire, qui court du premier jour ouvrable d’octobre au dernier jour ouvrable de juin, l’activité du député se partage entre les séances publiques, le travail au sein des commissions, des offices, délégations et des groupes politiques. Les députés se rassemblent par affinités politiques pour former des groupes d’au moins 20 membres.

Il peut déposer des propositions de loi.

En commission, puis en séance publique, il peut proposer, par amendement, des modifications au texte examiné et prendre la parole.

les députés peuvent statuer définitivement sur demande du Gouvernement (art. 45 al. 4 de la Constitution). En cas de désaccord avec les sénateurs au terme de la "navette" entre les deux chambres, et si la commission mixte paritaire ne parvient pas à un texte commun,

Après le vote d’une loi, un député peut, avec au moins cinquante-neuf autres députés, saisir le Conseil constitutionnel pour qu’il se prononce sur la conformité du texte voté à la Constitution.

Au titre du contrôle, le député peut interroger le gouvernement, examiner son action au sein d’une commission, voire, s’il est rapporteur spécial au sein de la commission des finances, contrôler l’emploi de l’argent public.

Il peut également, en signant une motion de censure qui sera soumise au vote de l’ensemble des députés, mettre en cause la responsabilité du Gouvernement.

Par ailleurs, un député peut être élu, par les autres députés, membre de la Cour de justice de la République (composée de 6 députés, 6 sénateurs et 3 magistrats) afin de juger les membres et anciens membres du gouvernement.

Enfin, les députés forment, avec les sénateurs, la Haute Cour chargée, depuis la révision constitutionnelle du 23 février 2007, de se prononcer sur une éventuelle destitution du président de la République.

Mais alors à quoi sert les circonscription et les permanences locales

[Invité Fabr]

Robot jacky, ...le retour  ???  

reponse de Robot fabrice

Fabrice

L'ordonnance en France sous la Cinquième République

Utilisation de l'ordonnance

Ce système est très utilisé pour des raisons qui tiennent à l’encombrement de l’ordre du jour législatif, à l’impopularité des décisions à prendre ou encore à un désir d’efficacité et de rapidité. Elles sont notamment utilisées pour transposer en bloc en droit interne les directives européennes, mais aussi, ce qui est critiqué, dans des domaines touchant à l’essence du domaine de la loi. Ainsi des ordonnances ont été prises pour rédiger la partie législative de plusieurs codes (de justice administrative, d’éducation…) ou pour « simplifier » la législation. Un grand nombre d'ordonnances sont aussi consacrées à l'application du droit métropolitain en outre-mer. Certaines ordonnances sont surtout techniques : ainsi celle qui, le 19 septembre 2000, a traduit en euros tous les montants en francs figurant dans la législation française.

La loi d’habilitation doit fixer les domaines et la durée où le gouvernement pourra prendre des ordonnances, sous peine d’être sanctionnée par le Conseil constitutionnel français pour incompétence négative.

La première utilisation d'une ordonnance sur le fondement de l'article 38 de la Constitution remonte à la loi du 4 février 1960¹, qui permettait au Gouvernement de prendre des mesures de maintien de l'ordre en Algérie. C'est toutefois resté longtemps une pratique assez rare. L'ordonnance permettait par exemple à un Gouvernement de faire passer des mesures d'urgence plus rapidement, avec l'accord du parlement. Ces périodes d'ordonnance, délivrées par le Parlement, sont plus facilement accessibles lorsque la majorité parlementaire est de la même couleur que celle de l'exécutif (gouvernement et président de la République). Le délai est fixé par le Parlement. Ce délai a longtemps été de plus en plus long. Le dernier délai est de 4 ans.

Cette pratique s'est considérablement accélérée depuis quelques années. De 2000 à 2005, les gouvernements successifs ont pris 184 ordonnances, dont 83 pour la seule année 2005, contre 102 dans les quarante années précédentes (1960-1999). La plupart des ordonnances prises depuis 2003 auraient pour objet, selon le gouvernement, de simplifier la législation dans de nombreux domaines du droit².

