[OTS]Modification organisation du tableau de service

[Zeth]

 Bonjour, je crée ce sujet car depuis peu ma gare se retrouve en période de gros travaux et a donc une activité plus limité mais avec des besoins pour travaux.

Je suis AC dans une gare en 2 fois 1x8 (un roulement le matin (4h-12h) et un de soirée (14h-22h)),à la demande, c'est-à-dire que nous avons des mission d'AC prioritaire dans une gare de zone diffuse(ZD) et des missions d'aiguilleur dans un poste de triage.

La direction à décider d'elle même qu'en raison des travaux et de la baisse d'activité du poste de nous attribuer la tenue d'un 3eme autre poste avec modification des horaires de service (7h15-17h45 pour le premier et 23h-6h pour le deuxieme) et alternance des périodes de travail sans gratifications, ni prime de service/réserve)

Sachant que nous interviendront toujours sur le poste de ZD et du triage ( en journée) et le dernier poste uniquement sur des nuits pour une durée "temporaire" allant du 02/01/23 au 02/04/23.

J'aimerais donc savoir si il y a quelque chose qui cloche là-dedans et surtout quel réglement autorise un agent sédentaire à être sur plus d'un poste, avec une modification de son "organisation du tableau de service (OTS)" sans toucher ni gratification, ni prime de réserve.

[PLANONYME]

Il y a 6 heures, Zeth a dit :

modification des horaires de service (7h15-17h45 pour le premier et 23h-6h pour le deuxième) et alternance des périodes de travail

Tel qu'exposé, il y a eu modification du tableau de service.

En soi, sauf meilleur arrangement parfois pour la paix sociale, la modification d'un tableau de service, des horaires, des missions... n'est pas primée.

[Zeth]

@PLANONYME Merci pour ta réponse, elle soulève quelques (beaucoup) de questions.

Des agents sédentaire en roulement peuvent tenir 3-4-5 postes différents et voir leurs horaires changer à la seule condition d'avoir été prévenu 10 jours avant ? Mais si nous sommes en congés c'est 10 jours après la reprise ? Ou à la réception d'un document ?(lequel ?) Ou après la décision de la consultation ? Et dans ce cas est-ce que l'on aurait pas dû nous notifier de cette décision ? Et du coup sans notre accord ? 

Sachant que je ne faisais que des soirées , et que nous devrons faire des journées et des nuits (là où nous n'en faisions pas avant ) Il n'y pas là aussi une modification du roulement ?

Imaginons le cas d'un AC en roulement en gare de T(mission prioritaire) qui a des missions d'aiguilleur dans le Poste G (pour compléter les effectifs manquants sans PdR). L'activité baissant dans la gare T l'agent est plus souvent sur ses missions d'aiguilleur au Poste G et par conséquent deviennent prioritaires entrainant l'ouverture à la demande de la Gare T puis la suppression des missions de cette gare afin de n'occuper que le Poste G.

Est-il possible que l'on puisse nous faire changer de poste comme ça ? Je veux dire nous faire prendre un poste de force (ou sur des postes à faible attractivité) juste en modifiant nos missions de façon à changer la priorités de nos missions ? De telles manières à ce que celà n'ouvre pas les droits dûs à une suppression de poste (rh910)? (Il faut dire qu'ici ce n'est qu'une petite spéculation, mais la réponse y serait intéressante ... Ou flippante ^^')

(nous n'avons reçu pour l'instant qu'un ots sans autre explication que " OTS provisoire du **/**/23 au **/**/23")

Modifié 29 décembre 2022 par Zeth
Correction

[Pascal 45]

Il y a 7 heures, Zeth a dit :

@PLANONYME Merci pour ta réponse, elle soulève quelques (beaucoup) de questions.

Des agents sédentaire en roulement peuvent tenir 3-4-5 postes différents et voir leurs horaires changer à la seule condition d'avoir été prévenu 10 jours avant ? Mais si nous sommes en congés c'est 10 jours après la reprise ? Ou à la réception d'un document ?(lequel ?) Ou après la décision de la consultation ? Et dans ce cas est-ce que l'on aurait pas dû nous notifier de cette décision ? Et du coup sans notre accord ? 

Sachant que je ne faisais que des soirées , et que nous devrons faire des journées et des nuits (là où nous n'en faisions pas avant ) Il n'y pas là aussi une modification du roulement ?

Imaginons le cas d'un AC en roulement en gare de T(mission prioritaire) qui a des missions d'aiguilleur dans le Poste G (pour compléter les effectifs manquants sans PdR). L'activité baissant dans la gare T l'agent est plus souvent sur ses missions d'aiguilleur au Poste G et par conséquent deviennent prioritaires entrainant l'ouverture à la demande de la Gare T puis la suppression des missions de cette gare afin de n'occuper que le Poste G.

Est-il possible que l'on puisse nous faire changer de poste comme ça ? Je veux dire nous faire prendre un poste de force (ou sur des postes à faible attractivité) juste en modifiant nos missions de façon à changer la priorités de nos missions ? De telles manières à ce que celà n'ouvre pas les droits dûs à une suppression de poste (rh910)? (Il faut dire qu'ici ce n'est qu'une petite spéculation, mais la réponse y serait intéressante ... Ou flippante ^^')

(nous n'avons reçu pour l'instant qu'un ots sans autre explication que " OTS provisoire du **/**/23 au **/**/23")

Bonjour,

Tu vas te faire mal à tes neurones après toutes tes questions ...

