Ayant droit enfant concubin

[Salomon]

Bonjour, 

Une question voilà je viens de recevoir la carte ayant droit pour mon amie ses parents et pour son fils à mon grand étonnement juste des fichets de 6 voyages je pensais qu il avait le droit comme elle a une carte ayant droit non ?

 

[juv5345]

Ce n'est pas ton fils? Si c'est le fils de ta concubine, c'est normal. Le fils de ta concubine n'est pas le fils d'un cheminot mais le fils de la concubine d'un cheminot...

Pour info, ça serait plus judicieux de poster des questions internes de ce type dans la section privée 

Modifié 5 juin 2016 par juv5345

[Salomon]

Opus désolé je ne savais pas et merci pour ta réponse 

Bonne journée 

Donc si j ai bien compris il n à pas accès au même droit ?

Combien de voyage par à t il le droit ?

MercI pour ta réponse 

[ADC01]

Toutes les infos sur les facilités de circulations ainsi que bien d'autres sont sur le site de ton agence paie et famille, ce qu'a dit le collègue y est écrit noir sur blanc, et il existe également un lien pour y poser sa question

[juv5345]

 

il y a 19 minutes, Salomon a déclaré:

Donc si j ai bien compris il n à pas accès au même droit ?

Des droits? Pas accès aux mêmes droits que qui? Que toi, cheminot? 

 

il y a 18 minutes, Salomon a déclaré:

Combien de voyage par à t il le droit ?

Il y a 1 heure , Salomon a déclaré:

Bonjour, 

Une question voilà je viens de recevoir la carte ayant droit pour mon amie ses parents et pour son fils à mon grand étonnement juste des fichets de 6 voyages je pensais qu il avait le droit comme elle a une carte ayant droit non ?

 

Tu as déjà ta réponse...

[Salomon]

Désolé je suis nouveau voilà pourquoi j ai posé ma question ici.

Je suis allé vous sur agence paie et famille et je n ai pas trouvé  ma réponse.

Voilà pourquoi me suis permis de poser la question je pensais que le fils de ma conjoint avait le droit au même titre que mes enfants à moi.

[ADC01]

Sur la page d'accueil de l'agence paie et famille, il y a un bandeau  en haut avec différents thème dont "facilités de circulations" puis ensuite sur cette page à gauche une rubrique "enfants" en passant la sourisn dessus, cela propose " enfants de moins de 4 ans", "enfants etc" et alors s'affiche les explications.

 

Le nombres de 6 cases du fichet de voyage s'explique par le fait que tu viens d'intégrer la SNCF, le nombre de voyages est au prorata de ta présence dans l'entreprise dans l'année civile. 

[Salomon]

D accord merci car je suis allé sur le site et il me mettait ce qu il fallait fournir comme justificatif etc mais rien d autre comme esplications

Merci et bon

[ADC01]

il y a 13 minutes, Salomon a déclaré:

D accord merci car je suis allé sur le site et il me mettait ce qu il fallait fournir comme justificatif etc mais rien d autre comme esplications

Merci et bon

Tu n'es pas allé jusqu'au bout car il est présidé dans les document à fournir

Citation

Vous devez également envoyer une photo d'identité de l'enfant, sauf pour l'enfant du partenaire de Pacs ou du concubin qui ne bénéficie pas d'une carte

 

[PLANONYME]

Il y a 1 heure , Salomon a déclaré:

Combien de voyage par à t il le droit ?

8 cases (2 fichets de 4) pour l'enfant du partenaire de PACS ou du concubin vivant en permanence sous le toit de l'agent. Par contre cet enfant n'a pas le droit à une carte de circulation. Pour l'obtenir, il faudrait qu'il puisse être considéré comme recueilli sur décision de justice.

C'est dans le RH0400 si ça n'a pas changé.

Je n'ai pas souvenir de formule à 6 cases.

Dans la réglementation, 4, 8 ou 16 selon la catégorie de bénéficiaire, mais jamais  6 (enfin, je ne me souviens pas d'un tel chiffre ni dans quel cas il s'appliquerait).

Sous toutes réserves. Poser la question à l'Agence Famille. Comme le RH0400 est  complexe, le gestionnaire de l'Agence Famille qui a examiné puis validé les droits n'est pas à l'abri d'une erreur.

 

 

[juv5345]

il y a 9 minutes, PLANONYME a déclaré:

Je n'ai pas souvenir de formule à 6 cases.

Dans la réglementation, 4, 8 ou 16 selon la catégorie de bénéficiaire, mais jamais  6 (enfin, je ne me souviens pas d'un tel chiffre ni dans quel cas il s'appliquerait)..

Comme disait ADC01, Salomon a du rentrer il y a pas longtemps à la SNCF et les facilités de circulation sont calculées au prorata pour cette année...

[PLANONYME]

 

il y a 31 minutes, juv5345 a déclaré:

Comme disait ADC01, Salomon a du rentrer il y a pas longtemps à la SNCF et les facilités de circulation sont calculées au prorata pour cette année...

Exact, ça m'avait échappé et ça peut donc conduire à ne délivrer que 6 cases sur un droit annuel à 8.

Pour un droit annuel à 8, réduit à 6 si un trimestre est manquant.

 

[Salomon]

Merci beaucoup pour vos réponse c est pas évident pour moi toute ces papiers voilà un ans depuis le 25 mai 2015 que je suis embauché  dans l entreprise 

Mais peut être c est du au faite que j ai fait ma demande fin mars ?

En tout cas merci beaucoup d avoir pris  le temps de me renseigner

[PLANONYME]

il y a 30 minutes, Salomon a déclaré:

Mais peut-être c'est dû au fait que j'ai fait ma demande fin mars ?

Oui, pour les droits qui découlent d'un concubinage il faut déjà que cette situation remonte à au moins un an (ça peut être antérieur à l'entrée à la SNCF) mais, en tout état de cause, les droits qui en découlent  en matière de facilités de circulation ne commencent qu'à partir de la déclaration à l'Agence Famille.

Modifié 5 juin 2016 par PLANONYME