Conventions TER

[Invité jackv]

TER : 5 Régions face à la SNCF, entre bras de fer et gant de velours

Grand Est, Auvergne-Rhône-Alpes, PACA, Occitanie et Pays de la Loire négocient leur prochaine convention TER avec la SNCF. Avec des stratégies différentes, ces Régions mettent à l’épreuve la stratégie du nouveau directeur général du TER qui entend réformer cette activité et faire baisser la facture qu'elles acquittent.

http://www.mobilicites.com/011-5480-TER-Cinq-regions-mettent-a-l-epreuve-la-stategie-du-nouveau-directeur-Franck-Lacroix.html

 "Le client a raison", a expliqué en substance Guillaume Pepy la semaine passée........ Dans les rangs de la SNCF, on ne nie pas que la production a été déplorable cette année, avec une régularité en berne.....Pour remettre la négociation sur la bonne voie, le directeur national des TER, Franck Lacroix, a en plus "proposé à M. Estrosi d'aller au-delà du cadre contractuel" et promis de se rendre à Marseille "avant la fin du mois" pour détailler son plan d'actions destiné à améliorer sur le moyen terme le trafic ferroviaire dans la région, a-t-il expliqué à l'AFP.

La SNCF a dévoilé son "plan TER 2020" qui vise à "vendre moins cher aux régions"

Avec un trafic en baisse et des coûts en hausse, "l'équation économique est en danger", a déclaré Franck Lacroix, directeur des TER au sein de SNCF Mobilités, lors d'une conférence de presse......Environ 7.000 trains et 1.300 cars TER transportent chaque jour 900.000 passagers, dont une moitié d'abonnés. Après un bond de 50% en dix ans, le nombre de voyageurs a baissé de 4,4% entre 2012 et 2015 et "la tendance se poursuit" cette année, conséquence d'un "défaut d'attractivité de notre offre", a-t-il reconnu. .. Le montant facturé aux régions a pourtant continué d'augmenter,

http://www.lefigaro.fr/flash-eco/2016/09/15/97002-20160915FILWWW00249-la-sncf-veut-baisser-le-cout-de-ses-ter.php

 

Modifié 8 novembre 2016 par jackv

[Invité jackv]

http://www.lemonde.fr/entreprises/article/2016/09/28/sncf-reseau-menace-d-un-redressement-fiscal-de-100-millions-d-euros-par-an_5004484_1656994.html

L’entité chargée de la gestion des infrastructures ferroviaires est notamment dans le viseur du fisc concernant le paiement des péages de TER.

Le fisc a notamment l’intention de requalifier en subvention la somme versée par l’Etat à la place des régions pour payer les péages des TER – à l’exception de l’Ile-de-France – soit « un montant annuel d’environ 1,3 milliard d’euros », détaille le quotidien économique. « Cette requalification impliquerait pour SNCF Réseau d’acquitter la taxe sur les salaires », soit « près de 100 millions d’euros par an » à compter de 2015, année de la création de cette entreprise publique de plus de 50 000 salariés.

[Invité Fabr]

le STIF effectue une mission de service Public, ce ne serait donc pas ou plus le cas du TER ???

Fabrice

[TER200]

Il y a 9 heures , Fabr a déclaré:

le STIF effectue une mission de service Public, ce ne serait donc pas ou plus le cas du TER ???

Fabrice

Du point de vue des parigots, non.

[Invité jackv]

le stif paie directement les sillons ( a rff maintenant réseau ) et pour les trains TER les collectivités a la SNCF mobilité et c'est SNCF qui reverse les sillons si cela n'a pas changé

[train 869115]

Sur 8/11/2016 at 10:43 , jackv a déclaré:

Environ 7.000 trains et 1.300 cars TER transportent chaque jour 900.000 passagers

Je suis pas sûr que ce soit une bonne idée de la part du Figaro que de parler des cars dans un article parlant de la SNCF puisque celle-ci ne les exploite pas... Ce n'est peut-être qu'une petite approximation, mais ça suffit pour induire en erreurs certaines personnes ne connaissant pas le sujet en détail. Et ça m'agace particulièrement de voir des gens dénigrer la SNCF pour x ou y problème qu'il y a eu dans un car TER, alors qu'elle n'y peut rien. (Enfin, le problème et surtout que pour trop de gens, TER = SNCF alors que TER =Région.) 

