Travail à mi-temps thérapeutique

[xavierdedouai]

Bonsoir

Après presqu’une année d’arrêt maladie, j’ai repris mon activité à mi-temps thérapeutique.

50% dans un premier temps avec 1 journée complète et 3 demi-journées.

60 % maintenant avec deux journées complètes et deux demi-journées.

Qu’en est-il du pointage des titres restaurant ? Mon gestionnaire me dit que je peux les pointer tous les jours, jusqu’à présent ça a seulement été pris en compte pour les journées pleinement travaillées.

[Pascal 45]

Bonjour,

Un sujet est déjà ouvert ici :

https://www.cheminots.net/topic/50616-mi-temps-thérapeutique/#comment-949760

... peut-être y trouveras-tu tes réponses ...

[Pascal 45]

Travailler à temps partiel n'exclut pas forcément du bénéfice de titres-restaurant.

Citation

Dans un arrêt du 13 avril 2023, la Cour de cassation rappelle qu'un salarié travaillant à temps partiel a droit à des titres-restaurant si ses horaires de travail recoupent la pause déjeuner, peu important à cet égard qu'il ait pris ou non cette pause ...

Source :

https://www.netpme.fr/actualite/travailler-temps-partiel-nexclut-pas-forcement-du-benefice-de-titres-restaurant/

[xavierdedouai]

Merci

Dans mon cas le temps de travail ne recoupant pas la pause déjeuner il semble donc que le pointage n’est valable que pour les journées complètes et non les demi-journées.

[ermeline]

Bonjour,

Les titres restaurant sont donnés lorsque les agents travaillent sur une journée avec une coupure. Si l'agent est absent une demi-journée (matin ou après-midi) il n'y aura pas de titre restaurant d'attribué.

Pour quelqu'un qui est en temps partiel thérapeutique, quelque soit le pourcentage, l'agent est considéré présent toute la journée et payé à 100 %. La partie Temps partiel thérapeutique n'est pas une absence donc il a droit à un titre restaurant. Dans mon établissement, nous changeons uniquement le compte comptable dans la journée de service pour que cela soit attribué automatiquement (je suis partisante du moindre effort ☺️). Si dans votre établissement il y a une autre procédure et qu'ils mettent un code absence pour la partie TPT, ils doivent vous attribuer manuellement les titres restaurant (au même titre que les agents ayant des AY ou DD). C'est prévu et si on vous demande c'est dans la foire aux question que tout agent de gestion de l'utilisation (ou CPS) doit connaître ou tout du moins savoir où la consulter. 

Il est toujours possible de demander le redressement des titres non reçus, attention toutefois si le nombre est important, de faire éventuellement un échelonnement sur plusieurs mois. C'est à voir avec les gestionnaires.

Voilà j'espère que ma réponse sera suffisante pour vous. 

[xavierdedouai]

Merci pour vos retours.

En effet, ça rejoint ce que m'avait dit la GU.

Il faudra donc régulariser tous les TR qui ne m'ont pas été attribués.

[xavierdedouai]

Bonjour,

Bon la GU m'a dit que je ne pouvais pas pointer les TR sur les journées où je ne travaille pas ou sur les 1/2 journées travaillées.

@ermeline dans ma situation puis-je demander les TR qui me seraient dus ? Puis-je te contacter directement ?

Merci,

Xavier

[ermeline]

Bonjour,

Si elle t'a répondu cela, c'est qu'il doit y avoir autre chose.

Tu peux me contacter en MP et me donner plus amples explications voir une copie de ton utilisation.

Je te répondrai bine volontiers.