Nature juridique

La valeur juridique de l’ordonnance varie. Ayant été prise par le gouvernement, et avant sa ratification par le Parlement, l’ordonnance est un acte réglementaire, contrôlée donc par le juge administratif. Un décret en Conseil d'État et Conseil des Ministres peut alors modifier ses dispositions.

Les ordonnances doivent faire l'objet d'un projet de loi de ratification déposé devant le Parlement avant l'expiration du délai indiqué dans la loi d'habilitation. À défaut, elles deviennent caduques. Le projet de loi peut ne pas être voté, les ordonnances seront appliquées. Toutefois, la Constitution n'impose pas que le projet de loi de ratification déposé soit inscrit à l'ordre du jour des assemblées parlementaires.

Tant qu'elle n'est pas ratifiée, l'ordonnance conserve une nature réglementaire. Après ratification, l'ordonnance devient de nature législative. C'est à l'occasion de la discussion de la loi de ratification que le texte de l'ordonnance peut faire l'objet d'un examen par le Conseil constitutionnel.

Depuis la loi constitutionnelle du 23 juillet 2008, les ordonnances ne peuvent être ratifiées que de manière expresse. Cette nouvelle disposition constitutionnelle exclut donc les ratifications implicites autrefois admises par la jurisprudence constitutionnelle et administrative.

Sources constitutionnelles du droit d'ordonnances

La Constitution de 1958 distingue trois cas d'utilisation des ordonnances :

• L'article 38³ permet au gouvernement de légiférer par ordonnance sur habilitation du Parlement, qui précise dans quels domaines et pendant quelle durée le Gouvernement peut prendre des dispositions à caractère législatif. Cet article est de loin le plus utilisé.
• Les articles 47 et 47-1 prévoient que le Gouvernement peut mettre en œuvre par ordonnance un projet de loi de finances ou un projet de loi de financement de la sécurité sociale, si le Parlement ne s'est pas prononcé assez rapidement sur l'un de ces textes (en moins de 70 jours dans le premier cas, en moins de 50 jours dans le second). Le Gouvernement n'a pas utilisé ces dispositions jusqu'à présent.
• L'article 74-1⁴, créé par la politique de décentralisation du gouvernement de Jean-Pierre Raffarin en 2003, autorise le Gouvernement à utiliser les ordonnances pour étendre aux collectivités d'outre-mer les lois métropolitaines. Cette habilitation est permanente et ne demande donc pas d'accord explicite du Parlement, qui peut toutefois décider de s'y opposer au cas par cas. Deux ordonnances ont été prises sur le fondement de l'article 74-1 au cours de l'année 2005¹.

Par ailleurs :

• Dans sa rédaction originelle (abrogée par la révision constitutionnelle de 1995), l'article 92 permettait en outre au gouvernement, dans les quatre mois suivant la promulgation de la Constitution de 1958, de prendre par ordonnance les mesures nécessaires à la mise en place des nouvelles institutions et permettant les ajustements nécessaires à la vie de la nation, à la protection des citoyens et à la sauvegarde des libertés.
• L'article 11 sur le référendum législatif a été utilisé par Charles de Gaulle pour demander, par la loi référendaire du 8 avril 1962, au peuple français le droit de prendre par ordonnance toute mesure législative ou réglementaire relative à l’application des accords d'Évian. Dans l'arrêt CE, 1962, Canal et Godot, le Conseil d'État a assimilé ces ordonnances aux ordonnances non ratifiés de l'article 38, permettant leur annulation contentieuse.

Controverse à propos de la signature des ordonnances

L’article 13 de la constitution disposant que « Le Président de la République signe les ordonnances », la question s’est posée de savoir si c’était ou non une compétence liée. Ainsi le Président est-il tenu de les signer, ou peut-il exercer un veto en le refusant ?

En principe, en droit, le présent a valeur d'impératif, mais la constitution de 1958 fait du président un arbitre, gardien des institutions.

La question s’est posée notamment en 1986 quand le président Mitterrand refusa de signer trois ordonnances du gouvernement Chirac : relatives à la privatisation de 65 groupes industriels, à la délimitation des circonscriptions électorales et à la flexibilité du temps de travail.

