Accident de PN de Millas (66) le 14/12/2017

[fabrice]

il y a 15 minutes, PLANONYME a dit :

A l'avant du car qui suivait...

 

Cela en fait au moins une deuxieme

https://www.20minutes.fr/justice/4001735-20220920-proces-drame-millas-douloureux-temoignages-survivants

 

Citation

Alicia, qui était assise tout à l’avant du bus, côté opposé de la conductrice, a assuré devant le tribunal avoir vu la barrière baissée. « Elle reçoit un message, et regarde son téléphone. Moi, à ce moment, j’ai vu les barrières se baisser. On a continué à avancer » a-t-elle témoigné.

 

 

[CGO]

Il y a 2 heures, likorn a dit :

Non, pas exactement.

Contourner des barrières ne sera pas puni de la même sanction qu'ignorer un feu, même dans des circonstances autrement absolument identiques.

Voilà ce que tu écrivais hier le 22 à 13h25 :
En l'occurrence, selon le code de la Route déjà cité, une barrière a autant de valeur qu'un feu, qu'on le veuille ou non le texte est clair est l'éventuelle extinction du feu clignotant n'est pas une raison valable pour défoncer une barrière, légalement et même raisonnablement.
aujourd'hui tu écris :
"Contourner des barrières ne sera pas puni de la même sanction qu'ignorer un feu, même dans des circonstances autrement absolument identiques."
Je suis d'accord avec ce que tu écrivais hier, pas avec  ce que tu écris aujourd'hui !
Pour moi l'article  Article R422-3 du code de la route français est clair tu encoures la même sanction  que ce soit  barrières ou feu à savoir :
VI. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

VII. - Tout conducteur coupable d'infraction aux dispositions du présent article encourt également la peine complémentaire de suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, . Cette contravention donne lieu de plein droit à la réduction de quatre points du permis de conduire.
Ca c'est s'il n'y a pas de casse !

Maintenant, s'il y a de la casse, il y aura  sans doute d'autres infractions (mise en danger d'autrui, homicide par imprudence, homicide volontaire, etc) et évidemment, il y aura des circonstances aggravantes ou atténuantes...

En fonction de ces circonstances la sanction peut varier énormément, le gars qui franchi le PN volontairement risque certainement beaucoup plus qu'une amende de 4° classe et 4 points de permis...
 

[fby]

[Tophe]

il y a 36 minutes, fby a dit :

Ça doit être terrible d’entendre cela pour les familles des enfants décédés dans l’accident….je n’ai pas de mots.

[capelanbrest]

Il y a 4 heures, Pascal 45 a dit :

Je pense qu'ici, c'est un forum, un lieu de discussions, et non un tribunal. Chacun a le droit de penser ce qu'il veut.

Si on ne doit parler que de la décision du juge (décision que l'on ne connait pas) alors on ne peut plus discuter.

C'était mon point de vue personnel ...

Certes mais forum ou pas on n'est pas là pour refaire l'histoire, supputer et surtout se substituer à la justice par nos appréciations, nos sensibilités etc... d'autant qu'une bonne part des éléments de cette enquête n'a pas été portée à la connaissance du public.

Il faudra donc attendre la fin des débats, des plaidoiries de toutes les parties etc.. pour se faire une idée des charges  réellement retenues au final.

Rappelons également que dans un état de droit, un procès est là également pour faire la part des choses et tenter de faire éclater la vérité en fonction des éléments de l'enquête et surtout de comprendre ce qui c'est passé afin d'éviter si possible que ça se renouvelle.

Viendra ensuite le temps de la sanction à l'encontre des uns ou des autres en fonction et en conclusion de cet ensemble.

il appartiendra alors à la justice, de trancher en fonction de l'ensemble des éléments recueillis.....et la justice ça n'est ni la rue ni les contributeurs de tels ou tels forums.

Donc supputer commenter un procès (qui ne fait que démarrer) n'a aucun sens et surtout ne sert strictement à rien. Car ça n'apporte rien au débat, puisque celui ci n'est pas de notre ressort. 🤔🤔🤔

 

[assouan]

il y a une heure, Tophe a dit :

Ça doit être terrible d’entendre cela pour les familles des enfants décédés dans l’accident….je n’ai pas de mots.

