Spyro98 Publication: 6 février 2022 Publication: 6 février 2022 Bonjour, Ma question est toute simple mais comment cela se passe lorsque l'on est en congés mais en arrêt pendant (et au dela) de cette période ? Les CP, je pense qu'ils sont 'recredités' sur notre compteur, mais qu'en est-il des RQ, RU et RN ? Merci par avance
PLANONYME Publication: 7 février 2022 Publication: 7 février 2022 Il y a 2 heures, Spyro98 a dit : mais qu'en est-il des RQ, RU et RN ? Voir le référentiel RH00677 "Dispositions complémentaires à l'accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail du 14 juin 2016". Pour la bonne lecture et compréhension de l'extrait ci-dessous, les absences pour maladie sont de type B et entraînent donc une réduction à due proportion du nombre de repos. Pour saisir le sens et l'esprit de cette réglementation, il faut raisonner de manière logique. Les repos ainsi accordés viennent réduire, à un titre ou un autre, le temps de travail effectué. Si du fait de la maladie ici (ainsi que d'autres types d'absence), il y a eu période d'arrêt de travail, il n'y a plus lieu à la réduction du temps de travail afférente.
katamiaw Publication: 7 février 2022 Publication: 7 février 2022 Concernant les périodes de maladie pendant une période de congés : Perte maxi de 8 congés à temps plein (2 jours perdus à partir de 30 jours d'absence, +1 supplémentaire tout les 15 jours) Les repos supplémentaires (non inclus dans un roulement) sont récupérés, les autres sont considérés comme pris Les règles sont précisées dans le status, l'accord temps de travail, le GRH0677 et le GRH0086. Depuis 2018, la garantie congés s'applique à la SNCF : il doit être attribué à minima 20 congés par an (soit 8 CA maxi perdus à temps plein) (Status, Article 5).
Spyro98 Publication: 7 février 2022 Auteur Publication: 7 février 2022 Merci à vous deux pour le retour. J'avoue que c'est extrêmement abstrait. J'en déduis donc que les RQ et RU que j avais posé seront récupérables sur ma période d'arrêt et que les RP eux sont considérés comme pris (ce qui est normal) J'avais un peu peur de les avoir perdu...être malade avec une journée de carence n'est déjà pas génial, alors si en plus les "rtt" sont perdus...
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