Jacques Chirac, ayant une vision gaulliste de la fonction, reconnut le droit pour le Président de ne pas signer, mais mit en avant la légitimité plus récente dont bénéficiait son gouvernement par rapport à François Mitterrand, élu cinq ans auparavant. Le gouvernement fut forcé de s'incliner devant le refus du président, et dut faire voter le contenu de ses ordonnances selon la procédure législative normale.

Une controverse eut lieu et toucha le grand public puisqu’on assista à des débats entre juristes par journaux interposés. Dans son ouvrage La Constitution, le juriste Guy Carcassonne soutient que le refus de signature de François Mitterrand était constitutionnel. Il écrit dans son commentaire de l'article 13 que cette situation « illustre bien toute la distance qui peut occasionnellement séparer le droit pur du droit réel, l'interprétation scientifique de l'interprétation authentique. En droit pur, on pourrait parfaitement soutenir la thèse de la compétence liée [...]. Mais quelque thèse que l'analyse juridique permette de soutenir avec pertinence, c'est le droit réel qui tranche : la preuve que le chef de l'État peut refuser de signer des Ordonnances, c'est qu'il l'a fait ; et la preuve qu'il ne peut pas refuser de signer des Ordonnances, ce serait que le Parlement, comme il le peut lui aussi, voie là un motif de destitution. »

La question a probablement perdu une partie de son intérêt, l'instauration du quinquennat en 2000 rendant la cohabitation moins probable.

 

Modifié 24 avril 2017 par Fabr

[Invité jackv]

Il y a 3 heures, cyclodocus a dit :

mais c'est NORMAL !!

il va pas leur dire de voter macron (et donc faire comme tout le monde)

ce serait se tirer une balle dans le pied en vue d'un futur groupe parlementaire à l'issue des législatives

en 2000 lorsque le PS a demandé de faire un front républicain pour faire barrage a lepen..cela n'a pas empêché après aux législatives de voter pour le PS bien au contraire..puisque le PS avait fait passer les principes républicain avant ses problèmes personnel..

mais pour JLM les principes républicains  semblent bien loin ..

Toujours ses problèmes d'ego.. et de populisme..il préférait faire les gros bras avec des journalistes (  il savait avec  quel journaliste  la provoc serait possible pour se mettre en valeur , il a 30ans de métiers et il savait que les verbes hauts les reparties limites,etc..cela fait peuple ..cela plait a certain...comme le fait MLP et le faisait sarko..) comme si il faut être limite vulgaire pour être crédible,son numéro était bien rodé..

 

il y a 14 minutes, fabrice a dit :

Mais alors à quoi sert les circonscription et les permanences locales

a parait il sentir la france profonde et a avoir des fonds..

 

quand aux ordonnances c'est possible mais il y a des limites et il faut le plus souvent une majorité au parlement pour voter l'habilitation..

L'article 383 permet au gouvernement de légiférer par ordonnance sur habilitation du Parlement, qui précise dans quels domaines et pendant quelle durée le Gouvernement peut prendre des dispositions à caractère législatif. Cet article est de loin le plus utilisé.

Les articles 47 et 47-1 prévoient que le Gouvernement peut mettre en œuvre par ordonnance un projet de loi de finances ou un projet de loi de financement de la sécurité sociale, si le Parlement ne s'est pas prononcé assez rapidement sur l'un de ces textes (en moins de 70 jours dans le premier cas, en moins de 50 jours dans le second). Le Gouvernement n'a pas utilisé ces dispositions jusqu'à présent.

Modifié 24 avril 2017 par jackv

[ADC01]

il y a 23 minutes, Fabr a dit :

déjà évoqué le fait que vote blanc signifie donner une demi voix à chacun des deux participants...

Ah, bon;  et pour les 11 candidats d'hier, chacun a récupérer 1/11ème de mon vote, on raconte tout et n'importe quoi sur l'incidence du vote blanc, il me semble pourtant les votes blancs sont comptés à part.

