Licenciement salarié protégé (élus DP, CHSCT, ..)

[Invité jackv]

Il y a 9 heures, PLANONYME a dit :

C'est pour ça que j'ai du mal à lire que ce puisse être une "simple prise de bec" comme l'écrit SUD-Rail.

 

il n'y a pas eu de chemise déchirée et d'escalade de grillage c'est déjà ça !

[PLANONYME]

Lu ici : https://www.lci.fr/societe/apres-les-greves-des-agents-sncf-convoques-certains-radies-des-reglements-de-compte-selon-les-syndicats-2095906.html

Olivier Lesieux, contrôleur et délégué syndical SUD-Rail, est l’un d’eux. Il lui est reproché d’avoir empêché un train de quitter le quai lors d’une altercation entre grévistes et usagers. Lui se défend de l’avoir fait pour des raisons de sécurité. Sera-t-il mis à pied ou radié ? Réponse le 14 septembre prochain.  

(...)

 

 "Le licenciement d’un cheminot rennais a été notifié il y a quelques jours" déclare à LCI Bruno Poncet, secrétaire fédéral du syndicat SUD-Rail. "Le 1er mai, il a pris l’initiative d’arrêter la circulation, comme le veut le règlement, car un policier se trouvait sur les voies. Alors que la manifestation se déroulait aux abords des rails, il avait sauté par-dessus un mur pour chercher des objets jetés par les manifestants. Mais la SNCF a considéré, qu’en bloquant la circulation, l’agent avait fait un délit d’entrave.

 

 

[Invité jackv]

Après une grève de quatre mois, la direction de la SNCF veut-elle faire payer aux agents leur implication dans le mouvement ?

 

[PLANONYME]

 

Un nouveau cas.

Le communiqué (dans un groupe Facebook) remonte au 3 septembre. Le rassemblement de soutien a donc eu lieu le 4 septembre. Date correspondant au jour de l'entretien préalable en vue d'une sanction pouvant aller jusqu'au licenciement selon la formule consacrée.

J'ai cherché un peu ce qui est reproché à ce ce militant (CGT). 

Voici ce que j'ai trouvé  (citation):

Laurent est accusé d’avoir ceinturé la Directrice d’établissement sur le quai au moment où se déroulait une manifestation en gare et de l’avoir portée pendant plusieurs mètres, sous le regard de plusieurs huissiers, RG et d’une vingtaine de policiers qui avaient été déployés ce jour-là dans la gare. Cependant, ces faits reprochés ne sont pas étayés, ne sont pas appuyés de preuves, ne sont pas appuyés de photos, et les rapports aussi bien des RG, que des huissiers ou de la police concernant ce jour-là ne signalent aucun problème ou fait de violence pendant le déroulement de la manifestation dans la gare, de même qu’aucune plainte des cadres ou membre de la direction n’a été enregistré le jour même. Néanmoins, certains dirigeants ont déclaré des accidents de travail 14 jours après les faits, alors que le délai légal pour déclarer un accident de travail est de 48h. Ces dossiers d’accidents de travail sont aujourd’hui utilisés par la direction pour attaquer Laurent et faire un dossier à charge contre lui.

 

[PLANONYME]

Des nouvelles de la procédure disciplinaire engagée contre Christelle, évoquée plus haut, il y a quelques semaines.

Traduction pour les lecteurs qui ne sont pas forcément au fait de la cuisine des Conseils de discipline (ce qui n'est pas le cas des vieux de la vieille ici qui en ont déjà vu d'autres comme ça).

Christelle restera cheminote, ne sera pas licenciée après "sa simple prise de bec"  (sic). Tant mieux (sincèrement).

Cela signifie donc que soit n'est sorti de l'urne du Conseil de discipline aucune sanction du niveau de la radiation  (10ème et dernier niveau de sanction puisque égale licenciement pour faute grave), soit qu'une majorité (voire unanimité) s'est dégagée sur une sanction d'un niveau inférieur.  Et là, il y a quand même du lourd :

Je ne cite par les 4 premiers niveaux de sanction qui ne relèvent pas d'un Conseil de discipline qui se respecte.

Bon, je ne lui souhaite pas, mais j'imagine bien Christelle sous le coup d'un dernier avertissement (pas bien grave, je ne pense pas qu'elle soit de tempérament à vouloir récidiver pour la beauté du geste militant) mais surtout un déplacement pour qu'elle ne croise pas la personne avec laquelle elle s'est prise de bec pendant la grève, voire en sus rétrogradation à une qualification inférieure (ce qui est une manière de prononcer des sanctions pécuniaires qui normalement sont prohibées). Ce n'est pas écrit mais pour son déroulement de carrière elle peut attendre un peu (beaucoup ?) aussi avant de se faire oublier. Du lourd (potentiellement). Et on pourrait pourtant finir par croire que c'est une victoire syndicale ! 