Oh combien… pas de mots non plus 😘

[likorn]

Le 23/09/2022 à 20:06, CGO a dit :

Voilà ce que tu écrivais hier le 22 à 13h25 :
En l'occurrence, selon le code de la Route déjà cité, une barrière a autant de valeur qu'un feu, qu'on le veuille ou non le texte est clair est l'éventuelle extinction du feu clignotant n'est pas une raison valable pour défoncer une barrière, légalement et même raisonnablement.
aujourd'hui tu écris :
"Contourner des barrières ne sera pas puni de la même sanction qu'ignorer un feu, même dans des circonstances autrement absolument identiques."
Je suis d'accord avec ce que tu écrivais hier, pas avec  ce que tu écris aujourd'hui !
Pour moi l'article  Article R422-3 du code de la route français est clair tu encoures la même sanction  que ce soit  barrières ou feu à savoir :
VI. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

VII. - Tout conducteur coupable d'infraction aux dispositions du présent article encourt également la peine complémentaire de suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, . Cette contravention donne lieu de plein droit à la réduction de quatre points du permis de conduire.
Ca c'est s'il n'y a pas de casse !

Maintenant, s'il y a de la casse, il y aura  sans doute d'autres infractions (mise en danger d'autrui, homicide par imprudence, homicide volontaire, etc) et évidemment, il y aura des circonstances aggravantes ou atténuantes...

En fonction de ces circonstances la sanction peut varier énormément, le gars qui franchi le PN volontairement risque certainement beaucoup plus qu'une amende de 4° classe et 4 points de permis...
 

Je te cite les éléments constitutifs de la faute en droit pénal, c'est le premier truc qu'on apprend quand on fait du droit (pénal).

Il n'y a pas à ne pas être d'accord, c'est juste la base absolue de la façon de faire du droit.

Ou alors trouves-moi un juriste qui serait d'accord avec toi.

[CGO]

Le 25/09/2022 à 10:45, likorn a dit :

Je te cite les éléments constitutifs de la faute en droit pénal, c'est le premier truc qu'on apprend quand on fait du droit (pénal).

Il n'y a pas à ne pas être d'accord, c'est juste la base absolue de la façon de faire du droit.

Ou alors trouves-moi un juriste qui serait d'accord avec toi.

Désolé, mais je comprends pas où tu veux en venir.
D'accord avec quoi ?

Que en cas d'accident la faute est équivalente lorsqu'on franchi une barrière ou un feu ?
A savoir" dommages causés par l'inobservation d'une interdiction réglementaire" ?

Donc pour moi, faute équivalente et ce sont les circonstances que le juge va apprécier pour atténuer plus ou moins les responsabilités..
 

Modifié 26 septembre 2022 par CGO

[Pascal 45]

Il y a 2 heures, CGO a dit :

... que le juge va apprécier pour atténuer plus ou moins les responsabilités ...

Donc, attendons le jugement du juge, seule personne à prendre la décision finale ...

🧐

[CGO]

il y a 8 minutes, Pascal 45 a dit :

Donc, attendons le jugement du juge, seule personne à prendre la décision finale ...

🧐

Tout à fait !👍

Au passage ce sera probablement un jugement collégial, avec plusieurs juges...

[assouan]

il y a 5 minutes, CGO a dit :

Tout à fait !👍

Au passage ce sera probablement un jugement collégial, avec plusieurs juges...

En effet, tribunal correctionnel avec deux juges assesseurs et une présidente. Avec encore un rebondissement aujourd'hui (ce procès est tout sauf serein...) :

"Les avocats de la défense, Me Codognès et Me Fagniez, ont plutôt attaqué sur "l'impartialité" de la présidente du tribunal, révélant qu'ils avaient engagé une procédure de récusation à son encontre. Ils visent les propos tenus avant l'interruption du procès jeudi mais également un "échange de mails durant le week-end avec les parties civiles""

https://www.lindependant.fr/2022/09/26/rebondissement-au-proces-du-drame-de-millas-la-defense-remet-en-cause-limpartialite-de-la-presidente-du-tribunal-10677800.php

[likorn]

Il y a 5 heures, CGO a dit :

Désolé, mais je comprends pas où tu veux en venir.
D'accord avec quoi ?

