Devenir des facilités de circulation

[Cyril83]

Ce sujet me fait penser à çà, mais du coté ouvrier, j'ai mis du temps à le retrouver.

Tu milites pour l'écotaxe maintenant ?

[Invité Killerbahn]

Dis "pt'it père", ton texte , c'est bien joli , c'est tout rose ....

C'est faux ....

Si un avenant au contrat de travail est refusé par le salarié , c'est la porte ......

Je cite :

Mais le salarié peut aussi choisir de refuser l'avenant. L'employeur peut alors décider soit de continuer le contrat aux conditions initiales, soit d'entamer une procédure de licenciement en respectant les conditions et les formalités imposées par le Code du travail.

Oui c'est beau, pour un avantage individuel, mais pour un avantage collectif...

Les FC sont des avantages individuels ou collectifs ?

Tu connais ma taille ? C'est à partir de quelle taille on est petit ? :)

Modifié 14 mars 2014 par Killerbahn

[ADC01]

.

Malheureusement si l'URSSAF s'en rend compte, pendan un contrôle URSSAF, ben il alligne le patron et après il n'a plus de choix que de faire appliquer la règle.

Je serai patron, je ferais simple, plus aucun avantage en nature, comme ça beaucoup moins de comptabilité à faire, quittes à augmenter un poil les salaire, histoire de faire passer la pilule.Le patron aura toujours le choix, soit de se plier aux règles de l'URSAFF ou soit de supprimer l'avantage en nature en cause.

[Invité Killerbahn]

Je doute fortement qu'il y ait une seule entreprise privée qui n'ait pas, directement ou indirectement, des revenus issus de la poche du contribuable, parce que l'État ou des collectivités figurent parmi ses clients ou les clients de ses clients.

Mais dans ce cas, le contrôle de la Cour des comptes doit (je pense, je ne suis pas spécialiste) se limiter à peu près à vérifier que la prestation n'est pas surfacturée et qu'elle a bien été réalisée. Si ces deux conditions sont réunies et qu'il n'y a pas non plus de faits constitutifs de fraude fiscale, d'abus de biens sociaux, etc., la justice ne mettra jamais le nez dans la gestion interne de l'entreprise, et personne ne saura jamais que les cadres de la boîte sont partis en séminaire "de travail" à Casablanca et qu'un iPad a été offert à chaque participant.

Pourtant, en définitive, les réunions à la plage et l'iPad ont bien été payés avec l'argent des impôts.

J'espère ne pas avoir trop bouleversé ta vision du monde, de toute façon j'ai des raisons de penser que tu oublieras très vite ce que je viens d'écrire.

Oui il y a de l'argent qui vient de l'Etat, c'est au travers des allègements sur les charges patronales etc... Mais ça c'est contrôler.

Après il y a les contrats entre le public et le privé, mais là aussi c'est vérifier, peut être pas de suite mais contrôler.

Et comme j'ai dit plus haut, si le client trouve le service trop cher, ben il va ailleurs.

Si tu vas chez "X" et que tu trouve que c'est trop cher par rapport à "Y", est-ce que tu continue à aller chez "X" ?

[Invité Killerbahn]

Je serai patron, je ferais simple, plus aucun avantage en nature, comme ça beaucoup moins de comptabilité à faire, quittes à augmenter un poil les salaire, histoire de faire passer la pilule.Le patron aura toujours le choix, soit de se plier aux règles de l'URSAFF ou soit de supprimer l'avantage en nature en cause.

Que c'est beau, je crois que je vais

[Cyril83]

Ensuite je suis dans le privé et ce genre d'avantage ne dérange personne parce que ce n'est pas de l'argent public (tant que les cotisations et impôts sont correctement payé), rien à voir avec une entreprise/service public ou l'argent utiliser concerne beaucoup plus de monde, vu que l'argent est en partie fourni par les impôts.

Oui il y a de l'argent qui vient de l'Etat, c'est au travers des allègements sur les charges patronales etc... Mais ça c'est contrôler.

Après il y a les contrats entre le public et le privé, mais là aussi c'est vérifier, peut être pas de suite mais contrôler.

CQFD

Comme on dit en pareilles circonstances : "don't feed the troll".

