Waldman Publication: 18 septembre 2023 Publication: 18 septembre 2023 Bonjour, L'ancienneté est une donnée déterminant beaucoup de choses à la SNCF. Le RH sur les facilités de circulation indique par exemple des droits différents selon qu'on ait <15 ans, >15 et >25 ans d'ancienneté. Mais comment l'ancienneté est-elle calculée ? Par exemple, les durées des arrêts de travail "courants" pour maladie (grippe, hospitalisation, etc.) sont-elles prises en compte dans l'ancienneté ? ou décomptées de l'ancienneté ? Le RH sur les cessations de fonction liste à l'art.11 des absences assez particulières dont la durée peut être exclue de l'ancienneté : " Ces absences sont les suivantes : * maladie ou blessures hors service sans solde, * maladie ou blessure résultant soit d'un crime ou d'un délit dont l'agent est l'auteur ou le complice, soit d'une rixe provoquée par l'agent, * blessure résultant d'une activité rémunérée pour le compte d'un tiers, * congés de disponibilité : pour convenances personnelles, pour création d'entreprise, sabbatique, * absence irrégulière de plus de 8 jours. " Par déduction, je comprends donc que les arrêts plus classiques ne sont pas décomptés de l'ancienneté (même jusqu'à 3 ans ?!) Quels sont vos avis ?
ADC01 Publication: 18 septembre 2023 Publication: 18 septembre 2023 Il y a 2 heures, Waldman a dit : Par déduction, je comprends donc que les arrêts plus classiques ne sont pas décomptés de l'ancienneté (même jusqu'à 3 ans ?!) Exact. Il y a 2 heures, Waldman a dit : Quels sont vos avis ? Nos avis importent peu, ce qui compte, c'est les textes réglementaires, point final. 2 1
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