Que en cas d'accident la faute est équivalente lorsqu'on franchi une barrière ou un feu ?
A savoir" dommages causés par l'inobservation d'une interdiction réglementaire" ?

Donc pour moi, faute équivalente et ce sont les circonstances que le juge va apprécier pour atténuer plus ou moins les responsabilités..
 

Je veux en venir au fait que le Droit n'est pas ce que tu crois, que tu ne sois pas d'accord avec ce fait étant la problématique.

La faute n'est pas équivalente entre un franchissement de barrière ou la non-observation d'un feu, il s'agit du même article de loi mais la matérialité de l'infraction n'est pas la même. Il ne s'agit pas de circonstance, mais du fait en lui même, ce n'est pas le même.

Donc pour toi, c'est une faute équivalente, ce qui n'est pas le cas en droit.

Mais évidemment, dans le cas de la procédure simplifiée de la contravention forfaitaire, qui n'est pas une chose jugée justement (quand on s'y oppose, là oui on va passer devant une juridiction, ne serait-ce que par écrit mais on va être jugé, alors qu'avant non), on a un contre-exemple. Cela dit, dans le cas qui nous concerne, tu noteras bien qu'il s'agit d'un jugement et pas d'un simple contravention. Et pour cause, ce qui est jugé ici n'est pas que le franchissement de la barrière, mais bien l'ensemble des trois points que j'ai cité avant. Le fait qu'il y a ai une barrière abaissée changeant fortement non pas les circonstances mais la matérialité de l'infraction.

Ladite matérialité, là oui tu as raison, va ensuite être pondéré (ou pas) par la moralité de l'action, par les circonstances extérieure à la matérialité de l'infraction.
 

Mais la matérialité de l'abaissement, ou non, de la barrière est un facteur primordial, tout autant que le feu, ce n'est pas un facteur équivalent dans la réflexion ni dans le quantum de la peine envisageable malgré que l'on soit dans le même article de loi.

Le Droit, ce n'est pas "j'ai tué quelqu'un -> 15 ans. Bon il était ivre : 12,5 ans ". Pas du tout.

 

Il y a 2 heures, assouan a dit :

En effet, tribunal correctionnel avec deux juges assesseurs et une présidente. Avec encore un rebondissement aujourd'hui (ce procès est tout sauf serein...) :

"Les avocats de la défense, Me Codognès et Me Fagniez, ont plutôt attaqué sur "l'impartialité" de la présidente du tribunal, révélant qu'ils avaient engagé une procédure de récusation à son encontre. Ils visent les propos tenus avant l'interruption du procès jeudi mais également un "échange de mails durant le week-end avec les parties civiles""

https://www.lindependant.fr/2022/09/26/rebondissement-au-proces-du-drame-de-millas-la-defense-remet-en-cause-limpartialite-de-la-presidente-du-tribunal-10677800.php

 

C'est rare qu'un procès soit serein. Surtout avec des morts. Surtout avec des enfants décédés.

Et pour le coups, je préfère qu'ils fassent ça - ce qui est leur métier - que de mettre en doute systématiquement les témoins survivants - ce qui serait aussi leur métier mais bon, moralement...

Et justement, tout le monde se rend bien compte que si la Juge du siège se met à écrire aux parents des mots de compassion, ce qui rend la Justice humaine pour les victimes, cela préjuge très clairement de sa position quant à la conductrice, ce que l'on ne devrait pas faire dans l'idéal du Droit, on ne doit pas faire un procès en sachant déjà la conclusion.

Modifié 26 septembre 2022 par likorn

[CGO]

il y a 20 minutes, likorn a dit :

La faute n'est pas équivalente entre un franchissement de barrière ou la non-observation d'un feu, il s'agit du même article de loi mais la matérialité de l'infraction n'est pas la même. Il ne s'agit pas de circonstance, mais du fait en lui même, ce n'est pas le même.

