VT - Arrêt maladie

[norwen]

Bonsoir à tous,

 

ASCT, je viens de recevoir un "décompte" de mes jours de congés et vt "amputés" suite à un arrêt maladie de 111jours.

Sur ce décompte, je suis donc amputée suite à mon absence de 8 congés, et 7 Vt (je suis a 89.08% et dispose annuellement de 25VT et 25C).

Ma question est surtout, sur des Congés ou VT que j'avais posés bien avant mon arrêt maladie (non prévu évidemment), et qui m'avaient été accordés avant mon arrêt maladie et d'autres posés avant mon arrêt et traités pendant mon arrêt maladie (soit une bonne douzaine de jours de C ou VT en tout).

Dans l'entreprise de mon mari ses congés posés et accordés avant son arrêt maladie (meme si ce ne sont que des jours isolés) lui sont systématiquement restitués si malade avant le début de son congé.

Et pour nous ? Je trouve "étrange" de me retrouver avec 12 jours de congés ou vt répartis sur mes 111 jours d'arrêt, considérés pris puisque je les avaient demandés évidemment, et également de  8 congés et 7Vt amputés suite à absence pour maladie. Je pensais que seulement les jours de congés amputés étaient comme stipulé au RH, soit 2 jours les 30 premiers jours, puis 1 jours tous les 15 jours en cas d'arrêt maladie.

Je ne trouve pas le RH 0662 sur le temps partiel, qui aurait pu m'éclairer sur la situation des VT en arrêt maladie. Qu'en est il donc exactement pour ma situation ?

 

Merci de vos éclaircissements.

 

[ADC01]

C'est un sujet déjà évoqué, je vais voir si je le retrouve, tous ceux concerné sont comme toi que les VT soient décomptés pendant un arrêt de travail mais il y Planonyme qui je crois avait expliqué le pourquoi du comment d'une façon simple, clair et compréhensible du pourquoi du comment.

[norwen]

Merci ADC 01 de ta réponse. J'ai épluché le forum, mais je n'ai pas trouvé ma réponse, si tu retrouves le post avant moi (j'y retourne de ce pas en recherche), peux tu s'il te plait me le mettre en lien.

Merci.

[ADC01]

il y a 11 minutes, norwen a déclaré:

Merci ADC 01 de ta réponse. J'ai épluché le forum, mais je n'ai pas trouvé ma réponse, si tu retrouves le post avant moi (j'y retourne de ce pas en recherche), peux tu s'il te plait me le mettre en lien.

Merci.

J'ai cherché mais je n'ai pas trouvé pour une fois.

[norwen]

Merci quand meme de ton aide ADC01.

 

Si toutefois quelqu'un a la réponse...........

Je continue d'éplucher le forum !

[cc27001]

Le code du travail le stipule bien : les congés qui ont été posés doivent être restitués en cas d'arrêt de travail déclaré avant le début du 1er jour de congé.

La règlementation européenne va même encore plus loin : en cas de déclaration d'arrêt de travail pendant une période de congés, les jours de congés couverts par l'arrêt de travail doivent être restitués. Mais les entreprises françaises rechignent souvent à appliquer le droit européen, il faut parfois les pousser un peu....

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2262

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F11016

Modifié 29 novembre 2016 par cc27001

[capelanbrest]

Il y a 1 heure , cc27001 a déclaré:

Le code du travail le stipule bien : les congés qui ont été posés doivent être restitués en cas d'arrêt de travail déclaré avant le début du 1er jour de congé.

La règlementation européenne va même encore plus loin : en cas de déclaration d'arrêt de travail pendant une période de congés, les jours de congés couverts par l'arrêt de travail doivent être restitués. Mais les entreprises françaises rechignent souvent à appliquer le droit européen, il faut parfois les pousser un peu....

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2262

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F11016

Sur ce plan là on est d'accord.

ceci dit els entreprises calculent vite entre ceux qui vont  rectifier d'eux même et ceux qu'il faudra pousser à le faire .....

à ce petit jeu là on sait que toute une catégorie de travailleurs n'osera pas réclamer....

on sait aussi que certains n'hesiteront pas à se mettre en maladie durant leurs congés....

donc c 'est valable dans les deux  sens, surtout dans les trés grosses boites où les gens sont généralement bien informés.

les exemples ne manquent pas j'en ai des pages et des pages sur le sujet...toutefois en al amtière ce que certains et souvnent els même soublient c 'est que les arrêts maladie, un jour ou l'autre se paient en fin de carrière....

Bref savant jeu de calculs.....à chacun de voir en son âme et concience....

[norwen]

Merci à tous pour vos réponses !

 

Pour répondre à CapelanBrest :

les exemples ne manquent pas j'en ai des pages et des pages sur le sujet...toutefois en al amtière ce que certains et souvnent els même soublient c 'est que les arrêts maladie, un jour ou l'autre se paient en fin de carrière....

Bref savant jeu de calculs.....à chacun de voir en son âme et concience....