Mais attendons de voir d'ici un mois (délai pour l'autorité habilitée pour prononcer la sanction sur la base de l'avis du Conseil de discipline sans pouvoir aller au-dessus de la plus haute sanction votée et en devant tenir compte de la majorité qui s'est éventuellement dégagée). Pour qu'il y ait une majorité, il faut évidemment qu'un ou plusieurs représentants du personnel aient voté une sanction du même niveau que celle préconisée par les représentants de la direction.

Drôle de folklore d'entreprise le Conseil de discipline.

 

 

Modifié 8 septembre 2018 par PLANONYME

[PLANONYME]

 

Une nouvelle série :

En lisant le titre, j'ai d'abord cru que la direction avait fini par renoncer à une procédure ou à des sanctions. Mais non...

Lire davantage ici : http://www.sudrailpse.org/site/wp-content/uploads/2018-08-30-Tract-aucune-sanction.pdf

[PLANONYME]

 

Lu ici : http://www.sudrailpse.org/site/wp-content/uploads/LS-09-2018.pdf

Épilogue sur des cas évoqués dans les pages précédentes. Manifestement, des révocations prononcées dans un silence assez assourdissant après quelques manifestations et mobilisations de principe. Signe je pense d'un très très gros affaiblissement du fait syndical à la SNCF. 

 

[PLANONYME]

S'ajoute à la liste, Nicolas à Lille avec une issue a priori davantage satisfaisante pour toutes les parties :

les soutiens et la défense ont permis de faire reculer la SNCF qui ne demande plus le licenciement de Nicolas mais une mise à pied de deux à quatre jours et un dernier avertissement

C'est encore une histoire de torches allumées. 

 

[PLANONYME]

 

Des suites sur le cas cité plus haut, le 6 septembre (source : réseaux sociaux cheminots, d'autres que celui-ci).

Modifié 23 septembre 2018 par PLANONYME

[Invité jackv]

Le ‎23‎/‎09‎/‎2018 à 21:48, PLANONYME a dit :

 

Des suites sur le cas cité plus haut, le 6 septembre (source : réseaux sociaux cheminots, d'autres que celui-ci).

C’est confirmé : la SNCF demande la radiation de Laurent, cheminot à Bayonne

Après les cas de Yannick à Rennes, Jeff à Nîmes, Christelle à Lyon, Nicolas à Lille et tant d’autres, le cas de Laurent se rajoute à cette liste qui est déjà trop longue. Le cas de Laurent n’est donc pas un cas isolé et fait partie d’une politique consciente de la direction visant à réprimer les grévistes du printemps.

un rassemblement est d’ores et déjà prévu pour le 17 octobre à 14h à Bordeaux, avec un appel à la grève et mobilisation dans l’ensemble de la région, pour accompagner et soutenir Laurent lors du conseil de discipline et pour faire savoir à la direction qu’on ne lâchera rien

http://www.revolutionpermanente.fr/C-est-confirme-la-SNCF-demande-la-radiation-de-Laurent-cheminot-a-Bayonne

[Invité jackv]

Droit de grève. Martinez dénonce la « répression » à le SNCF et à EDF

https://www.ouest-france.fr/economie/greve/droit-de-greve-martinez-denonce-la-repression-la-sncf-et-edf-5988932

« À la SNCF, qui est quand même une entreprise où les droits ne sont pas les plus faibles, il y a une soixantaine de syndicalistes qui sont menacés de sanctions, dont la radiation, ce qui est tout à fait exceptionnel, à cause de la grève », a-t-il indiqué.

 à EDF et dans l’énergie, c’est plus de 350 militants qui sont menacés » pour les mêmes raisons

Modifié 27 septembre 2018 par jackv

[Invité jackv]

La SNCF menace de sanctionner ceux qui ont fait grève (en vidéo) 

Sur France 2, le secrétaire général de la CGT reconnaît que la mobilisation faiblit contre la politique du gouvernement, mais soutient que les menaces de sanction découragerait en partie le mouvement.

http://video.lefigaro.fr/figaro/video/philippe-martinez-la-sncf-menace-de-sanctionner-ceux-qui-ont-fait-greve/5846236822001/

 

[PLANONYME]

Pour le cas de Yannick (Rennes) évoqué plus haut :

L’inspection du travail, après avoir examiné les éléments fournis par la direction et ceux du dossier disciplinaire refuse le licenciement et s’inquiète d’éléments relevant de la discrimination antisyndicale ! 

Vu ici : http://www.sudrailpse.org/site/wp-content/uploads/Repression.SNCF_.Inspection.Travail.pdf

Modifié 11 octobre 2018 par PLANONYME

[fabrice]

à l’instant, PLANONYME a dit :

Pour le cas de Yannick (Rennes) évoqué plus haut :

L’inspection du travail, après avoir examiné les éléments fournis par la direction et ceux du dossier disciplinaire refuse le licenciement et s’inquiète d’éléments relevant de la discrimination antisyndicale ! 