Nous sommes d'accord franchir une barrière, c'est contourner un obstacle physique, donc c'est une circonstance aggravante par rapport à la violation d'un obstacle immatériel (feu ou panneau d'interdiction)
Dans le même genre pénétrer dans le jardin  d'une propriété privée est bien plus grave si tu escalades un mur que  s'il y a un simple panneau défense d'entrer...
 

[likorn]

Oui, mais ce n'est pas une circonstance. Mais bien l'acte en lui-même.😉

[CGO]

il y a 17 minutes, likorn a dit :

Oui, mais ce n'est pas une circonstance. Mais bien l'acte en lui-même.😉

En attendant, simple franchissement irrégulier (sans accident), feu cli ou barrières, c'est le même tarif ! (il faudrait demander confirmation à un gendarme)
 

[likorn]

En contraventionnel, oui. Pas dans un jugement.

(Je sens qu'on va repartir pour un tour...)

[Christophe]

La demande de récusation a été rejetée, la cour d'appel d'Aix-en-Provence estimant que la présidente du tribunal «a fait preuve d'humanité et de délicatesse tant envers la prévenue que les parties civiles».

La demanderesse est condamné à une amende de 150€.

Il y a 1 heure, likorn a dit :

C'est rare qu'un procès soit serein. Surtout avec des morts. Surtout avec des enfants décédés.

Et pour le coups, je préfère qu'ils fassent ça - ce qui est leur métier - que de mettre en doute systématiquement les témoins survivants - ce qui serait aussi leur métier mais bon, moralement...

Et justement, tout le monde se rend bien compte que si la Juge du siège se met à écrire aux parents des mots de compassion, ce qui rend la Justice humaine pour les victimes, cela préjuge très clairement de sa position quant à la conductrice, ce que l'on ne devrait pas faire dans l'idéal du Droit, on ne doit pas faire un procès en sachant déjà la conclusion.

Les avocats de la défense ont déjà tenté de remettre en cause les personnes qui ont rédigé les rapports techniques (trop proches du monde ferroviaire), leur stratégie semble faire effet auprès du grand public si on en croit les commentaires sur internet (la SNCF contre la conductrice, la collusion des juges...).

Il en restera le doute et l'éventuelle remise en cause de la décision du tribunal.

Modifié 26 septembre 2022 par Christophe
Correction

[Pascal 45]

il y a 17 minutes, Christophe a dit :

La demande de récusation à été rejetée, la cour d'appel d'Aix-en-Provence estimant que la présidente du tribunal «a fait preuve d'humanité et de délicatesse tant envers la prévenue que les parties civiles».

La demanderesse est condamné à une amende de 150€.

Les avocats de la défense ont déjà tenté de remettre en cause les personnes qui ont rédigé les rapports techniques (trop proches du monde ferroviaire), leur stratégie semble faire effet auprès du grand public si on en croit les commentaires sur internet (la conductrice contre la SNCF, la collusion des juges...).

Il en restera le doute et l'éventuelle remise en cause de la décision du tribunal.

Pour un lien de ton info :

https://www.cnews.fr/france/2022-09-26/proces-millas-reprise-dans-lincertitude-apres-lhospitalisation-de-la-conductrice

Citation

... une «requête en récusation» a été déposée lundi 26 septembre 2022, a annoncé un autre avocat de la prévenue, Me Louis F. «Vous avez tenu des propos qui font craindre à la défense un manque d'impartialité», avait lancé l'avocat à l’encontre de la présidente du tribunal. La récusation est une procédure lancée par un plaideur lorsqu’il estime qu’un magistrat fait preuve de partialité, dans un dossier. En l'absence de la prévenue, le procès peut théoriquement continuer, ses avocats la représentant ...

La requête en récusation rejetée ...

https://www.lindependant.fr/2022/09/26/proces-du-drame-de-millas-laudience-reprend-ce-lundi-matin-suivez-les-debats-en-direct-10646650.php#

Modifié 26 septembre 2022 par Pascal 45

[Bauvilla]

Tout ça, ça va finir devant la Cour de Cassation, si ce n'est plus...

