bruyerois Publication: 18 mai 2021 Partager Publication: 18 mai 2021 Bonjour Une question à la con... Le Disneyland Railroad et le train de la Mer de sable sont ils des trains ou des attractions foraines? Sont ils soumis au règles des chemins de fer ou celles des manèges? Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Laroche Publication: 18 mai 2021 Partager Publication: 18 mai 2021 Réponse du même tonneau pas vu Disney, ni la Mer de Sable dans la liste des EF 1 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
CGO Publication: 19 mai 2021 Partager Publication: 19 mai 2021 La convention collective pour le train de l'Ile d' Oléron, c'est "Manèges et attractions foraines" 1 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
BB 15063 Publication: 19 mai 2021 Partager Publication: 19 mai 2021 Il y a 16 heures, bruyerois a dit : Bonjour Une question à la con... Le Disneyland Railroad et le train de la Mer de sable sont ils des trains ou des attractions foraines? Sont ils soumis au règles des chemins de fer ou celles des manèges? une réponse de Con ... s'agissant d'une attraction dans des Parcs d'attraction/ de loisirs situés dans des Domaines Privés , ce n'est pas considéré comme " ... systèmes de transport public à vocation touristique ou historique ..." http://www.strmtg.developpement-durable.gouv.fr/reglementation-administrative-a65.html https://fr.wikipedia.org/wiki/Disneyland_Railroad_(Paris) https://fr.wikipedia.org/wiki/La_Mer_de_sable 1 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
CGO Publication: 19 mai 2021 Partager Publication: 19 mai 2021 il y a 18 minutes, CGO a dit : La convention collective pour le train de l'Ile d' Oléron, c'est "Manèges et attractions foraines" Mais, ça ne présume rien pour l'application des règles de sécurité, certaines EF sont à la convention collective "Transports routiers", mais ce sont bien les préconisations EPSF qui sont appliquées.. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Laroche Publication: 19 mai 2021 Partager Publication: 19 mai 2021 Allons à la source, cela évitera les dérapages vers les conventions collectives des entreprises https://securite-ferroviaire.fr/delivrer-les-autorisations/operateurs-ferroviaires-autorises 2021_03_09_Liste_GI.pdf2021-03-09_Liste_EF.pdf 2 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
bruyerois Publication: 19 mai 2021 Auteur Partager Publication: 19 mai 2021 On m'a assurer du contraire sans apporter de preuve, c'est pourquoi j'ai posé la question. Merci d'avoir pris le temps de répondre. 1 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
CGO Publication: 19 mai 2021 Partager Publication: 19 mai 2021 Il y a 20 heures, bruyerois a dit : Sont ils soumis au règles des chemins de fer ou celles des manèges? Les deux mon général ! Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Messages recommandés
Créer un compte ou se connecter pour commenter
Vous devez être membre afin de pouvoir déposer un commentaire
Créer un compte
Créez un compte sur notre communauté. C’est facile !
Créer un nouveau compteSe connecter
Vous avez déjà un compte ? Connectez-vous ici.
Connectez-vous maintenant