[Invité jackv]

Certain car ter sont des cars de substitution sncf et s ils sont keolis c'est même groupe sncf

[capelanbrest]

Il y a 2 heures , train 869115 a déclaré:

Je suis pas sûr que ce soit une bonne idée de la part du Figaro que de parler des cars dans un article parlant de la SNCF puisque celle-ci ne les exploite pas... Ce n'est peut-être qu'une petite approximation, mais ça suffit pour induire en erreurs certaines personnes ne connaissant pas le sujet en détail. Et ça m'agace particulièrement de voir des gens dénigrer la SNCF pour x ou y problème qu'il y a eu dans un car TER, alors qu'elle n'y peut rien. (Enfin, le problème et surtout que pour trop de gens, TER = SNCF alors que TER =Région.) 

Tes remarques ne sont pas fausses puisqu' effectivement TER signifie  bien Transport Express Régional sans distinction de mode.

Après il est également évident que certaines lignes TER sont exploitées  :

• soit en mode fer et l'exploitant est systématiquement la SNCF lorsque l'on est sur le réseau ferré national, une compagnie alternative dans le cadre d'ex voies d'intérêt local je pense au Blanc Argent (CBA) ou a Cahraix Paimpol (CFTA).
• soit en mode route et l'exploitant peut être : 

1. la SNCF notamment sur le tracé d'anciennes lignes autrefois opérées en mode rail (via des sous traitants qui peuvent être une de ses filiales ou un sous traitants local/régional selon l'histoire les appels d'offres à sous traitances les marchés passés etc etc) mais pas que .
2. une entreprise purement routière qui  a obtenue une délégation de service public.

Pour l'usager mais aussi pour la plupart des médias, effectivement TER veut dire train express régional....et l'amalgame des définitions de TER sont vite faites, la sncf en ayant choisi de communiquer  sur le train express régional y ayant largement contribué.

Que l'exploitant routier soit ensuite une filiale ou pas de la SNCF, l'usager s'en fiche un peu royalement...ce qu'il attend c 'est que la job soit fait correctement et conformément au cahier des charges (horaires régularité fréquence capacité et confort à minima).

Tant que l'acronyme TER aura deux significations dans les communiqués les médias et par extension dans la tête des gens et tant que l'exploitation sera exclusivment sncf la confusion restera de mise dans les têtes.

Pour terminer, si comme tu le dis un problème survient dans un car TER, et qu'en amont c'est la SNCF  qui a affrété le car (qu'il soit le mode principal d'exploitation d'une ligne ou de substitution), l'usager dans ce cas ne doit avoir qu'un interlocuteur  : l'affréteur et non l'affrété et donc en l’occurrence la SNCF.

la tambouille interne ne concerne pas (et ne regarde pas) l'usager. C'est bien à l’affréteur de faire ensuite remonter/corriger vers/par l'affrété.

 

à SNCF ensuite de bien choisir sont affrété pour ne pas voir son image entachée ou amoindrie..mais là c 'est un autre sujet.....

 

[Mak]

Citation

Deux remarques:

Aussi bien pour le BA que pour les lignes exploitées par CFTA la SNCF intervient quand même en tant qu'affréteur.

Il me semble qu'il n'y a que Nice Digne où la SNCF n'a pas son mot à dire et où elle est "shuntée" par l'OA

Pour les cars TER SNCF ,là aussi la SNCF intervient entant qu'affréteur au près des cars "Machin "ou d'une filiale (Kéolis ?)

par contre à ma connaissance, il n'y a pas (plus ?) d'agents SNCF conducteurs de cars.

 

[train 869115]

Il y a 19 heures , capelanbrest a déclaré:

 

 

Il y a 19 heures , capelanbrest a déclaré:

Pour terminer, si comme tu le dis un problème survient dans un car TER, et qu'en amont c'est la SNCF  qui a affrété le car (qu'il soit le mode principal d'exploitation d'une ligne ou de substitution), l'usager dans ce cas ne doit avoir qu'un interlocuteur  : l'affréteur et non l'affrété et donc en l’occurrence la SNCF.

Pas forcément, dans le sens où les TER appartiennent à la région, et si le mode d'exploitation de la ligne est uniquement routier et que l'opérateur n'est pas la SNCF ou une filiale, (et encore, si c'est une filiale, c'est à elle qu'il faut s'adresser avant la maison mère), l'affreteur est la région qui a mandatée une société routière pour l'exploitation, auquel cas la SNCF n'a absolument rien avoir là dedans... Seulement voilà, sur le car, il y a le logo des TER, et pour l'usager, c'est un TER, donc c'est la SNCF.