Modifié 14 mars 2014 par Cyril83

[Nipou]

Killerbahn, tu ne dis pas que des inepties, parfois même tu peux envisager d'ouvrir l'esprit du lecteur par des prises de position radicalement surprenantes ici.

Cependant il y a un problème dans tout ça : la forme.

Longtemps je m'en suis fichu et puis petit à petit j'ai compris que ça comptait bien souvent autant que le fond.

Tes propos, quels qu'ils soient n'auront de portée que s'ils sont lus sans un sentiment qui vient troubler le lecteur : cette étrange impression d'être pris de haut, limite d'être pris pour un con.

La dérision, la moquerie peuvent servir parfois, mais en abuser c'est se mettre à dos le lecteur et donc perdre le but : faire partager un avis.

Deux possibilités : soit tu ne le fais pas exprès et alors là un gros travail s'offre à toi pour modérer tes propos; Soit c'est volontaire (ce que je pense) et alors sache que tu vas perdre, perdre les lecteurs et perdre tout court.

Alors je le répète : pour faire passer le fond, ne néglige pas la forme sinon ce sera sans toi. Merci.

[Cyril83]

Killerbahn, tu ne dis pas que des inepties

À force de dire tout et son contraire, c'est le contraire qui serait surprenant...

[Pascal 45]

Comme déjà dit par je ne sais plus qui, à ce moment le PQ que ton patron te fourni sera classé comme avantage en nature car c'est un usage , on ne peut plus privé,

W O U AR F !!!!!

... sans oublier l'eau de la chasse d'eau !

[Invité Killerbahn]

CQFD

Question :

Pour les personnes qui ont fait poser du double vitrage dans leur habitation et qui ont bénéficié d'un crédit d'impôt, est-ce que l'Etat à donner de l'argent à ces personnes ?

Pour les allègements, c'est un peu pareil, c'est vrai je n'aurais du dire que l'Etat donnait de l'argent aux entreprises (vu trop simple), mais elle en prends moins.

Mais c'est sous conditions, ces conditions qui vont amenés à favorisé l'embauche, qui du fait va faire rentrer dans les caisses de l'Etat les cotisations.

Comme on dit en pareilles circonstances : "don't feed the troll".

Heu, comment dire... ? Non rien, ça va être mal pris.

[ADC01]

Question :

Pour les personnes qui ont fait poser du double vitrage dans leur habitation et qui ont bénéficié d'un crédit d'impôt, est-ce que l'Etat à donner de l'argent à ces personnes ?

Il me semble bien que parfois c'est le cas dans la mesure où l'impôt du est inférieur au crédit d'impôt, je viens de vérifier, c'est même certain, un crédit d'impôt est remboursé par le Fisc au contraire d'une réduction d'impôt.

http://fr.wikipedia.org/wiki/Credit_d%27impot

Modifié 14 mars 2014 par ADC01

[Invité Killerbahn]

Killerbahn, tu ne dis pas que des inepties, parfois même tu peux envisager d'ouvrir l'esprit du lecteur par des prises de position radicalement surprenantes ici.

Cependant il y a un problème dans tout ça : la forme.

Longtemps je m'en suis fichu et puis petit à petit j'ai compris que ça comptait bien souvent autant que le fond.

Tes propos, quels qu'ils soient n'auront de portée que s'ils sont lus sans un sentiment qui vient troubler le lecteur : cette étrange impression d'être pris de haut, limite d'être pris pour un con.

La dérision, la moquerie peuvent servir parfois, mais en abuser c'est se mettre à dos le lecteur et donc perdre le but : faire partager un avis.

Deux possibilités : soit tu ne le fais pas exprès et alors là un gros travail s'offre à toi pour modérer tes propos; Soit c'est volontaire (ce que je pense) et alors sache que tu vas perdre, perdre les lecteurs et perdre tout court.

Alors je le répète : pour faire passer le fond, ne néglige pas la forme sinon ce sera sans toi. Merci.

Alors comment faire ?

Utiliser des mots plus complexe pour flatter l'égo des lecteurs ?

Mais bon ça risque aussi d'etre mal pris, parce que si la personne ne comprends pas (ça peux arriver) elle va croire aussi que c'est une attaque envers elle.

Compliqué tout ça.

[Invité Killerbahn]

Il me semble bien que parfois c'est le cas dans la mesure où l'impôt du est inférieur au crédit d'impôt,

Oui mais ça reste toujours plus faible que les travaux, ça représente 15% des dépenses.