"Mission prioritaire" ? Jamais entendu parler dans toute ma carrière. C'est quoi ?

A te lire, tu dois avoir un roulement sur plusieurs postes ou gares, ... c'est ça ?

J'éclaircis ton problème pour mieux comprendre.

[PLANONYME]

Il y a 10 heures, Zeth a dit :

prévenu 10 jours avant ? Mais si nous sommes en congés c'est 10 jours après la reprise ?

Selon ma lecture et dans l'esprit et la lettre du texte (c'est un accord collectif d'entreprise quand même...), cela signifie qu'on ne modifie par les tableaux de service pour demain (sauf perturbations déjà présentes ou prévisibles) mais pour dans 10 jours de calendrier, délai de rigueur.

Que l'agent concerné par les modifications soit présent ou pas dans la période où cette modification est concoctée, cela ne change rien  ou en tout cas ce n'est pas codifié dans les textes. Il faut bien quand même, s'il est absent, trouver un moyen de le prévenir à temps mais ça n'aura pas pour effet de modifier les délais de mise en oeuvre.

A mettre trop de règles, les trains finissent par ne pas rouler ! J'ai bien perçu à la lecture du commentaire de Pascal 45 une certaine irritation que je partage. Autre temps sans doute. Lui, comme moi on a probablement souvent fait des horaires et des missions non pas sans notre accord puisque la question ne se posait même pas mais avec quelques imprévus.

Ce qui transparait de la publication ce sont d'ailleurs non pas tellement des questions de règlementation (elle est par nature très très flexible, c'est d'ailleurs pour ça qu'il y a quelques taquets) mais des irritants. 

Faire des nuits là où ne faisant avant que des journées ou des soitées, effectivement ce sont des choses qui peuvent arriver. Il s'agit ici d'une réorganisation liée à des travaux et donc provisoire. Ce sera l'occasion de souligner que c'était (le cas échéant) mieux avant et il n'est pas dit que ça ne sera pas entendu. Dans une équipe il y a toujours eu des gens rétifs aux nuits et d'autres que, somme toute, ça arrange. Reste à avoir suffisamment de ressources pour faire coincider les souhaits et les besoins et rien n'est jamais immuable. 

Les missions prioritaires, je suis aussi perplexe que Pascal 45. Pour faire rouler les trains, tout est prioritaire ! Après, c'est une question d'organisation.

 

 

 

[Zeth]

 Bonjour,

Je vais éclaircir le "mission prioritaire" j'étais AC dans une gare Diffuse suite à une réorganisation il a été décidé de ne l'ouvrir qu'à la demande pour la circulation de trains de fret et quand il n'y en a pas(aucuns besoins ni pour des trains, ni pour les travaux) nous devons tenir un autre poste : le poste G(triage), "pour pas que l'on soit employés à rien faire". En gros  même si il y'a du taf au poste G, mais qu'il y'a une desserte à la gare D je dois aller faire exécuter la desserte, puis revenir au poste G accomplir mes missions... Cette gare D étant en travaux actuellement, ils ont besoin de nous sur des journées (plages travaux 8h/17h), mais plus sur les matinées/soirées. De plus, il n'y a plus besoin de nous en journée au poste G, mais sur le poste K sur des horaires différents (nuits car pas assez d'agents formés sur ce poste, réserve comprise).

Ce que nous vivons actuellement ressemble fortement à de la réserve, dans le sens où on nous mets " là où y'a besoin" avec la volonté de nous former sur plusieurs postes qui ne figurent aucunement dans notre fiche de poste qui est intitulée "AC gare diffuse/aiguilleur poste G" avec des temps d'habilitation fortement réduits (10 jours, car ils ont besoin de nous assez rapidement, j'imagine pour éviter d'employer la réserve sur un roulement qui n'existe pas...)

Modifié 30 décembre 2022 par Zeth

[PLANONYME]

Il y a 4 heures, Zeth a dit :

Ce que nous vivons actuellement ressemble fortement à de la réserve

Si les horaires sont fixés au tableau de service et donc connus, de même que les repos périodiques, ce n'est pas de la réserve.

Tel qu'exposé c'est par contre de la polyvalence (sur plusieurs missions), le métier lui restant le même et il est par nature... polyvalent.

Tout ça peut être discuté localement et faire l'objet de revendications, mais il est vain de chercher une réponse à cette question initiale : "quel réglement autorise un agent sédentaire à être sur plus d'un poste" ?

Il n'y a pas de règlement puisque c'est inhérent aux fonctions et ceci dans plein d'endroits à mon avis. L'objectif de Sncf Réseau étant d'optimiser ses ressources (parfois manquantes en raison des difficultés de recrutement) et aussi du fait que d'aucuns considèrent que ça coute déjà bien cher pour... quelques trains.

 

Modifié 30 décembre 2022 par PLANONYME
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