[capelanbrest]

Il y a 10 heures , train 869115 a déclaré:

 

Pas forcément, dans le sens où les TER appartiennent à la région, et si le mode d'exploitation de la ligne est uniquement routier et que l'opérateur n'est pas la SNCF ou une filiale, (et encore, si c'est une filiale, c'est à elle qu'il faut s'adresser avant la maison mère), l'affreteur est la région qui a mandatée une société routière pour l'exploitation, auquel cas la SNCF n'a absolument rien avoir là dedans... Seulement voilà, sur le car, il y a le logo des TER, et pour l'usager, c'est un TER, donc c'est la SNCF.

Décidément tu es têtu......en matière de droit c'est à la marque que tu te plainds ensuite à elle de faire suivre  !

(je suis membre d'un collectif de consomateurs donc permets juste que je connaisse la procédure)

de toutes façons les régions ont compris le sythéme puisqu'il ya un désormais partout un site dédié au TER....qui se charge de'aiguiller le client.

mais au bout de la chine en cas de désacrod par exemple ma solution prévaut car c 'est ainsi en droit !

 

[train 869115]

Il y a 3 heures , capelanbrest a déclaré:

en matière de droit c'est à la marque que tu te plainds ensuite à elle de faire suivre  !

 

Oui, et la marque, c'est la région, non? 

[Invité jackv]

Entre Laurent Wauquiez et la SNCF, le train des négociations reste bloqué en gare

http://www.rue89lyon.fr/2017/01/06/entre-laurent-wauquiez-et-la-sncf-le-train-des-negociations-reste-bloque-en-gare/

« Pendant la campagne pour les régionales, Laurent Wauquiez affirmait que les négociations avec la SNCF n’allaient être qu’une formalité. Qu’il savait taper du poing sur la table. » Les avancées ont été si importantes que le calendrier prévu une signature avant le 31 décembre 2016 d’une nouvelle convention avec SNCF Mobilités n’a pas été respecté. Les négociations vont donc se poursuivre. Contrairement à nos voisins de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur (Paca)

Christian Estrosi rompt les négociations avec la SNCF

C'est une première en France ! Christian Estrosi, président LR du Conseil Regional de PACA, autorité organisatrice des transports régionaux, a décidé de rompre les négociations ouvertes en décembre dernier avec la SNCF..... Christian Estrosi refuse de payer les 291 millions d'€ réclamés par la SNCF pour l'exercice 2016.

http://france3-regions.francetvinfo.fr/provence-alpes/christian-estrosi-rompt-negociations-sncf-1102095.html

 

[capelanbrest]

il y a 16 minutes, jackv a déclaré:

Entre Laurent Wauquiez et la SNCF, le train des négociations reste bloqué en gare

http://www.rue89lyon.fr/2017/01/06/entre-laurent-wauquiez-et-la-sncf-le-train-des-negociations-reste-bloque-en-gare/

« Pendant la campagne pour les régionales, Laurent Wauquiez affirmait que les négociations avec la SNCF n’allaient être qu’une formalité. Qu’il savait taper du poing sur la table. » Les avancées ont été si importantes que le calendrier prévu une signature avant le 31 décembre 2016 d’une nouvelle convention avec SNCF Mobilités n’a pas été respecté. Les négociations vont donc se poursuivre. Contrairement à nos voisins de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur (Paca)

Christian Estrosi rompt les négociations avec la SNCF

C'est une première en France ! Christian Estrosi, président LR du Conseil Regional de PACA, autorité organisatrice des transports régionaux, a décidé de rompre les négociations ouvertes en décembre dernier avec la SNCF..... Christian Estrosi refuse de payer les 291 millions d'€ réclamés par la SNCF pour l'exercice 2016.

http://france3-regions.francetvinfo.fr/provence-alpes/christian-estrosi-rompt-negociations-sncf-1102095.html

 

Effets de manches et postures......

(comme par hasard juste avant une campagne éléctorale.....).

 

 

[TER200]

Pendant ce temps, la convention Grand Est 2017-2024 a été signée le mois dernier.

Pour ceux que ça intéresse, on trouve dans les documents annexes (à rechercher ici en date du 15 décembre) des informations très précises sur l'offre à réaliser (avec les matériels à utiliser, même si ça ne semble pas toujours correspondre à la réalité), les contrôles et pénalités et le matériel (avec sa valeur comptable) mis à disposition.

[PLANONYME]

Sur 11/11/2016 at 08:35 , capelanbrest a déclaré:

en matière de droit c'est à la marque que tu te plains ensuite à elle de faire suivre  !