[ADC01]

Oui mais ça reste toujours plus faible que les travaux, ça représente 15% des dépenses.

Non, sans blague, cela ne paye pas tous les travaux et on ne peut même pas espérer faire un petit bénef là dessus ?

[Invité Killerbahn]

Non, sans blague, cela ne paye pas tous les travaux et on ne peut même pas espérer faire un petit bénef là dessus ?

Pas cool !!!

[Invité Killerbahn]

Il me semble bien que parfois c'est le cas dans la mesure où l'impôt du est inférieur au crédit d'impôt, je viens de vérifier, c'est même certain, un crédit d'impôt est remboursé par le Fisc au contraire d'une réduction d'impôt.

<a data-ipb="nomediaparse" data-cke-saved-href="http://fr.wikipedia.org/wiki/Cr%C3%A9dit_d" href="http://fr.wikipedia.org/wiki/Cr%C3%A9dit_d" imp%c3%b4t"="">http://fr.wikipedia.org/wiki/Cr%C3%A9dit_d'imp%C3%B4t

Un lien qui marche http://www.isolest25.com/credit-impots-fenetres-stores-volets-11.html

[Invité Tetedenoeud]

Oui c'est beau, pour un avantage individuel, mais pour un avantage collectif...

Les FC sont des avantages individuels ou collectifs ?

Tu connais ma taille ? C'est à partir de quelle taille on est petit ?

Re faux....

Car la frontière entre avantage individuel et avantage collectif est fragile .Car , tout avantage collectif est , de fait , individuel ...

Or , l'inverse n'est pas vrai !

Donc , un accords collectifs contient des avantages individuels ....même si c'est pour tout le monde le même avantage !!!!

Une boite de 100 salariés . 51 sont pour la suppression d'un avantage et 49 contre .

Si les 49 refusent le nouvel accord ...l'employeur peut les licencier ...

1. Dénonciation des conventions et accords collectifs de travail à durée indéterminée :

Les conventions et accords collectifs de travail à durée indéterminée peuvent être dénoncés par leurs signataires. Ils doivent prévoir les conditions de cette dénonciation, notamment la durée du préavis qui, à défaut, est fixée à trois mois.

La dénonciation doit être précédée d´une information et d´une consultation du comité d´entreprise. N´est pas valable la dénonciation d´une convention ou d´un accord d´entreprise notifiée par l´employeur au comité d´entreprise ou aux représentants syndicaux au comité central d´entreprise.

La convention ou l´accord reste applicable :

- soit jusqu´à l´entrée en vigueur de la convention ou de l´accord qui remplace le texte dénoncé ;

- soit, à défaut, pendant une durée d´un an à compter de l´expiration du délai de préavis, sauf clause prévoyant une durée déterminée supérieure.

A l´intérieur de ce délai, la convention ou l´accord continue à s´appliquer intégralement à l´égard de tous les salariés concernés, y compris ceux embauchés après sa dénonciation.

Lorsque la convention ou l´accord dénoncé n´a pas été remplacé par un nouveau texte dans le délai de survie provisoire, il cesse de s´appliquer, sous réserve du maintien des avantages individuels acquis par les salariés en application du texte dénoncé.

L´employeur qui, à la suite de la dénonciation d´un accord d´entreprise, entend modifier ou supprimer

les avantages individuels acquis par les salariés et donc intégrés au contrat de travail, doit procéder, en cas de refus des intéressés, à leur licenciement.

Extrait Cour de Cassation :

http://www.courdecassation.fr/publications_cour_26/rapport_annuel_36/rapport_2011_4212/quatrieme_partie_jurisprudence_cour_4241

La chambre juge que constitue un avantage individuel acquis au sens de cet article « celui qui, au jour de la dénonciation de la convention ou de l’accord collectif [ou de la mise en cause], procurait au salarié une rémunération ou un droit dont il bénéficiait à titre personnel et qui correspondait à un droit déjà ouvert et non simplement éventuel » (Soc., 28 avril 2006, pourvoi n° 04-41.863, Bull. 2006, V, n° 155). Mais la distinction entre avantage individuel et avantage collectif peut être délicate.

Mais tu es plus malin que ces gens de la Cour de Cassation ?