Vu ici : http://www.sudrailpse.org/site/wp-content/uploads/Repression.SNCF_.Inspection.Travail.pdf

Bref ca va finir sur le bureau de Penicaud

 

Bye bye Yannick

[Invité jackv]

SNCF : à la direction, «ils sont devenus sans pitié»

Mal-être général, démissions… Après la longue grève ,cheminots et cadres de l’entreprise accusent le coup. Et chargent l’administration, qui engage des procédures de licenciement à tour de bras.

Gare de l’Est, cinq conducteurs étaient convoqués le 16 octobre. A Bayonne, un contrôleur est menacé de licenciement. Jeudi, ils ont demandé le licenciement d’un cheminot pour trois retards pendant les grèves : il a quinze ans de métier dans l’entreprise, une femme et des enfants. Ils sont devenus sans pitié», un délégué SUD rail à Paris-Nord, 

«Les dossiers disciplinaires des personnes qui ont un peu dérapé entretiennent le malaise», admet XXXXX (1), cadre à la SNCF.

https://www.liberation.fr/france/2018/10/21/sncf-a-la-direction-ils-sont-devenus-sans-pitie_1686909

Déjà en 2017, 660 personnes avaient été licenciées selon SUD rail, soit une hausse de 38 % par rapport à 2016....Une fois les élections syndicales de novembre passées, certains assurent qu’ils retourneront dans la rue.

 

 et si cela se produit cela risque de me pas être aussi calme que dans ce conflit et les précédents… jusqu'à present il y avait un respect des deux cotés (grévistes et direction avec non grévistes ) malgré la grève….maintenant il risque d'un avoir un sentiment de "on a rien a perdre" et qu'il n'y ait plus aucune pitié du coté des grévistes aussi ,(comme de la direction actuellement) , et comme cela existait avant les annes 60

Modifié 22 octobre 2018 par jackv

[superpooky]

Dans les années 80 ( 82 je crois ), une grosse grève chez citroen avait été très loin ... au point que des agents de maitrise avaient été réquisitionnés par la direction pour balancer des boulons par hélico sur les grévistes ... le ton est monté, çà a fini par un mort et plusieurs blessés .

L'Etat avait dû dire STOP et convoquer grévistes et direction pour mettre tout le monde autour de la table et calmer le jeu vu la tournure dont qu'avait pris cette grève qui reste dans les mémoires des anciens ...

C'est parfois dommage de se dire qu'il faut parfois en arriver là pour que les choses bougent ...

J'ai souvenir d'un chef qui avait fini à la formation ... il lui manquait un oeil ... il l'avait perdu lors de ces événements ... bref ...

[Invité jackv]

il y a 9 minutes, superpooky a dit :

Dans les années 80 ( 82 je crois ), une grosse grève chez citroen avait été très loin ... au point que des agents de maitrise avaient été réquisitionnés par la direction pour balancer des boulons par hélico sur les grévistes ... le ton est monté, çà a fini par un mort et plusieurs blessés .

L'Etat avait dû dire STOP et convoquer grévistes et direction pour mettre tout le monde autour de la table et calmer le jeu vu la tournure dont qu'avait pris cette grève qui reste dans les mémoires des anciens ...

C'est parfois dommage de se dire qu'il faut parfois en arriver là pour que les choses bougent ...

J'ai souvenir d'un chef qui avait fini à la formation ... il lui manquait un oeil ... il l'avait perdu lors de ces événements ... bref ...

1973, Citroën rêve d’une usine sans CGT à Aulnay

À l’ouverture du site, Citroën impose un climat militaire et anti-CGT. Un carcan que font exploser les ouvriers, en majorité immigrés, avec la grève d’avril 1982...Les débuts de la grève sont assez tendus avec l’épisode de boulons lancés sur les grévistes depuis un hélicoptère qui amène des cadres dans l’usine. Mais il n’y a pas un climat de violence extrêmement fort. Au bout d’une semaine les choses s’installent: à l’extérieur, les grévistes, majoritaires, qui se relaient sur le parking. A l’intérieur, les non-grévistes, essentiellement des cadres ou des adhérents de la CSL, l’héritière de la CFT..Finalement, après plusieurs semaines de grève, le gouvernement nomme un médiateur, le juriste Jean-Jacques Dupeyroux, qui établit un rapport assez sévère pour la direction, sur les conditions de travail et de vie des ouvriers spécialisés.

https://www.humanite.fr/1973-citroen-reve-dune-usine-sans-cgt-aulnay

[Invité jackv]