A propos des marques déposées TER : http://www.deplacementspros.com/Quand-la-SNCF-protege-ses-TER-de-toute-concurrence-regionale_a22396.html

 

[Greg4546]

Concrètement, dans le cadre du contrat Région/Sncf, je présume qu'il existe une clause prévoyant des mesures coercitives en cas de non paiement de la facture annuelle. Ainsi, est-ce que le directeur de SNCF Mobilité PACA, en réponse à cette position, peut demander de suspendre tout service tant que le contentieux n'est pas réglé ?

Après, comme le stipule si bien @capelanbrest, cela ressemble plus à de la posture politique, renforcée par des échéances électorales proches.

Modifié 8 janvier 2017 par Greg4546

[Invité jackv]

il y a 8 minutes, Greg4546 a déclaré:

Concrètement, dans le cadre du contrat Région/Sncf, je présume qu'il existe une clause prévoyant des mesures coercitives en cas de non paiement de la facture annuelle. Ainsi, est-ce que le directeur de SNCF Mobilité PACA, en réponse à cette position, peut demander de suspendre tout service tant que le contentieux n'est pas réglé ?

Après, comme le stipule si bien @capelanbrest, cela ressemble plus à de la posture politique, renforcée par des échéances électorales proches.

de meme qu'il existent des mesures dans le contrat, vis a vis de la sncf si elle n'assure pas correctement ce qui est contractualisé

[capelanbrest]

On vous entend bien tous les deux tout est normalement prévu dans les contrats signés par les parties.....

Mais au final celui qui aura le dernier mot c'est l'usager.....immaginons que paca suspende les circulations c'est le tolé assuré dans 72h00 et ça couterait trés ccher politiquement...donc aucun risque de ce côté là.

je pense que tout ce que souhaite le président de région c'est de gagné du temps en attendant une hypothétique victoire de son camp aux législative avec la ferme intention de libéraliser dés que possible.

C'est sans compter sur les réticences que pourront avoir ceux de son camp, car ce genre de virage ne peut se prendre sereinement à coup de 49.3 dans l'urgence....

il est donc urgent à mon sens de patienter et de laisser le débat s'éteindre (pour un temps) de lui même.....

Ceci dit il ne serait pas exclu que ce débat soit à l'ordre du jour bien avant les dates actuelles prévue de l'ouverture à la concurrence et que les dates soient avancées....

on verra ça après les législatives, en fonction de ce qui sortira des urnes...au final.

tout le restant....

Comme dirait l'autre la sagesse veut qu'il soit urgent....d'attendre l'issue de ces échéances.

[Invité jackv]

il y a 25 minutes, capelanbrest a déclaré:

On vous entend bien tous les deux tout est normalement prévu dans les contrats signés par les parties.....

Mais au final celui qui aura le dernier mot c'est l'usager.....immaginons que paca suspende les circulations c'est le tolé assuré dans 72h00 et ça couterait trés ccher politiquement...donc aucun risque de ce côté là.

je pense que tout ce que souhaite le président de région c'est de gagné du temps en attendant une hypothétique victoire de son camp aux législative avec la ferme intention de libéraliser dés que possible.

C'est sans compter sur les réticences que pourront avoir ceux de son camp, car ce genre de virage ne peut se prendre sereinement à coup de 49.3 dans l'urgence....

il est donc urgent à mon sens de patienter et de laisser le débat s'éteindre (pour un temps) de lui même.....

Ceci dit il ne serait pas exclu que ce débat soit à l'ordre du jour bien avant les dates actuelles prévue de l'ouverture à la concurrence et que les dates soient avancées....

on verra ça après les législatives, en fonction de ce qui sortira des urnes...au final.

tout le restant....

Comme dirait l'autre la sagesse veut qu'il soit urgent....d'attendre l'issue de ces échéances.

sans oublier que les effets de gueule contre la SNCF c'est porteur en terme d’électeurs pour la droite

[capelanbrest]

il y a 17 minutes, jackv a déclaré:

sans oublier que les effets de gueule contre la SNCF c'est porteur en terme d’électeurs pour la droite

C'est trrés restrictif comme vision des choses....

les coups de gueule anti sncf c'est porteur partout à droite comme à gauche surtout lorsque les gens ne voyagent jamais pas le train....!!!

pas besoin d'être de droite......ou d'habiter la banlieue parisienne et ses surcharges, gréves fraudes et autres retards !!

Le chemin de fer vilain petit canard des gens de droite et idole des gens de gauche ça date  d'il ya bien bien longtemps...!(si tant est que ça ait vraiment existé)

 

[Invité Fabr]

Pour rappeler si necessaire, Pays de la Loire, recemment basculé à Droite, communique aussi sur la volonté de faire autrement qu'avec la SNCF....