[fabrice]

Désolé je ne pensais que c'était si compliqué.

8€ c'est le prix de vente d'un repas type.

3,51€ c'est le montant pour calculer les cotisations salariales et patronale.

Le prix réel du repas pour l'employeur est égal aux prix de revient (pas de vente) du repas + les charges patronales sur 3,51€.

Ce qui n'est pas 8€-3,51€, mais plutôt x€(prix de revient du repas)+1,76€.

Mais bon pourquoi j'explique, surtout quand ça parle de chiffre.

ça parle de millions d'euros mais pas précisemment du coût par personne.

Et c'est quoi l'insulte ?

Parce que j'ai dit que l'on été pas chez Les bisounours ?

C'est quoi d'ailleurs pour toi/vous une insulte ?

Pourtant le cout par personne est facile, la somme divisée par 150000

Trop simple peut-etre ?

le reste je le maintiens en perte de chiffre

sinon prendre les gens de haut est effectivement une insulte

Mais je parie que tu es maitre es en matière ce qui se passe dans l'entreprise pour cela

Question :

Pour les personnes qui ont fait poser du double vitrage dans leur habitation et qui ont bénéficié d'un crédit d'impôt, est-ce que l'Etat à donner de l'argent à ces personnes ?

Pour les allègements, c'est un peu pareil, c'est vrai je n'aurais du dire que l'Etat donnait de l'argent aux entreprises (vu trop simple), mais elle en prends moins.

Mais c'est sous conditions, ces conditions qui vont amenés à favorisé l'embauche, qui du fait va faire rentrer dans les caisses de l'Etat les cotisations.

Heu, comment dire... ? Non rien, ça va être mal pris.

tiens v'là autre chose

Ben pendant 3 ans, avec les travaux de la maison, je n'ai payé aucun impôt sur le revenu et même l'état m'a versé du crédit d’impôt ( rien que 40 % sur une chaudière à condensation a été le double de ce que je paye en IR)

Modifié 14 mars 2014 par fabrice

[Invité Tetedenoeud]

entreprise.lexpress.fr/remuneration/un-avantage-en-nature-ne-peut-etre-supprime-unilateralement_23321.html

L'utilisation d'un avantage en nature à des fins personnelles ne justifie pas sa suppression par l'employeur. Dans ce cas, cette suppression s'analyse en une sanction pécuniaire prohibée.
................................

Ce n'est pas l'avis de la Cour de cassation qui casse la décision d'appel : " la fourniture d'une carte permettant d'obtenir deux cents litres d'essence par mois, substituée à la participation de l'employeur aux frais engagés par la salariée pour l'exercice de ses fonctions, constitue un avantage en nature et sa suppression en raison d'une utilisation à des fins non professionnelles une sanction pécuniaire prohibée ".

[Nipou]

Alors comment faire ?

Utiliser des mots plus complexe pour flatter l'égo des lecteurs ?

Mais bon ça risque aussi d'etre mal pris, parce que si la personne ne comprends pas (ça peux arriver) elle va croire aussi que c'est une attaque envers elle.

Compliqué tout ça.

Entre prendre les gens pour des truffes et flatter leur ego, il y a un monde que les autres arrivent très bien à percevoir et utiliser, ça s'appelle le respect dans l'échange.

Donc maintenant que tu as les clés tu appliques.

Tu sais le faire, donc ça ne demande qu'a être mis tout le temps en pratique.

Mais savoir le faire prouve aussi que c'est un choix quand tu ne le fais pas, et ça, c'est juste pas possible ici.

Te voilà prévenu.

[Invité Killerbahn]

En gros c'est comme ça arrange.

Vivement Avril, vous serez peut être fixé, peut être pas satisfait, mais bon est-ce important.

Ah si, c'est vous qui décidez, MDR

[Cyril83]

Question :

Pour les personnes qui ont fait poser du double vitrage dans leur habitation et qui ont bénéficié d'un crédit d'impôt, est-ce que l'Etat à donner de l'argent à ces personnes ?

Honnêtement je n'ai pas eu le courage de tout lire (comme ce fil est évoqué dans la katabox depuis quelques jours, j'ai ouvert par curiosité pour voir ce qui se passait), et donc si la réponse à la question que je pose ci-après se trouve dans les 27 pages qui précèdent, je demande par avance à la modération et à l'ensemble des membres de m'excuser pour le dérangement.