[Invité jackv]

Il y a 3 heures, Fabr a dit :

 ce resultat est l'expression des français qui resident en Belgique...

 

Fabrice

 c’était un constat general sur les analyses de la presse belge pour la politique française.. pas spécifiquement celui ci..

[ADC01]

il y a 20 minutes, fabrice a dit :

Mais alors à quoi sert les circonscription et les permanences locales

A que dalle, à chaque fois que je passe devant une permanence de député, celle ci est fermée, il ya belle lurette que le député ne représente plus ses électeurs, il représente avant tout son parti,et sert de légétimité au gouvernement en votant les textes que celui ci présente, on en a la preuve à chaque session parlementaire, à part quelques frondeurs qui ont fait parler d'eux, il y a quelques temps

[Lyntern]

Les votes blancs n'ont AUCUNE valeur. On les compte à part pour noyer le poisson, mais n'ont aucune influence sur le résultat. Il faut bien vous mettre ça dans le crâne.

Admettons que tout le monde vote blanc, seuls 3 votants, 2 pour X, 1 pour Y. X est élu avec 66% des voix. Même avec 99,9% de votes blancs.

Modifié 24 avril 2017 par Lyntern

[Pascal 45]

il y a 4 minutes, ADC01 a dit :

Ah, bon;  et pour les 11 candidats d'hier, chacun a récupérer 1/11ème de mon vote, on raconte tout et n'importe quoi sur l'incidence du vote blanc, il me semble pourtant les votes blancs sont comptés à part.

Vote blanc :

https://presidentielle2017.conseil-constitutionnel.fr/tout-savoir/etre-electeur-voter/vote-blanc-comptabilise/

[Invité jackv]

il y a 38 minutes, ADC01 a dit :

A que dalle, à chaque fois que je passe devant une permanence de député, celle ci est fermée, il ya belle lurette que le député ne représente plus ses électeurs, il représente avant tout son parti,et sert de légétimité au gouvernement en votant les textes que celui ci présente, on en a la preuve à chaque session parlementaire, à part quelques frondeurs qui ont fait parler d'eux, il y a quelques temps

en france le député n'a jamais représenté ses électeurs .. député bien qu’élu dans un cadre géographique restreint, sa circonscription, est l’élu de la Nation : il agit et parle au nom de l’intérêt général.  beaucoup croient qu'il les représente parce le pays est divisé en circonscriptions mais c'est une attrape couillons..

 quant aux permanences c'est pour avoir un financement...et une raison valable d'etre absent de l'assemblée

Modifié 24 avril 2017 par jackv

[Lyntern]

Si on voulait vraiment donner du poids au vote blanc, faudrait le compter comme un candidat à part entière. S'il est premier, on refait l'election avec de nouveaux candidats, la majorité ne voulant pas d'eux.

Oui, le système est très bien fait,n'est ce pas ?

Modifié 24 avril 2017 par Lyntern

[SEV1977]

Je trouve que l'autocariste et ses passagers sont bien présomptueux, surtout que la grenouille s'accroche à l'arrière...

[cc27001]

il y a 22 minutes, SEV1977 a dit :

Je trouve que l'autocariste et ses passagers sont bien présomptueux, surtout que la grenouille s'accroche à l'arrière...

comprenne qui pourra

[SEV1977]

à l’instant, cc27001 a dit :

comprenne qui pourra

Façon Radio Londres!

[cc27001]

Il y a 2 heures, fabrice a dit :

Psychologie à 2 balles ????
T'es ici pour voir ce que tu racontes ??
Tiens, un exemple

http://elections.interieur.gouv.fr/presidentielle-2017/044/057/057367.html

Il y a une famille qui est là avant ma naissance, ils sont entièrement intégré, et voilà le résultat de dimanche
Et ils ne se passent strictement rien dans ce bled

Tu fais l'exacte démonstration de ce que j'explique.