Trois regions de Droite, trois elus dans le sens fillonesque du vent....

C'est vraiment un bouc emissaire si facile, si mediatique.....medias qui s'engouffrent dans cette strategie de communication...

..je ne suis d'ailleurs pas tellement convaincu que la SNCF elle même soit directement visée, mais bien plus son organisation, et au delà, la focalisation sur les grêves, "l'audace" d'un personnel qui ne se resigne pas à observer la deconfiture orchestrée du rail...et evidement le fait Syndical...

..tout celà est signé d'une droite revancharde... tous ne le sont sans doute pas, mais le fait est là, et sans nul doute, la consigne des positions strategiques à tenir des second couteaux....

..ceci appuie les observations de Capelenbrest...

Fabrice

Il y a 2 heures , capelanbrest a déclaré:

.

les coups de gueule anti sncf c'est porteur partout à droite comme à gauche surtout lorsque les gens ne voyagent jamais pas le train....!!!

 

je te re cite:

C'est trés restrictif comme vision des choses

 

...personnellement je n'ai aucune connaissance ne pratiquant pas le train, mieux, le TER Fer...

..aprés, je dis pas qu'au fin fond des campagnes, il n'y ait quelques cas isolés.....

..et je sais aussi qu'immediatement, tu vas dire que j'ai une vision partisanne, et que tu connais des dizaines de cas qui confirment ton affirmation....

..c'est le débat, qui quelquefois sent un peu l'enfumage....non !!! ...

Fabrice

[capelanbrest]

il y a 14 minutes, Fabr a déclaré:

Pour rappeler si necessaire, Pays de la Loire, recemment basculé à Droite, communique aussi sur la volonté de faire autrement qu'avec la SNCF....

Trois regions de Droite, trois elus dans le sens fillonesque du vent....

C'est vraiment un bouc emissaire si facile, si mediatique.....medias qui s'engouffrent dans cette strategie de communication...

..je ne suis d'ailleurs pas tellement convaincu que la SNCF elle même soit directement visée, mais bien plus son organisation, et au delà, la focalisation sur les grêves, "l'audace" d'un personnel qui ne se resigne pas à observer la deconfiture orchestrée du rail...et evidement le fait Syndical...

..tout celà est signé d'une droite revancharde... tous ne le sont sans doute pas, mais le fait est là, et sans nul doute, la consigne des positions strategiques à tenir des second couteaux....

..ceci appuie les observations de Capelenbrest...

Fabrice

je te re cite:

C'est trés restrictif comme vision des choses

 

...personnellement je n'ai aucune connaissance ne pratiquant pas le train, mieux, le TER Fer...

..aprés, je dis pas qu'au fin fond des campagnes, il n'y ait quelques cas isolés.....

..et je sais aussi qu'immediatement, tu vas dire que j'ai une vision partisanne, et que tu connais des dizaines de cas qui confirment ton affirmation....

..c'est le débat, qui quelquefois sent un peu l'enfumage....non !!! ...

Fabrice

alors pour meiux traduire ma pensée : les gens de droite et la droite en général n' a pas le monopole du train bashning et du sncf bashing....

c'est meiux formulé ainsi ?

 

[Invité Fabr]

Evidement, mais la tension Politique actuelle renforce la notion de clichés....

..si la Gauche critique le TER Fer, c'est souvent pour le manque des moyens, alors que la droite y verra encore et toujours l'organisation Gauche tendance Bolchevique, et ça la derange...

 

Fabrice

[capelanbrest]

il y a 7 minutes, Fabr a déclaré:

Evidement, mais la tension Politique actuelle renforce la notion de clichés....

..si la Gauche critique le TER Fer, c'est souvent pour le manque des moyens, alors que la droite y verra encore et toujours l'organisation Gauche tendance Bolchevique, et ça la derange...

 

Fabrice

Ben vont être contents ceux de droite de l'ex région Alsace.....parceque sont bien de droite et plutôt pro trains.....

Bref gauche ou droite ne sont guère meilleurs sur le sujet.....sans doute, et là je te le concède, à la recherche d'économies et/ou en tentant de séduire d'avantages leurs ouailles avec des projets plus fédérateurs que le rail ...

Dans la tête des gens une bonne 4 voie gratos est bien plus fédératrice qu'un TER hors de prix qui ne sert au final dans la plupart des régions et dés que 'lon s'éloigne des pôle urbains qu'à une minorité......

C'est hélas la réalité.....que ça plaise ou non et ce ne sont pas les chiffres qui me contrediront ...