Ma question, donc, est la suivante :

Quel est le rapport entre les facilités de circulation des cheminots et le crédit d'impôt pour l'isolation des fenêtres ?

[ADC01]

Voila... tu as pu t'exprimer librement jusqu'à maintenant (et c'est encore le cas) mais tu viens de tomber dans le trollisme caractérisé.

Donc... si tu pouvais relever le niveau de tes interventions/discours/arguments cela ne nuirait pas au débat.

Je te parle du ton sur lequel tu parles aux gens.

Tu comprends de quoi je parle ? Ah non... "hélicoptère, gazon"...

Désolée mais ça sent le dernier avertissement : pas sur ce que tu dis, sur la manière dont tu le dis.

C'est bien d'essayer d'avoir le dernier mot mais ça ne marche pas :

quand tu échanges normalement, sereinement, avec des arguments et sans idées reçues ou volonté de gagner, tu n'as pas besoin de dire que les interventions des autres sont "pourries" ou que ça vole au niveau du gazon.

Le fond s'impose de lui-même, sans courbettes, sans agression, sans langue de bois.

Bienvenue dans tes nouvelles bonnes résolutions.

Il y a ce qu'on dit clairement et ce qu'on laisse paraitre.

Tu as déjà été averti sur le ton condescendant que tu emploies, tu persistes :

Tu cherches à te prouver que ce forum est plein de vilains censeurs qui ne sont pas ouverts à la discussion ? Dis le clairement afin qu'on t'y aide, ça permettra d'éviter des ulcères et fera ainsi des économies à la sécu.

C'est marrant comme toi aussi tu as une certaine interprétation parce qu'on ne va pas dans le sens que tu veux. Rappel :

Killerbahn, tu ne dis pas que des inepties, parfois même tu peux envisager d'ouvrir l'esprit du lecteur par des prises de position radicalement surprenantes ici.

Cependant il y a un problème dans tout ça : la forme.

Longtemps je m'en suis fichu et puis petit à petit j'ai compris que ça comptait bien souvent autant que le fond.

Tes propos, quels qu'ils soient n'auront de portée que s'ils sont lus sans un sentiment qui vient troubler le lecteur : cette étrange impression d'être pris de haut, limite d'être pris pour un con.

La dérision, la moquerie peuvent servir parfois, mais en abuser c'est se mettre à dos le lecteur et donc perdre le but : faire partager un avis.

Deux possibilités : soit tu ne le fais pas exprès et alors là un gros travail s'offre à toi pour modérer tes propos; Soit c'est volontaire (ce que je pense) et alors sache que tu vas perdre, perdre les lecteurs et perdre tout court.

Alors je le répète : pour faire passer le fond, ne néglige pas la forme sinon ce sera sans toi. Merci.

Entre prendre les gens pour des truffes et flatter leur ego, il y a un monde que les autres arrivent très bien à percevoir et utiliser, ça s'appelle le respect dans l'échange.

Donc maintenant que tu as les clés tu appliques.

Tu sais le faire, donc ça ne demande qu'a être mis tout le temps en pratique.

Mais savoir le faire prouve aussi que c'est un choix quand tu ne le fais pas, et ça, c'est juste pas possible ici.

Te voilà prévenu.

Pas mal en 2 jours, un record ?

[Invité Tetedenoeud]

En gros c'est comme ça arrange.

Vivement Avril, vous serez peut être fixé, peut être pas satisfait, mais bon est-ce important.

Ah si, c'est vous qui décidez, MDR

Donc , après ça , tu ne viens pas provoquer ??

Tu indique que tu es préssé que ça arrive .....

Oui , pour certains cas , ça peut l'être "important " ces FC ....ceux qui sont mutés ailleurs et que la famille n'a pu suivre =cause logement , boulot de Mme etc...

Bref , à part ça tu t'en foutais au début !!!

[Pascal 45]

En gros c'est comme ça arrange.

Vivement Avril, vous serez peut être fixé, peut être pas satisfait, mais bon est-ce important.

Ah si, c'est vous qui décidez, MDR

On a rien demandé, et on ne décide de rien sur les facilités de circulation.

Ce que l'on souhaite, c'est que celà reste comme c'est en ce moment !

On n'y touche pas !, ... c'est simple !