SNCF: le nombre des représentants et élus syndicaux divisé par 7

La fusion des 21 CE, 300 DP et 600 CHSCT dans 33 comités sociaux et économiques à la SNCF, prévue par les ordonnances réformant le Code du travail, réduira le nombre de représentants syndicaux de 6250 à 864....Un représentant pour 300 salariés après la réforme…."En fermant la porte à tout élargissement au-delà des strictes dispositions légales", la SNCF "se place comme l'entreprise la moins-disante en termes de dialogue social", dénonce SUD-Rail

https://www.bfmtv.com/economie/a-la-sncf-reduction-de-87percent-en-vue-des-elus-et-representants-syndicaux-1550578.html

le SNCF agit sur deux fronts 

diminution

sanctions

 

[Laroche]

Il y a 1 heure, jackv a dit :

SNCF: le nombre des représentants et élus syndicaux divisé par 7

La fusion des 21 CE, 300 DP et 600 CHSCT dans 33 comités sociaux et économiques à la SNCF, prévue par les ordonnances réformant le Code du travail, réduira le nombre de représentants syndicaux de 6250 à 864....Un représentant pour 300 salariés après la réforme…."En fermant la porte à tout élargissement au-delà des strictes dispositions légales", la SNCF "se place comme l'entreprise la moins-disante en termes de dialogue social", dénonce SUD-Rail

https://www.bfmtv.com/economie/a-la-sncf-reduction-de-87percent-en-vue-des-elus-et-representants-syndicaux-1550578.html

le SNCF agit sur deux fronts 

diminution

sanctions

 

Bizarre si je divise 150000 par 864, je ne trouve pas 300 ! et avec 6250 représentants syndicaux on est dans le domaine du délire ! 

[Inharime]

il y a 21 minutes, Laroche a dit :

Bizarre si je divise 150000 par 864, je ne trouve pas 300 ! et avec 6250 représentants syndicaux on est dans le domaine du délire ! 

Parce que tu ne tiens compte que des agents au statut, en outre la quasi totalité des représentants ne le sont pas à temps plein, loin de là.

[Laroche]

il y a 22 minutes, Inharime a dit :

Parce que tu ne tiens compte que des agents au statut,

Plus de 100 000 personnes hors statut ? De plus en plus bizarre ! 

 

il y a 24 minutes, Inharime a dit :

la quasi totalité des représentants ne le sont pas à temps plein, loin de là.

je n'ai pas évoqué ce sujet, et je connais les quotas d'heures allouées en fonction de différentes délégations, mais 1 délégué pour 24 employés, cela me semble totalement disproportionné. Mais ce n'est, une fois de plus, que l'avis d'un simple observateur extérieur à la SNCF.

[Invité jackv]

beaucoup d'élus n'avaient que quelques heures par mois,

un représentant d OS n'a pas de temps ils simplement dégager pour la reunion concerné.

après il y a les temps alloués par la SNCF en fonction de la représentativité pour faire les organisations..

[Inharime]

à l’instant, jackv a dit :

beaucoup d'élus n'avaient que quelques heures par mois,

Vrai. J'ai connu des délégués (dont mon papa à moi ) qui prenaient pas mal de leur temps libre pour se consacrer à leurs activités syndicales.
Mais, là aussi, le mythe du gugusse payé à ne rien faire a la vie dure.

[capelanbrest]

Il y a 6 heures, Inharime a dit :

Vrai. J'ai connu des délégués (dont mon papa à moi ) qui prenaient pas mal de leur temps libre pour se consacrer à leurs activités syndicales.
Mais, là aussi, le mythe du gugusse payé à ne rien faire a la vie dure.

je crois que comme dans n'importe quelle fonction élective tous les profils se rencontrent....

le gugusse payé à ne rien faire comme celui qui s'implique en dehors de son temps de délégation.

Plus la boite est grosse et structurée (entreprises publiques ou privée) plus tout le monde se dilue dans la masse y compris les représentants syndicaux....avec les avantages les inconvénients les tentations parfois ...

ce sont des humains qui comme tout à chacun font en leur âme et conscience et parfois un peu aussi, avec les failles du système et /ou les possibilité qu'offrent la loi, les statuts des uns et des autres..au sein de l'entreprise.

nul n'est parfait...

[yienyien89]

Il y a 12 heures, Laroche a dit :

Bizarre si je divise 150000 par 864, je ne trouve pas 300 ! et avec 6250 représentants syndicaux on est dans le domaine du délire ! 

Faut savoir de quoi on parle... deja ils comptent quoi? Titulaires et suppléants? Car les heures de délégations ne s'aditionnent pas!

Ensuite comptent ils les délégués syndicaux, qui sont nommés par les os et non élus et donc pas de mandat et d'heures qui vont avec. Je peux t'en parler, je suis ds...

Si tu aditionnes tout forcément les chiffres gonflent, c'est pas pour ça qu'il y a un salarié sur 24 en permanence en dehors de la production!