Est-ce que tu as été interroger (au bistrot du village ? chez le coiffeur ?) les habitants pour connaître les raisons qui les ont poussé à voter majoritairement pour MLP ?
Ils t'ont tous répondu "c'est parce que nous on a peur des maghrébins qu'on voit à la télé" ?
Crois-tu qu'aucun maghrébin n'a jamais voté pour MLP ? Moi aussi je connais une famille très bien intégrée, et ils votent tous MLP maintenant car ils trouvent que la France prend un mauvais virage.

Essaie simplement de réfléchir avec un esprit neutre, si c'est possible....
Le vote MLP ce n'est plus le vote FN des années 70 contre les immigrés, qui représentait 2 ou 3% des suffrages au maxi.
Dans la France rurale il y a un fort sentiment d'abandon des élites parisiennes, un déclassement, le chômage, la désespérance, le dégoût. Dans les grandes villes, c'est moins la misère, et tant que les rayons des magasins sont pleins de belles choses et que la CB est acceptée.... ça va.

L'argument "moi je vote contre les immigrés qui brulent des bagnoles" est devenu très secondaire. Et encore, l'idée serait plutôt "moi je vote contre l'immigration actuelle avec 10% de chômage et contre la promotion d'une religion un peu trop dangereuse en ce moment". En tous cas, ça je l'ai entendu par chez moi.

[fabrice]

à l’instant, cc27001 a dit :

Tu fais l'exacte démonstration de ce que j'explique.

Est-ce que tu as été interroger (au bistrot du village ? chez le coiffeur ?) les habitants pour connaître les raisons qui les ont poussé à voter majoritairement pour MLP ?

Plus de bistrot, jamais eu de coiffeur

 

Par contre beaucoup de personnes que je connais, et effectivement , il est question de l'insécurité et d'immigration

[cc27001]

il y a 1 minute, fabrice a dit :

Par contre beaucoup de personnes que je connais, et effectivement , il est question de l'insécurité et d'immigration

Alors justement, c'est le moment d'approfondir. La question que tu devrais leur poser : "quelle insécurité et quelle immigration vous font peur, ici, à klang ?".
Ca m'étonnerait qu'ils te répondent : "qui c'est qu'a mis le feu à la grange du père schmitt, si c'est pas les migrants de calais, hein ?"

[fabrice]

il y a 5 minutes, cc27001 a dit :

Alors justement, c'est le moment d'approfondir. La question que tu devrais leur poser : "quelle insécurité et quelle immigration vous font peur, ici, à klang ?".
Ca m'étonnerait qu'ils te répondent : "qui c'est qu'a mis le feu à la grange du père schmitt, si c'est pas les migrants de calais, hein ?"

 

Ca je peux toujours l'attendre, par contre pour beaucoup, le FN est la résolution de tous les problèmes

[cyclodocus]

peut être pas la solution

mais malheureusement les seuls à  parler de ces problèmes

quand on voit qu'un gars comme Jacques Julliard ouvre les yeux (Marianne de la semaine passée)

l'espoir n'est pas perdu, mais il sera peut être trop tard quand le reste des "élites" comprendra et sortira de sa bulle d'autoaveuglement

Modifié 24 avril 2017 par cyclodocus

[Invité jackv]

Il y a 2 heures, SEV1977 a dit :

Je trouve que l'autocariste et ses passagers sont bien présomptueux, surtout que la grenouille s'accroche à l'arrière...

tout a fait ...tu as raison la connerie humaine peut n'avoir aucune limite...déjà l'alliance presque implicite entre les extrêmes montre les risques qui existent toujours pour la république ou tout au moins ses principes

Modifié 24 avril 2017 par jackv

[SEV1977]

il y a 1 minute, jackv a dit :

tout a fait ...tu as raison la connerie humaine peut n'avoir limite...dejà l'alliance presque implicite entre les extrêmes montre les risques qui existent toujours

Si la grenouille batave tombe dans le réservoir, le moteur va caler...

[Invité jackv]

Il y a 8 heures, cc27001 a dit :

On pourrait surtout remettre les "30 glorieuses", ça ne nous ferait pas de mal.

normal avec un Pompidou bis c'est le retour aux 30 glorieuses....pour une fois tu as raison ça ne fera pas de mal..

Modifié 24 avril 2017 par jackv