[capelanbrest]

Il y a 4 heures, Bauvilla a dit :

Tout ça, ça va finir devant la Cour de Cassation, si ce n'est plus...

on n'en est pas encore là...pourquoi échafauder des scénari qui relèvent de la supputation pure et simple ? 

Bon sang de bois, laissons le procès suivre son cours....entre les ressentis personnels et la réalité des choses il y a trés souvent un gouffre surtout lorsqu'il y a de l'émotif...compte tenu de l'âge des victimes.

Rappelons à toutes fins utiles que l'on est en correctionnelle ...pas aux assises !

on ne juge pas un crime odieux et dégueulasse, mais bien un accident ayant entrainé la mort de jeunes victimes sans intentions préalables...

[Pascal 45]

« Déni de réalité » ou « conviction », la conductrice du car face aux psychiatres (20minutes.fr - 28/09/2022)

Citation

Sans aucun doute, depuis le début du procès de l’accident de car de Millas il y a neuf jours maintenant, jamais le tribunal n’avait aussi bien avancé dans la compréhension, si ce n’est des faits, dans celle de l’attitude de la prévenue, Nadine O. ...

https://www.20minutes.fr/justice/4002491-20220927-proces-drame-millas-deni-realite-conviction-conductrice-car-face-psychiatres

[Pascal 45]

Procès du drame de Millas : "J'entends encore les cris de cette fille", témoigne une adolescente victime de l'accident (La Dépêche.fr - 29/09/2022)

Citation

Les adolescents victimes de l'accident de Millas ont livré leurs témoignages jeudi 29 septembre 2022 lors du procès qui a lieu à Marseille. Beaucoup ont gardé de vives séquelles psychologiques ou physiques ... 

https://www.ladepeche.fr/2022/09/29/proces-du-drame-de-millas-jentends-encore-les-cris-de-cette-fille-temoigne-une-adolescente-victime-de-laccident-10702154.php

[likorn]

je déteste ces articles qui s'appesantissent sur l'horreur de la mort violente , ça manque quand même fortement de pudeur ce commerce des émotions vaguement drappé en information journalistique.

Et comme victime, c'est très agréable de voir ses pensées noires et intimes vendues en gros titres à chaque kiosque.

[capelanbrest]

Il y a 7 heures, likorn a dit :

je déteste ces articles qui s'appesantissent sur l'horreur de la mort violente , ça manque quand même fortement de pudeur ce commerce des émotions vaguement drapé en information journalistique.

Et comme victime, c'est très agréable de voir ses pensées noires et intimes vendues en gros titres à chaque kiosque.

que veux tu...tant qu'il sera toléré ici de nous faire des copier coller de la PQR et de ses gros titre, rien ne changera....

un article c'est bien quant il s'agit d'étayer un sujet voir de le démontrer ou de l'infirmer....mais là  ?

à croire que les lecteurs attendent ce forum pour lire la presse et les médias....

au risque de choquer(une fois de plus) ça m'étonnerait fort !!

Tous les jours sur toutes les chaines TV dans toutes les radios, on a le droit à au moins, un résumé de l'audience et ce quelque soit le média entendu ou vu ! 

Pourquoi en remettre une couche supplémentaire ici.... ?

ce sujet et les coupures de presse qui l'accompagnent sont sans intérêt...🙃

Modifié 30 septembre 2022 par capelanbrest

[assouan]

il y a une heure, capelanbrest a dit :

(...)

Tous les jours sur toutes les chaines TV dans toutes les radios, on a le droit à au moins, un résumé de l'audience et ce quelque soit le média entendu ou vu ! 

Pourquoi en remettre une couche supplémentaire ici.... ?

ce sujet et les coupures de presse qui l'accompagnent sont sans intérêt...🙃

Alors autant je suis d'accord sur le fait (et ce n'est pas faute de l'avoir dit et redit, mais ça fait des scandales après...) que les revues de presse présentent un intérêt très proche de zéro si elles ne sont pas commentées ou n'ouvrent pas à débat et échanges, autant ne pas avoir de sujet sur cet accident dans un forum ferroviaire serait déconnant.