 

Certains ont toujours profités voire abusés d'arrêt maladie, voir meme et surtout pendant leur congés. Pour mon cas, mes protocolaires avaient déjà été pris, et je me serais bien passée de ces 111 jours de douleurs et de souffrance et de mobilité plus que réduite. J'ai même repris le travail en désaccord avec mon chirurgien et mon médecin traitant, et repousser une nouvelle intervention chirurgicale pour de simples raisons financiéres...... Je suis pleinement consciente de ce que ces jours engendrent en fin de carriére, mais on ne choisit pas hélas toujours et ne maitrisons pas ce qui peut arriver dans nos vies.

 

[Bigoty]

lVous parlez de 2 choses différentes.

en l'occurrence ils t'ont été retiré au prorata de tes jours d'absence.

tu n'as pas le droit à x congés et y repos par an, mais le droit à x congés et y repos pour un nombre donné de jours travaillés. À partir du moment où tu es en situation d'absence il y a un décompte qui se fait pour savoir combien de jour dans l'année tu vas travailler et donc à partir de ce nombre définir ton droit à congés et repos. Par exemple pour un temps plein, à partir du 31e jour d'absence on retire 2 congés, et ensuite 1 tous les 15 jours d'absence.

 

dans une entreprise privée le calcul est différent car tu n'as de congés qu'après avoir travaillé (en général 2 oü 2,5 jours par 30 jours travaillés selon le type de congés) alors que chez nous tu disposes des congés avant d'avoir travaillé.

 

par contre tous les congés et repos posés pendant ton arrêt sont bien considérés comme arrêt maladie et restitues en congés et repos 

[capelanbrest]

Sur 30/11/2016 at 18:39 , norwen a déclaré:

Merci à tous pour vos réponses !

 

Pour répondre à CapelanBrest :

les exemples ne manquent pas j'en ai des pages et des pages sur le sujet...toutefois en al amtière ce que certains et souvnent els même soublient c 'est que les arrêts maladie, un jour ou l'autre se paient en fin de carrière....

Bref savant jeu de calculs.....à chacun de voir en son âme et concience....

 

Certains ont toujours profités voire abusés d'arrêt maladie, voir meme et surtout pendant leur congés. Pour mon cas, mes protocolaires avaient déjà été pris, et je me serais bien passée de ces 111 jours de douleurs et de souffrance et de mobilité plus que réduite. J'ai même repris le travail en désaccord avec mon chirurgien et mon médecin traitant, et repousser une nouvelle intervention chirurgicale pour de simples raisons financiéres...... Je suis pleinement consciente de ce que ces jours engendrent en fin de carriére, mais on ne choisit pas hélas toujours et ne maitrisons pas ce qui peut arriver dans nos vies.

 

Mais je n'en ai jamais douté en ce qui te concerne....j'ai uste remis le contexte.

je me serais bien gardé de faire le moindre commentaire sur ta situation étant entendu que l'on ne la connait pas dans le détail.

 

[PLANONYME]

Sur 28/11/2016 at 17:48 , ADC01 a déclaré:

C'est un sujet déjà évoqué, je vais voir si je le retrouve, tous ceux concerné sont comme toi que les VT soient décomptés pendant un arrêt de travail mais il y Planonyme qui je crois avait expliqué le pourquoi du comment d'une façon simple, clair et compréhensible du pourquoi du comment.

Je me souviens effectivement avoir déjà abordé cette question des VT.

C'était dans le cadre d'un arrêt suite à accident du travail. Mais c'est la même chose pour un arrêt maladie.

Posté(e) Août 1 · Signaler ce message

Un VT est une journée non travaillée.

Autrement dit, une journée de calendrier destinée à réduire le temps de travail puisque temps partiel.

Par définition, les journées non travaillées ne sont pas payées. Tout un chacun n'est payé que pour les heures qu'il fait. Pas pour ses heures de repos. Exception faite des congés "payés" fort justement dénommés. 

Les VT n'ont donc aucune répercussion sur l'indemnisation de l'accident du travail. Ils ne seront pas davantage payés qu'il n'auraient été travaillés.

 

[norwen]

Merci à tous pour vos réponses !!!!!

 

[Roukmoute]

Sur 28/11/2016 at 17:48 , ADC01 a déclaré:

C'est un sujet déjà évoqué, je vais voir si je le retrouve, tous ceux concerné sont comme toi que les VT soient décomptés pendant un arrêt de travail mais il y Planonyme qui je crois avait expliqué le pourquoi du comment d'une façon simple, clair et compréhensible du pourquoi du comment.

 

Sur 28/11/2016 at 19:51 , norwen a déclaré:

Merci ADC 01 de ta réponse. J'ai épluché le forum, mais je n'ai pas trouvé ma réponse, si tu retrouves le post avant moi (j'y retourne de ce pas en recherche), peux tu s'il te plait me le mettre en lien.

Merci.

 

Sur 28/11/2016 at 19:57 , ADC01 a déclaré:

J'ai cherché mais je n'ai pas trouvé pour une fois.